1050000 RES-0001 selec-w TEN-0001 740000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 310000 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 not-known TPA-0001 LOT-0001 2026-05 LOT 1 TEN-0002 not-known TPA-0002 LOT-0002 2026-05 LOT 2 CON-0001 2026-07-29+02:00 2026-08-25+02:00 ORG-0001 2026-05 LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2026-07-29+02:00 2026-08-26+02:00 ORG-0001 2026-05 LOT 2 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 ORG-0001 CMA Alsace 30 avenue de l'Europe Schiltigheim 67300 FRF11 FRA 18670223900093 +33 388197942 mlorsungmaring@cm-alsace.fr https://strasbourg.tribunal-administratif.fr ORG-0002 tribunal administratif Strasbourg 31 AVENUE DE LA PAIX-SIMONE VEIL STRASBOURG 6700 FRF11 FRA 17670005200010 0388212323 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr medium ORG-0003 Autocars SCHMITT 55 route de Hilsenheim HILSENHEIM 67600 FRF11 FRA 30154661000017 large ORG-0004 TRANSDEV GRAND EST 92C Rue des Généraux Altmayer Saint-Avold 57500 FRF33 FRA 49249735900108 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 0f7d3200-e528-4429-af8f-103752e8e2fd e523eb3c-3b04-4695-888e-638f49127fdb 2026-10-30+01:00 12:10:02+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://reseaucma.e-marchespublics.com body-pl econ-aff ORG-0001 ted-esen ORG-0000 open 54b049c3-01e7-4e37-a4d3-e08f807da5f3-01 2026-05 Le transport en bus des apprentis des Centres de formation de la CMA Le transport quotidien en bus des apprentis des Centres de formation (CF) de la Chambre de Métiers d'Alsace. services 1050000 895000 60130000 Le Centre de Formation Bernard STALTER (CFBS) 21 rue Fusiliers Marins ESCHAU 67114 FRF11 FRA Le Centre de Formation de l'Artisanat de MULHOUSE (CFAM) 21 rue Joseph Cugnot MULHOUSE 68200 FRF12 FRA LOT-0001 no-eu-funds 1 - Prix des prestations - base d'analyse : DQE (pondération 60%) 2 - Valeur technique - base d'analyse : Mémoire technique + fiches techniques (pondération 30%) 3 - Environnement - base d'analyse : questionnaire " développement durable " (pondération 10%) 10% price critère 1 : Prix des prestations Le critère 1 est apprécié sur la base du DQE transmis ; Il est fait ensuite application de la formule suivante : (offre la moins-disante/offre notée) x 60. quality critère 2 : Valeur technique La valeur technique de l'offre est appréciée sur la base d'un mémoire technique complet, selon le barème suivant : - Méthodologie d'exécution ( 3 points) - Moyens humains affectés au marché ( 5 points) - Etat du parc de véhicules proposés pour l'exécution du marché (état général, kilométrage, âge depuis la mise en service) (9 points) - Régularité de la formation des conducteurs (5 points) - Moyen mis en oeuvre en cas d'absence/retard d'un conducteur et Réactivité pour assurer le service (8 points) La note obtenue par le soumissionnaire au titre du critère 2 est ramenée à 30 % de la note totale. quality critère 3 : Environnement La valeur environnementale de l'offre est appréciée sur la base d'un questionnaire, selon le barème suivant : - Formation à l'écoconduite (7 points) - Déplacements et énergies utilisées (3 points) La note obtenue par le soumissionnaire au titre du critère 3 est ramenée à 10 % de la note totale. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 false false fa-wo-rc none 1 transport quotidien en bus des apprentis (CFBS) le transport quotidien en bus des apprentis du CFBS services 615000 60130000 Le Centre de Formation Bernard STALTER (CFBS) 21 rue Fusiliers Marins ESCHAU 67114 FRF11 FRA 48 3 La durée d'exécution du marché est d'une année scolaire (2026-2027) ; la date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 25 août 2026 pour le CFBS (lot 1). Au terme de cette période le marché est reconduit tacitement et successivement pour les périodes suivantes : ? Année scolaire 2027-2028 ; ? Année scolaire 2028-2029 ; ? Année scolaire 2029-2030. La CMA a la possibilité de ne pas renouveler le marché en le signifiant par courrier recommandé avec avis de réception au moins 2 mois avant le terme de la période concernée. Ce non-renouvellement n'ouvre droit à aucune indemnité. Les bons de commande peuvent être conclus jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Leur exécution doit être terminée au plus tard 4 mois après la fin de l'accord-cadre. LOT-0002 no-eu-funds 1 - Prix des prestations - base d'analyse : DQE (pondération 60%) 2 - Valeur technique - base d'analyse : Mémoire technique + fiches techniques (pondération 30%) 3 - Environnement - base d'analyse : questionnaire " développement durable " (pondération 10%) price critère 1 : prix des perstations Le critère 1 est apprécié sur la base du DQE transmis ; Il est fait ensuite application de la formule suivante : (offre la moins-disante/offre notée) x 60. quality critère 2 : Valeur technique critère 2 : La valeur technique de l'offre est appréciée sur la base d'un mémoire technique complet, selon le barème suivant : ? Méthodologie d'exécution ( 3 points) ? Moyens humains affectés au marché ( 5 points) ? Etat du parc de véhicules proposés pour l'exécution du marché (état général, kilométrage, âge depuis la mise en service) (9 points) ? Régularité de la formation des conducteurs (5 points) ? Moyen mis en oeuvre en cas d'absence/retard d'un conducteur et Réactivité pour assurer le service (8 points) La note obtenue par le soumissionnaire au titre du critère 2 est ramenée à 30 % de la note totale. quality critère 3 : Environnement La valeur environnementale de l'offre est appréciée sur la base d'un questionnaire, selon le barème suivant : - Formation à l'écoconduite (7 points) - Déplacements et énergies utilisées (3 points) La note obtenue par le soumissionnaire au titre du critère 3 est ramenée à 10 % de la note totale. ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 false false fa-wo-rc none 2 transport quotidien en bus des apprentis (CFAM) le transport quotidien en bus des apprentis du CFAM services 280000 60130000 Le Centre de Formation de l'Artisanat de MULHOUSE (CFAM) 21 rue Joseph Cugnot MULHOUSE 68200 FRF12 FRA 48 3 La durée d'exécution du marché est d'une année scolaire (2026-2027) ; la date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 31 août 2026 pour le CFAM (lot 2). Au terme de cette période le marché est reconduit tacitement et successivement pour les périodes suivantes : ? Année scolaire 2027-2028 ; ? Année scolaire 2028-2029 ; ? Année scolaire 2029-2030. La CMA a la possibilité de ne pas renouveler le marché en le signifiant par courrier recommandé avec avis de réception au moins 2 mois avant le terme de la période concernée. Ce non-renouvellement n'ouvre droit à aucune indemnité. Les bons de commande peuvent être conclus jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Leur exécution doit être terminée au plus tard 4 mois après la fin de l'accord-cadre. 1970-01-01+01:00 26-105759 26-61814 3.2.5 CMA Alsace Autocars SCHMITT TRANSDEV GRAND EST 2026-11-01 2026-11-30 347 Transport 67 68 90 88 57 70 54 55 51 Le transport en bus des apprentis des Centres de formation de la CMA Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-105759 du 30/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 67, 68, 90, 88, 57, 70, 54, 55, 51
Annonce n° 26-105759
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CMA Alsace
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Le transport en bus des apprentis des Centres de formation de la CMA
Description : Le transport quotidien en bus des apprentis des Centres de formation (CF) de la Chambre de Métiers d'Alsace.
Identifiant de la procédure : e523eb3c-3b04-4695-888e-638f49127fdb
Avis précédent : 54b049c3-01e7-4e37-a4d3-e08f807da5f3-01
Identifiant interne : 2026-05
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 rue Fusiliers Marins
Ville : ESCHAU
Code postal : 67114
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le Centre de Formation Bernard STALTER (CFBS)
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 rue Joseph Cugnot
Ville : MULHOUSE
Code postal : 68200
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le Centre de Formation de l'Artisanat de MULHOUSE (CFAM)
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 895,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,050,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : transport quotidien en bus des apprentis (CFBS)
Description : le transport quotidien en bus des apprentis du CFBS
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 rue Fusiliers Marins
Ville : ESCHAU
Code postal : 67114
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le Centre de Formation Bernard STALTER (CFBS)
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée d'exécution du marché est d'une année scolaire (2026-2027) ; la date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 25 août 2026 pour le CFBS (lot 1). Au terme de cette période le marché est reconduit tacitement et successivement pour les périodes suivantes : ? Année scolaire 2027-2028 ; ? Année scolaire 2028-2029 ; ? Année scolaire 2029-2030. La CMA a la possibilité de ne pas renouveler le marché en le signifiant par courrier recommandé avec avis de réception au moins 2 mois avant le terme de la période concernée. Ce non-renouvellement n'ouvre droit à aucune indemnité. Les bons de commande peuvent être conclus jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Leur exécution doit être terminée au plus tard 4 mois après la fin de l'accord-cadre.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 615,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : critère 1 : Prix des prestations
Description : Le critère 1 est apprécié sur la base du DQE transmis ; Il est fait ensuite application de la formule suivante : (offre la moins-disante/offre notée) x 60.
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère 2 : Valeur technique
Description : La valeur technique de l'offre est appréciée sur la base d'un mémoire technique complet, selon le barème suivant : - Méthodologie d'exécution ( 3 points) - Moyens humains affectés au marché ( 5 points) - Etat du parc de véhicules proposés pour l'exécution du marché (état général, kilométrage, âge depuis la mise en service) (9 points) - Régularité de la formation des conducteurs (5 points) - Moyen mis en oeuvre en cas d'absence/retard d'un conducteur et Réactivité pour assurer le service (8 points) La note obtenue par le soumissionnaire au titre du critère 2 est ramenée à 30 % de la note totale.
