927fcd35-884f-429a-ae4e-eead613e84af-01 cor-buy Modification de la date de fin des offres : lundi 7 décembre 2026 à 12h au lieu du vendredi 4 décembre 2026 à 12h 16 https://aibl.fr/ ORG-0001 Académie des Inscriptions et Belles-Lettres 23 quai de Conti PARIS 75006 FR101 FRA 13002314600017 0144414306 secretariat1@aibl.fr https://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy PARIS 75004 FR101 FRA 177 500 055 00013 01 44 59 44 00 greffe.ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 5c8c8b7f-90d9-4338-b4fb-79ca063195c3 f26983dc-200c-45fd-a9a3-e3ca24d49686 2026-10-30+01:00 10:44:55.433+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA www.marches-publics.gouv.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 4 4 APPEL D'OFFRES OUVERT POUR LA PASSATION D'UN ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE open false AOO - PUBLICATIONS - 2027 MARCHÉ D’IMPRESSION, DE LIVRAISON ET D’EXPÉDITION DE PUBLICATIONS SAVANTES SERVICE D’IMPRESSION (NUMÉRIQUE OU OFFSET), DE LIVRAISON ET D’EXPÉDITION DE PUBLICATIONS SAVANTES services 520000 79800000 79823000 PARIS FR101 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true not-allowed AOO – PUBLICATIONS - 2027 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise epo-procurement-document none no performance voir documents du marché required allowed – Valeur technique (coefficient de pondération : 60 %) ; – Prix des prestations (coefficient de pondération : 40 %). Pour la valeur technique : appréciation des publications transmises par le candidat et, notamment, l’adéquation des papiers proposés aux demandes (40 %) ; – appréciation du contenu du dossier technique (20 %). www.marches-publics.gouv.fr 120 Référé précontractuel : Il doit être introduit après la notification du rejet de l'offre et avant la signature du contrat (un délai de suspension ou standstill de 11 jours après rejet par voie électronique). Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE / BOAMP ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si aucune mesure de publicité ou notification n'a été faite ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 1 Périodiques En principe : 4 Comptes rendus des séances de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres par an, 2 Journal des Savants par an, 1 Monuments et Mémoires de la Fondation Eugène Piot par an services maximum de 3 attributaires pour le lot 1 true 520000 170000 79800000 79823000 PARIS FR101 FRA 2027-01-01+01:00 4 Il peut faire l’objet de trois reconductions tacites d’un an chacune sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. Si l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres ne souhaite pas la reconduction du marché, la décision sera notifiée au titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard deux (2) mois avant la date d’expiration du marché initial. La non-reconduction du marché n’ouvre droit au profit du titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire reste par ailleurs engagé jusqu’à la fin d’exécution des bons de commande ou facture(s) émis(es) durant la période d’exécution en cours 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true not-allowed AOO – PUBLICATIONS - 2027 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise epo-procurement-document none no performance voir documents du marché required allowed – Valeur technique (coefficient de pondération : 60 %) ; – Prix des prestations (coefficient de pondération : 40 %). Pour la valeur technique : – en appréciation des publications transmises par le candidat et, notamment, l’adéquation des papiers proposés aux demandes (40 %) ; – appréciation du contenu du dossier technique (20 %). www.marches-publics.gouv.fr 120 Référé précontractuel : Il doit être introduit après la notification du rejet de l'offre et avant la signature du contrat (un délai de suspension ou standstill de 11 jours après rejet par voie électronique). Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE / BOAMP ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si aucune mesure de publicité ou notification n'a été faite ORG-0002 FRA true true required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 2A Ouvrages avec impression intérieure noir et blanc et quadrichromie Mémoires de l’Académie ; Actes de colloque et varia ; Carte archéologique de la Gaule (retirages inclus) - 4 à 7 volumes par an (à titre indicatif) services maximum de 3 attributaires pour le lot 2A true 520000 100000 79800000 79823000 PARIS FR101 FRA 2027-01-01+01:00 4 Il peut faire l’objet de trois reconductions tacites d’un an chacune sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. Si l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres ne souhaite pas la reconduction du marché, la décision sera notifiée au titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard deux (2) mois avant la date d’expiration du marché initial. La non-reconduction du marché n’ouvre droit au profit du titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire reste par ailleurs engagé jusqu’à la fin d’exécution des bons de commande ou facture(s) émis(es) durant