16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 78BBD7D8-9784-C538-3A8BD46EE97C1525 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.mairie-auch.fr ORG-0002 MAIRIE D'AUCH Bp 90321 Auch Cedex 32007 FRJ24 FRA 45 Service de la commande publique 0562612169 service.marches@mairie-auch.fr ORG-0003 service commande publique Auch 32000 FRJ24 FRA 78BBD7F5-9954-7E2E-A69C319CB8D86FA6 0562612175 service.marches@mairie-auch.fr https://pau.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Pau 64010 FRI15 FRA 78BBD802-EB67-BA93-C6175E4691789FA2 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Pau 64010 FRI15 FRA 78BBD811-9954-E27D-9E97B270B16BC350 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Pau 543 50 Cours Lyautey Pau 64010 FRI15 FRA 78BBD821-D096-5314-65543B4AB3CB4208 0559849440 0559024993 greffe.ta-pau@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 a561205a-0612-466e-a5e2-e9d773025db8 86b868fe-3fef-4ba8-9e02-ce2a47574a5f 2026-10-30+01:00 10:10:03+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 14 14 open false 2026VETEMENTPRO FOURNITURE DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL ET PROTECTIONS INDIVIDUELLES POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE D'AUCH - GRAND AUCH COEUR DE GASCOGNE (GACG) Les lots 1,2,3,5,6,7,8,9,12 et 14 font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire ; attribué à un seul opérateur économique. Les lots,4,10, 11 et 13 font l'objet d'un accord-cadre multi-attributaire ; attribué à plusieurs opérateurs économiques. Le lot 4 sera attribué à 3 titulaires maximum (sous réserves d'avoir reçu un nombre suffisant d'offre, ou d'avoir des offres satisfaisantes au regard des critères d'attribution) Les lots 10, 11 et 13 seront attribué à 2 titulaires maximum (sous réserves d'avoir reçu un nombre suffisant d'offre, ou d'avoir des offres satisfaisantes au regard des critères d'attribution). Se référer également aux articles 1.2 et 1.4 du CCAP et dans le CCTP supplies Attention aux pièces de la candidature et de l'offre à transmettre. Merci de bien prendre connaissance du Règlement de la consultation (Rc), articles 5.1 et 5.2. Il y a également des échantillons obligatoires à transmettre avant la date limite de réception des offres. Le dossier de consultation des Entreprises est à télécharger sur la plateforme : https://www.marches-securises.fr 420000 18100000 18100000 FRJ24 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-allowed 42657 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 14:00:00+01:00 Auch false 3 fa-w-rc none 1 Vêtement de travail Vêtement de travail supplies other other 64000 18100000 18110000 Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale Se référer à l'article 3.2.5 du Cctp Auch 32000 FRJ24 FRA 2027-12-30+01:00 2030-12-31+01:00 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-allowed 42657 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 14:00:00+01:00 Auch false 3 fa-w-rc none 2 Haute visibilité Haute visibilité supplies other other 60000 18100000 18130000 Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale Se référer à l'article 3.2.5 du Cctp Auch 32000 FRJ24 FRA 2027-12-30+01:00 2030-12-31+01:00 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0003 not-allowed no-eu-funds not-allowed 42657 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 14:00:00+01:00 Auch false 3 fa-w-rc none 3 Gants Gants supplies other other 24000 18100000 18141000 Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale Se référer à l'article 3.2.5 du Cctp Auch 32000 FRJ24 FRA 2027-12-30+01:00 2030-12-31+01:00 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0004 not-allowed no-eu-funds not-allowed 42657 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 14:00:00+01:00 Auch false 3 fa-w-rc none 4 Chaussures et bottes Chaussures et bottes (multi attributaire : 3 maxi supplies other other 56000 18100000 18830000 Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale Se référer à l'article 3.2.5 du Cctp Auch 32000 FRJ24 FRA 2027-12-30+01:00 2030-12-31+01:00 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0005 not-allowed no-eu-funds not-allowed 42657 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 14:00:00+01:00 Auch false 3 fa-w-rc none 5 Autres EPI Autres EPI supplies other other 32000 18100000 18143000 Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale Se référer à l'article 3.2.5 du Cctp Auch 32000 FRJ24 FRA 2027-12-30+01:00 2030-12-31+01:00 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0006 not-allowed no-eu-funds not-allowed 42657 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 14:00:00+01:00 Auch false 3 fa-w-rc none 6 Accessoires électricien Accessoires électricien supplies other other 6000 18100000 18140000 Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale Se référer à l'article 3.2.5 du Cctp Auch 32000 FRJ24 FRA 2027-12-30+01:00 2030-12-31+01:00 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0007 not-allowed no-eu-funds not-allowed 42657 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 14:00:00+01:00 Auch false 3 fa-w-rc none 7 Parkas Parkas supplies other other 20000 18100000 18130000 Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale Se référer à l'article 3.2.5 du Cctp Auch 32000 FRJ24 FRA 2027-12-30+01:00 2030-12-31+01:00 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0008 not-allowed no-eu-funds not-allowed 42657 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 14:00:00+01:00 Auch false 3 fa-w-rc none 8 Elagage Elagage supplies other other 16000 18100000 35113400 Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale Se référer à l'article 3.2.5 du Cctp Auch 32000 FRJ24 FRA 2027-12-30+01:00 2030-12-31+01:00 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0009 not-allowed no-eu-funds not-allowed 42657 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 14:00:00+01:00 Auch false 3 fa-w-rc none 9 SSIAP SSIAP supplies other other 8000 18100000 35113400 Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale Se référer à l'article 3.2.5 du Cctp Auch 32000 FRJ24 FRA 2027-12-30+01:00 2030-12-31+01:00 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0010 not-allowed no-eu-funds not-allowed 42657 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 