800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004 TEN-0005 800000 tenders 8 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 800000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 TEN-0002 false 800000 not-known TPA-0002 LOT-0000 TEN-0002 TEN-0003 false 800000 not-known TPA-0003 LOT-0000 TEN-0003 TEN-0004 false 800000 not-known TPA-0004 LOT-0000 TEN-0004 TEN-0005 false 800000 not-known TPA-0005 LOT-0000 TEN-0005 CON-0001 2026-10-26+01:00 Accords-Cadres Multi-Attributaires Relatifs Aux Missions D'Etudes Et Maitrise D'oeuvre Pour Le Confortement Et Requalification Ecologique Et Paysagere Des Berges De Cours D'Eau - Ville D'Annecy false 2026k09 TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 TEN-0004 TEN-0005 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 TPA-0004 ORG-0008 TPA-0005 ORG-0009 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 1DFB692B-ADB7-79AB-583412F0920BB312 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.annecy.fr ORG-0002 Ville d'ANNECY 2305 Esplanade de l'Hôtel-de-Ville Annecy 74011 FRK28 FRA 526 Monsieur le Maire 0485467922 marchespublics@annecy.fr ORG-0003 Mairie d'Annecy 2305 Mairie d'Annecy Annecy 74011 FRK28 FRA 2108613 0485467922 marchespublics@annecy.fr ORG-0004 Tribunal administratif 2 place de Verdun Grenoble 38000 FRK24 FRA 1DFB695B-DFAA-6581-6FE4B7A43DE6C7EA 0476429000 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 ARTELIA SAS 4 Rue Germaine Veyret-Verner Echirolles 38130 FRK24 FRA 1820635-1-0-1 false UBO-0006 large ORG-0006 EGIS EAU SA 889 Rue De La Vieille Poste Montpellier 34000 FRJ13 FRA 1820635-1-0-2 false UBO-0007 sme ORG-0007 ATELIER LJN 1326 Rte De Macon Belleville-En-Beaujolais 69220 FRK26 FRA 1820635-1-0-3 false UBO-0008 sme ORG-0008 SAGE ENVIRONNEMENT 12 Av Du Pre De Challes Annecy 74000 FRK28 FRA 1820635-1-0-4 false UBO-0009 sme ORG-0009 ADP DUBOIS 84 Rue Carnot Annecy 74000 FRK28 FRA 1820635-1-0-5 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 a60626e8-be89-4be3-94cd-021b0a891ea6 b456fed0-f1d1-483b-b5c0-f27689771819 2026-11-02+01:00 15:10:44+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.annecy.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26FS-CP-0938-H ACCORDS-CADRES MULTI-ATTRIBUTAIRES RELATIFS AUX MISSIONS D'ETUDES ET MAITRISE D'oeUVRE POUR LE CONFORTEMENT ET REQUALIFICATION ECOLOGIQUE ET PAYSAGERE DES BERGES DE COURS D'EAU - VILLE D'ANNECY La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R 2124-1 et R 2124-2 du Code de la commande publique. La consultation concerne des accords-cadres multi-attributaires, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents ultérieurs, dans les conditions définies aux articles L 2125-1, R 2162-7, -8 et -10 du Code de la commande publique. Elle permet à la Personne Publique de « présélectionner », entre 2 et 5 entreprises, jugées aptes à réaliser les prestations concernées dans de bonnes conditions. Durant la période de validité de l'accord-cadre, lorsque survient un nouveau besoin en termes de maîtrise d'oeuvre, la Personne Publique met en concurrence les seuls titulaires « présélectionnés » et attribue le marché à celui qui aura présenté la meilleure offre services Les pièces du marché sont disponibles à la consultation à la Direction de la Commande Publique, 27 rue de la Paix, 74 000 Annecy. L'accord cadre est passé avec les montant montants minimums et maximums suivants pour une période de 48 mois : Montant minimum : 200 000.00 euro(s) Ht. Montant maximum : 800 000.00 euro(s) Ht. Date de signature : 25.10.2026 71300000 71241000 FRK28 FRA LOT-0000 no-eu-funds per-exa 90 quality Valeur technique per-exa 10 price Prix ORG-0003 Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr ORG-0004 true 337466-2026 false fa-w-rc none S-PF-1820635 ACCORDS-CADRES MULTI-ATTRIBUTAIRES RELATIFS AUX MISSIONS D'ETUDES ET MAITRISE D'oeUVRE POUR LE CONFORTEMENT ET REQUALIFICATION ECOLOGIQUE ET PAYSAGERE DES BERGES DE COURS D'EAU - VILLE D'ANNECY La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R 2124-1 et R 2124-2 du Code de la commande publique. La consultation concerne des accords-cadres multi-attributaires, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents ultérieurs, dans les conditions définies aux articles L 2125-1, R 2162-7, -8 et -10 du Code de la commande publique. Elle permet à la Personne Publique de « présélectionner », entre 2 et 5 entreprises, jugées aptes à réaliser les prestations concernées dans de bonnes conditions. Durant la période de validité de l'accord-cadre, lorsque survient un nouveau besoin en termes de maîtrise d'oeuvre, la Personne Publique met en concurrence les seuls titulaires « présélectionnés » et attribue le marché à celui qui aura présenté la meilleure offre services 71300000 71241000 Annecy 74000 FRK28 FRA 2026-09-01+02:00 48 2000-01-01Z 26-106316 26-48508 26-59055 3.2.5 Ville d'ANNECY ARTELIA SAS EGIS EAU SA ATELIER LJN SAGE ENVIRONNEMENT ADP DUBOIS 2026-11-04 2027-01-30 197 Maîtrise d'oeuvre 74 ACCORDS-CADRES MULTI-ATTRIBUTAIRES RELATIFS AUX MISSIONS D'ETUDES ET MAITRISE D'OEUVRE POUR LE CONFORTEMENT ET REQUALIFICATION ECOLOGIQUE ET PAYSAGERE DES BERGES DE COURS D'EAU - VILLE D'ANNECY Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-106316 du 02/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-106316
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'ANNECY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACCORDS-CADRES MULTI-ATTRIBUTAIRES RELATIFS AUX MISSIONS D'ETUDES ET MAITRISE D'oeUVRE POUR LE CONFORTEMENT ET REQUALIFICATION ECOLOGIQUE ET PAYSAGERE DES BERGES DE COURS D'EAU - VILLE D'ANNECY
Description : La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R 2124-1 et R 2124-2 du Code de la commande publique. La consultation concerne des accords-cadres multi-attributaires, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents ultérieurs, dans les conditions définies aux articles L 2125-1, R 2162-7, -8 et -10 du Code de la commande publique. Elle permet à la Personne Publique de « présélectionner », entre 2 et 5 entreprises, jugées aptes à réaliser les prestations concernées dans de bonnes conditions. Durant la période de validité de l'accord-cadre, lorsque survient un nouveau besoin en termes de maîtrise d'oeuvre, la Personne Publique met en concurrence les seuls titulaires « présélectionnés » et attribue le marché à celui qui aura présenté la meilleure offre
Identifiant de la procédure : b456fed0-f1d1-483b-b5c0-f27689771819
Identifiant interne : 26FS-CP-0938-H
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les pièces du marché sont disponibles à la consultation à la Direction de la Commande Publique, 27 rue de la Paix, 74 000 Annecy. L'accord cadre est passé avec les montant montants minimums et maximums suivants pour une période de 48 mois : Montant minimum : 200 000.00 euro(s) Ht. Montant maximum : 800 000.00 euro(s) Ht. Date de signature : 25.10.2026
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : ACCORDS-CADRES MULTI-ATTRIBUTAIRES RELATIFS AUX MISSIONS D'ETUDES ET MAITRISE D'oeUVRE POUR LE CONFORTEMENT ET REQUALIFICATION ECOLOGIQUE ET PAYSAGERE DES BERGES DE COURS D'EAU - VILLE D'ANNECY
Description : La présente consultation est passée selon la procédure de l'appel d'offres ouvert prévue aux articles R 2124-1 et R 2124-2 du Code de la commande publique. La consultation concerne des accords-cadres multi-attributaires, donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents ultérieurs, dans les conditions définies aux articles L 2125-1, R 2162-7, -8 et -10 du Code de la commande publique. Elle permet à la Personne Publique de « présélectionner », entre 2 et 5 entreprises, jugées aptes à réaliser les prestations concernées dans de bonnes conditions. Durant la période de validité de l'accord-cadre, lorsque survient un nouveau besoin en termes de maîtrise d'oeuvre, la Personne Publique met en concurrence les seuls titulaires « présélectionnés » et attribue le marché à celui qui aura présenté la meilleure offre
Identifiant interne : S-PF-1820635
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71300000 Services d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71241000 Études de faisabilité, service de conseil, analyse
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 337466-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 90
