1400000 RES-0001 selec-w TEN-0001 1000000 part-req 2 t-sme 0 t-no-eea 0 t-oth-eea 0 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 TEN-0003 400000 tenders 2 t-sme 0 t-no-eea 0 t-oth-eea 0 t-esubm 2 CON-0002 CON-0003 LOT-0002 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 Offre pour le lot 1 de CARS NEDROMA TEN-0002 2 true 0 no TPA-0002 LOT-0002 Offre pour le lot 2 de AUTOCARS R. SUZANNE SA TEN-0003 1 true 0 no TPA-0004 LOT-0002 Offre pour le lot 2 de CARS NEDROMA CON-0001 2026-10-19+02:00 ORG-0001 2026S089090000 TEN-0001 CON-0002 2026-10-20+02:00 ORG-0001 2026S089110000 TEN-0002 CON-0003 2026-10-19+02:00 ORG-0001 2026S089120000 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0005 TPA-0004 ORG-0004 29 https://www.paris.fr ORG-0001 VILLE de PARIS - DFA - SDA 7 avenue de la porte d'Ivry PARIS 75013 FR101 FRA 21750001600019 SA2 +33 100000000 dfa-bm2@paris.fr http://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Paris 7 rue de Jouy PARIS 75004 FR101 FRA 17750005500013 medium ORG-0003 CARS NEDROMA Athis-Mons 91200 FR104 FRA 432038776 medium ORG-0004 CARS NEDROMA Athis-Mons 91200 FR104 FRA 432038776 sme ORG-0005 AUTOCARS R. SUZANNE SA VILLENEUVE-SAINT-GEORGES 94190 FR107 FRA 303995054 2.3 eforms-sdk-1.13 6e178ab7-c72d-4422-9163-f81eb130cce1 868f143b-99d2-4723-b8f7-da600ea56802 2026-11-02+01:00 15:15:30+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open 221513-2026 false 2600027 Transport collectif de personnes en véhicules propres et équipés de places assises et de ceintures de sécurité pour la Ville de Paris Transport collectif de personnes en véhicules propres et équipés de places assises et de ceintures de sécurité pour la Ville de Paris services La durée des marchés est de 24 mois, reconductible 1 fois. Elle court à compter de la date de notification du marché. 60172000 FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 65 price Prix proposé, apprécié à partir du montant TTC inscrit au DQE per-exa 20 quality Qualité organisationnelle de la prestation de transport per-exa 15 quality Performance environnementale des déplacements réalisés pour la prestation ORG-0001 ORG-0001 À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994). ORG-0002 true false fa-wo-rc none 1 Lot 1 : Prestations courantes de transports collectifs. Lot 1 : Prestations courantes de transports collectifs. services Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible 1 fois. Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM2 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande.) 60172000 FR101 FRA 24 1 Le nombre de reconduction maximal est indiqué à l’acte d’engagement. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, l’acheteur adresse une décision expresse, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, intervenant au plus tard dans un délai de (3 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution. En cas d’atteinte du montant maximum de l’accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse de l’acheteur adressée au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception. Cette décision constate l’atteinte du maximum de l’accord-cadre HT et fixe la date de reconduction. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 65 price prix proposé, apprécié à partir du montant TTC inscrit au DQE per-exa 20 quality Qualité organisationnelle de la prestation de transport per-exa 15 quality Performance environnementale des déplacements réalisés pour la prestation ORG-0001 ORG-0001 À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de TarnEtGaronne du 4.4.2014 (n° 358994). ORG-0002 true false fa-wo-rc none 2 Lot 2 : Prestations urgentes de transports collectifs. Prestations urgentes de transports collectifs. services Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande traité à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 200 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible 1 fois. Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM2 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation et son intitulé.). « En cas d’allotissement, phrase à réadapter comme tel : « en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande ».) 60172000 FR101 FRA 24 1 Le nombre de reconduction maximal est indiqué à l’acte d’engagement. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, l’acheteur adresse une décision expresse, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, intervenant au plus tard dans un délai de (3 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution. En cas d’atteinte du montant maximum de l’accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse de l’acheteur adressée au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception. Cette décision constate l’atteinte du maximum de l’accord-cadre HT et fixe la date de reconduction. 2000-01-01+01:00 26-106322 26-32434 3.2.5 VILLE de PARIS - DFA - SDA CARS NEDROMA AUTOCARS R. SUZANNE SA CARS NEDROMA 2026-11-04 2026-12-02 406 Délégation de service public 274 Prestations de services 347 Transport 75 Transport collectif de personnes en véhicules propres et équipés de places assises et de ceintures de sécurité pour la Ville de Paris Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-106322 du 02/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-106322
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Transport collectif de personnes en véhicules propres et équipés de places assises et de ceintures de sécurité pour la Ville de Paris
Description : Transport collectif de personnes en véhicules propres et équipés de places assises et de ceintures de sécurité pour la Ville de Paris
Identifiant de la procédure : 868f143b-99d2-4723-b8f7-da600ea56802
Avis précédent : 221513-2026
Identifiant interne : 2600027
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La durée des marchés est de 24 mois, reconductible 1 fois. Elle court à compter de la date de notification du marché.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Prestations courantes de transports collectifs.