la période d’exécution en cours 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true not-allowed AOO – PUBLICATIONS - 2027 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise epo-procurement-document none no performance voir documents du marché required allowed – appréciation des publications transmises par le candidat et, notamment, l’adéquation des papiers proposés aux demandes (40 %) ; – appréciation du contenu du dossier technique (20 %). – Valeur technique (coefficient de pondération : 60 %) ; – Prix des prestations (coefficient de pondération : 40 %). Pour la valeur technique : www.marches-publics.gouv.fr 120 Référé précontractuel : Il doit être introduit après la notification du rejet de l'offre et avant la signature du contrat (un délai de suspension ou standstill de 11 jours après rejet par voie électronique). Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE / BOAMP ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si aucune mesure de publicité ou notification n'a été faite ORG-0002 FRA true true required true 2027-01-07+01:00 12:00:00+01:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 2B Ouvrages avec impression intérieure noir et blanc avec possibilité d’adjonction de cahiers en quadrichromie Mémoires de l’Académie ; Recueils épigraphiques (hors collection Épigraphie et archéologie) ; Ouvrages relatifs aux études médiévales et modernes ; Actes de colloque et varia - 3 à 7 volumes par an (à titre indicatif) services maximum de 3 attributaires pour le lot 2B true 520000 120000 79800000 79823000 PARIS FR101 FRA 2027-01-01+01:00 4 Il peut faire l’objet de trois reconductions tacites d’un an chacune sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. Si l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres ne souhaite pas la reconduction du marché, la décision sera notifiée au titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard deux (2) mois avant la date d’expiration du marché initial. La non-reconduction du marché n’ouvre droit au profit du titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire reste par ailleurs engagé jusqu’à la fin d’exécution des bons de commande ou facture(s) émis(es) durant la période d’exécution en cours 3 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true not-allowed AOO – PUBLICATIONS - 2027 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise epo-procurement-document none no performance voir documents du marché required allowed – Valeur technique (coefficient de pondération : 60 %) ; – Prix des prestations (coefficient de pondération : 40 %). Pour la valeur technique : – appréciation des publications transmises par le candidat et, notamment, l’adéquation des papiers proposés aux demandes (40 %) ; – appréciation du contenu du dossier technique (20 %). www.marches-publics.gouv.fr 120 Référé précontractuel : Il doit être introduit après la notification du rejet de l'offre et avant la signature du contrat (un délai de suspension ou standstill de 11 jours après rejet par voie électronique). Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE / BOAMP ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si aucune mesure de publicité ou notification n'a été faite ORG-0002 FRA true true required true 2027-01-07+01:00 12:00:00+01:00 false 20 buyer-categories fa-wo-rc none LOT 3 Ouvrages avec couverture cartonnée Épigraphie et archéologie ; Nouvel Espérandieu ; Corpus Vasorum Antiquorum, Cahiers du CVA - 1 à 3 volumes par an (à titre indicatif) services maximum de 3 attributaires pour le lot 2B true 520000 130000 79800000 79823000 PARIS FR101 FRA 2027-01-01+01:00 4 Il peut faire l’objet de trois reconductions tacites d’un an chacune sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. Si l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres ne souhaite pas la reconduction du marché, la décision sera notifiée au titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard deux (2) mois avant la date d’expiration du marché initial. La non-reconduction du marché n’ouvre droit au profit du titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire reste par ailleurs engagé jusqu’à la fin d’exécution des bons de commande ou facture(s) émis(es) durant la période d’exécution en cours 3 26-105693 26-104191 3.2.5 ACADEMIE INSCRIPTIONS BELLES-LETTRES 2026-11-01 2027-01-07T12:00:00+01:00 2026-12-07 160 Impression 75 77 78 91 92 93 94 95 Service d’impression, de livraison et d’expédition de publications savantes Avis de marché - Avis n° 26-105693 du 30/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75, 77, 78, 91, 92, 93, 94, 95
Annonce n° 26-105693
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Académie des Inscriptions et Belles-Lettres
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MARCHÉ D’IMPRESSION, DE LIVRAISON ET D’EXPÉDITION DE PUBLICATIONS SAVANTES
Description : SERVICE D’IMPRESSION (NUMÉRIQUE OU OFFSET), DE LIVRAISON ET D’EXPÉDITION DE PUBLICATIONS SAVANTES
Identifiant de la procédure : f26983dc-200c-45fd-a9a3-e3ca24d49686
Identifiant interne : AOO - PUBLICATIONS - 2027
