16 https://www.carrieres-sur-seine.fr ORG-0001 Carrières-sur-Seine 1 rue victor hugo CARRIERES SUR SEINE 78420 FR103 FRA 21780124000011 01 30 86 89 64 m.diane@carrieres-sur-seine.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Versailles 1 Rue Victor Hugo Carrières-sur-Seine 78420 FR103 FRA 177 800 059 00012 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 555170d3-2635-46c1-b453-160440f8d6c5 649d9f7d-a64f-4144-a96b-c5c0e8d2c927 2026-11-02+01:00 17:20:03+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://carrieres-sur-seine.e-marchespublics.com body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 2 2 open false Accord-cadre de transports collectifs par autocars pour les services de la Ville La présente consultation a pour objet la location de cars avec chauffeur dans le cadre des activités permanentes en période scolaire et des sorties ponctuelles annuelles. Les prestations comprennent le transport scolaire régulier pendant les périodes scolaires les transports occasionnels, périscolaires ou extrascolaires pouvant être commandés pendant l'année, notamment pour les sorties scolaires, activités sportives ou culturelles, activités des accueils de loisirs, manifestations, excursions et autres déplacements organisés par la Ville. services 60170000 FR103 FRA LOT-0001 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://carrieres-sur-seine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8719_1190915.html none epo-procurement-document performance not-allowed no allowed https://www.e-marchespublics.com. 4 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 16:00:00+01:00 Maire de Carrières-sur-Seine false 100 fa-wo-rc none Lot 1 Location de car avec chauffeur pour les activités permanentes en période scolaire Location de car avec chauffeur pour les activités permanentes en période scolaire, avec un montant maximum annuel de 50 000 euros HT.11 services 60170000 FR103 FRA UNKNOWN LOT-0002 not-allowed no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://carrieres-sur-seine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8719_1190915.html none epo-procurement-document performance not-allowed no allowed https://www.e-marchespublics.com. 4 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true allowed false 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 16:00:00+01:00 Maire de Carrières-sur-Seine false 100 fa-wo-rc none Lot 2 Location de car avec chauffeur pour les sorties annuelles Location de car avec chauffeur pour les sorties annuelles, avec un montant maximum annuel de 63 000 euros HT. services 60170000 FR103 FRA UNKNOWN 3 26-106451 3.2.5 Carrières-sur-Seine 2026-11-04 2026-12-04T12:00:00+01:00 2026-11-09 474 Véhicules (location) 78 92 75 Accord-cadre de transports collectifs par autocars pour les services de la Ville Avis de marché - Avis n° 26-106451 du 02/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 78, 92, 75
Annonce n° 26-106451
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Carrières-sur-Seine
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre de transports collectifs par autocars pour les services de la Ville
Description : La présente consultation a pour objet la location de cars avec chauffeur dans le cadre des activités permanentes en période scolaire et des sorties ponctuelles annuelles. Les prestations comprennent le transport scolaire régulier pendant les périodes scolaires les transports occasionnels, périscolaires ou extrascolaires pouvant être commandés pendant l'année, notamment pour les sorties scolaires, activités sportives ou culturelles, activités des accueils de loisirs, manifestations, excursions et autres déplacements organisés par la Ville.
Identifiant de la procédure : 649d9f7d-a64f-4144-a96b-c5c0e8d2c927
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Location de car avec chauffeur pour les activités permanentes en période scolaire
Description : Location de car avec chauffeur pour les activités permanentes en période scolaire, avec un montant maximum annuel de 50 000 euros HT.11
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://carrieres-sur-seine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8719_1190915.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 16:00
Lieu : Maire de Carrières-sur-Seine
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Location de car avec chauffeur pour les sorties annuelles
Description : Location de car avec chauffeur pour les sorties annuelles, avec un montant maximum annuel de 63 000 euros HT.
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60170000 Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://carrieres-sur-seine.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_8719_1190915.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.e-marchespublics.com.
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 16:00
Lieu : Maire de Carrières-sur-Seine
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Versailles
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Versailles
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Carrières-sur-Seine
Numéro d’enregistrement : 21780124000011
Adresse postale : 1 rue victor hugo
Ville : CARRIERES SUR SEINE
Code postal : 78420
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Adresse électronique : m.diane@carrieres-sur-seine.fr
Téléphone : 01 30 86 89 64
Adresse internet : https://www.carrieres-sur-seine.fr
Profil de l’acheteur : https://carrieres-sur-seine.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Versailles
Numéro d’enregistrement : 177 800 059 00012
Adresse postale : 1 Rue Victor Hugo
Ville : Carrières-sur-Seine
Code postal : 78420
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 555170d3-2635-46c1-b453-160440f8d6c5 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/11/2026 à 17:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/11/2026
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L’essentiel du marché

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