315000 RES-0001 selec-w TEN-0001 315000 tenders 4 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 315000 tenders 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 315000 tenders 2 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 315000 tenders 1 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 315000 tenders 2 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 315000 tenders 3 CON-0006 LOT-0006 RES-0007 selec-w TEN-0007 315000 tenders 1 CON-0007 LOT-0007 TEN-0001 false 28550 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 42550 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 39900 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 TEN-0004 false 21275 not-known TPA-0004 LOT-0004 TEN-0004 TEN-0005 false 70874 not-known TPA-0005 LOT-0005 TEN-0005 TEN-0006 false 31250 not-known TPA-0006 LOT-0006 TEN-0006 TEN-0007 false 19350 not-known TPA-0007 LOT-0007 TEN-0007 CON-0001 2026-10-23+02:00 Ecole de la Forêt false 2026020 TEN-0001 CON-0002 2026-10-22+02:00 Ecole de la mer et du littoral false 2026021 TEN-0002 CON-0003 2026-10-26+01:00 Ecole du potager false 2026022 TEN-0003 CON-0004 2026-10-22+02:00 Ecole de l'agriculture false 2026023 TEN-0004 CON-0005 2026-10-22+02:00 Ecole de la vie sous-marine false 2026024 TEN-0005 CON-0006 2026-10-22+02:00 Ecole de la faune méditerranéenne false 2026025 TEN-0006 CON-0007 2026-10-23+02:00 Ecole des oiseaux false 2026026 TEN-0007 TPA-0001 ORG-0004 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0003 ORG-0006 TPA-0004 ORG-0007 TPA-0005 ORG-0008 TPA-0006 ORG-0009 TPA-0007 ORG-0010 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 133DDFD0-071D-9875-E66B2CEBD7DD829E +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.agglo-sudsaintebaume.fr/ ORG-0002 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME 155 Avenue Henri Jansoulin La Cadiere D Azur 83740 FRL05 FRA 80969 LUCIANO Pierre Président 0494982660 marches.publics@sudsaintebaume.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 133DDFF1-ABE4-5D4C-AF434F85F726FBAC 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr false UBO-0004 sme ORG-0004 ASSOCIATION S'PECE 1877 Qua Les Espreveires Meounes-Les-Montrieux 83136 FRL05 FRA 1821827-1-1-1 false UBO-0005 sme ORG-0005 Chercheurs en herbe 250 Av Franklin Roosevelt Toulon 83000 FRL05 FRA 1821827-1-2-1 false UBO-0006 sme ORG-0006 LES JARDINS DE L'ESPERANCE Che Des Poissonniers La Ciotat 13600 FRL04 FRA 1821827-1-3-1 false UBO-0007 sme ORG-0007 Chercheurs en herbe 250 Av Franklin Roosevelt Toulon 83000 FRL05 FRA 1821827-1-4-1 false UBO-0008 sme ORG-0008 Groupement "Société Maritime Sanaryenne-Chercheurs en Herbe-Atelier Bleu du Cap de l'Aigle 4 Allee Du Capricorne Aix-En-Provence 13080 FRL04 FRA 1821827-1-5-1 false UBO-0009 sme ORG-0009 Groupement "Le Naturoscope-Planète Sciences Méditerranée" 251 Av Amiral Collet Toulon 83000 FRL05 FRA 1821827-1-6-1 false UBO-0010 sme ORG-0010 ASSOCIATION S'PECE 1877 Qua Les Espreveires Meounes-Les-Montrieux 83136 FRL05 FRA 1821827-1-7-1 UBO-0004 FRA UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA UBO-0010 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 602aaa99-6c30-4baa-8333-5b19666caa94 8dae3ebb-0d62-4cfb-9506-10c9697a2fd3 2026-11-02+01:00 10:10:25+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026-TOU-001 INTERVENTIONS PEDAGOGIQUES RELATIVES AU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LES CLASSES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA CASSB L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre et conclu sans montant minimum et : Pour le lot n°01 - Ecole de la Forêt : Maximum = 40 000 euro(s) HT Pour le lot n°02 - Ecole de la mer et du littoral : Maximum = 50 000 euro(s) HT Pour le lot n°03 - Ecole du potager : Maximum = 40 000 euro(s) HT Pour le lot n°04 - Ecole de l'agriculture : Maximum = 25 000 euro(s) HT Pour le lot n°05 - Ecole de la vie sous-marine : Maximum = 100 000 euro(s) HT Pour le lot n°06 - Ecole de la faune méditerranéenne : Maximum = 35 000 euro(s) HT Pour le lot n°07 - Ecole des oiseaux : Maximum = 25 000 euro(s) HT services L'accord-cadre est conclu pour une durée de 7 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Pour le lot 01 : Ecole de la Forêt La date de signature du contrat est le 22/10/2026 et la date de notification du contrat est le 23/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 40 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 02 : Ecole de la mer et du littoral La date de signature et de notification du contrat est le 22/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 50 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 03 : Ecole du potager La date de signature du contrat est le 22/10/2026 et la date de notification du contrat est le 26/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 40 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 04 : Ecole de l'agriculture La date de signature et de notification du contrat est le 22/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 25 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 05 : Ecole de la vie sous-marine La date de signature et de notification du contrat est le 22/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 100 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 06 : Ecole de la faune méditerranéenne La date de signature et de notification du contrat est le 22/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 35 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 07 : Ecole des oiseaux La date de signature du contrat est le 22/10/2026 et la date de notification du contrat est le 23/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 25 000,00 euro(s) Ht 277085 80410000 80410000 FRL05 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815) ORG-0003 false 348979-2026 false fa-wo-rc none 01 Ecole de la Forêt Ecole de la Forêt services other 80410000 80410000 Territoire de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume La Cadiere D'Azur 83740 FRL05 FRA LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815) ORG-0003 false 348979-2026 false fa-wo-rc none 02 Ecole de la mer et du littoral Ecole de la mer et du littoral services other 80410000 80410000 Territoire de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume La Cadiere D'Azur 83740 FRL05 FRA LOT-0003 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815) ORG-0003 false 348979-2026 false fa-wo-rc none 03 Ecole du potager Ecole du potager services other 80410000 80410000 Territoire