16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 2240F6B5-00E2-4212-4D11CCABA568A2E9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.thionville.fr ORG-0002 Ville de Thionville 30352 Rue Georges Ditsch Bâtiment D 2e étage Thionville 57125 FRF33 FRA 57830 CUNY Pierre Maire de thionville 0382523235 compub@mairie-thionville.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA 2240F721-E5A1-CEBA-BBBF54AD19670226 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable de Nancy 1, rue du Préfet Claude Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA 2240F731-9692-A11B-31FA7C259DCCD8C7 0383342771 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal de Strasbourg 31 avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA 2240F740-CDF5-7863-DB3B74831D558973 0388212323 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 1ad00a24-ac5d-4f30-91cc-08aad72d4af9 5b6d6f58-124b-4317-89aa-be699b9ad6a2 2026-11-02+01:00 17:10:11+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.thionville.fr/ma-ville/finances/marche la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false AO26/046 Fourniture et pose de mobilier urbain (lot 1) Durée du marché : à compter de la notification jusqu'au 31/05/2028. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 30 000 euro(s) HT ; Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 600 000 euro(s) HT. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre s'inscrit dans le cadre d'une opération globale initialement allotie en quatre lots. La présente consultation porte exclusivement sur la relance anticipée du lot n° 1 « Fourniture et pose de mobilier urbain », rendue nécessaire par l'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre en cours d'exécution. Les autres lots ne sont pas concernés par cette relance. La consultation comporte des clauses sociales et environnementales supplies Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisées. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le Rc. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique 34928400 34928400 FRF33 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true A échéance de l'accord-cadre en cours 1897768 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897768 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Modalités de règlement des comptes : selon le CCAG - FCS. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables annuellement selon modalités prévues au CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897768 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-03+01:00 14:00:00+01:00 2026-12-03+01:00 14:30:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1897768 Fourniture et pose de mobilier urbain (lot 1) Durée du marché : à compter de la notification jusqu'au 31/05/2028. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 30 000 euro(s) HT ; Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 600 000 euro(s) HT. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre s'inscrit dans le cadre d'une opération globale initialement allotie en quatre lots. La présente consultation porte exclusivement sur la relance anticipée du lot n° 1 « Fourniture et pose de mobilier urbain », rendue nécessaire par l'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre en cours d'exécution. Les autres lots ne sont pas concernés par cette relance. La consultation comporte des clauses sociales et environnementales supplies other 34928400 34928400 rue Georges Ditsch Thionville 57125 FRF33 FRA 2027-01-01+01:00 17 26-106430 3.2.5 Ville de Thionville 2026-11-04 2026-12-03T14:00:00+01:00 2026-12-03 231 Mobilier urbain 274 Prestations de services 57 Fourniture et pose de mobilier urbain (lot 1) Avis de marché - Avis n° 26-106430 du 02/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 57
Annonce n° 26-106430
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Thionville
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et pose de mobilier urbain (lot 1)
Description : Durée du marché : à compter de la notification jusqu'au 31/05/2028. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 30 000 euro(s) HT ; Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 600 000 euro(s) HT. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre s'inscrit dans le cadre d'une opération globale initialement allotie en quatre lots. La présente consultation porte exclusivement sur la relance anticipée du lot n° 1 « Fourniture et pose de mobilier urbain », rendue nécessaire par l'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre en cours d'exécution. Les autres lots ne sont pas concernés par cette relance. La consultation comporte des clauses sociales et environnementales
Identifiant de la procédure : 5b6d6f58-124b-4317-89aa-be699b9ad6a2
Identifiant interne : AO26/046
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisées. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le Rc. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture et pose de mobilier urbain (lot 1)
Description : Durée du marché : à compter de la notification jusqu'au 31/05/2028. Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 30 000 euro(s) HT ; Montant HT maximum pour la durée totale du contrat : 600 000 euro(s) HT. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent accord-cadre s'inscrit dans le cadre d'une opération globale initialement allotie en quatre lots. La présente consultation porte exclusivement sur la relance anticipée du lot n° 1 « Fourniture et pose de mobilier urbain », rendue nécessaire par l'atteinte du montant maximum de l'accord-cadre en cours d'exécution. Les autres lots ne sont pas concernés par cette relance. La consultation comporte des clauses sociales et environnementales
Identifiant interne : F-PF-1897768
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928400 Mobilier urbain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : rue Georges Ditsch
Ville : Thionville
Code postal : 57125
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 17 Mois
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : A échéance de l'accord-cadre en cours
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897768
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897768
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/12/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 03/12/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Modalités de financement : articles R2191-3 à R.2192-36 du code de la commande publique. Modalités de règlement des comptes : selon le CCAG - FCS. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables annuellement selon modalités prévues au CCAP. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal de Strasbourg
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 2240F6B5-00E2-4212-4D11CCABA568A2E9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Thionville
Numéro d’enregistrement : 57830
Adresse postale : Rue Georges Ditsch Bâtiment D 2e étage
Ville : Thionville
Code postal : 57125
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : CUNY Pierre
Adresse électronique : compub@mairie-thionville.fr
Téléphone : 0382523235
Adresse internet : http://www.thionville.fr
Profil de l’acheteur : https://www.thionville.fr/ma-ville/finances/marche
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 2240F721-E5A1-CEBA-BBBF54AD19670226
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable de Nancy
Numéro d’enregistrement : 2240F731-9692-A11B-31FA7C259DCCD8C7
Adresse postale : 1, rue du Préfet Claude Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : 0383342771
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Greffe du Tribunal de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 2240F740-CDF5-7863-DB3B74831D558973
Adresse postale : 31 avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1ad00a24-ac5d-4f30-91cc-08aad72d4af9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/11/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/11/2026
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L’essentiel du marché

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