2440000 RES-0001 selec-w TEN-0001 2440000 tenders 5 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 clos-nw other tenders 4 t-esubm 4 LOT-0002 TEN-0001 false 61000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 CON-0001 2026-10-29+01:00 Lot n°2 : false 2026012000100 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1BD37D42-CFF2-252D-76218A97ED8FACBE +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://lenord.fr/ ORG-0002 Conseil Départemental du Nord Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 71482 Président du Département du Nord 0359735959 PAP-FS@lenord.fr ORG-0003 DAJAP 51 rue Gustave Delory Lille Cedex 59047 FRE11 FRA 2079566 PAP-FS 0359735069 pap-fs@lenord.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 1BD37D92-EA33-F153-44F44A2B94F03C25 0359542342 0359542445 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0005 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 1BD37DBA-C725-E855-1D833695F315279B 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 NM MEDICAL 12 Rue Sarah Bernhardt Asnieres-Sur-Seine 92600 FR105 FRA 1791073-1-1-1 0142039672 hospital@nmmedical.fr UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 099e9226-7ef5-48d5-ad00-71c134f23228 e22504ef-32ba-451b-ad47-ca048fe7ae18 2026-11-02+01:00 14:10:27+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://lenord.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 20260120 Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour l'acquisition de mobilier et matériel médical pour les services du Département du Nord - Lots 2 et 3 Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Le marché est passé sans montant minimum pour : - Avec un maximum annuel de 61 000 euro(s) HT, soit 73 200 euro(s) pour le lot 2 supplies 450000 33192000 42923110 FRE11 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 15 quality Délai de garantie per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 75 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 351661-2026 false fa-wo-rc none 1 Lot n°2 : Lot n°2 : Acquisition de matériel de pesée (pèse-bébé et pèse-personne) supplies 33192000 42923110 42923110 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 3 Marché reconductible conformément à l'article 4 du Ccap LOT-0002 no-eu-funds per-exa 15 quality Délai de garantie per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 75 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 351661-2026 false fa-wo-rc none 2 Lot n°3 : Lot n°3 : Acquisition de matériel médical (hors matériel de stérilisation) supplies 33192000 33192000 42923110 51 rue Gustave Delory Lille 59047 FRE11 FRA 3 Marché reconductible conformément à l'article 4 du Ccap 2000-01-01Z 26-106264 26-50159 3.2.5 Conseil Départemental du Nord NM MEDICAL 2026-11-03 2027-01-30 212 Matériel médical 59 Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour l'acquisition de mobilier et matériel médical pour les services du Département du Nord - Lots 2 et 3 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-106264 du 02/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 59
Annonce n° 26-106264
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents pour l'acquisition de mobilier et matériel médical pour les services du Département du Nord - Lots 2 et 3
Description : Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de 12 mois, reconductible tacitement 3 fois 12 mois. Le marché est passé sans montant minimum pour : - Avec un maximum annuel de 61 000 euro(s) HT, soit 73 200 euro(s) pour le lot 2
Identifiant de la procédure : e22504ef-32ba-451b-ad47-ca048fe7ae18
Identifiant interne : 20260120
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42923110 Balances
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot n°2 :
Description : Lot n°2 : Acquisition de matériel de pesée (pèse-bébé et pèse-personne)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42923110 Balances
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42923110 Balances
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 351661-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de garantie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DAJAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot n°3 :
Description : Lot n°3 : Acquisition de matériel médical (hors matériel de stérilisation)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33192000 Mobilier médical
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42923110 Balances
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Marché reconductible conformément à l'article 4 du Ccap
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 351661-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai de garantie
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : DAJAP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,440,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,440,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : NM MEDICAL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 61,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026012000100
Titre : Lot n°2 :
Date de conclusion du marché : 29/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1BD37D42-CFF2-252D-76218A97ED8FACBE
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Nord
Numéro d’enregistrement : 71482
Adresse postale : Hôtel du Département 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : Président du Département du Nord
Adresse électronique : PAP-FS@lenord.fr
Téléphone : 0359735959
Adresse internet : https://lenord.fr/
Profil de l’acheteur : https://lenord.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : DAJAP
Numéro d’enregistrement : 2079566
Adresse postale : 51 rue Gustave Delory
Ville : Lille Cedex
Code postal : 59047
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Point de contact : PAP-FS
Adresse électronique : pap-fs@lenord.fr
Téléphone : 0359735069
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 1BD37D92-EA33-F153-44F44A2B94F03C25
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Télécopieur : 0359542445
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 1BD37DBA-C725-E855-1D833695F315279B
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs 62039
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : NM MEDICAL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1791073-1-1-1
Adresse postale : 12 Rue Sarah Bernhardt
Ville : Asnieres-Sur-Seine
Code postal : 92600
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : hospital@nmmedical.fr
Téléphone : 0142039672
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 099e9226-7ef5-48d5-ad00-71c134f23228 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/11/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/11/2026
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L’essentiel du marché

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