167067.59 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 1 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 5 t-esubm 5 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 tenders 2 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 tenders 1 t-esubm 1 CON-0004 LOT-0004 TEN-0001 false 23779.72 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 669.25 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 138833.64 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 TEN-0004 false 3784.98 not-known TPA-0004 LOT-0004 TEN-0004 CON-0001 2026-10-05+02:00 Responsabilité civile générale 26f45-1 TEN-0001 CON-0002 2026-10-05+02:00 Protection juridique des élus et agents 26f45-2 TEN-0002 CON-0003 2026-10-05+02:00 Flotte automobiles et auto-missions 26f45-3 TEN-0003 CON-0004 2026-10-05+02:00 Cyber risques 26f45-4 TEN-0004 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 TPA-0004 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7D0BCA4E-0C2F-07A0-25B54EEDEF69454D +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.valserhone.fr ORG-0002 Ville de Valserhône 618 34 rue de la République Bellegarde sur Valserine Valserhône cedex 01206 FRK21 FRA 57783 OLLIET Anne-Laure Maire 0450566086 commandepublique@valserhone.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 7D0BCA7B-B940-54C0-973A44CB96A8988A 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0004 large ORG-0004 GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE 50 Rue De St Cyr Lyon 9eme 69009 FRK26 FRA 1837781-1-1-1 0974503146 marchepublic@groupama-ra.fr false UBO-0005 large ORG-0005 RELYENS MUTUAL INSURANCE 18 Rue Edouard Rochet Lyon 8eme 69008 FRK26 FRA 1837781-1-2-1 0248482121 clientiard@relyens.eu false UBO-0006 large ORG-0006 CAP ET ASSOCIES 16 Av Arthur Mullot Carcassonne 11000 FRJ11 FRA 1837781-1-3-1 0243417272 carcassonne@mma.fr false UBO-0007 large ORG-0007 CYBER COVER 58 Avenue De La Grande Armee Paris 75017 FR101 FRA 1837781-1-4-1 0176410344 aopublic@cyber-cover.fr UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 bcf0734f-c5c2-44a2-8f43-31152cc82c04 d8cb3c13-cd49-49eb-b0f8-2ae406b42bf4 2026-10-30+01:00 12:10:38+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false S-PF-1837781 Prestation de service d'assurance Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé services Les marchés ont été signés le 30 septembre 2026 et notifié le 5 octobre 2026. Cet avis vaut publicité de la décision de signer. Les marchés peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, au service Commande Publique, Hôtel de ville - 34 rue de la République - Bellegarde-sur-Valserine - 01200 Valserhône, du lundi au vendredi sur rendez-vous au 04.50.56.60.86. Il est précisé que le montant des marchés est annuel et en euro(s) Ttc. Pour le lot n° 3 : la Pse Bris de glace n'a pas été retenue 66510000 66510000 FRK21 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 cost Prix Les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles L.551-1 à L.551-12 (référé précontractuel) et L.551-13 à L.551-23 (référé contractuel) du Code de justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers ou contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée ORG-0003 true false none none 1 Responsabilité civile générale Responsabilité civile générale services 66510000 66516400 34 rue de la république Valserhone 01206 FRK21 FRA LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 cost Prix Les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles L.551-1 à L.551-12 (référé précontractuel) et L.551-13 à L.551-23 (référé contractuel) du Code de justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers ou contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée ORG-0003 true false none none 2 Protection juridique des élus et agents Protection juridique des élus et agents services 66510000 66513100 34 rue de la république Valserhone 01206 FRK21 FRA LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 cost Prix Les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles L.551-1 à L.551-12 (référé précontractuel) et L.551-13 à L.551-23 (référé contractuel) du Code de justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers ou contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée ORG-0003 true false none none 3 Flotte automobiles et auto-missions Flotte automobiles et auto-missions services 66510000 66514110 34 rue de la république Valserhone 01206 FRK21 FRA LOT-0004 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 cost Prix Les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles L.551-1 à L.551-12 (référé précontractuel) et L.551-13 à L.551-23 (référé contractuel) du Code de justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers ou contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée ORG-0003 true false none none 4 Cyber risques Cyber risques services 66510000 90711100 34 rue de la république Valserhone 01206 FRK21 FRA 2000-01-01Z 26-105770 26-60641 3.2.5 Ville de Valserhône GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE RELYENS MUTUAL INSURANCE CAP ET ASSOCIES CYBER COVER 2026-11-01 2027-01-27 20 Assurance 01 Prestation de service d'assurance Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-105770 du 30/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 01
Annonce n° 26-105770
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Valserhône
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestation de service d'assurance
Description : Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé
Identifiant de la procédure : d8cb3c13-cd49-49eb-b0f8-2ae406b42bf4
Identifiant interne : S-PF-1837781
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les marchés ont été signés le 30 septembre 2026 et notifié le 5 octobre 2026. Cet avis vaut publicité de la décision de signer. Les marchés peuvent être consultés, dans le respect des secrets protégés par la loi, au service Commande Publique, Hôtel de ville - 34 rue de la République - Bellegarde-sur-Valserine - 01200 Valserhône, du lundi au vendredi sur rendez-vous au 04.50.56.60.86. Il est précisé que le montant des marchés est annuel et en euro(s) Ttc. Pour le lot n° 3 : la Pse Bris de glace n'a pas été retenue
