278885.5 RES-0001 selec-w TEN-0001 278885.5 tenders 8 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 278885.5 tenders 10 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 170688 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 108197.5 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-09-23+02:00 Missions Csps concernant les travaux d'assainissement false 26-10 TEN-0001 CON-0002 2026-09-23+02:00 Missions Csps concernant les travaux sur cours d'eau et milieux aquatiques false 26-11 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 133D51AE-FA69-0E5E-8EFE34C9CCD0680E +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.syage.org ORG-0002 SYAGE 17 rue Gustave Eiffel Montgeron 91230 FR104 FRA 46855 COLAS Romain Président 0169837200 service.marches@syage.org ORG-0003 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 133D51ED-9B29-5628-C60AE898197CEAF2 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 COSSEC 16 Rue De La Maison Rouge Lognes 77185 FR102 FRA 1810810-1-1-1 0160951070 commercial.sps@degouy.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 ETUDES ET SYNERGIES 40 Rue Daniele Casanova Sainte-Genevieve-Des-Bois 91700 FR104 FRA 1810810-1-2-1 0169512623 direction@etudes-et-synergies.fr UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 97ec5585-379f-4c6c-80c1-44af3f499ad8 9de46ae5-d636-46de-bf62-fdc943617df7 2026-11-02+01:00 10:10:21+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.marches-publics.info la env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26-10 et 26-11 Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs La présente consultation concerne les missions de coordination sécurité et de protection de la santé réalisées pour le compte du Syndicat mixte pour l'Assainissement et de la Gestion des Eaux du bassin versant Yerres-Seine (SyAGE). Lot n°1 : Missions CSPS concernant les travaux d'assainissement. Lot n°2 : Missions CSPS concernant les travaux sur cours d'eau et milieux aquatiques. Les prestations sont réparties en deux lots cités ci-dessus et exécutées sous forme d'accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande. Les missions incluent la coordination SPS pour des opérations de catégories 1, 2 et 3, conformément au code du travail services 368691 71317210 71317210 FR104 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 40 cost Prix Ht sur le montant total du Bpu/Dqe Greffe du Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex ORG-0003 true 321683-2026 false fa-wo-rc none 1 Missions CSPS concernant les travaux d'assainissement Ce lot concerne toutes les missions de coordination SPS à assurer dans le cadre d'opérations de réalisation, de réhabilitation, d'amélioration et de maintenance des réseaux et des ouvrages d'assainissement (missions de catégories 1-2-3). Les opérations concernent des interventions sur les réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et leurs ouvrages annexes (postes de pompage, bassins enterrés, dépollueurs, etc.) sur les départements de l'Essonne et du Val de Marne services 71317210 71317210 17 rue Gustave Eiffel Les prestations seront réalisées sur une partie du territoire syndical composée de 18 communes (10 communes du Nord est de l'Essonne (91) et 8 communes du Sud Val de Marne (94) : 91 : Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Crosne, Draveil, Epinay-sous-Sénart, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine, Yerres.94 : Mandres-les-Roses, Marolles les Roses, Marolles en Brie, Périgny sur Yerres, Santeny, Valenton, Villecresnes, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges Montgeron 91230 FR104 FRA le Syage se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R2122-7 du code de la commande publique LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 60 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 40 cost Prix Ht sur le montant total du Bpu/Dqe Greffe du Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex ORG-0003 true 321683-2026 false fa-wo-rc none 2 Missions CSPS concernant les travaux sur cours d'eau et milieux aquatiques Ce lot concerne les missions de coordination SPS de catégorie 1, 2 et 3, à assurer dans le cadre d'opérations réalisées en milieux aquatiques directement dans la rivière ou ses affluents, ainsi que sur les berges ou annexes hydrauliques (départements de l'Essonne, Val de Marne et Seine et Marne) services 71317210 71317210 17 rue Gustave Eiffel Les prestations seront réalisées sur une partie du territoire syndical composée de 18 communes (10 communes du Nord est de l'Essonne (91) et 8 communes du Sud Val de Marne (94) : 91 : Boussy-Saint-Antoine, Brunoy, Crosne, Draveil, Epinay-sous-Sénart, Montgeron, Quincy-sous-Sénart, Varennes-Jarcy, Vigneux-sur-Seine, Yerres.94 : Mandres-les-Roses, Marolles les Roses, Marolles en Brie, Périgny sur Yerres, Santeny, Valenton, Villecresnes, Villeneuve-le-Roi, Villeneuve-Saint-Georges Montgeron 91230 FR104 FRA le Syage se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R2122-7 du code de la commande publique 2000-01-01Z 26-106087 26-46370 3.2.5 SYAGE COSSEC ETUDES ET SYNERGIES 2026-11-03 2027-01-30 274 Prestations de services 91 Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-106087 du 02/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 91
Annonce n° 26-106087
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SYAGE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Missions de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé des travailleurs
