16 false false https://www.marches-securises.fr https://www.unicil.fr ORG-0001 SA d'HLM UNICIL (13) 11 rue Armeny CS 300001 13 Marseille Cedex 06 13286 FRL04 FRA 57362075400032 +33 491139113 a.elharchi@unicil.fr ORG-0003 Tribunal Judiciaire de Marseille 6 rue Joseph Autran MARSEILLE 13006 FRL04 FRA 17130111200776 +33 491155050 tj-marseille@justice.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 8825f544-dd33-4db1-9d9a-45886b59cb17 052364be-3ee9-4dab-95bf-bb814857d6cc 2026-10-30Z 18:07:03Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl hc-am ORG-0001 LocalLegalBasis APPEL D’OFFRES OUVERT – articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique epo-procurement-document 5 5 false Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations d’entretien des parties communes intérieures et extérieures, de manipulation des ordures ménagères, de nettoyage des espaces extérieurs et enlèvement des encombrants sur certains sites identifiés du patrimoine de la société d’HLM UNICIL. open false 25-705 ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES, MANIPULATION DES ORDURES MÉNAGÈRES, NETTOYAGE DES EXTÉRIEURS ET ENLÈVEMENT DES ENCOMBRANTS ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES, MANIPULATION DES ORDURES MÉNAGÈRES, NETTOYAGE DES EXTÉRIEURS ET ENLÈVEMENT DES ENCOMBRANTS services 942975 90911000 90911000 90911000 90911000 Alpes Maritimes MARSEILLE 13006 FRL03 FRA LOT-0001 false not-allowed no-eu-funds t-requ false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document se référer au RC none se référer au RC false no required false allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 1/ Avant la conclusion du marché public : toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché, en application de l’ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : • Un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l’avis d’attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l’absence de publication, en application de l’ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; • Les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false 2026-12-08+01:00 12:00:00+01:00 false none none 25-705.1 Secteur Cannes - Grasse ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES, MANIPULATION DES ORDURES MÉNAGÈRES, NETTOYAGE DES EXTÉRIEURS ET ENLÈVEMENT DES ENCOMBRANTS services none 305662 90911000 Alpes Maritimes marseille 13006 FRL03 FRA 2027-02-01+01:00 2029-04-30+02:00 LOT-0002 false not-allowed no-eu-funds t-requ false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document se référer au RC none se référer au RC false no required false allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 1/ Avant la conclusion du marché public : toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché, en application de l’ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : • Un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l’avis d’attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l’absence de publication, en application de l’ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; • Les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false 2026-12-08+01:00 12:00:00+01:00 false none none 25-705.2 Cagnes-sur-Mer et Moyen Pays ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES, MANIPULATION DES ORDURES MÉNAGÈRES, NETTOYAGE DES EXTÉRIEURS ET ENLÈVEMENT DES ENCOMBRANTS services none 405900 90911000 Alpes Maritimes marseille 13006 FRL03 FRA 2027-02-01+01:00 2029-04-30+02:00 LOT-0003 false not-allowed no-eu-funds t-requ false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document se référer au RC none se référer au RC false no required false allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 1/ Avant la conclusion du marché public : toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché, en application de l’ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : • Un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l’avis d’attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l’absence de publication, en application de l’ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; • Les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false 2026-12-08+01:00 12:00:00+01:00 false none none 25-705.3 Vallées et Préalpes ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES, MANIPULATION DES ORDURES MÉNAGÈRES, NETTOYAGE DES EXTÉRIEURS ET ENLÈVEMENT DES ENCOMBRANTS services none 85387 90911000 Alpes Maritimes marseille 13006 FRL03 FRA 2027-02-01+01:00 2029-04-30+02:00 LOT-0004 false not-allowed no-eu-funds t-requ false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document se référer au RC none se référer au RC false no required false allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 1/ Avant la conclusion du marché public : toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché, en application de l’ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : • Un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l’avis d’attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l’absence de publication, en application de l’ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; • Les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false 2026-12-08+01:00 12:00:00+01:00 false none none 25-705.4 Nice ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES, MANIPULATION DES ORDURES MÉNAGÈRES, NETTOYAGE DES EXTÉRIEURS ET ENLÈVEMENT DES ENCOMBRANTS services none 128700 90911000 Alpes Maritimes marseille 13006 FRL03 FRA 2027-02-01+01:00 2029-04-30+02:00 LOT-0005 false not-allowed no-eu-funds t-requ false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document se référer au RC none se référer au RC false no required false allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 6 1/ Avant la conclusion du marché public : toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché, en application de l’ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : • Un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l’avis d’attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l’absence de publication, en application de l’ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; • Les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun. ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required false 2026-12-08+01:00 12:00:00+01:00 false none none 25-705.5 Menton ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES, MANIPULATION DES ORDURES MÉNAGÈRES, NETTOYAGE DES EXTÉRIEURS ET ENLÈVEMENT DES ENCOMBRANTS services none 17325 90911000 Alpes Maritimes marseille 13006 FRL03 FRA 2027-02-01+01:00 2029-04-30+02:00 26-106003 3.2.5 SA d'HLM UNICIL (13) 2026-11-01 2026-12-08T12:00:00+01:00 2026-11-29 239 Nettoyage de locaux 13 06 ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES, MANIPULATION DES ORDURES MÉNAGÈRES, NETTOYAGE DES EXTÉRIEURS ET ENLÈVEMENT DES ENCOMBRANTS Avis de marché - Avis n° 26-106003 du 30/10/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13, 06
Annonce n° 26-106003
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SA d'HLM UNICIL (13)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES, MANIPULATION DES ORDURES MÉNAGÈRES, NETTOYAGE DES EXTÉRIEURS ET ENLÈVEMENT DES ENCOMBRANTS
Description : ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES, MANIPULATION DES ORDURES MÉNAGÈRES, NETTOYAGE DES EXTÉRIEURS ET ENLÈVEMENT DES ENCOMBRANTS
Identifiant de la procédure : 052364be-3ee9-4dab-95bf-bb814857d6cc
Identifiant interne : 25-705
