520000 RES-0001 selec-w TEN-0001 460000 tenders 1 t-sme 0 t-no-eea 0 t-oth-eea 1 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 60000 tenders 1 t-sme 0 t-no-eea 0 t-oth-eea 1 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 460000 no TPA-0001 LOT-0001 Offre pour le lot 1 de BERNARD TRUCKS TEN-0002 60000 no TPA-0002 LOT-0002 Offre pour le lot 2 de BERNARD TRUCKS CON-0001 2026-10-26+01:00 ORG-0001 2026S00004 TEN-0001 CON-0002 2026-10-26+01:00 ORG-0001 2026F00005 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 https://www.sirtom-chagny.fr/ ORG-0001 SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY route de Lessard le national CHAGNY 71150 FRC13 FRA 25710254100030 Corinne BONNEFOY +33 385876234 corinne.bonnefoy@sirtom-chagny.fr http://sagace.juradm.fr ORG-0002 Tribunal Administratif 22 rue d'Assas - BP 61616 DIJON Cedex 21016 FRC11 FRA 17210005900010 medium ORG-0003 BERNARD TRUCKS CHAGNY 71150 FRC13 FRA 332011287 medium ORG-0004 BERNARD TRUCKS CHAGNY 71150 FRC13 FRA 332011287 2.3 eforms-sdk-1.13 b47bff6b-8fc6-4d85-b84d-32a734210e2f e6d58c71-7d4a-4574-9791-cae5248c8d0a 2026-11-02+01:00 14:49:40+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 open false AOO202601 MAINTENANCE DU PARC POIDS LOURDS ET DES BENNES ORDURES MENAGERES DU SYNDICAT MAINTENANCE DU PARC POIDS LOURDS ET DES BENNES ORDURES MENAGERES DU SYNDICAT : • Lot N° 1 = Prestation de services : intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat • Lot N° 2 = Fourniture de pièces pour notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat services 50110000 34330000 FRC11 FRA FRC13 FRA LOT-0001 no-eu-funds Le choix de l'attributaire est fondé sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée price Le choix de l'attributaire est fondé sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false fa-wo-rc none 1 Prestation de services : intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat Prestation de services : intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat services 50110000 34330000 FRC11 FRA FRC13 FRA 48 3 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée identique, sans que sa durée totale puisse excéder quarante-huit (48) mois. LOT-0002 no-eu-funds Le choix de l'attributaire est fondé sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée price Le choix de l'attributaire est fondé sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2 Fourniture de pièces pour notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat Fourniture de pièces pour notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat supplies 34330000 FRC11 FRA FRC13 FRA 48 3 L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée identique, sans que sa durée totale puisse excéder quarante-huit (48) mois. 2000-01-01+01:00 26-106290 26-69237 3.2.5 SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY BERNARD TRUCKS BERNARD TRUCKS 2026-11-03 2026-12-02 266 Pièces détachées 239 Nettoyage de locaux 71 21 MAINTENANCE DU PARC POIDS LOURDS ET DES BENNES ORDURES MENAGERES DU SYNDICAT Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-106290 du 02/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 71, 21
Annonce n° 26-106290
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MAINTENANCE DU PARC POIDS LOURDS ET DES BENNES ORDURES MENAGERES DU SYNDICAT
Description : MAINTENANCE DU PARC POIDS LOURDS ET DES BENNES ORDURES MENAGERES DU SYNDICAT : • Lot N° 1 = Prestation de services : intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat • Lot N° 2 = Fourniture de pièces pour notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat
Identifiant de la procédure : e6d58c71-7d4a-4574-9791-cae5248c8d0a
Identifiant interne : AOO202601
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestation de services : intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat
Description : Prestation de services : intervention sur notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée identique, sans que sa durée totale puisse excéder quarante-huit (48) mois.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le choix de l'attributaire est fondé sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le choix de l'attributaire est fondé sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Organisation qui signe le marché : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de pièces pour notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat
Description : Fourniture de pièces pour notre parc poids lourds et bennes à ordures ménagères du Syndicat
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34330000 Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre est conclu pour une durée initiale de douze (12) mois. Il pourra être renouvelé par tacite reconduction trois (3) fois pour une durée identique, sans que sa durée totale puisse excéder quarante-huit (48) mois.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le choix de l'attributaire est fondé sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le choix de l'attributaire est fondé sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Organisation qui signe le marché : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 520,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 460,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BERNARD TRUCKS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 1 de BERNARD TRUCKS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 460,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026S00004
Date de conclusion du marché : 26/10/2026
Organisation qui signe le marché : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 60,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BERNARD TRUCKS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 2 de BERNARD TRUCKS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 60,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026F00005
Date de conclusion du marché : 26/10/2026
Organisation qui signe le marché : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SIRTOM DE LA REGION DE CHAGNY
Numéro d’enregistrement : 25710254100030
Adresse postale : route de Lessard le national
Ville : CHAGNY
Code postal : 71150
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Point de contact : Corinne BONNEFOY
Adresse électronique : corinne.bonnefoy@sirtom-chagny.fr
Téléphone : +33 385876234
Adresse internet : https://www.sirtom-chagny.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22 rue d'Assas - BP 61616
Ville : DIJON Cedex
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Adresse internet : http://sagace.juradm.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : BERNARD TRUCKS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 332011287
Ville : CHAGNY
Code postal : 71150
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : BERNARD TRUCKS
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 332011287
Ville : CHAGNY
Code postal : 71150
Subdivision pays (NUTS) : Saône-et-Loire ( FRC13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b47bff6b-8fc6-4d85-b84d-32a734210e2f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/11/2026 à 14:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/11/2026
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L’essentiel du marché

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