376309 376309 RES-0001 selec-w TEN-0001 134238 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 88887 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 39625 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 63535 t-esubm 2 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 50024 t-esubm 1 CON-0005 LOT-0005 TEN-0001 0 no TPA-0002 LOT-0001 Offre LOT 1 TEN-0002 0 no TPA-0003 LOT-0002 Offre LOT 2 TEN-0003 0 no TPA-0002 LOT-0003 Offre LOT 3 TEN-0004 0 no TPA-0004 LOT-0004 Offre LOT 4 TEN-0005 0 no TPA-0005 LOT-0005 Offre LOT 5 CON-0001 2026-10-19+02:00 true 298593-2026 Contrat LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2026-10-19+02:00 true 298593-2026 Contrat LOT 2 TEN-0002 CON-0003 2026-10-19+02:00 true 298593-2026 Contrat LOT 3 TEN-0003 CON-0004 2026-10-19+02:00 true 298593-2026 Contrat LOT 4 TEN-0004 CON-0005 2026-10-20+02:00 true 298593-2026 Contrat LOT 5 TEN-0005 TPA-0002 Société Diffusion Automobiles ORG-0004 TPA-0003 BSE Ambulances ORG-0005 TPA-0004 Europe Service SAS ORG-0006 TPA-0005 Delta Marine ORG-0007 29 https://www.achatpublic.com ORG-0001 SDIS de l'Ardèche 496 chemin de Saint Clair BP 518 Privas 07000 FRK22 FRA 28071200100013 Service des affaires financières et commande publique +33 475663600 commandepublique@sdis07.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin Lyon cedex 03 69433 FRK26 FRA 17690005800015 +33 487635000 +33 487635250 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0003 CCIRA de Lyon 3 rue de la Charité Lyon cedex 02 69268 FRK26 FRA 13001003601385 Secrétariat du CCIRA de Lyon +33 472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr sme ORG-0004 Société Diffusion Automobiles ZI Le Lac Privas 07000 FRK22 FRA 35072638600054 sme ORG-0005 BSE Ambulances ZA de Dorrondeguy Hendaye 64700 FRI15 FRA 39149815100029 sme ORG-0006 Europe Service SAS Parc d'activité de Tronquières Avenue du Garric Aurillac 15000 FRK12 FRA 38388818700028 sme ORG-0007 Delta Marine 40 rue Grand Gigognan Avignon 84000 FRL06 FRA 43530881200039 2.3 eforms-sdk-1.13 50776ba3-505e-4ff7-8b60-69293f837354 4e3f1695-a82c-4fe4-8721-b393b9c375d6 2026-10-29+02:00 17:46:56+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com body-pl pub-os ORG-0001 open f3a9b989-1b69-4dfe-9302-cc245b53af01-01 false 2026TE059 Acquisition de matériels roulants pour le SDIS de l'Ardèche (châssis et équipement). A des fins de renouvellement des véhicules du SDIS07, le service techniques et bâtiments procèdent annuellement et dans le cadre du plan d'équipement 2022/2025 à des acquisitions de véhicules. Parmi les achats prévus en 2025, il a été validé l'acquisition des véhicules suivants : 4 véhicules de protection (VPRO) + 1 véhicule sanitaire tout terrain (VSANTT) + 1 véhicule de transport de personnels (VTP) + 1 camion-citerne feux de forêt léger (CCFL) + 2 bateaux moyens de secours (BMS). supplies 400840 34144200 34114100 34144210 34513700 FRK22 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 1 quality Valeur technique - Pondération 40% - Note de 0 à 40 points Appréciation de la qualité de la motorisation et des performances pour la partie châssis et de la qualité des aménagements, des accessoires et des matériaux employés pour les équipements et la carrosserie. Cette appréciation prend en compte la qualité du mémoire technique fourni. poi-exa 1 price Prix d'acquisition (hors carte grise) - Pondération 40% - Note de 0 à 40 La note maximale sera attribuée au candidat ayant proposé le prix le plus bas. Les notes seront dégressives en fonction du rapport [note maximale x (offre HT la plus basse / offre HT du candidat)] poi-exa 1 quality Garantie et service après-vente - Pondération 10% - Note de 0 à 10 poi-exa 1 quality Délai de livraison - Pondération 5% - Note de 0 à 5 La note maximale sera attribuée au candidat ayant proposé le délai de livraison le plus court. Les notes seront dégressives en fonction du rapport [note maximale x (délai le plus court / délai proposé par le candidat)] poi-exa 1 quality Environnement et développement durable - Pondération 5% - Note de 0 à 5 La note tiendra compte, notamment, de la gestion des déchets, de la politique QVS