484825.31 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 6 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 6 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 253340 not-known TPA-0001 LOT-0001 Offre Guilbert Propreté TEN-0002 false 231485.31 not-known TPA-0002 LOT-0002 Offre Séquoia propreté et multiservices CON-0001 2026-10-29+02:00 ORG-0001 20262001 TEN-0001 CON-0002 2026-10-29+02:00 ORG-0001 20262002 TEN-0002 TPA-0001 Guilbert Propreté ORG-0003 TPA-0002 Séquoia propreté et multiservices ORG-0004 29 ORG-0001 Commune de Montfermeil 7 place Jean Mermoz Montfermeil 93370 FR106 FRA 21930047200194 0141707079 service.marches@ville-montfermeil.fr false sme ORG-0004 Séquoia propreté et multiservices 50, avenue de Grosbois Marolles-en-Brie 94440 FR107 FRA 51265918600047 ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL 7 rue Catherine Puig MONTREUIL cedex 93558 FR106 FRA 13000686900015 0149202000 greffe.ta-montreuil@juradm.fr false sme ORG-0003 Guilbert Propreté 134 avenue Henri Barbusse Bondy 93140 FR106 FRA 74585130300032 2.3 eforms-sdk-1.13 7eb4f10b-e39b-4d72-b9ab-a5c160d7a0fb 56b06be6-2ba8-40cf-a36f-756bcfc6c1cf 2026-11-02+02:00 10:35:37+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open 7a600783-75d4-40a8-8533-6e7dae76523c-01 false 2026AOONETT Prestations de nettoyage des locaux Le présent marché a pour objet le nettoyage de locaux communaux. services 90911200 FR106 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 45 1 quality valeur technique poi-exa 10 1 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 45 price Prix ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none Lot 1 Nettoyage des écoles élémentaires Le présent lot a pour objet le nettoyage quotidien des 8 écoles élémentaires et le nettoyage approfondi durant les périodes de vacances scolaires.Le présent marché est conclu pour une durée allant du 1er novembre 2026 au 31 octobre 2027 inclus et reconductible 4 fois tacitement par période d'un an sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 5 ans. services 90919300 FR106 FRA 2026-11-01+02:00 5 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 45 1 quality valeur technique poi-exa 10 1 quality Performances en matière de protection de l'environnement poi-exa 45 price Prix ORG-0001 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none none Lot 2 Nettoyage des autres bâtiments communaux (autres que les écoles élémentaires et les structures de petite enfance) Le présent lot a pour objet le nettoyage de locaux communaux autres que les écoles élémentaires et les locaux de petite enfance. Le présent marché est conclu pour une durée allant du 1er novembre 2026 au 31 octobre 2027 inclus et reconductible 4 fois tacitement par période d'un an sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 5 ans. services 90911200 FR106 FRA 2026-11-01+02:00 5 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. 2000-01-01Z 26-106111 26-64286 3.2.5 Commune de Montfermeil Guilbert Propreté Séquoia propreté et multiservices 2026-11-03 2026-12-01 239 Nettoyage de locaux 93 Prestations de nettoyage des locaux Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-106111 du 02/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-106111
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Montfermeil
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des locaux
Description : Le présent marché a pour objet le nettoyage de locaux communaux.
Identifiant de la procédure : 56b06be6-2ba8-40cf-a36f-756bcfc6c1cf
Avis précédent : 7a600783-75d4-40a8-8533-6e7dae76523c-01
Identifiant interne : 2026AOONETT
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Nettoyage des écoles élémentaires
Description : Le présent lot a pour objet le nettoyage quotidien des 8 écoles élémentaires et le nettoyage approfondi durant les périodes de vacances scolaires.Le présent marché est conclu pour une durée allant du 1er novembre 2026 au 31 octobre 2027 inclus et reconductible 4 fois tacitement par période d'un an sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 5 ans.
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90919300 Services de nettoyage des écoles
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Montfermeil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui signe le marché : Commune de Montfermeil
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Nettoyage des autres bâtiments communaux (autres que les écoles élémentaires et les structures de petite enfance)
Description : Le présent lot a pour objet le nettoyage de locaux communaux autres que les écoles élémentaires et les locaux de petite enfance. Le présent marché est conclu pour une durée allant du 1er novembre 2026 au 31 octobre 2027 inclus et reconductible 4 fois tacitement par période d'un an sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 5 ans.
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Options :
Description des options : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 5 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel prévu aux articles L.5511 à L.55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.55113 à L.55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Montfermeil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Organisation qui signe le marché : Commune de Montfermeil
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 484,825.31 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Guilbert Propreté
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Guilbert Propreté
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 253,340 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20262001
Date de conclusion du marché : 29/10/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Montfermeil
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Séquoia propreté et multiservices
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Séquoia propreté et multiservices
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 231,485.31 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 20262002
Date de conclusion du marché : 29/10/2026
Organisation qui signe le marché : Commune de Montfermeil
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Montfermeil
Numéro d’enregistrement : 21930047200194
Adresse postale : 7 place Jean Mermoz
Ville : Montfermeil
Code postal : 93370
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : service.marches@ville-montfermeil.fr
Téléphone : 0141707079
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Séquoia propreté et multiservices
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 51265918600047
Adresse postale : 50, avenue de Grosbois
Ville : Marolles-en-Brie
Code postal : 94440
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MONTREUIL
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7 rue Catherine Puig
Ville : MONTREUIL cedex
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Guilbert Propreté
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 74585130300032
Adresse postale : 134 avenue Henri Barbusse
Ville : Bondy
Code postal : 93140
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7eb4f10b-e39b-4d72-b9ab-a5c160d7a0fb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/11/2026 à 10:35
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/11/2026
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L’essentiel du marché

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