585364 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 585364 not-known TPA-0001 LOT-0001 SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE CON-0001 2026-07-21+02:00 2026-10-06+02:00 true 793088-2025 ORG-0001 2025.086 TEN-0001 TPA-0001 SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE ORG-0002 30 ORG-0001 RTM - Régie des Transports Métropolitains 80, Boulevard du Métro Marseille 13013 FRL04 FRA 05980406200087 0491105280 marchespublics@rtm.fr large ORG-0002 SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE AIX-EN-PROVENCE 13593 FRL04 FRA 42110670900676 2.3 eforms-sdk-1.13 cb32b48c-7d01-42c2-ab12-1b45757a5150 3db432d3-2fd3-4622-8bf1-b8a3c705ee92 2026-11-02+02:00 08:57:06+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_kmNB2E5qYt spec-rights-entity urttb ORG-0001 Directive 2014/24/UE Directive 2014/24/UE neg-w-call 3f844f22-0f05-4543-8743-d34e74b5f024-05 false 2025086 Fourniture de batteries stationnaires pour la Régie des Transports Métropolitains La présente consultation vise la passation d'un marché public ayant pour objet la fourniture de batteries stationnaires pour la Régie des Transports Métropolitains. supplies La durée de l'accord-cadre est de cinq (5) ans ferme à compter de sa date de notification. 31440000 Le présent marché public concerne une procédure avec négociation en application des articles R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, le marché public est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 3 000 000 Euros HT. Il s'agit d'un marché public de fournitures qui se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Marseille 13000 FRL04 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 34 quality La valeur technique, appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de 2 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (80%) : Pertinence d'un stock de sécurité dédié à l'exécution du marché ; - Sous-critère 2 (20%) : Pertinence des mesures mises en oeuvre pour réduire l'impact environnemental des fournitures livrées. per-exa 66 price Les Prix, analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). ORG-0001 Un différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal Administratif de Marseille 22 rue Breteuil 13281 MARSEILLE CEDEX 06 ORG-0001 true false buyer-categories none fa-wo-rc Lot unique Fourniture de batteries stationnaires pour la Régie des Transports de Marseille Fourniture de batteries stationnaires pour la Régie des Transports de Marseille supplies other 31440000 Marseille 13000 FRL04 FRA 60 0 2000-01-01Z 26-106048 25-131488 3.2.5 RTM - Régie des Transports Métropolitains SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE 2026-11-03 2026-11-30 115 Equipements spécialisés 13 Fourniture de batteries stationnaires pour la Régie des Transports Métropolitains Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-106048 du 02/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-106048
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de batteries stationnaires pour la Régie des Transports Métropolitains
Description : La présente consultation vise la passation d'un marché public ayant pour objet la fourniture de batteries stationnaires pour la Régie des Transports Métropolitains.
Identifiant de la procédure : 3db432d3-2fd3-4622-8bf1-b8a3c705ee92
Avis précédent : 3f844f22-0f05-4543-8743-d34e74b5f024-05
Identifiant interne : 2025086
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31440000 Batteries
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Marseille
Code postal : 13000
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le présent marché public concerne une procédure avec négociation en application des articles R2161-21 à R2161-23 du Code de la Commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code). En application de l'article R2162-4 du Code, le marché public est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur sa durée (5 ans), à savoir : 3 000 000 Euros HT. Il s'agit d'un marché public de fournitures qui se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La durée de l'accord-cadre est de cinq (5) ans ferme à compter de sa date de notification.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Directive 2014/24/UE - Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de batteries stationnaires pour la Régie des Transports de Marseille
Description : Fourniture de batteries stationnaires pour la Régie des Transports de Marseille
Identifiant interne : Lot unique
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31440000 Batteries
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Marseille
Code postal : 13000
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 60 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique, appréciée en fonction du mémoire technique remis par les candidats à l'appui de leur offre et des éléments le constituant. La valeur technique est composée de 2 sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (80%) : Pertinence d'un stock de sécurité dédié à l'exécution du marché ; - Sous-critère 2 (20%) : Pertinence des mesures mises en oeuvre pour réduire l'impact environnemental des fournitures livrées.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 34
Critère :
Type : Prix
Description : Les Prix, analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED), annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU), annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 66
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Informations relatives aux délais de recours : Un différend peut être soumis à l'avis du Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends ou des Litiges relatifs aux Marchés Publics de Marseille, dont les coordonnées sont les suivantes : Préfecture de la région PACA Secrétariat général pour les affaires régionales Place Félix Baret CS 80001 13282 MARSEILLE Cedex 06. Le tribunal administratif compétent est celui dans le ressort duquel siège l'entité adjudicatrice, à savoir : Tribunal Administratif de Marseille 22 rue Breteuil 13281 MARSEILLE CEDEX 06
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 585,364 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 585,364 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025.086
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/07/2026
Date de conclusion du marché : 06/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 793088-2025
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Numéro d’enregistrement : 05980406200087
Adresse postale : 80, Boulevard du Métro
Ville : Marseille
Code postal : 13013
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@rtm.fr
Téléphone : 0491105280
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_kmNB2E5qYt
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SCHNEIDER ELECTRIC FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 42110670900676
Ville : AIX-EN-PROVENCE
Code postal : 13593
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cb32b48c-7d01-42c2-ab12-1b45757a5150 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/11/2026 à 08:57
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/11/2026
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L’essentiel du marché

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