de l'entreprise, de la nature des matériaux, de l'émission de CO2 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1 - Véhicule de PROtection (VPRO) Acquisition de 4 châssis pour véhicules de protection (VPRO) à destination des missions opérationnelles suivantes : - Opérations diverses - Transport de personnes - Secours routiers supplies 4 166670 34115200 34114100 FRK22 FRA 24 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 1 quality Valeur technique - Pondération 40% - Note de 0 à 40 points Appréciation de la qualité de la motorisation et des performances pour la partie châssis et de la qualité des aménagements, des accessoires et des matériaux employés pour les équipements et la carrosserie. Cette appréciation prend en compte la qualité du mémoire technique fourni. poi-exa 1 price Prix d'acquisition (hors carte grise) - Pondération 40% - Note de 0 à 40 La note maximale sera attribuée au candidat ayant proposé le prix le plus bas. Les notes seront dégressives en fonction du rapport [note maximale x (offre HT la plus basse / offre HT du candidat)] poi-exa 1 quality Garantie et service après-vente - Pondération 10% - Note de 0 à 10 poi-exa 1 quality Délai de livraison - Pondération 5% - Note de 0 à 5 La note maximale sera attribuée au candidat ayant proposé le délai de livraison le plus court. Les notes seront dégressives en fonction du rapport [note maximale x (délai le plus court / délai proposé par le candidat)] poi-exa 1 quality Environnement et développement durable - Pondération 5% - Note de 0 à 5 La note tiendra compte, notamment, de la gestion des déchets, de la politique QVS de l'entreprise, de la nature des matériaux, de l'émission de CO2 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories none fa-wo-rc 2 Lot 2 - Véhicule Sanitaire Tout-Terrain (VSANNTT) Acquisition (châssis + équipement) d'1 véhicule sanitaire tout terrain (VSANTT) à destination des missions de secours à personne en milieu accidenté ou sous conditions climatiques particulières. Il s'agit d'une ambulance de type "B" (soin d'urgence) classée en "catégorie 3" (tout terrain) supplies 1 79170 34114100 34114121 34113200 FRK22 FRA 24 LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 1 quality Valeur technique - Pondération 40% - Note de 0 à 40 points Appréciation de la qualité de la motorisation et des performances pour la partie châssis et de la qualité des aménagements, des accessoires et des matériaux employés pour les équipements et la carrosserie. Cette appréciation prend en compte la qualité du mémoire technique fourni. poi-exa 1 price Prix d'acquisition (hors carte grise) - Pondération 40% - Note de 0 à 40 La note maximale sera attribuée au candidat ayant proposé le prix le plus bas. Les notes seront dégressives en fonction du rapport [note maximale x (offre HT la plus basse / offre HT du candidat)] poi-exa 1 quality Garantie et service après-vente - Pondération 10% - Note de 0 à 10 poi-exa 1 quality Délai de livraison - Pondération 5% - Note de 0 à 5 La note maximale sera attribuée au candidat ayant proposé le délai de livraison le plus court. Les notes seront dégressives en fonction du rapport [note maximale x (délai le plus court / délai proposé par le candidat)] poi-exa 1 quality Environnement et développement durable - Pondération 5% - Note de 0 à 5 La note tiendra compte, notamment, de la gestion des déchets, de la politique QVS de l'entreprise, de la nature des matériaux, de l'émission de CO2 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories none fa-wo-rc 3 Lot 3 - Véhicule de Transport de Personnels (VTP) Acquisition d'1 véhicule de liaison et de transport pouvant acheminer du personnel dans des tâches quotidiennes et être engagé en intervention si besoin. supplies 1 42500 34115200 FRK22 FRA 24 LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 1 quality Valeur technique - Pondération 40% - Note de 0 à 40 points Appréciation de la qualité de la motorisation et des performances pour la partie châssis et de la qualité des aménagements, des accessoires et des matériaux employés pour les équipements et la carrosserie. Cette appréciation prend en compte la