Description : Lot 1 : Prestations courantes de transports collectifs.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le nombre de reconduction maximal est indiqué à l’acte d’engagement. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, l’acheteur adresse une décision expresse, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, intervenant au plus tard dans un délai de (3 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution. En cas d’atteinte du montant maximum de l’accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse de l’acheteur adressée au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception. Cette décision constate l’atteinte du maximum de l’accord-cadre HT et fixe la date de reconduction.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande traité à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 500 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible 1 fois. Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM2 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande.)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix proposé, apprécié à partir du montant TTC inscrit au DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organisationnelle de la prestation de transport
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale des déplacements réalisés pour la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui signe le marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Prestations urgentes de transports collectifs.
Description : Prestations urgentes de transports collectifs.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le nombre de reconduction maximal est indiqué à l’acte d’engagement. Le titulaire ne peut refuser la reconduction. En cas de non-reconduction, l’acheteur adresse une décision expresse, par lettre recommandée avec demande d'avis de réception, intervenant au plus tard dans un délai de (3 mois avant l'échéance de la période en cours d'exécution. En cas d’atteinte du montant maximum de l’accord-cadre avant la fin de la période en cours, la reconduction peut être anticipée par décision expresse de l’acheteur adressée au titulaire par courrier recommandé avec accusé de réception. Cette décision constate l’atteinte du maximum de l’accord-cadre HT et fixe la date de reconduction.
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande traité à prix unitaires, sans montant minimum et d'un montant maximum de 200 000 euros HT pour une durée de 24 mois, reconductible 1 fois. Le contrat est consultable en en faisant la demande à : Ville de Paris - Direction des finances et des achats - Sous-direction des achats - Service des marchés - Équipe BM2 - 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (en précisant le numéro de la consultation et son intitulé.). « En cas d’allotissement, phrase à réadapter comme tel : « en précisant le numéro de la consultation, son intitulé ainsi que le lot sur lequel porte la demande ».)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : prix proposé, apprécié à partir du montant TTC inscrit au DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité organisationnelle de la prestation de transport
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale des déplacements réalisés pour la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Informations relatives aux délais de recours : À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'état dans sa décision département de TarnEtGaronne du 4.4.2014 (n° 358994).
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Organisation qui signe le marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,400,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CARS NEDROMA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 1 de CARS NEDROMA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026S089090000
Date de conclusion du marché : 19/10/2026
Organisation qui signe le marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AUTOCARS R. SUZANNE SA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 2 de AUTOCARS R. SUZANNE SA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026S089110000
Date de conclusion du marché : 20/10/2026
Organisation qui signe le marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Lauréat :
Nom officiel : CARS NEDROMA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 2 de CARS NEDROMA
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026S089120000
Date de conclusion du marché : 19/10/2026
Organisation qui signe le marché : VILLE de PARIS - DFA - SDA
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : VILLE de PARIS - DFA - SDA
Numéro d’enregistrement : 21750001600019
Adresse postale : 7 avenue de la porte d'Ivry
Ville : PARIS
Code postal : 75013
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : SA2
Adresse électronique : dfa-bm2@paris.fr
Téléphone : +33 100000000
Adresse internet : https://www.paris.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : CARS NEDROMA
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 432038776
Ville : Athis-Mons
Code postal : 91200
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : CARS NEDROMA
Taille de l’opérateur économique : Moyenne
Numéro d’enregistrement : 432038776
Ville : Athis-Mons
Code postal : 91200
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel : AUTOCARS R. SUZANNE SA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 303995054
Ville : VILLENEUVE-SAINT-GEORGES
Code postal : 94190
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6e178ab7-c72d-4422-9163-f81eb130cce1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/11/2026 à 15:15
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/11/2026
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L’essentiel du marché

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