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère 3 : Environnement
Description : La valeur environnementale de l'offre est appréciée sur la base d'un questionnaire, selon le barème suivant : - Formation à l'écoconduite (7 points) - Déplacements et énergies utilisées (3 points) La note obtenue par le soumissionnaire au titre du critère 3 est ramenée à 10 % de la note totale.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1 - Prix des prestations - base d'analyse : DQE (pondération 60%) 2 - Valeur technique - base d'analyse : Mémoire technique + fiches techniques (pondération 30%) 3 - Environnement - base d'analyse : questionnaire " développement durable " (pondération 10%) 10%
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui signe le marché : CMA Alsace
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : transport quotidien en bus des apprentis (CFAM)
Description : le transport quotidien en bus des apprentis du CFAM
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 21 rue Joseph Cugnot
Ville : MULHOUSE
Code postal : 68200
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le Centre de Formation de l'Artisanat de MULHOUSE (CFAM)
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée d'exécution du marché est d'une année scolaire (2026-2027) ; la date prévisionnelle de début d'exécution est fixée au 31 août 2026 pour le CFAM (lot 2). Au terme de cette période le marché est reconduit tacitement et successivement pour les périodes suivantes : ? Année scolaire 2027-2028 ; ? Année scolaire 2028-2029 ; ? Année scolaire 2029-2030. La CMA a la possibilité de ne pas renouveler le marché en le signifiant par courrier recommandé avec avis de réception au moins 2 mois avant le terme de la période concernée. Ce non-renouvellement n'ouvre droit à aucune indemnité. Les bons de commande peuvent être conclus jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre. Leur exécution doit être terminée au plus tard 4 mois après la fin de l'accord-cadre.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 280,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : critère 1 : prix des perstations
Description : Le critère 1 est apprécié sur la base du DQE transmis ; Il est fait ensuite application de la formule suivante : (offre la moins-disante/offre notée) x 60.
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère 2 : Valeur technique
Description : critère 2 : La valeur technique de l'offre est appréciée sur la base d'un mémoire technique complet, selon le barème suivant : ? Méthodologie d'exécution ( 3 points) ? Moyens humains affectés au marché ( 5 points) ? Etat du parc de véhicules proposés pour l'exécution du marché (état général, kilométrage, âge depuis la mise en service) (9 points) ? Régularité de la formation des conducteurs (5 points) ? Moyen mis en oeuvre en cas d'absence/retard d'un conducteur et Réactivité pour assurer le service (8 points) La note obtenue par le soumissionnaire au titre du critère 2 est ramenée à 30 % de la note totale.
Critère :
Type : Qualité
Nom : critère 3 : Environnement
Description : La valeur environnementale de l'offre est appréciée sur la base d'un questionnaire, selon le barème suivant : - Formation à l'écoconduite (7 points) - Déplacements et énergies utilisées (3 points) La note obtenue par le soumissionnaire au titre du critère 3 est ramenée à 10 % de la note totale.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1 - Prix des prestations - base d'analyse : DQE (pondération 60%) 2 - Valeur technique - base d'analyse : Mémoire technique + fiches techniques (pondération 30%) 3 - Environnement - base d'analyse : questionnaire " développement durable " (pondération 10%)
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CMA Alsace
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : tribunal administratif Strasbourg
Organisation qui signe le marché : CMA Alsace
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,050,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 740,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Autocars SCHMITT
Offre :
Identifiant de l’offre : 2026-05 LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-05 LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/07/2026
Date de conclusion du marché : 25/08/2026
Organisation qui signe le marché : CMA Alsace
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 310,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TRANSDEV GRAND EST
Offre :
Identifiant de l’offre : 2026-05 LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026-05 LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/07/2026
Date de conclusion du marché : 26/08/2026
Organisation qui signe le marché : CMA Alsace
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CMA Alsace
Numéro d’enregistrement : 18670223900093
Adresse postale : 30 avenue de l'Europe
Ville : Schiltigheim
Code postal : 67300
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : mlorsungmaring@cm-alsace.fr
Téléphone : +33 388197942
Profil de l’acheteur : https://reseaucma.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : tribunal administratif Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 AVENUE DE LA PAIX-SIMONE VEIL
Ville : STRASBOURG
Code postal : 6700
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Adresse internet : https://strasbourg.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Autocars SCHMITT
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 30154661000017
Adresse postale : 55 route de Hilsenheim
Ville : HILSENHEIM
Code postal : 67600
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : TRANSDEV GRAND EST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 49249735900108
Adresse postale : 92C Rue des Généraux Altmayer
Ville : Saint-Avold
Code postal : 57500
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0f7d3200-e528-4429-af8f-103752e8e2fd - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/10/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/10/2026
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L’essentiel du marché

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