qualité du mémoire technique fourni. poi-exa 1 price Prix d'acquisition (hors carte grise) - Pondération 40% - Note de 0 à 40 La note maximale sera attribuée au candidat ayant proposé le prix le plus bas. Les notes seront dégressives en fonction du rapport [note maximale x (offre HT la plus basse / offre HT du candidat)] poi-exa 1 quality Garantie et service après-vente - Pondération 10% - Note de 0 à 10 poi-exa 1 quality Délai de livraison - Pondération 5% - Note de 0 à 5 La note maximale sera attribuée au candidat ayant proposé le délai de livraison le plus court. Les notes seront dégressives en fonction du rapport [note maximale x (délai le plus court / délai proposé par le candidat)] poi-exa 1 quality Environnement et développement durable - Pondération 5% - Note de 0 à 5 La note tiendra compte, notamment, de la gestion des déchets, de la politique QVS de l'entreprise, de la nature des matériaux, de l'émission de CO2 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories none fa-wo-rc 4 Lot 4 - Camion-Citerne Feux de Forêt Léger (CCFL) Acquisition (châssis et équipement) d'1 camion-citerne feux de forêts léger (CCFL) à destination des missions opérationnelles suivantes : - Lutte contre les feux naissants - Patrouilles préventives - Opérations diverses supplies 1 62500 34144210 34133100 FRK22 FRA 24 LOT-0005 no-eu-funds poi-exa 1 quality Valeur technique - Pondération 40% - Note de 0 à 40 points Appréciation de la qualité de la motorisation et des performances pour la partie châssis et de la qualité des aménagements, des accessoires et des matériaux employés pour les équipements et la carrosserie. Cette appréciation prend en compte la qualité du mémoire technique fourni. poi-exa 1 price Prix d'acquisition (hors carte grise) - Pondération 40% - Note de 0 à 40 La note maximale sera attribuée au candidat ayant proposé le prix le plus bas. Les notes seront dégressives en fonction du rapport [note maximale x (offre HT la plus basse / offre HT du candidat)] poi-exa 1 quality Garantie et service après-vente - Pondération 10% - Note de 0 à 10 poi-exa 1 quality Délai de livraison - Pondération 5% - Note de 0 à 5 La note maximale sera attribuée au candidat ayant proposé le délai de livraison le plus court. Les notes seront dégressives en fonction du rapport [note maximale x (délai le plus court / délai proposé par le candidat)] poi-exa 1 quality Environnement et développement durable - Pondération 5% - Note de 0 à 5 La note tiendra compte, notamment, de la gestion des déchets, de la politique QVS de l'entreprise, de la nature des matériaux, de l'émission de CO2 ORG-0001 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories none fa-wo-rc 5 Lot 5 - Bateau Moyen de Secours (BMS) Acquisition de 2 bateaux moyens de secours (BMS) de 4ème catégorie classe C avec flotteur et coque rigide. Ils pourront réaliser des missions en zone fluvial de : - Reconnaissance - Sauvetage et évacuation - Transport de personnel spécialisé - Soutien opérationnel supplies 2 50000 34513700 FRK22 FRA 24 2000-01-01Z 26-105573 26-43405 3.2.5 SDIS de l'Ardèche Société Diffusion Automobiles BSE Ambulances Europe Service SAS Delta Marine 2026-10-31 2026-11-29 475 Véhicules (acquisition) 07 Acquisition de matériels roulants pour le SDIS de l'Ardèche (châssis et équipement). Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-105573 du 29/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 07
Annonce n° 26-105573
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SDIS de l'Ardèche
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de matériels roulants pour le SDIS de l'Ardèche (châssis et équipement).
Description : A des fins de renouvellement des véhicules du SDIS07, le service techniques et bâtiments procèdent annuellement et dans le cadre du plan d'équipement 2022/2025 à des acquisitions de véhicules. Parmi les achats prévus en 2025, il a été validé l'acquisition des véhicules suivants : 4 véhicules de protection (VPRO) + 1 véhicule sanitaire tout terrain (VSANTT) + 1 véhicule de transport de personnels (VTP) + 1 camion-citerne feux de forêt léger (CCFL) + 2 bateaux moyens de secours (BMS).
