16 false https://www.aphp.fr/ ORG-0001 APHP - Centrale d'achat : ACHATS CENTRAUX HOTELIERS, ALIMENTAIRES ET TECHNOLOGIQUES 78, rue du Général Leclerc Le kremlin bicetre 94270 FR107 FRA 26750045201746 Frédérique BOCAGE +33153146952 Secretariat.smmat@aca.aphp.fr https://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75181 FR101 FRA 177 500 055 00013 +331 44 59 44 00 greffe.ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 d19bd92c-4891-4ee7-a1c3-5e37fb59d50a 5ed3a262-dc6d-4fd0-b75e-09ae04002f21 2026-10-30+01:00 16:41:39.000+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 3 3 Appel d'offres ouvert open false 26-082 Missions d’études, d’expertises et d’assistance à la définition et à la mise en œuvre de stratégies de valorisation immobilière auprès du Service Patrimoine et Valorisation Foncière de l'AP-HP. Missions d’études, d’expertises et d’assistance à la définition et à la mise en œuvre de stratégies de valorisation immobilière auprès du Service Patrimoine et Valorisation Foncière de l'AP-HP. services IMPORTANT : Pour l'ensemble des lots, si, après cotation suivant le critère "Valeur technique" décrit ci-dessous, une offre obtient une note technique globale inférieure à 12/20 (ou équivalent), cette offre sera éliminée car n’atteignant pas un niveau de qualité correspondant aux besoins exprimés dans le CCAP, le CCTP et le BPU. 70000000 anyw-cou FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds par-requ not-allowed false SO non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3084629?orgAcronyme=x7c epo-procurement-document false late-all none no performance required allowed per-exa 50 price Critère n° 1 : Prix Critère n° 1 : Prix per-exa 45 quality Critère n° 2 : Valeur technique Critère n° 2 : Valeur technique : Sous-critère 1 : Méthodologie employée pour accomplir les missions listées dans le CCTP 25 % ; Sous-critère 2 : Moyens humains dédiés pour l'exécution des missions listées dans le CCTP 20% per-exa 5 quality Critère n° 3 : Démarche sociale et environnementale Critère n° 3 : Démarche sociale et environnementale ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3084629?orgAcronyme=x7c 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-12-04+01:00 16:00:00.000+01:00 2026-11-24+01:00 false 3 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Définition et mise en œuvre de stratégies de valorisation immobilière Définition et mise en œuvre de stratégies de valorisation immobilière - Montant maximum 3 000 000 € HT services Montant maximum sur 4 ans : 3 000 000 € HT true 3000000 70000000 anyw-cou FRA 4 LOT 1 : Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l’article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique à hauteur de 50 % du montant du marché LOT-0002 required no-eu-funds par-requ true allowed false sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3084629?orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required allowed per-exa 50 price Critère n° 1 : Prix Critère n° 1 : Prix per-exa 45 quality Critère n° 2 : Valeur technique Critère n° 2 Valeur Technique : Sous-critère 1 : Méthodologie employée pour accomplir les missions listées dans le CCTP : Sous-critère 2 : Moyens humains dédiés pour l'exécution des missions listées dans le CCTP 20% per-exa 5 quality Critère n° 3 : Démarche sociale et environnementale Critère n° 3 : Démarche sociale et environnementale ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3084629?orgAcronyme=x7c 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-12-04+01:00 16:00:00.000+01:00 2026-11-24+01:00 false 2 buyer-categories fa-wo-rc none 2 Etudes historiques, documentaires et patrimoniales Etudes historiques, documentaires et patrimoniales - Montant maximum 150 000 € HT services true 150000 70000000 anyw-cou FRA 4 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds par-requ false false sans objet non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3084629?orgAcronyme=x7c epo-procurement-document false late-all none none no performance required allowed per-exa 50 price Critère n° 1 : Prix Critère n° 1 : Prix - per-exa 50 quality Critère n° 2 : Valeur technique Critère n° 2 : Valeur technique : Sous-critère 1 : Méthodologie employée pour accomplir les missions listées dans le CCTP 25 % ; Sous-critère 2 : Moyens humains dédiés pour l'exécution des missions listées dans le CCTP 20% ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3084629?orgAcronyme=x7c 6 ORG-0001 ORG-0002 ORG-0001 FRA true true required true 2026-12-04+01:00 16:00:00.000+01:00 2026-11-24+01:00 false 2 buyer-categories fa-wo-rc none 3 Etudes de faisabilité - Urbanisme transitoire Etudes de faisabilité - Urbanisme transitoire : Montant maximum 150 000 € HT services 150000 70000000 anyw-cou FRA 4 26-105952 3.2.5 SMMAT 2026-11-01 2026-12-04T16:00:00.000+01:00 2026-11-30 274 Prestations de services 94 95 77 91 75 93 92 services immobiliers, études Avis de marché - Avis n° 26-105952 du 30/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 94, 95, 77, 91, 75, 93, 92
Annonce n° 26-105952
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : APHP - Centrale d'achat : ACHATS CENTRAUX HOTELIERS, ALIMENTAIRES ET TECHNOLOGIQUES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Missions d’études, d’expertises et d’assistance à la définition et à la mise en œuvre de stratégies de valorisation immobilière auprès du Service Patrimoine et Valorisation Foncière de l'AP-HP.