14:00:00+01:00 Auch false 3 fa-w-rc none 10 Habillement PM et ASVP haut du corps Habillement PM et ASVP haut du corps (multi attributaire: 2 maxi) supplies other other 58000 18100000 18130000 Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale Se référer à l'article 3.2.5 du Cctp Auch 32000 FRJ24 FRA 2027-12-30+01:00 2030-12-31+01:00 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0011 not-allowed no-eu-funds not-allowed 42657 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 14:00:00+01:00 Auch false 3 fa-w-rc none 11 Habillement PM et ASVP bas du corps Habillement PM et ASVP bas du corps (multi attributaire: 2 maxi) supplies other other 38000 18100000 18130000 Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale Se référer à l'article 3.2.5 du Cctp Auch 32000 FRJ24 FRA 2027-12-30+01:00 2030-12-31+01:00 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0012 not-allowed no-eu-funds not-allowed 42657 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 14:00:00+01:00 Auch false 3 fa-w-rc none 12 Protection Balistiques et housses tactiques Protection Balistiques et housses tactiques supplies other other 14000 18100000 18143000 Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale Se référer à l'article 3.2.5 du Cctp Auch 32000 FRJ24 FRA 2027-12-30+01:00 2030-12-31+01:00 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0013 not-allowed no-eu-funds not-allowed 42657 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 14:00:00+01:00 Auch false 3 fa-w-rc none 13 Accessoires et Grades de Protection Accessoires et Grades de Protection (multi attributaire: 2 maxi) supplies other other 8000 18100000 18100000 Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale Se référer à l'article 3.2.5 du Cctp Auch 32000 FRJ24 FRA 2027-12-30+01:00 2030-12-31+01:00 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0014 not-allowed no-eu-funds not-allowed 42657 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document none required not-allowed false no performance conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP ORG-0003 https://www.marches-securises.fr 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 14:00:00+01:00 Auch false 3 fa-w-rc none 14 Chaussures PM et ASVP Chaussures PM et ASVP supplies other other 16000 18100000 18130000 Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale Se référer à l'article 3.2.5 du Cctp Auch 32000 FRJ24 FRA 2027-12-30+01:00 2030-12-31+01:00 3 L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction 26-105652 3.2.5 MAIRIE D'AUCH 2026-11-01 2026-12-04T12:00:00+01:00 2026-12-04 150 Habillement 32 FOURNITURE DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL ET PROTECTIONS INDIVIDUELLES POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE D'AUCH - GRAND AUCH COEUR DE GASCOGNE (GACG) Avis de marché - Avis n° 26-105652 du 30/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 32
Annonce n° 26-105652
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE D'AUCH
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL ET PROTECTIONS INDIVIDUELLES POUR LES BESOINS DU GROUPEMENT DE COMMANDE VILLE D'AUCH - GRAND AUCH COEUR DE GASCOGNE (GACG)
Description : Les lots 1,2,3,5,6,7,8,9,12 et 14 font l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire ; attribué à un seul opérateur économique. Les lots,4,10, 11 et 13 font l'objet d'un accord-cadre multi-attributaire ; attribué à plusieurs opérateurs économiques. Le lot 4 sera attribué à 3 titulaires maximum (sous réserves d'avoir reçu un nombre suffisant d'offre, ou d'avoir des offres satisfaisantes au regard des critères d'attribution) Les lots 10, 11 et 13 seront attribué à 2 titulaires maximum (sous réserves d'avoir reçu un nombre suffisant d'offre, ou d'avoir des offres satisfaisantes au regard des critères d'attribution). Se référer également aux articles 1.2 et 1.4 du CCAP et dans le CCTP
Identifiant de la procédure : 86b868fe-3fef-4ba8-9e02-ce2a47574a5f
Identifiant interne : 2026VETEMENTPRO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 420,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Attention aux pièces de la candidature et de l'offre à transmettre. Merci de bien prendre connaissance du Règlement de la consultation (Rc), articles 5.1 et 5.2. Il y a également des échantillons obligatoires à transmettre avant la date limite de réception des offres. Le dossier de consultation des Entreprises est à télécharger sur la plateforme : https://www.marches-securises.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Vêtement de travail
Description : Vêtement de travail
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18110000 Vêtements professionnels
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/12/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 64,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00
Lieu : Auch
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : service commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Haute visibilité
Description : Haute visibilité
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18130000 Vêtements de travail spéciaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/12/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 60,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00
Lieu : Auch
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : service commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Gants
Description : Gants
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18141000 Gants de travail
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/12/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 24,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00
Lieu : Auch
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : service commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Chaussures et bottes
Description : Chaussures et bottes (multi attributaire : 3 maxi
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18830000 Chaussures de protection
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/12/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 56,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00
Lieu : Auch