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : APPEL D'OFFRES OUVERT POUR LA PASSATION D'UN ACCORD-CADRE MULTI-ATTRIBUTAIRE
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 520,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Périodiques
Description : En principe : 4 Comptes rendus des séances de l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres par an, 2 Journal des Savants par an, 1 Monuments et Mémoires de la Fondation Eugène Piot par an
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Options :
Description des options : Il peut faire l’objet de trois reconductions tacites d’un an chacune sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. Si l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres ne souhaite pas la reconduction du marché, la décision sera notifiée au titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard deux (2) mois avant la date d’expiration du marché initial. La non-reconduction du marché n’ouvre droit au profit du titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire reste par ailleurs engagé jusqu’à la fin d’exécution des bons de commande ou facture(s) émis(es) durant la période d’exécution en cours
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 170,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 520,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : maximum de 3 attributaires pour le lot 1
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : – Valeur technique (coefficient de pondération : 60 %) ; – Prix des prestations (coefficient de pondération : 40 %). Pour la valeur technique : appréciation des publications transmises par le candidat et, notamment, l’adéquation des papiers proposés aux demandes (40 %) ; – appréciation du contenu du dossier technique (20 %).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : voir documents du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Il doit être introduit après la notification du rejet de l'offre et avant la signature du contrat (un délai de suspension ou standstill de 11 jours après rejet par voie électronique). Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE / BOAMP ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si aucune mesure de publicité ou notification n'a été faite
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Ouvrages avec impression intérieure noir et blanc et quadrichromie
Description : Mémoires de l’Académie ; Actes de colloque et varia ; Carte archéologique de la Gaule (retirages inclus) - 4 à 7 volumes par an (à titre indicatif)
Identifiant interne : LOT 2A
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Options :
Description des options : Il peut faire l’objet de trois reconductions tacites d’un an chacune sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. Si l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres ne souhaite pas la reconduction du marché, la décision sera notifiée au titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard deux (2) mois avant la date d’expiration du marché initial. La non-reconduction du marché n’ouvre droit au profit du titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire reste par ailleurs engagé jusqu’à la fin d’exécution des bons de commande ou facture(s) émis(es) durant la période d’exécution en cours
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 520,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : maximum de 3 attributaires pour le lot 2A
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : – Valeur technique (coefficient de pondération : 60 %) ; – Prix des prestations (coefficient de pondération : 40 %). Pour la valeur technique : – en appréciation des publications transmises par le candidat et, notamment, l’adéquation des papiers proposés aux demandes (40 %) ; – appréciation du contenu du dossier technique (20 %).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : voir documents du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Il doit être introduit après la notification du rejet de l'offre et avant la signature du contrat (un délai de suspension ou standstill de 11 jours après rejet par voie électronique). Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE / BOAMP ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si aucune mesure de publicité ou notification n'a été faite
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Ouvrages avec impression intérieure noir et blanc avec possibilité d’adjonction de cahiers en quadrichromie
Description : Mémoires de l’Académie ; Recueils épigraphiques (hors collection Épigraphie et archéologie) ; Ouvrages relatifs aux études médiévales et modernes ; Actes de colloque et varia - 3 à 7 volumes par an (à titre indicatif)
Identifiant interne : LOT 2B
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Options :
Description des options : Il peut faire l’objet de trois reconductions tacites d’un an chacune sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. Si l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres ne souhaite pas la reconduction du marché, la décision sera notifiée au titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard deux (2) mois avant la date d’expiration du marché initial. La non-reconduction du marché n’ouvre droit au profit du titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire reste par ailleurs engagé jusqu’à la fin d’exécution des bons de commande ou facture(s) émis(es) durant la période d’exécution en cours
