1200000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1200000 tenders 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 1200000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-10-30+01:00 Fourniture, livraison et installation d'équipements spécifiques à la restauration collective en groupement de commande pour la ville de Sète et le Ccas de Sète - relance du marché n°25ed033 false 26ed003 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 15949697-0BD5-C0FF-8A34DD3CD09D5248 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.sete.fr/ ORG-0002 Ville de Sète 600 Sète Agglopôle Méditerranée Direction Commande Publique Mutualisée, 4, avenue d'aigues Frontignan 34110 FRJ13 FRA 49373 Directeur le 0467464741 0467464765 correspondre@aws-france.com false ORG-0003 Mairie de Sète 373 Ville de Sète Rue Paul Valéry Sete 34206 FRJ13 FRA 159496D9-A5D3-7A00-311096ED1DF3125D répondeur AWS 0467463890 correspondre@aws-france.com false ORG-0004 Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Sète Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Sete 220 Avenue du Maréchal Juin Sete 34200 FRJ13 FRA 159496E9-FA8F-136E-41E471762277D0CF 0467463890 correspondre@aws-france.com ORG-0005 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 159496FB-F9B6-D13D-AC6CA1A7D4EE4BD8 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 THERMASUD 10 rue Charles Richet Beziers 34500 FRJ13 FRA 1790046-1-0-1 0467762757 accueil@thermasud.fr UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 0fa5c18f-9a9d-4739-8d4e-78d428d73e2c b3be3f7e-2457-4057-829d-e7d30b6b441e 2026-11-02+01:00 11:15:48+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.agglopole.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.agglopole.fr/ la gen-pub ORG-0003 http://www.agglopole.fr/ la gen-pub ORG-0004 open false 26ED003_RV Fourniture, livraison et installation d'équipements spécifiques à la restauration collective en groupement de commande pour la ville de Sète et le CCAS de Sète - relance du marché n°25ED033 Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le CCAS de la ville de Sète, le montant maximum annuel est de : - Période 1 : 30 000 euro(s) HT - Période 2 : 310 000 euro(s) HT - Période 3 : 30 000 euro(s) HT - Période 4 : 30 000 euro(s) HT Soit 400 000 euro(s) HT toutes reconductions confondues Pour la Ville de Sète, le montant maximum annuel est de : - Période 1 : 150 000 euro(s) HT - Période 2 : 350 000 euro(s) HT - Période 3 : 150 000 euro(s) HT - Période 4 : 150 000 euro(s) HT Soit 800 000 euro(s) HT toutes reconductions confondues Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et peut être reconduit 3 fois tacitement, par période d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum est de 1 200 000 euro(s) Ht toutes périodes de reconduction confondues pour l'ensemble des membres du groupement. Il est décomposé comme suit : Pour le Ccas de la ville de Sète, le montant maximum annuel est de : - Période 1 : 30 000 euro(s) Ht - Période 2 : 310 000 euro(s) Ht - Période 3 : 30 000 euro(s) Ht - Période 4 : 30 000 euro(s) Ht Soit 400 000 euro(s) Ht toutes reconductions confondues Pour la Ville de Sète, le montant maximum annuel est de : - Période 1 : 150 000 euro(s) Ht - Période 2 : 350 000 euro(s) Ht - Période 3 : 150 000 euro(s) Ht - Période 4 : 150 000 euro(s) Ht Soit 800 000 euro(s) Ht toutes reconductions confondues Chaque membre du groupement s'assure, pour la partie le concernant, de la bonne exécution du contrat, notamment en ce qui concerne les commandes et le paiement des prestations. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires indiqués au Bpu. La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication 39314000 39222000 39310000 FRJ13 FRA LOT-0000 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique per-exa 10 quality Développement durable per-exa 40 price Prix des prestations Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale ORG-0005 true 160948-2026 false fa-wo-rc none F-PF-1790046 Fourniture, livraison et installation d'équipements spécifiques à la restauration collective en groupement de commande pour la ville de Sète et le CCAS de Sète - relance du marché n°25ED033 Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le CCAS de la ville de Sète, le montant maximum annuel est de : - Période 1 : 30 000 euro(s) HT - Période 2 : 310 000 euro(s) HT - Période 3 : 30 000 euro(s) HT - Période 4 : 30 000 euro(s) HT Soit 400 000 euro(s) HT toutes reconductions confondues Pour la Ville de Sète, le montant maximum annuel est de : - Période 1 : 150 000 euro(s) HT - Période 2 : 350 000 euro(s) HT - Période 3 : 150 000 euro(s) HT - Période 4 : 150 000 euro(s) HT Soit 800 000 euro(s) HT toutes reconductions confondues Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction supplies other 39314000 39222000 39310000 Territoire de la ville de Sète Sète 34200 FRJ13 FRA 2026-09-01+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-106153 26-23451 3.2.5 Ville de Sète THERMASUD 2026-11-03 2027-01-30 77 Cuisine (équipement) 108 Electroménager 115 Equipements spécialisés 230 Mobilier 34 Fourniture, livraison et installation d'équipements spécifiques à la restauration collective en groupement de commande pour la ville de Sète et le CCAS de Sète - relance du marché n°25ED033 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-106153 du 02/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 26-106153
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Sète
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Sète
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Sète