Identifiant de la procédure : 4e3f1695-a82c-4fe4-8721-b393b9c375d6
Avis précédent : f3a9b989-1b69-4dfe-9302-cc245b53af01-01
Identifiant interne : 2026TE059
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144200 Véhicules des services de secours
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114100 Véhicules de secours
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144210 Véhicules de lutte contre l'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34513700 Bateaux de sauvetage
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,840 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Véhicule de PROtection (VPRO)
Description : Acquisition de 4 châssis pour véhicules de protection (VPRO) à destination des missions opérationnelles suivantes : - Opérations diverses - Transport de personnes - Secours routiers
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114100 Véhicules de secours
Quantité : 4
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 166,670 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Pondération 40% - Note de 0 à 40 points Appréciation de la qualité de la motorisation et des performances pour la partie châssis et de la qualité des aménagements, des accessoires et des matériaux employés pour les équipements et la carrosserie. Cette appréciation prend en compte la qualité du mémoire technique fourni.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Prix
Description : Prix d'acquisition (hors carte grise) - Pondération 40% - Note de 0 à 40 La note maximale sera attribuée au candidat ayant proposé le prix le plus bas. Les notes seront dégressives en fonction du rapport [note maximale x (offre HT la plus basse / offre HT du candidat)]
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie et service après-vente - Pondération 10% - Note de 0 à 10
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison - Pondération 5% - Note de 0 à 5 La note maximale sera attribuée au candidat ayant proposé le délai de livraison le plus court. Les notes seront dégressives en fonction du rapport [note maximale x (délai le plus court / délai proposé par le candidat)]
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement et développement durable - Pondération 5% - Note de 0 à 5 La note tiendra compte, notamment, de la gestion des déchets, de la politique QVS de l'entreprise, de la nature des matériaux, de l'émission de CO2
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS de l'Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 - Véhicule Sanitaire Tout-Terrain (VSANNTT)
Description : Acquisition (châssis + équipement) d'1 véhicule sanitaire tout terrain (VSANTT) à destination des missions de secours à personne en milieu accidenté ou sous conditions climatiques particulières. Il s'agit d'une ambulance de type "B" (soin d'urgence) classée en "catégorie 3" (tout terrain)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34114100 Véhicules de secours
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34114121 Ambulances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34113200 Véhicules tout terrain
Quantité : 1
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 79,170 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Pondération 40% - Note de 0 à 40 points Appréciation de la qualité de la motorisation et des performances pour la partie châssis et de la qualité des aménagements, des accessoires et des matériaux employés pour les équipements et la carrosserie. Cette appréciation prend en compte la qualité du mémoire technique fourni.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Prix
Description : Prix d'acquisition (hors carte grise) - Pondération 40% - Note de 0 à 40 La note maximale sera attribuée au candidat ayant proposé le prix le plus bas. Les notes seront dégressives en fonction du rapport [note maximale x (offre HT la plus basse / offre HT du candidat)]
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie et service après-vente - Pondération 10% - Note de 0 à 10
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison - Pondération 5% - Note de 0 à 5 La note maximale sera attribuée au candidat ayant proposé le délai de livraison le plus court. Les notes seront dégressives en fonction du rapport [note maximale x (délai le plus court / délai proposé par le candidat)]
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement et développement durable - Pondération 5% - Note de 0 à 5 La note tiendra compte, notamment, de la gestion des déchets, de la politique QVS de l'entreprise, de la nature des matériaux, de l'émission de CO2
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS de l'Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 - Véhicule de Transport de Personnels (VTP)
Description : Acquisition d'1 véhicule de liaison et de transport pouvant acheminer du personnel dans des tâches quotidiennes et être engagé en intervention si besoin.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34115200 Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes
Quantité : 1
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 42,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Pondération 40% - Note de 0 à 40 points Appréciation de la qualité de la motorisation et des performances pour la partie châssis et de la qualité des aménagements, des accessoires et des matériaux employés pour les équipements et la carrosserie. Cette appréciation prend en compte la qualité du mémoire technique fourni.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Prix
Description : Prix d'acquisition (hors carte grise) - Pondération 40% - Note de 0 à 40 La note maximale sera attribuée au candidat ayant proposé le prix le plus bas. Les notes seront dégressives en fonction du rapport [note maximale x (offre HT la plus basse / offre HT du candidat)]
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie et service après-vente - Pondération 10% - Note de 0 à 10
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison - Pondération 5% - Note de 0 à 5 La note maximale sera attribuée au candidat ayant proposé le délai de livraison le plus court. Les notes seront dégressives en fonction du rapport [note maximale x (délai le plus court / délai proposé par le candidat)]
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement et développement durable - Pondération 5% - Note de 0 à 5 La note tiendra compte, notamment, de la gestion des déchets, de la politique QVS de l'entreprise, de la nature des matériaux, de l'émission de CO2
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS de l'Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 - Camion-Citerne Feux de Forêt Léger (CCFL)
Description : Acquisition (châssis et équipement) d'1 camion-citerne feux de forêts léger (CCFL) à destination des missions opérationnelles suivantes : - Lutte contre les feux naissants - Patrouilles préventives - Opérations diverses
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34144210 Véhicules de lutte contre l'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34133100 Camions-citernes
Quantité : 1
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 62,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Pondération 40% - Note de 0 à 40 points Appréciation de la qualité de la motorisation et des performances pour la partie châssis et de la qualité des aménagements, des accessoires et des matériaux employés pour les équipements et la carrosserie. Cette appréciation prend en compte la qualité du mémoire technique fourni.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Prix
