Charlieu-Belmont Communauté
20003520200015
CHARLIEU
42190
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=62959
2026CURAGEBRIENNON
Céline Marcet
+33 477690306
Renvoi au règlement de la consultation
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2026-11-24T17:00:00
énoncé dans le Rc
Étude de valorisation agricole ou de filière d'élimination et travaux de curage et d'évacuation des boues et des sables de la station d'épuration par filtre planté de roseaux de Briennon « Maltaverne »
90513600
Tranche ferme : Étude préliminaire
Phase 1 : Etude préalable de faisabilité de la valorisation agricole ;
Phase 2 : Modalités de valorisation et/ou d'élimination ;
Tranche optionnelle : Curage des filtres du second étage
Si la valorisation est possible, curage et épandage des boues puis remplacement des 20 premiers centimètres de sable du 2ème étage (TO1).
Si la valorisation est impossible, curage, transport, élimination des boues suivant la filière choisie en concertation avec le maître d'ouvrage puis remplacement des 20 premiers centimètres de sable du 2ème étage (TO2).
Reprise de la cloison de séparation du 2ème étage
FRK25 - Loire, Station d'épuration de Briennon, lieu-dit Maltaverne, 42720 BRIENNON
12
26-106597
3.2.5
Charlieu-Belmont Communauté
2026-11-03
2026-11-24T17:00:00
2026-11-24
78
Curage
328
Station d'épuration (travaux)
18
Assainissement
118
Etude
42
69
71
étude de valorisation agricole ou de filière d'élimination et travaux de curage et d'évacuation des boues et des sables de la station d'épuration par filtre planté de roseaux de Br
Avis de marché - Avis n° 26-106597 du 03/11/2026
Département(s) de publication :
42, 69, 71
Annonce n°
26-106597
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Charlieu-Belmont Communauté
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20003520200015
Ville : CHARLIEU
Code postal : 42190
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 42, 69, 71
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2026CURAGEBRIENNON
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Céline Marcet
Numéro de téléphone du contact : +33 477690306
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 24/11/2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Étude de valorisation agricole ou de filière d'élimination et travaux de curage et d'évacuation des boues et des sables de la station d'épuration par filtre planté de roseaux de Briennon « Maltaverne »
Code CPV principal - Descripteur principal : 90513600
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Tranche ferme : Étude préliminaire
Phase 1 : Etude préalable de faisabilité de la valorisation agricole ;
Phase 2 : Modalités de valorisation et/ou d'élimination ;
Tranche optionnelle : Curage des filtres du second étage
Si la valorisation est possible, curage et épandage des boues puis remplacement des 20 premiers centimètres de sable du 2ème étage (TO1).
Si la valorisation est impossible, curage, transport, élimination des boues suivant la filière choisie en concertation avec le maître d'ouvrage puis remplacement des 20 premiers centimètres de sable du 2ème étage (TO2).
Reprise de la cloison de séparation du 2ème étage
Lieu principal d'exécution du marché : FRK25 - Loire, Station d'épuration de Briennon, lieu-dit Maltaverne, 42720 BRIENNON
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches :
Oui
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/11/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Charlieu-Belmont Communauté
- Accès électronique à l'information : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=62959
- Objet du marché : Tranche ferme : Étude préliminaire Phase 1 : Etude préalable de faisabilité de la
valorisation agricole ; Phase 2 : Modalités de valorisation et/ou d'élimination ;
Tranche optionnelle : Curage des filtres du second étage Si la valorisation est possible,
curage et épandage des boues puis remplacement des 20 premiers centimètres de sable
du 2ème étage (TO1). Si la valorisation est impossible, curage, transport, élimination
des boues suivant la filière choisie en concertation avec le maître d'ouvrage puis
remplacement des 20 premiers centimètres de sable du 2ème étage (TO2). Reprise de
la cloison de séparation du 2ème étage
- Durée du marché : 12
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 24/11/2026 à 17:00
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