Description : Missions d’études, d’expertises et d’assistance à la définition et à la mise en œuvre de stratégies de valorisation immobilière auprès du Service Patrimoine et Valorisation Foncière de l'AP-HP.
Identifiant de la procédure : 5ed3a262-dc6d-4fd0-b75e-09ae04002f21
Identifiant interne : 26-082
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 70000000 Services immobiliers
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : IMPORTANT : Pour l'ensemble des lots, si, après cotation suivant le critère "Valeur technique" décrit ci-dessous, une offre obtient une note technique globale inférieure à 12/20 (ou équivalent), cette offre sera éliminée car n’atteignant pas un niveau de qualité correspondant aux besoins exprimés dans le CCAP, le CCTP et le BPU.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Définition et mise en œuvre de stratégies de valorisation immobilière
Description : Définition et mise en œuvre de stratégies de valorisation immobilière - Montant maximum 3 000 000 € HT
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 70000000 Services immobiliers
Options :
Description des options : LOT 1 : Le représentant du Pouvoir Adjudicateur se réserve le droit de recourir ultérieurement à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires au sens de l’article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique à hauteur de 50 % du montant du marché
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Montant maximum sur 4 ans : 3 000 000 € HT
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère n° 1 : Prix
Description : Critère n° 1 : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 2 : Valeur technique
Description : Critère n° 2 : Valeur technique : Sous-critère 1 : Méthodologie employée pour accomplir les missions listées dans le CCTP 25 % ; Sous-critère 2 : Moyens humains dédiés pour l'exécution des missions listées dans le CCTP 20%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 3 : Démarche sociale et environnementale
Description : Critère n° 3 : Démarche sociale et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/11/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3084629?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3084629?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : APHP - Centrale d'achat : ACHATS CENTRAUX HOTELIERS, ALIMENTAIRES ET TECHNOLOGIQUES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : APHP - Centrale d'achat : ACHATS CENTRAUX HOTELIERS, ALIMENTAIRES ET TECHNOLOGIQUES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : APHP - Centrale d'achat : ACHATS CENTRAUX HOTELIERS, ALIMENTAIRES ET TECHNOLOGIQUES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Etudes historiques, documentaires et patrimoniales
Description : Etudes historiques, documentaires et patrimoniales - Montant maximum 150 000 € HT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 70000000 Services immobiliers
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère n° 1 : Prix
Description : Critère n° 1 : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 2 : Valeur technique
Description : Critère n° 2 Valeur Technique : Sous-critère 1 : Méthodologie employée pour accomplir les missions listées dans le CCTP : Sous-critère 2 : Moyens humains dédiés pour l'exécution des missions listées dans le CCTP 20%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 3 : Démarche sociale et environnementale
Description : Critère n° 3 : Démarche sociale et environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/11/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3084629?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3084629?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Requise
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : APHP - Centrale d'achat : ACHATS CENTRAUX HOTELIERS, ALIMENTAIRES ET TECHNOLOGIQUES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : APHP - Centrale d'achat : ACHATS CENTRAUX HOTELIERS, ALIMENTAIRES ET TECHNOLOGIQUES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : APHP - Centrale d'achat : ACHATS CENTRAUX HOTELIERS, ALIMENTAIRES ET TECHNOLOGIQUES
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Etudes de faisabilité - Urbanisme transitoire
Description : Etudes de faisabilité - Urbanisme transitoire : Montant maximum 150 000 € HT
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 70000000 Services immobiliers
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 150,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Critère n° 1 : Prix
Description : Critère n° 1 : Prix -
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : Critère n° 2 : Valeur technique
Description : Critère n° 2 : Valeur technique : Sous-critère 1 : Méthodologie employée pour accomplir les missions listées dans le CCTP 25 % ; Sous-critère 2 : Moyens humains dédiés pour l'exécution des missions listées dans le CCTP 20%
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 24/11/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3084629?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3084629?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : APHP - Centrale d'achat : ACHATS CENTRAUX HOTELIERS, ALIMENTAIRES ET TECHNOLOGIQUES
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : APHP - Centrale d'achat : ACHATS CENTRAUX HOTELIERS, ALIMENTAIRES ET TECHNOLOGIQUES
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : APHP - Centrale d'achat : ACHATS CENTRAUX HOTELIERS, ALIMENTAIRES ET TECHNOLOGIQUES
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : APHP - Centrale d'achat : ACHATS CENTRAUX HOTELIERS, ALIMENTAIRES ET TECHNOLOGIQUES
Numéro d’enregistrement : 26750045201746
Adresse postale : 78, rue du Général Leclerc
Ville : Le kremlin bicetre
Code postal : 94270
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Point de contact : Frédérique BOCAGE
Adresse électronique : Secretariat.smmat@aca.aphp.fr
Téléphone : +33153146952
Adresse internet : https://www.aphp.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 177 500 055 00013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +331 44 59 44 00
Adresse internet : https://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d19bd92c-4891-4ee7-a1c3-5e37fb59d50a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/10/2026 à 16:41
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/10/2026
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L’essentiel du marché

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