386280 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 part-req 3 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 56746 no TPA-0001 LOT-0001 945277 TEN-0002 26908 no TPA-0001 LOT-0002 945277 TEN-0003 302625 no TPA-0001 LOT-0003 945277 CON-0001 2026-10-26+01:00 ORG-0001 2026-03 TEN-0001 CON-0002 2026-10-26+01:00 ORG-0001 2026-03-02 TEN-0002 CON-0003 2026-10-26+01:00 ORG-0001 2026-03-03 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0003 29 ORG-0001 CC Bouzonvillois - Trois Frontières 3 Bis Rue de France BOUZONVILLE 57320 FRF33 FRA 20006748600015 +33 387526809 contact@ccb3f.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Strasbourg STRASBOURG 67000 FRF11 FRA 17670005200010 large ORG-0003 HERVE THERMIQUE Metz 57070 FRF33 FRA 62722004902056 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 4cf6ecf0-e051-417d-b54c-9a0cf0f3af88 a785d8b4-8dab-4127-8afb-4f844ff99d1b 2026-10-29+01:00 17:50:07+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics-matec57.fr/ body-pl-la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 Le présent marché est un marché passé selon un appel d'offre ouvert en tant que procédure formalisée, en application des articles R 2124-1, R 2124-2, R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique. open 62a040cf-9bae-4fbb-882f-0ffa33b53e27-01 2026-03 Entretien des installations CVC de la CCB3F Le présent marché a pour objet l'entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation de la Communauté de Communes Bouzonvillois Trois Frontières. Le contrat est un contrat de type PF et PFI selon les sites et comprend les volets P2 et P3 conformément au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les variantes ne sont pas autorisées. services 50700000 Bouzonville 57320 FRF33 FRA LOT-0001 no-eu-funds Est classée au premier rang, l'offre ayant obtenu la note globale (par addition des notes des critères de jugement) la plus élevée, et s'avérant de ce fait, l'offre économiquement la plus avantageuse. price prix 40 points L'offre de prix est notée sur 40 points sur la base des annexes financières 1 et 2 à l'acte d'engagement. quality La valeur technique 60 points La valeur technique des offres, notée globalement sur 60 points, sera appréciée sur la base du mémoire technique à fournir, en sous critères pondérés comme suit : - Sous-critère 1 : moyens humains noté sur 17 points - Sous-critère 2 : moyens techniques noté sur 17 points - Sous-critère 3 : méthodologie de suivi noté sur 17 points - Sous-critère 4 : économie et protection environnementale notée 4 points - Sous-critère 5 : Attestation de visite complétée et signée notée sur 5 points. ORG-0002 ORG-0002 true false none none LOT 1 SECTEUR NORD Le présent lot a pour objet l'entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation de la Communauté de Communes Bouzonvillois Trois Frontières -SECTEUR NORD services 50700000 FRF33 FRA 3 LOT-0002 no-eu-funds Est classée au premier rang, l'offre ayant obtenu la note globale (par addition des notes des critères de jugement) la plus élevée, et s'avérant de ce fait, l'offre économiquement la plus avantageuse price Le critère prix noté sur 40 points L'offre de prix sera notée sur 40 points sur la base des annexes financières 1 et 2 à l'acte d'engagement. La formule retenue pour attribuer une note à l'offre financière est la suivante : ? Note obtenue = 40 x (prix le plus bas / prix étudié). quality La valeur technique noté sur 60 points La valeur technique des offres, notée globalement sur 60 points, sera appréciée sur la base du mémoire technique à fournir, en sous critères pondérés comme suit : - Sous-critère 1 : moyens humains noté sur 17 points - Sous-critère 2 : moyens techniques noté sur 17 points - Sous-critère 3 : méthodologie de suivi noté sur 17 points - Sous-critère 4 : économie et protection environnementale notée 4 points - Sous-critère 5 : Attestation de visite complétée et signée notée sur 5 points. ORG-0002 ORG-0002 true false none none LOT 2 SECTEUR SUD Le présent lot a pour objet l'entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation de la Communauté de Communes Bouzonvillois Trois Frontières -SECTEUR SUD services 50700000 FRF33 FRA 3 LOT-0003 no-eu-funds Est classée au premier rang, l'offre ayant obtenu la note globale (par addition des notes des critères de jugement) la plus élevée, et s'avérant de ce fait, l'offre économiquement la plus avantageuse. price Le critère prix noté sur 40 points L'offre de prix sera notée sur 40 points sur la base des annexes financières 1 et 2 à l'acte d'engagement. La formule retenue pour attribuer une note à l'offre financière est la suivante : ✓ Note obtenue = 40 x (prix le plus bas / prix étudié). quality La valeur technique noté sur 60 points La valeur technique des offres, notée globalement sur 60 points, sera appréciée sur la base du mémoire technique à fournir, en sous critères pondérés comme suit : - Sous-critère 1 : moyens humains noté sur 17 points - Sous-critère 2 : moyens techniques noté sur 17 points - Sous-critère 3 : méthodologie de suivi noté sur 17 points - Sous-critère 4 : économie et protection environnementale notée 4 points - Sous-critère 5 : Attestation de visite complétée et signée notée sur 5 points. ORG-0002 ORG-0002 true false none none LOT 3 CENTRE AQUATIQUE Le présent lot a pour objet l'entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation de la Communauté de Communes Bouzonvillois Trois Frontières - CENTRE AQUATIQUE services 50700000 FRF33 FRA 3 1970-01-01+01:00 26-105572 26-49825 3.2.5 CC Bouzonvillois - Trois Frontières HERVE THERMIQUE 2026-10-31 2026-12-31 59 Chauffage (exploitation, entretien) 57 Entretien des installations CVC de la CCB3F Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-105572 du 29/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 26-105572
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CC Bouzonvillois - Trois Frontières
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien des installations CVC de la CCB3F
Description : Le présent marché a pour objet l'entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation de la Communauté de Communes Bouzonvillois Trois Frontières. Le contrat est un contrat de type PF et PFI selon les sites et comprend les volets P2 et P3 conformément au Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Les variantes ne sont pas autorisées.