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : service commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Autres EPI
Description : Autres EPI
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/12/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 32,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00
Lieu : Auch
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : service commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Accessoires électricien
Description : Accessoires électricien
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18140000 Accessoires pour vêtements de travail
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/12/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00
Lieu : Auch
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : service commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Parkas
Description : Parkas
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18130000 Vêtements de travail spéciaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/12/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00
Lieu : Auch
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : service commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Elagage
Description : Elagage
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/12/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00
Lieu : Auch
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : service commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : SSIAP
Description : SSIAP
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35113400 Vêtements de protection et de sécurité
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/12/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00
Lieu : Auch
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : service commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Habillement PM et ASVP haut du corps
Description : Habillement PM et ASVP haut du corps (multi attributaire: 2 maxi)
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18130000 Vêtements de travail spéciaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/12/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 58,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00
Lieu : Auch
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : service commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Habillement PM et ASVP bas du corps
Description : Habillement PM et ASVP bas du corps (multi attributaire: 2 maxi)
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18130000 Vêtements de travail spéciaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/12/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 38,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00
Lieu : Auch
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : service commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Protection Balistiques et housses tactiques
Description : Protection Balistiques et housses tactiques
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/12/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 14,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00
Lieu : Auch
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : service commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Accessoires et Grades de Protection
Description : Accessoires et Grades de Protection (multi attributaire: 2 maxi)
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/12/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00
Lieu : Auch
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : service commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Chaussures PM et ASVP
Description : Chaussures PM et ASVP
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18130000 Vêtements de travail spéciaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Magasin du Parc Saint Martin et Police municipale
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 30/12/2027
Date de fin de durée : 31/12/2030
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Sauf pour la première période du marché qui démarrera à compter de la notification jusqu'au 31/12/2027. Le présent marché prendra fin le 31/12/2030. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 16,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00
Lieu : Auch
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : conditions d'ordre environnementale et social en lien avec l'objet des prestations: se référer au CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Pau
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : service commande publique
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Pau
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 78BBD7D8-9784-C538-3A8BD46EE97C1525
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : MAIRIE D'AUCH
Numéro d’enregistrement : 45
Adresse postale : Bp 90321
Ville : Auch Cedex
Code postal : 32007
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Point de contact : Service de la commande publique
Adresse électronique : service.marches@mairie-auch.fr
Téléphone : 0562612169
Adresse internet : http://www.mairie-auch.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : service commande publique
Numéro d’enregistrement : 78BBD7F5-9954-7E2E-A69C319CB8D86FA6
Ville : Auch
Code postal : 32000
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@mairie-auch.fr
Téléphone : 0562612175
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 78BBD802-EB67-BA93-C6175E4691789FA2
Adresse postale : 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Adresse internet : https://pau.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 78BBD811-9954-E27D-9E97B270B16BC350
Adresse postale : 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 78BBD821-D096-5314-65543B4AB3CB4208
Adresse postale : 50 Cours Lyautey
Ville : Pau
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : 0559849440
Télécopieur : 0559024993
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a561205a-0612-466e-a5e2-e9d773025db8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/10/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/10/2026
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L’essentiel du marché

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