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations d’entretien des parties communes intérieures et extérieures, de manipulation des ordures ménagères, de nettoyage des espaces extérieurs et enlèvement des encombrants sur certains sites identifiés du patrimoine de la société d’HLM UNICIL.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Alpes Maritimes
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 942,975 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
APPEL D’OFFRES OUVERT – articles L. 2124-2, R. 2124-2 et R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Secteur Cannes - Grasse
Description : ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES, MANIPULATION DES ORDURES MÉNAGÈRES, NETTOYAGE DES EXTÉRIEURS ET ENLÈVEMENT DES ENCOMBRANTS
Identifiant interne : 25-705.1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Alpes Maritimes
Ville : marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Date de fin de durée : 30/04/2029
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 305,662 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : 1/ Avant la conclusion du marché public : toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché, en application de l’ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : • Un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l’avis d’attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l’absence de publication, en application de l’ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; • Les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres : SA d'HLM UNICIL (13)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Cagnes-sur-Mer et Moyen Pays
Description : ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES, MANIPULATION DES ORDURES MÉNAGÈRES, NETTOYAGE DES EXTÉRIEURS ET ENLÈVEMENT DES ENCOMBRANTS
Identifiant interne : 25-705.2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Alpes Maritimes
Ville : marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Date de fin de durée : 30/04/2029
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 405,900 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : 1/ Avant la conclusion du marché public : toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché, en application de l’ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : • Un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l’avis d’attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l’absence de publication, en application de l’ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; • Les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres : SA d'HLM UNICIL (13)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Vallées et Préalpes
Description : ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES, MANIPULATION DES ORDURES MÉNAGÈRES, NETTOYAGE DES EXTÉRIEURS ET ENLÈVEMENT DES ENCOMBRANTS
Identifiant interne : 25-705.3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Alpes Maritimes
Ville : marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Date de fin de durée : 30/04/2029
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 85,387 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : 1/ Avant la conclusion du marché public : toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché, en application de l’ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : • Un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l’avis d’attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l’absence de publication, en application de l’ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; • Les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres : SA d'HLM UNICIL (13)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Nice
Description : ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES, MANIPULATION DES ORDURES MÉNAGÈRES, NETTOYAGE DES EXTÉRIEURS ET ENLÈVEMENT DES ENCOMBRANTS
Identifiant interne : 25-705.4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Alpes Maritimes
Ville : marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Date de fin de durée : 30/04/2029
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 128,700 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : 1/ Avant la conclusion du marché public : toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché, en application de l’ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : • Un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l’avis d’attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l’absence de publication, en application de l’ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; • Les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres : SA d'HLM UNICIL (13)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Menton
Description : ENTRETIEN DES PARTIES COMMUNES, MANIPULATION DES ORDURES MÉNAGÈRES, NETTOYAGE DES EXTÉRIEURS ET ENLÈVEMENT DES ENCOMBRANTS
Identifiant interne : 25-705.5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Alpes Maritimes
Ville : marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Date de fin de durée : 30/04/2029
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 17,325 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Critères marchés publics écologiques : Pas de critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Un accord de confidentialité est requis : non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : 1/ Avant la conclusion du marché public : toute personne ayant un intérêt à conclure le contrat et susceptible d’être lésée par un manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence peut exercer un référé précontractuel, jusqu’à la signature du marché, en application de l’ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 à 1441-2 du Code de procédure civile. 2/ Après la conclusion du marché : • Un référé contractuel peut être exercé devant le juge judiciaire dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l’avis d’attribution, ou dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du marché en l’absence de publication, en application de l’ordonnance du 7 mai 2009 et des articles 1441-3 à 1441-3-1 du Code de procédure civile ; • Les candidats peuvent également exercer une action en responsabilité devant le juge judiciaire dans les conditions de droit commun.
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Judiciaire de Marseille
Organisation qui reçoit les demandes de participation : SA d'HLM UNICIL (13)
Organisation qui traite les offres : SA d'HLM UNICIL (13)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SA d'HLM UNICIL (13)
Numéro d’enregistrement : 57362075400032
Département : 13
Adresse postale : 11 rue Armeny CS 300001
Ville : Marseille Cedex 06
Code postal : 13286
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : a.elharchi@unicil.fr
Téléphone : +33 491139113
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.unicil.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Judiciaire de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130111200776
Adresse postale : 6 rue Joseph Autran
Ville : MARSEILLE
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : tj-marseille@justice.fr
Téléphone : +33 491155050
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8825f544-dd33-4db1-9d9a-45886b59cb17 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/10/2026 à 18:07
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/10/2026
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L’essentiel du marché

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