Identifiant de la procédure : a785d8b4-8dab-4127-8afb-4f844ff99d1b
Avis précédent : 62a040cf-9bae-4fbb-882f-0ffa33b53e27-01
Identifiant interne : 2026-03
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché est un marché passé selon un appel d'offre ouvert en tant que procédure formalisée, en application des articles R 2124-1, R 2124-2, R 2161-2 à R 2161-5 du code de la commande publique.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Bouzonville
Code postal : 57320
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : SECTEUR NORD
Description : Le présent lot a pour objet l'entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation de la Communauté de Communes Bouzonvillois Trois Frontières -SECTEUR NORD
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : prix 40 points
Description : L'offre de prix est notée sur 40 points sur la base des annexes financières 1 et 2 à l'acte d'engagement.
Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur technique 60 points
Description : La valeur technique des offres, notée globalement sur 60 points, sera appréciée sur la base du mémoire technique à fournir, en sous critères pondérés comme suit : - Sous-critère 1 : moyens humains noté sur 17 points - Sous-critère 2 : moyens techniques noté sur 17 points - Sous-critère 3 : méthodologie de suivi noté sur 17 points - Sous-critère 4 : économie et protection environnementale notée 4 points - Sous-critère 5 : Attestation de visite complétée et signée notée sur 5 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Est classée au premier rang, l'offre ayant obtenu la note globale (par addition des notes des critères de jugement) la plus élevée, et s'avérant de ce fait, l'offre économiquement la plus avantageuse.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : CC Bouzonvillois - Trois Frontières
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : SECTEUR SUD
Description : Le présent lot a pour objet l'entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation de la Communauté de Communes Bouzonvillois Trois Frontières -SECTEUR SUD
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Le critère prix noté sur 40 points
Description : L'offre de prix sera notée sur 40 points sur la base des annexes financières 1 et 2 à l'acte d'engagement. La formule retenue pour attribuer une note à l'offre financière est la suivante : ? Note obtenue = 40 x (prix le plus bas / prix étudié).
Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur technique noté sur 60 points
Description : La valeur technique des offres, notée globalement sur 60 points, sera appréciée sur la base du mémoire technique à fournir, en sous critères pondérés comme suit : - Sous-critère 1 : moyens humains noté sur 17 points - Sous-critère 2 : moyens techniques noté sur 17 points - Sous-critère 3 : méthodologie de suivi noté sur 17 points - Sous-critère 4 : économie et protection environnementale notée 4 points - Sous-critère 5 : Attestation de visite complétée et signée notée sur 5 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Est classée au premier rang, l'offre ayant obtenu la note globale (par addition des notes des critères de jugement) la plus élevée, et s'avérant de ce fait, l'offre économiquement la plus avantageuse
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : CC Bouzonvillois - Trois Frontières
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : CENTRE AQUATIQUE
Description : Le présent lot a pour objet l'entretien des installations collectives de chauffage, eau chaude sanitaire et ventilation de la Communauté de Communes Bouzonvillois Trois Frontières - CENTRE AQUATIQUE
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 3 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Le critère prix noté sur 40 points
Description : L'offre de prix sera notée sur 40 points sur la base des annexes financières 1 et 2 à l'acte d'engagement. La formule retenue pour attribuer une note à l'offre financière est la suivante : ✓ Note obtenue = 40 x (prix le plus bas / prix étudié).
Critère :
Type : Qualité
Nom : La valeur technique noté sur 60 points
Description : La valeur technique des offres, notée globalement sur 60 points, sera appréciée sur la base du mémoire technique à fournir, en sous critères pondérés comme suit : - Sous-critère 1 : moyens humains noté sur 17 points - Sous-critère 2 : moyens techniques noté sur 17 points - Sous-critère 3 : méthodologie de suivi noté sur 17 points - Sous-critère 4 : économie et protection environnementale notée 4 points - Sous-critère 5 : Attestation de visite complétée et signée notée sur 5 points.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Est classée au premier rang, l'offre ayant obtenu la note globale (par addition des notes des critères de jugement) la plus élevée, et s'avérant de ce fait, l'offre économiquement la plus avantageuse.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Strasbourg
Organisation qui signe le marché : CC Bouzonvillois - Trois Frontières
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 386,280 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HERVE THERMIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : 945277
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 56,746 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-03
Date de conclusion du marché : 26/10/2026
Organisation qui signe le marché : CC Bouzonvillois - Trois Frontières
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HERVE THERMIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : 945277
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 26,908 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-03-02
Date de conclusion du marché : 26/10/2026
Organisation qui signe le marché : CC Bouzonvillois - Trois Frontières
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HERVE THERMIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : 945277
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 302,625 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-03-03
Date de conclusion du marché : 26/10/2026
Organisation qui signe le marché : CC Bouzonvillois - Trois Frontières
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CC Bouzonvillois - Trois Frontières
Numéro d’enregistrement : 20006748600015
Adresse postale : 3 Bis Rue de France
Ville : BOUZONVILLE
Code postal : 57320
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@ccb3f.fr
Téléphone : +33 387526809
Profil de l’acheteur : https://marchespublics-matec57.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : HERVE THERMIQUE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 62722004902056
Ville : Metz
Code postal : 57070
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4cf6ecf0-e051-417d-b54c-9a0cf0f3af88 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/10/2026 à 17:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/10/2026
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L’essentiel du marché

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