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Annecy
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ARTELIA SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026k09
Titre : Accords-Cadres Multi-Attributaires Relatifs Aux Missions D'Etudes Et Maitrise D'oeuvre Pour Le Confortement Et Requalification Ecologique Et Paysagere Des Berges De Cours D'Eau - Ville D'Annecy
Date de conclusion du marché : 26/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : EGIS EAU SA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026k09
Titre : Accords-Cadres Multi-Attributaires Relatifs Aux Missions D'Etudes Et Maitrise D'oeuvre Pour Le Confortement Et Requalification Ecologique Et Paysagere Des Berges De Cours D'Eau - Ville D'Annecy
Date de conclusion du marché : 26/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : ATELIER LJN
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026k09
Titre : Accords-Cadres Multi-Attributaires Relatifs Aux Missions D'Etudes Et Maitrise D'oeuvre Pour Le Confortement Et Requalification Ecologique Et Paysagere Des Berges De Cours D'Eau - Ville D'Annecy
Date de conclusion du marché : 26/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SAGE ENVIRONNEMENT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026k09
Titre : Accords-Cadres Multi-Attributaires Relatifs Aux Missions D'Etudes Et Maitrise D'oeuvre Pour Le Confortement Et Requalification Ecologique Et Paysagere Des Berges De Cours D'Eau - Ville D'Annecy
Date de conclusion du marché : 26/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : ADP DUBOIS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 800,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026k09
Titre : Accords-Cadres Multi-Attributaires Relatifs Aux Missions D'Etudes Et Maitrise D'oeuvre Pour Le Confortement Et Requalification Ecologique Et Paysagere Des Berges De Cours D'Eau - Ville D'Annecy
Date de conclusion du marché : 26/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 1DFB692B-ADB7-79AB-583412F0920BB312
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville d'ANNECY
Numéro d’enregistrement : 526
Adresse postale : Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Ville : Annecy
Code postal : 74011
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Maire
Adresse électronique : marchespublics@annecy.fr
Téléphone : 0485467922
Adresse internet : http://www.annecy.fr
Profil de l’acheteur : http://www.annecy.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Mairie d'Annecy
Numéro d’enregistrement : 2108613
Adresse postale : Mairie d'Annecy
Ville : Annecy
Code postal : 74011
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@annecy.fr
Téléphone : 0485467922
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 1DFB695B-DFAA-6581-6FE4B7A43DE6C7EA
Adresse postale : 2 place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ARTELIA SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1820635-1-0-1
Adresse postale : 4 Rue Germaine Veyret-Verner
Ville : Echirolles
Code postal : 38130
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0006
Nom officiel : EGIS EAU SA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1820635-1-0-2
Adresse postale : 889 Rue De La Vieille Poste
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0007
Nom officiel : ATELIER LJN
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1820635-1-0-3
Adresse postale : 1326 Rte De Macon
Ville : Belleville-En-Beaujolais
Code postal : 69220
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0008
Nom officiel : SAGE ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1820635-1-0-4
Adresse postale : 12 Av Du Pre De Challes
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0009
Nom officiel : ADP DUBOIS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1820635-1-0-5
Adresse postale : 84 Rue Carnot
Ville : Annecy
Code postal : 74000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a60626e8-be89-4be3-94cd-021b0a891ea6 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/11/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/11/2026
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L’essentiel du marché

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