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 120,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 520,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : maximum de 3 attributaires pour le lot 2B
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : – Valeur technique (coefficient de pondération : 60 %) ; – Prix des prestations (coefficient de pondération : 40 %). Pour la valeur technique :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : – appréciation des publications transmises par le candidat et, notamment, l’adéquation des papiers proposés aux demandes (40 %) ; – appréciation du contenu du dossier technique (20 %).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : voir documents du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Il doit être introduit après la notification du rejet de l'offre et avant la signature du contrat (un délai de suspension ou standstill de 11 jours après rejet par voie électronique). Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE / BOAMP ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si aucune mesure de publicité ou notification n'a été faite
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Ouvrages avec couverture cartonnée
Description : Épigraphie et archéologie ; Nouvel Espérandieu ; Corpus Vasorum Antiquorum, Cahiers du CVA - 1 à 3 volumes par an (à titre indicatif)
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79800000 Services d'impression et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79823000 Services d'impression et de livraison
Options :
Description des options : Il peut faire l’objet de trois reconductions tacites d’un an chacune sans pouvoir excéder une durée maximale de quatre ans. Le titulaire ne peut s’opposer à la reconduction. Si l’Académie des Inscriptions et Belles-Lettres ne souhaite pas la reconduction du marché, la décision sera notifiée au titulaire, par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard deux (2) mois avant la date d’expiration du marché initial. La non-reconduction du marché n’ouvre droit au profit du titulaire à aucune indemnité ni à aucun dédommagement. Le titulaire reste par ailleurs engagé jusqu’à la fin d’exécution des bons de commande ou facture(s) émis(es) durant la période d’exécution en cours
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : PARIS
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 4 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 130,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 520,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : maximum de 3 attributaires pour le lot 2B
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : – Valeur technique (coefficient de pondération : 60 %) ; – Prix des prestations (coefficient de pondération : 40 %). Pour la valeur technique : – appréciation des publications transmises par le candidat et, notamment, l’adéquation des papiers proposés aux demandes (40 %) ; – appréciation du contenu du dossier technique (20 %).
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/01/2027 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : voir documents du marché
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 20
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel : Il doit être introduit après la notification du rejet de l'offre et avant la signature du contrat (un délai de suspension ou standstill de 11 jours après rejet par voie électronique). Référé contractuel : 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution au JOUE / BOAMP ou 6 mois à compter du lendemain de la conclusion du contrat si aucune mesure de publicité ou notification n'a été faite
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Académie des Inscriptions et Belles-Lettres
Numéro d’enregistrement : 13002314600017
Adresse postale : 23 quai de Conti
Ville : PARIS
Code postal : 75006
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : secretariat1@aibl.fr
Téléphone : 0144414306
Adresse internet : https://aibl.fr/
Profil de l’acheteur : www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177 500 055 00013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 01 44 59 44 00
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Section 10 - Modification
Version de l’avis antérieur à modifier : 927fcd35-884f-429a-ae4e-eead613e84af-01
Principale raison de la modification : Correction par l’acheteur
Description : Modification de la date de fin des offres : lundi 7 décembre 2026 à 12h au lieu du vendredi 4 décembre 2026 à 12h
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5c8c8b7f-90d9-4338-b4fb-79ca063195c3 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/10/2026 à 10:44
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/10/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>