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture, livraison et installation d'équipements spécifiques à la restauration collective en groupement de commande pour la ville de Sète et le CCAS de Sète - relance du marché n°25ED033
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le CCAS de la ville de Sète, le montant maximum annuel est de : - Période 1 : 30 000 euro(s) HT - Période 2 : 310 000 euro(s) HT - Période 3 : 30 000 euro(s) HT - Période 4 : 30 000 euro(s) HT Soit 400 000 euro(s) HT toutes reconductions confondues Pour la Ville de Sète, le montant maximum annuel est de : - Période 1 : 150 000 euro(s) HT - Période 2 : 350 000 euro(s) HT - Période 3 : 150 000 euro(s) HT - Période 4 : 150 000 euro(s) HT Soit 800 000 euro(s) HT toutes reconductions confondues Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant de la procédure : b3be3f7e-2457-4057-829d-e7d30b6b441e
Identifiant interne : 26ED003_RV
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale d'1 an et peut être reconduit 3 fois tacitement, par période d'1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant maximum est de 1 200 000 euro(s) Ht toutes périodes de reconduction confondues pour l'ensemble des membres du groupement. Il est décomposé comme suit : Pour le Ccas de la ville de Sète, le montant maximum annuel est de : - Période 1 : 30 000 euro(s) Ht - Période 2 : 310 000 euro(s) Ht - Période 3 : 30 000 euro(s) Ht - Période 4 : 30 000 euro(s) Ht Soit 400 000 euro(s) Ht toutes reconductions confondues Pour la Ville de Sète, le montant maximum annuel est de : - Période 1 : 150 000 euro(s) Ht - Période 2 : 350 000 euro(s) Ht - Période 3 : 150 000 euro(s) Ht - Période 4 : 150 000 euro(s) Ht Soit 800 000 euro(s) Ht toutes reconductions confondues Chaque membre du groupement s'assure, pour la partie le concernant, de la bonne exécution du contrat, notamment en ce qui concerne les commandes et le paiement des prestations. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires indiqués au Bpu. La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture, livraison et installation d'équipements spécifiques à la restauration collective en groupement de commande pour la ville de Sète et le CCAS de Sète - relance du marché n°25ED033
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pour le CCAS de la ville de Sète, le montant maximum annuel est de : - Période 1 : 30 000 euro(s) HT - Période 2 : 310 000 euro(s) HT - Période 3 : 30 000 euro(s) HT - Période 4 : 30 000 euro(s) HT Soit 400 000 euro(s) HT toutes reconductions confondues Pour la Ville de Sète, le montant maximum annuel est de : - Période 1 : 150 000 euro(s) HT - Période 2 : 350 000 euro(s) HT - Période 3 : 150 000 euro(s) HT - Période 4 : 150 000 euro(s) HT Soit 800 000 euro(s) HT toutes reconductions confondues Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
Identifiant interne : F-PF-1790046
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39314000 Équipement de cuisine industrielle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39222000 Fournitures pour restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la ville de Sète
Ville : Sète
Code postal : 34200
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 160948-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Informations relatives aux délais de recours : Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,200,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : THERMASUD
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 1,200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26ed003
Titre : Fourniture, livraison et installation d'équipements spécifiques à la restauration collective en groupement de commande pour la ville de Sète et le Ccas de Sète - relance du marché n°25ed033
Date de conclusion du marché : 30/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 15949697-0BD5-C0FF-8A34DD3CD09D5248
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Sète
Numéro d’enregistrement : 49373
Adresse postale : Sète Agglopôle Méditerranée Direction Commande Publique Mutualisée, 4, avenue d'aigues
Ville : Frontignan
Code postal : 34110
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Directeur le
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467464741
Télécopieur : 0467464765
Adresse internet : http://www.sete.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Mairie de Sète
Numéro d’enregistrement : 159496D9-A5D3-7A00-311096ED1DF3125D
Adresse postale : Ville de Sète Rue Paul Valéry
Ville : Sete
Code postal : 34206
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : répondeur AWS
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467463890
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Sète
Numéro d’enregistrement : 159496E9-FA8F-136E-41E471762277D0CF
Adresse postale : Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Sete 220 Avenue du Maréchal Juin
Ville : Sete
Code postal : 34200
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467463890
Profil de l’acheteur : http://www.agglopole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 159496FB-F9B6-D13D-AC6CA1A7D4EE4BD8
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : THERMASUD
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1790046-1-0-1
Adresse postale : 10 rue Charles Richet
Ville : Beziers
Code postal : 34500
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil@thermasud.fr
Téléphone : 0467762757
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0fa5c18f-9a9d-4739-8d4e-78d428d73e2c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/11/2026 à 11:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/11/2026
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L’essentiel du marché

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