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Responsabilité civile générale
Description : Responsabilité civile générale
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66516400 Services d'assurance responsabilité civile générale
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 34 rue de la république
Ville : Valserhone
Code postal : 01206
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles L.551-1 à L.551-12 (référé précontractuel) et L.551-13 à L.551-23 (référé contractuel) du Code de justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers ou contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Protection juridique des élus et agents
Description : Protection juridique des élus et agents
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66513100 Services d'assurance défense et recours
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 34 rue de la république
Ville : Valserhone
Code postal : 01206
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles L.551-1 à L.551-12 (référé précontractuel) et L.551-13 à L.551-23 (référé contractuel) du Code de justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers ou contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Flotte automobiles et auto-missions
Description : Flotte automobiles et auto-missions
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 66514110 Services d'assurance de véhicules à moteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 34 rue de la république
Ville : Valserhone
Code postal : 01206
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles L.551-1 à L.551-12 (référé précontractuel) et L.551-13 à L.551-23 (référé contractuel) du Code de justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers ou contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Cyber risques
Description : Cyber risques
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 66510000 Services d'assurance
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711100 Évaluation des risques et dangers autre que pour la construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 34 rue de la république
Ville : Valserhone
Code postal : 01206
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Les voies et délais de recours relatifs à la procédure sont régis par les articles L.551-1 à L.551-12 (référé précontractuel) et L.551-13 à L.551-23 (référé contractuel) du Code de justice administrative. Recours en contestation de la validité du contrat ouvert aux tiers ou contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 167,067.59 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 23,779.72 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26f45-1
Titre : Responsabilité civile générale
Date de conclusion du marché : 05/10/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : RELYENS MUTUAL INSURANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 669.25 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26f45-2
Titre : Protection juridique des élus et agents
Date de conclusion du marché : 05/10/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CAP ET ASSOCIES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 138,833.64 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26f45-3
Titre : Flotte automobiles et auto-missions
Date de conclusion du marché : 05/10/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CYBER COVER
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 3,784.98 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26f45-4
Titre : Cyber risques
Date de conclusion du marché : 05/10/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7D0BCA4E-0C2F-07A0-25B54EEDEF69454D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Valserhône
Numéro d’enregistrement : 57783
Adresse postale : 34 rue de la République Bellegarde sur Valserine
Ville : Valserhône cedex
Code postal : 01206
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Point de contact : OLLIET Anne-Laure
Adresse électronique : commandepublique@valserhone.fr
Téléphone : 0450566086
Adresse internet : http://www.valserhone.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 7D0BCA7B-B940-54C0-973A44CB96A8988A
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : GROUPAMA RHONE ALPES AUVERGNE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1837781-1-1-1
Adresse postale : 50 Rue De St Cyr
Ville : Lyon 9eme
Code postal : 69009
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marchepublic@groupama-ra.fr
Téléphone : 0974503146
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : RELYENS MUTUAL INSURANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1837781-1-2-1
Adresse postale : 18 Rue Edouard Rochet
Ville : Lyon 8eme
Code postal : 69008
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : clientiard@relyens.eu
Téléphone : 0248482121
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : CAP ET ASSOCIES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1837781-1-3-1
Adresse postale : 16 Av Arthur Mullot
Ville : Carcassonne
Code postal : 11000
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Adresse électronique : carcassonne@mma.fr
Téléphone : 0243417272
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0007
Nom officiel : CYBER COVER
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1837781-1-4-1
Adresse postale : 58 Avenue De La Grande Armee
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : aopublic@cyber-cover.fr
Téléphone : 0176410344
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bcf0734f-c5c2-44a2-8f43-31152cc82c04 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/10/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/10/2026
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L’essentiel du marché

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