Description : Prix d'acquisition (hors carte grise) - Pondération 40% - Note de 0 à 40 La note maximale sera attribuée au candidat ayant proposé le prix le plus bas. Les notes seront dégressives en fonction du rapport [note maximale x (offre HT la plus basse / offre HT du candidat)]
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie et service après-vente - Pondération 10% - Note de 0 à 10
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison - Pondération 5% - Note de 0 à 5 La note maximale sera attribuée au candidat ayant proposé le délai de livraison le plus court. Les notes seront dégressives en fonction du rapport [note maximale x (délai le plus court / délai proposé par le candidat)]
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement et développement durable - Pondération 5% - Note de 0 à 5 La note tiendra compte, notamment, de la gestion des déchets, de la politique QVS de l'entreprise, de la nature des matériaux, de l'émission de CO2
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS de l'Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 - Bateau Moyen de Secours (BMS)
Description : Acquisition de 2 bateaux moyens de secours (BMS) de 4ème catégorie classe C avec flotteur et coque rigide. Ils pourront réaliser des missions en zone fluvial de : - Reconnaissance - Sauvetage et évacuation - Transport de personnel spécialisé - Soutien opérationnel
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34513700 Bateaux de sauvetage
Quantité : 2
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 50,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Pondération 40% - Note de 0 à 40 points Appréciation de la qualité de la motorisation et des performances pour la partie châssis et de la qualité des aménagements, des accessoires et des matériaux employés pour les équipements et la carrosserie. Cette appréciation prend en compte la qualité du mémoire technique fourni.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Prix
Description : Prix d'acquisition (hors carte grise) - Pondération 40% - Note de 0 à 40 La note maximale sera attribuée au candidat ayant proposé le prix le plus bas. Les notes seront dégressives en fonction du rapport [note maximale x (offre HT la plus basse / offre HT du candidat)]
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Garantie et service après-vente - Pondération 10% - Note de 0 à 10
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de livraison - Pondération 5% - Note de 0 à 5 La note maximale sera attribuée au candidat ayant proposé le délai de livraison le plus court. Les notes seront dégressives en fonction du rapport [note maximale x (délai le plus court / délai proposé par le candidat)]
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement et développement durable - Pondération 5% - Note de 0 à 5 La note tiendra compte, notamment, de la gestion des déchets, de la politique QVS de l'entreprise, de la nature des matériaux, de l'émission de CO2
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 1
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SDIS de l'Ardèche
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SDIS de l'Ardèche
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 376,309 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 376,309 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 134,238 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Société Diffusion Automobiles
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat LOT 1
Date de conclusion du marché : 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 298593-2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 88,887 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BSE Ambulances
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat LOT 2
Date de conclusion du marché : 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 298593-2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 39,625 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Société Diffusion Automobiles
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 0 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat LOT 3
Date de conclusion du marché : 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 298593-2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 63,535 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Europe Service SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 0 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat LOT 4
Date de conclusion du marché : 19/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 298593-2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50,024 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Delta Marine
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre LOT 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 0 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat LOT 5
Date de conclusion du marché : 20/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 298593-2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SDIS de l'Ardèche
Numéro d’enregistrement : 28071200100013
Adresse postale : 496 chemin de Saint Clair BP 518
Ville : Privas
Code postal : 07000
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Point de contact : Service des affaires financières et commande publique
Adresse électronique : commandepublique@sdis07.fr
Téléphone : +33 475663600
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : Lyon cedex 03
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : +33 487635000
Télécopieur : +33 487635250
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CCIRA de Lyon
Numéro d’enregistrement : 13001003601385
Adresse postale : 3 rue de la Charité
Ville : Lyon cedex 02
Code postal : 69268
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Secrétariat du CCIRA de Lyon
Adresse électronique : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : +33 472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Société Diffusion Automobiles
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 35072638600054
Adresse postale : ZI Le Lac
Ville : Privas
Code postal : 07000
Subdivision pays (NUTS) : Ardèche ( FRK22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0003
8.1 ORG-0005
Nom officiel : BSE Ambulances
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 39149815100029
Adresse postale : ZA de Dorrondeguy
Ville : Hendaye
Code postal : 64700
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Europe Service SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 38388818700028
Adresse postale : Parc d'activité de Tronquières Avenue du Garric
Ville : Aurillac
Code postal : 15000
Subdivision pays (NUTS) : Cantal ( FRK12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Delta Marine
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 43530881200039
Adresse postale : 40 rue Grand Gigognan
Ville : Avignon
Code postal : 84000
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 50776ba3-505e-4ff7-8b60-69293f837354 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 29/10/2026 à 17:46
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 29/10/2026
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L’essentiel du marché

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