Description : La présente consultation concerne les missions de coordination sécurité et de protection de la santé réalisées pour le compte du Syndicat mixte pour l'Assainissement et de la Gestion des Eaux du bassin versant Yerres-Seine (SyAGE). Lot n°1 : Missions CSPS concernant les travaux d'assainissement. Lot n°2 : Missions CSPS concernant les travaux sur cours d'eau et milieux aquatiques. Les prestations sont réparties en deux lots cités ci-dessus et exécutées sous forme d'accords-cadres mono-attributaires avec émission de bons de commande. Les missions incluent la coordination SPS pour des opérations de catégories 1, 2 et 3, conformément au code du travail
Identifiant de la procédure : 9de46ae5-d636-46de-bf62-fdc943617df7
Identifiant interne : 26-10 et 26-11
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 368,691 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Missions CSPS concernant les travaux d'assainissement
Description : Ce lot concerne toutes les missions de coordination SPS à assurer dans le cadre d'opérations de réalisation, de réhabilitation, d'amélioration et de maintenance des réseaux et des ouvrages d'assainissement (missions de catégories 1-2-3). Les opérations concernent des interventions sur les réseaux d'eaux usées, d'eaux pluviales et leurs ouvrages annexes (postes de pompage, bassins enterrés, dépollueurs, etc.) sur les départements de l'Essonne et du Val de Marne
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Options :
Description des options : le Syage se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 17 rue Gustave Eiffel
Ville : Montgeron
Code postal : 91230
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 321683-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix Ht sur le montant total du Bpu/Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Missions CSPS concernant les travaux sur cours d'eau et milieux aquatiques
Description : Ce lot concerne les missions de coordination SPS de catégorie 1, 2 et 3, à assurer dans le cadre d'opérations réalisées en milieux aquatiques directement dans la rivière ou ses affluents, ainsi que sur les berges ou annexes hydrauliques (départements de l'Essonne, Val de Marne et Seine et Marne)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71317210 Services de conseil en matière de santé et de sécurité
Options :
Description des options : le Syage se réserve le droit de recourir à un marché de prestations similaires, dans les conditions fixées à l'article R2122-7 du code de la commande publique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 17 rue Gustave Eiffel
Ville : Montgeron
Code postal : 91230
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 321683-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix Ht sur le montant total du Bpu/Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Informations relatives aux délais de recours : Greffe du Tribunal Administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud 78011 Versailles Cedex
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 278,885.5 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 278,885.5 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COSSEC
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 170,688 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-10
Titre : Missions Csps concernant les travaux d'assainissement
Date de conclusion du marché : 23/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 278,885.5 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ETUDES ET SYNERGIES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 108,197.5 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26-11
Titre : Missions Csps concernant les travaux sur cours d'eau et milieux aquatiques
Date de conclusion du marché : 23/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 10
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 133D51AE-FA69-0E5E-8EFE34C9CCD0680E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : SYAGE
Numéro d’enregistrement : 46855
Adresse postale : 17 rue Gustave Eiffel
Ville : Montgeron
Code postal : 91230
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Point de contact : COLAS Romain
Adresse électronique : service.marches@syage.org
Téléphone : 0169837200
Adresse internet : http://www.syage.org
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 133D51ED-9B29-5628-C60AE898197CEAF2
Adresse postale : 56 avenue de Saint Cloud
Ville : Versailles
Code postal : 78011
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-versailles@juradm.fr
Téléphone : 0139205400
Télécopieur : 0139205487
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : COSSEC
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1810810-1-1-1
Adresse postale : 16 Rue De La Maison Rouge
Ville : Lognes
Code postal : 77185
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : commercial.sps@degouy.fr
Téléphone : 0160951070
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ETUDES ET SYNERGIES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1810810-1-2-1
Adresse postale : 40 Rue Daniele Casanova
Ville : Sainte-Genevieve-Des-Bois
Code postal : 91700
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : direction@etudes-et-synergies.fr
Téléphone : 0169512623
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 97ec5585-379f-4c6c-80c1-44af3f499ad8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/11/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/11/2026
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L’essentiel du marché

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