700000 RES-0001 selec-w TEN-0001 400000 t-esubm 4 CON-0001 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 300000 t-esubm 2 CON-0002 nrg-con-yr nrg-sav-yr LOT-0002 TEN-0001 false no TPA-0001 LOT-0001 EL1 TEN-0002 false no TPA-0002 LOT-0002 EL4 CON-0001 2026-10-29+01:00 ORG-0001 2026PFFCBDC029/01 TEN-0001 CON-0002 2026-11-02+01:00 ORG-0001 2026PFFCBDC0290/02 TEN-0002 TPA-0001 SOC France PUBLICATIONS ORG-0003 TPA-0002 EBSCO INFORMATION SERVICES SAS ORG-0004 29 https://www.univ-tlse2.fr ORG-0001 Université Toulouse Jean Jaurès Fournitures de périodiques tous supports, publiés en France et à l’étranger pour l’ensemble des composantes et services de l’Universit Toulouse cedex 9 31058 FRJ23 FRA 193 113 834 00017 05 61 50 42 50 achats@univ-tlse2.fr https://toulouse.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV Toulouse 31000 FRJ23 FRA 173 100 058 00010 0562735757 greffe.ta-toulouse@juradm.fr large ORG-0003 SOC France PUBLICATIONS MONTROUGE 92120 FR105 FRA 592 058 762 00036 +33 1 49 65 60 00 infos@france-publications.fr large ORG-0004 EBSCO INFORMATION SERVICES SAS WISSOUS CEDEX 91321 FR104 FRA 448 531 236 00033 01 40 96 47 00 marchespublics@ebsco.com 2.3 eforms-sdk-1.13 35a3cb65-320f-4ba3-b81d-cb546a8997cb 53dc950e-8765-4e83-a23d-08c9c6736788 2026-11-02+01:00 17:52:33.739+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0001 open 5dba4b48-ee49-4214-813f-4e24a6c0491d-01 false 2026PFFCBDC029 Fournitures de périodiques tous supports, publiés en France et à l’étranger pour l’ensemble des composantes et services de l’Université Cette prestation porte sur des périodiques, quels que soient leur format (papier, numérique ou couplé), leur langue, leur lieu de publication ou leur thématique. Les fournitures peuvent prendre la forme d'abonnements à l'unité ou de commandes de numéros isolés supplies 700000 22200000 22210000 FRJ23 FRA FRJ25 FRA FRJ21 FRA FRJ22 FRA FRJ24 FRA FRJ26 FRA FRJ27 FRA FRJ28 FRA LOT-0001 no-eu-funds Le détail figure dans les documents de marché price Prix des prestations quality Qualité technique Cf. règlement de la consultation ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Fourniture de périodiques tous supports, publiés en France pour l'ensemble des composantes et services de l'université Fourniture de périodiques tous supports, publiés en France pour l'ensemble des composantes et services de l'université supplies 400000 22200000 22210000 FRJ23 FRA FRJ22 FRA FRJ24 FRA FRJ21 FRA FRJ25 FRA FRJ26 FRA FRJ27 FRA FRJ28 FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds Le détail figure dans les documents de marché price Prix des prestations quality Qualité technique Cf. règlement de la consultation ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Fourniture de périodiques tous supports, publiés à l’étranger pour l'ensemble des composantes et services de l'université Fourniture de périodiques tous supports, publiés à l’étranger pour l'ensemble des composantes et services de l'université supplies 300000 22000000 22210000 FRJ23 FRA FRJ21 FRA FRJ22 FRA FRJ24 FRA FRJ25 FRA FRJ26 FRA FRJ27 FRA FRJ28 FRA 4 2000-01-01Z 26-106459 26-69019 3.2.5 UNIVERSITE TOULOUSE II - JEAN JAURES SOC France PUBLICATIONS EBSCO INFORMATION SERVICES SAS 2026-11-04 2026-11-20 184 Livres 262 Papeterie 09 12 31 32 46 65 81 82 Fournitures de périodiques tous supports, publiés en France et à l’étranger pour l’ensemble des composantes et services de l’Université Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-106459 du 02/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 09, 12, 31, 32, 46, 65, 81, 82
Annonce n° 26-106459
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université Toulouse Jean Jaurès
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fournitures de périodiques tous supports, publiés en France et à l’étranger pour l’ensemble des composantes et services de l’Université
Description : Cette prestation porte sur des périodiques, quels que soient leur format (papier, numérique ou couplé), leur langue, leur lieu de publication ou leur thématique. Les fournitures peuvent prendre la forme d'abonnements à l'unité ou de commandes de numéros isolés
Identifiant de la procédure : 53dc950e-8765-4e83-a23d-08c9c6736788
Avis précédent : 5dba4b48-ee49-4214-813f-4e24a6c0491d-01
Identifiant interne : 2026PFFCBDC029
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22210000 Journaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de périodiques tous supports, publiés en France pour l'ensemble des composantes et services de l'université
Description : Fourniture de périodiques tous supports, publiés en France pour l'ensemble des composantes et services de l'université
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22200000 Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22210000 Journaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le détail figure dans les documents de marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Cf. règlement de la consultation
Organisation qui signe le marché : Université Toulouse Jean Jaurès
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture de périodiques tous supports, publiés à l’étranger pour l'ensemble des composantes et services de l'université
Description : Fourniture de périodiques tous supports, publiés à l’étranger pour l'ensemble des composantes et services de l'université
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22000000 Imprimés et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22210000 Journaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Ariège ( FRJ21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aveyron ( FRJ22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Lot ( FRJ25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Tarn ( FRJ27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Tarn-et-Garonne ( FRJ28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité technique
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Le détail figure dans les documents de marché
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : Cf. règlement de la consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui signe le marché : Université Toulouse Jean Jaurès
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 700,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOC France PUBLICATIONS
Offre :
Identifiant de l’offre : EL1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026PFFCBDC029/01
Date de conclusion du marché : 29/10/2026
Organisation qui signe le marché : Université Toulouse Jean Jaurès
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 300,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EBSCO INFORMATION SERVICES SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : EL4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026PFFCBDC0290/02
Date de conclusion du marché : 02/11/2026
Organisation qui signe le marché : Université Toulouse Jean Jaurès
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université Toulouse Jean Jaurès
Numéro d’enregistrement : 193 113 834 00017
Adresse postale : Fournitures de périodiques tous supports, publiés en France et à l’étranger pour l’ensemble des composantes et services de l’Universit
Ville : Toulouse cedex 9
Code postal : 31058
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : achats@univ-tlse2.fr
Téléphone : 05 61 50 42 50
Adresse internet : https://www.univ-tlse2.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 173 100 058 00010
Adresse postale : 68, rue Raymond IV
Ville : Toulouse
Code postal : 31000
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Adresse internet : https://toulouse.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SOC France PUBLICATIONS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 592 058 762 00036
Ville : MONTROUGE
Code postal : 92120
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : infos@france-publications.fr
Téléphone : +33 1 49 65 60 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0004
Nom officiel : EBSCO INFORMATION SERVICES SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 448 531 236 00033
Ville : WISSOUS CEDEX
Code postal : 91321
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@ebsco.com
Téléphone : 01 40 96 47 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 35a3cb65-320f-4ba3-b81d-cb546a8997cb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/11/2026 à 17:52
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/11/2026
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L’essentiel du marché

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