de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume La Cadiere D'Azur 83740 FRL05 FRA LOT-0004 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815) ORG-0003 false 348979-2026 false fa-wo-rc none 04 Ecole de l'agriculture Ecole de l'agriculture services other 80410000 80410000 Territoire de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume La Cadiere D'Azur 83740 FRL05 FRA LOT-0005 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815) ORG-0003 false 348979-2026 false fa-wo-rc none 05 Ecole de la vie sous-marine Ecole de la vie sous-marine services other 80410000 80410000 Territoire de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume La Cadiere D'Azur 83740 FRL05 FRA LOT-0006 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815) ORG-0003 false 348979-2026 false fa-wo-rc none 06 Ecole de la faune méditerranéenne Ecole de la faune méditerranéenne services other 80410000 80410000 Territoire de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume La Cadiere D'Azur 83740 FRL05 FRA LOT-0007 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 40 price Prix des prestations Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815) ORG-0003 false 348979-2026 false fa-wo-rc none 07 Ecole des oiseaux Ecole des oiseaux services other 80410000 80410000 Territoire de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume La Cadiere D'Azur 83740 FRL05 FRA 2000-01-01Z 26-106089 26-49407 3.2.5 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME ASSOCIATION S'PECE Chercheurs en herbe LES JARDINS DE L'ESPERANCE Chercheurs en herbe Groupement "Société Maritime Sanaryenne-Chercheurs en Herbe-Atelier Bleu du Cap de l'Aigle Groupement "Le Naturoscope-Planète Sciences Méditerranée" ASSOCIATION S'PECE 2026-11-03 2027-01-30 274 Prestations de services 83 INTERVENTIONS PEDAGOGIQUES RELATIVES AU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LES CLASSES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA CASSB Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-106089 du 02/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-106089
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : INTERVENTIONS PEDAGOGIQUES RELATIVES AU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LES CLASSES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES DE LA CASSB
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant total des prestations pour la durée de l'accord-cadre et conclu sans montant minimum et : Pour le lot n°01 - Ecole de la Forêt : Maximum = 40 000 euro(s) HT Pour le lot n°02 - Ecole de la mer et du littoral : Maximum = 50 000 euro(s) HT Pour le lot n°03 - Ecole du potager : Maximum = 40 000 euro(s) HT Pour le lot n°04 - Ecole de l'agriculture : Maximum = 25 000 euro(s) HT Pour le lot n°05 - Ecole de la vie sous-marine : Maximum = 100 000 euro(s) HT Pour le lot n°06 - Ecole de la faune méditerranéenne : Maximum = 35 000 euro(s) HT Pour le lot n°07 - Ecole des oiseaux : Maximum = 25 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : 8dae3ebb-0d62-4cfb-9506-10c9697a2fd3
Identifiant interne : 2026-TOU-001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80410000 Services scolaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80410000 Services scolaires divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 277,085 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une durée de 7 mois. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. Pour le lot 01 : Ecole de la Forêt La date de signature du contrat est le 22/10/2026 et la date de notification du contrat est le 23/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 40 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 02 : Ecole de la mer et du littoral La date de signature et de notification du contrat est le 22/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 50 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 03 : Ecole du potager La date de signature du contrat est le 22/10/2026 et la date de notification du contrat est le 26/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 40 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 04 : Ecole de l'agriculture La date de signature et de notification du contrat est le 22/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 25 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 05 : Ecole de la vie sous-marine La date de signature et de notification du contrat est le 22/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 100 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 06 : Ecole de la faune méditerranéenne La date de signature et de notification du contrat est le 22/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 35 000,00 euro(s) Ht Pour le lot 07 : Ecole des oiseaux La date de signature du contrat est le 22/10/2026 et la date de notification du contrat est le 23/10/2026 Le montant total des prestation pour la durée de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = Sans / Maximum Ht = 25 000,00 euro(s) Ht
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Ecole de la Forêt
Description : Ecole de la Forêt
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80410000 Services scolaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80410000 Services scolaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume
Ville : La Cadiere D'Azur
Code postal : 83740
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 348979-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Ecole de la mer et du littoral
Description : Ecole de la mer et du littoral
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80410000 Services scolaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80410000 Services scolaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume
Ville : La Cadiere D'Azur
Code postal : 83740
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 348979-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Ecole du potager
Description : Ecole du potager
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80410000 Services scolaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80410000 Services scolaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume
Ville : La Cadiere D'Azur
Code postal : 83740
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 348979-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Ecole de l'agriculture
Description : Ecole de l'agriculture
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80410000 Services scolaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80410000 Services scolaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume
Ville : La Cadiere D'Azur
Code postal : 83740
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 348979-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Ecole de la vie sous-marine
Description : Ecole de la vie sous-marine
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80410000 Services scolaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80410000 Services scolaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume
Ville : La Cadiere D'Azur
Code postal : 83740
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 348979-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Ecole de la faune méditerranéenne
Description : Ecole de la faune méditerranéenne
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80410000 Services scolaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80410000 Services scolaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume
Ville : La Cadiere D'Azur
Code postal : 83740
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 348979-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Ecole des oiseaux
Description : Ecole des oiseaux
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80410000 Services scolaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 80410000 Services scolaires divers
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume
Ville : La Cadiere D'Azur
Code postal : 83740
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 348979-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815)
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 315,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 315,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION S'PECE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 28,550 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026020
Titre : Ecole de la Forêt
Date de conclusion du marché : 23/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 315,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Chercheurs en herbe
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 42,550 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026021
Titre : Ecole de la mer et du littoral
Date de conclusion du marché : 22/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 315,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LES JARDINS DE L'ESPERANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 39,900 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026022
Titre : Ecole du potager
Date de conclusion du marché : 26/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 315,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Chercheurs en herbe
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 21,275 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026023
Titre : Ecole de l'agriculture
Date de conclusion du marché : 22/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 315,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement "Société Maritime Sanaryenne-Chercheurs en Herbe-Atelier Bleu du Cap de l'Aigle
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 70,874 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026024
Titre : Ecole de la vie sous-marine
Date de conclusion du marché : 22/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 315,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement "Le Naturoscope-Planète Sciences Méditerranée"
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 31,250 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026025
Titre : Ecole de la faune méditerranéenne
Date de conclusion du marché : 22/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 315,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION S'PECE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 19,350 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026026
Titre : Ecole des oiseaux
Date de conclusion du marché : 23/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 133DDFD0-071D-9875-E66B2CEBD7DD829E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Numéro d’enregistrement : 80969
Adresse postale : 155 Avenue Henri Jansoulin
Ville : La Cadiere D Azur
Code postal : 83740
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : LUCIANO Pierre
Adresse électronique : marches.publics@sudsaintebaume.fr
Téléphone : 0494982660
Adresse internet : https://www.agglo-sudsaintebaume.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 133DDFF1-ABE4-5D4C-AF434F85F726FBAC
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : ASSOCIATION S'PECE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1821827-1-1-1
Adresse postale : 1877 Qua Les Espreveires
Ville : Meounes-Les-Montrieux
Code postal : 83136
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Chercheurs en herbe
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1821827-1-2-1
Adresse postale : 250 Av Franklin Roosevelt
Ville : Toulon
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : LES JARDINS DE L'ESPERANCE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1821827-1-3-1
Adresse postale : Che Des Poissonniers
Ville : La Ciotat
Code postal : 13600
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Chercheurs en herbe
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1821827-1-4-1
Adresse postale : 250 Av Franklin Roosevelt
Ville : Toulon
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0008
Nom officiel : Groupement "Société Maritime Sanaryenne-Chercheurs en Herbe-Atelier Bleu du Cap de l'Aigle
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1821827-1-5-1
Adresse postale : 4 Allee Du Capricorne
Ville : Aix-En-Provence
Code postal : 13080
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0009
Nom officiel : Groupement "Le Naturoscope-Planète Sciences Méditerranée"
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1821827-1-6-1
Adresse postale : 251 Av Amiral Collet
Ville : Toulon
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006
8.1 ORG-0010
Nom officiel : ASSOCIATION S'PECE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1821827-1-7-1
Adresse postale : 1877 Qua Les Espreveires
Ville : Meounes-Les-Montrieux
Code postal : 83136
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 602aaa99-6c30-4baa-8333-5b19666caa94 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/11/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/11/2026
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L’essentiel du marché

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