420000 RES-0001 selec-w TEN-0001 420000 tenders 2 t-sme 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 420000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-10-23+02:00 Location De Vehicules De Transport En Commun Avec Chauffeurs false 16-2026 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 87C97192-D9B1-F86C-8D62FAE5CEE58C47 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.yerres.fr ORG-0002 Mairie de Yerres 60 rue Charles de Gaulle Yerres 91330 FR104 FRA 57189 DUPONT-AIGNAN Nicolas Maire 0169497600 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 87C9734D-C5A7-B8B5-520434C129F31FA2 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 87C9735E-074A-7E0E-23AA4A23CB3376A0 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 LOSAY VOYAGES Hameau d'Aubigny-Domaine des Joncs Montereau Sur Le Jard 77950 FR102 FRA 1823224-1-0-1 0164388040 j.perez@buslosay.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 d9fb1160-264e-4671-a686-69413b8b122f 696c857c-73a8-42cc-b0cd-627fdf587ad3 2026-10-30+01:00 17:10:58+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026.0007 LOCATION DE VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN AVEC CHAUFFEURS L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix avec un maximum de 420 000,00 euro(s) HT sur la durée ferme de 3 ans services Le marché est d'une durée de 36 mois. Le montant maximum est de 420 000 euros Ht. La date de la délibération du Conseil Municipal est le 12 octobre 2026, la date de signature du marché est le 20 octobre 2026 et la date de notification est le 23 octobre 2026. Le marché est consultable sur demande écrite à l'adresse suivante : Mairie de Yerres - Service Juridique - 60 rue Charles de Gaulle - 91330 Yerres. Le lieu de consultation sera : Service Juridique - 22 rue du Mont Griffon - 91330 Yerres 420000 60172000 60172000 FR104 FRA LOT-0000 no-eu-funds per-exa 30 quality Descriptif de la flotte (avec sa caractéristique environnementale) affectée à l'exécution du présent marché per-exa 30 quality Mesures prises en cas de panne du car, d'indisponibilité (véhicule ou chauffeur), ou de demandes urgentes per-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 380424-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1823224 LOCATION DE VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN AVEC CHAUFFEURS L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix avec un maximum de 420 000,00 euro(s) HT sur la durée ferme de 3 ans services other 60172000 60172000 60 rue Charles de Gaulle Yerres 91330 FR104 FRA 2026-12-15+01:00 2029-12-14+01:00 2000-01-01Z 26-105984 26-54026 3.2.5 Mairie de Yerres LOSAY VOYAGES 2026-11-01 2027-01-27 347 Transport 91 LOCATION DE VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN AVEC CHAUFFEURS Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-105984 du 30/10/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 91
Annonce n° 26-105984
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Yerres
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : LOCATION DE VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN AVEC CHAUFFEURS
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix avec un maximum de 420 000,00 euro(s) HT sur la durée ferme de 3 ans
Identifiant de la procédure : 696c857c-73a8-42cc-b0cd-627fdf587ad3
Identifiant interne : 2026.0007
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 420,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché est d'une durée de 36 mois. Le montant maximum est de 420 000 euros Ht. La date de la délibération du Conseil Municipal est le 12 octobre 2026, la date de signature du marché est le 20 octobre 2026 et la date de notification est le 23 octobre 2026. Le marché est consultable sur demande écrite à l'adresse suivante : Mairie de Yerres - Service Juridique - 60 rue Charles de Gaulle - 91330 Yerres. Le lieu de consultation sera : Service Juridique - 22 rue du Mont Griffon - 91330 Yerres
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : LOCATION DE VEHICULES DE TRANSPORT EN COMMUN AVEC CHAUFFEURS
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix avec un maximum de 420 000,00 euro(s) HT sur la durée ferme de 3 ans
Identifiant interne : S-PF-1823224
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 60 rue Charles de Gaulle
Ville : Yerres
Code postal : 91330
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/12/2026
Date de fin de durée : 14/12/2029
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 380424-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Descriptif de la flotte (avec sa caractéristique environnementale) affectée à l'exécution du présent marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures prises en cas de panne du car, d'indisponibilité (véhicule ou chauffeur), ou de demandes urgentes
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 420,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 420,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LOSAY VOYAGES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 420,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 16-2026
Titre : Location De Vehicules De Transport En Commun Avec Chauffeurs
Date de conclusion du marché : 23/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 87C97192-D9B1-F86C-8D62FAE5CEE58C47
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Mairie de Yerres
Numéro d’enregistrement : 57189
Adresse postale : 60 rue Charles de Gaulle
Ville : Yerres
Code postal : 91330
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : DUPONT-AIGNAN Nicolas
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0169497600
Adresse internet : http://www.yerres.fr
Profil de l’acheteur : http://agysoft.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 87C9734D-C5A7-B8B5-520434C129F31FA2
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 87C9735E-074A-7E0E-23AA4A23CB3376A0
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : LOSAY VOYAGES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1823224-1-0-1
Adresse postale : Hameau d'Aubigny-Domaine des Joncs
Ville : Montereau Sur Le Jard
Code postal : 77950
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : j.perez@buslosay.com
Téléphone : 0164388040
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d9fb1160-264e-4671-a686-69413b8b122f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/10/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/10/2026
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L’essentiel du marché

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