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               <categorieAcheteur>Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande</categorieAcheteur>
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            <natureMarche>
               <intitule>COLLECTE ET TRANSPORT EN CENTRE DE TRI DES DÉCHETS PAPIER, PAPIER CARTONNE ET GOBELETS EN CARTON DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE</intitule>
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               <description>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat  est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction</description>
               <lieuExecution>FRL04 - Bouches-du-Rhône</lieuExecution>
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                  <description>01 : Collecte et transport en centre de tri du papier et papier cartonné. Collecte et transport en centre de tri du papier et papier cartonné</description>
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            <informComplementaire>
               <non/>
               <autresInformComplementaire>Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-uneconsultation.
Le DCE est disponible uniquement par voie dématérialisée.
La ville d'Aix-en-Provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'Aix-en-Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le plissera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.
Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.

POUR LE LOT 1:
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 30 000  euro(s)  HT.
Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 03/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est donc de 3 ans.
Ainsi, la valeur estimée (H.T.) de 90 000 euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums annuels sur sa durée totale maximale (3 ans).


POUR LE LOT 2:
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 5 000  euro(s)  HT.
Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 03/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est donc de 3 ans.
Ainsi, la valeur estimée (H.T.) de 15 000 euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums annuels sur sa durée totale maximale (3 ans)</autresInformComplementaire>
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         <RESUME_OBJET>Collecte Et Transport En Centre De Tri Des Déchets Papier, Papier Cartonne Et Gobelets En Carton Des Services Municipaux De La Ville D'Aix En Provence</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-106508 du 03/11/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
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            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
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            content="Avis de marché - Avis n° 26-106508 du 03/11/2026 sur le site Boamp.fr"/>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
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      <div>Département(s) de publication : <span>
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      <div>
         <span>Annonce n°</span>
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      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
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         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Mairie d'Aix-en-Provence</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21130001700012</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Aix-en-Provence</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>13100</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>13</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien direct aux documents de la consultation :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>2026-0047</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Service commande publique Aix-en-Provence</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 442919238</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Renvoi au règlement de la consultation</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Accord-cadre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>30/11/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
                </span>Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>énoncé dans le Rc</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>COLLECTE ET TRANSPORT EN CENTRE DE TRI DES DÉCHETS PAPIER, PAPIER CARTONNE ET GOBELETS EN CARTON DES SERVICES MUNICIPAUX DE LA VILLE D'AIX EN PROVENCE</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>90511400</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat  est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>FRL04 - Bouches-du-Rhône</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>36</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et 105000 euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>01 : Collecte et transport en centre de tri du papier et papier cartonné. Collecte et transport en centre de tri du papier et papier cartonné</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>90511400</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>90000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Territoire de la Ville
13100
Aix-en-provence</div>
               </div>
            </li>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>02 : Collecte et transport en centre de tri des gobelets en carton. Collecte et transport en centre de tri des gobelets en carton</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>90511400</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Estimation de la valeur hors taxes du lot : </span>15000 euros</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>Territoire de la Ville
13100
Aix-en-provence</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-uneconsultation.
Le DCE est disponible uniquement par voie dématérialisée.
La ville d'Aix-en-Provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'Aix-en-Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant.
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le plissera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues.
Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent.
Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.

POUR LE LOT 1:
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 30 000  euro(s)  HT.
Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 03/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est donc de 3 ans.
Ainsi, la valeur estimée (H.T.) de 90 000 euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums annuels sur sa durée totale maximale (3 ans).


POUR LE LOT 2:
Il s'agit d'un accord-cadre exécuté à bons de commande sans montant minimum annuel mais avec un montant maximum annuel de 5 000  euro(s)  HT.
Le contrat est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 03/01/2027 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est donc de 3 ans.
Ainsi, la valeur estimée (H.T.) de 15 000 euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums annuels sur sa durée totale maximale (3 ans)</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>03/11/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Mairie d'Aix-en-Provence</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Accès électronique à l'information : </span><a href="https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1896447" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1896447 - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&amp;type=Dce&amp;Idm=1896447</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet
            d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions
            du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants
            estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).
            Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de
            reconduction</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>36</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>01 : Collecte et transport en centre de tri du papier et papier cartonné. Collecte
                  et transport en centre de tri du papier et papier cartonné</li>
               <li>02 : Collecte et transport en centre de tri des gobelets en carton. Collecte et transport
                  en centre de tri des gobelets en carton</li>
            </ul>
         </li>
         <li><span class="fr-text--bold">L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre</span></li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>30/11/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
</jo:ann>
