16 ORG-0001 Commune de La Chapelle-Saint-Luc Rue Maréchal Leclerc LA CHAPELLE SAINT LUC 10600 FRF22 FRA 21100076500019 0325713434 juridique@la-chapelle-st-luc.eu ORG-0002 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRF2351036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne 25, rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51036 FRF23 FRA FRF2351036 0326668687 greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr ORG-0004 Collectivité Rue Maréchal Leclerc LA CHAPELLE SAINT LUC 10600 FRF22 FRA FRF2210600 0325713434 juridique@la-chapelle-st-luc.eu ORG-0005 Collectivité Rue Maréchal Leclerc LA CHAPELLE SAINT LUC 10600 FRF22 FRA FRF2210600 0325713434 juridique@la-chapelle-st-luc.eu ORG-0006 Collectivité Rue Maréchal Leclerc LA CHAPELLE SAINT LUC 10600 FRF22 FRA FRF2210600 0325713434 juridique@la-chapelle-st-luc.eu 2.3 eforms-sdk-1.14 72a72c88-5177-45dd-9deb-d5bbfeebaf64 fd896d6a-b490-47d2-a68f-123f0ef67a69 2026-11-03+01:00 10:58:26+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 LocalLegalBasis Code de la commande publique epo-notice exg-sitn-bankr Kbis déclaration sur l'honneur 2 2 open false 26S0005 Prestations de nettoyage et d'aide à la préparation des repas dans les locaux de la Ville et du CMAS de la Chapelle Saint-Luc-. Le présent marché a pour objet l'entretien des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant et des bureaux administratifs du CMAS ainsi que de l'Accueil Collectif des Mineurs 1000 Couleurs de la Ville de la Chapelle Saint-Luc services 90910000 Rue Maréchal Leclerc LA CHAPELLE SAINT LUC 10600 FRF22 FRA LOT-0001 slc-stand-other Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42094 none epo-notice no required allowed price Prix Se reporter au réglement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42094 ORG-0006 4 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required false 2026-11-30+01:00 12:00:00+01:00 false 8 fa-wo-rc none 1 Prestations de nettoyage et d'aide à la préparation des repas dans les EAJE et bureaux administratifs du CMAS Le présent lot a pour objet l'entretien des EAJE et des bureaux administratifs du CMAS de la Ville de la Chapelle Saint-Luc ainsi que l'aide à la préparation des repas dans certains établissements services other 576000 90910000 Rue Maréchal Leclerc LA CHAPELLE SAINT LUC 10600 FRF22 FRA 12 2 LOT-0002 slc-stand-other Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles not-allowed no-eu-funds id01 non-restricted-document https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42094 none epo-notice no required allowed price Prix Se reporter au réglement de la consultation ORG-0004 ORG-0005 https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42094 ORG-0006 4 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required false 2026-11-30+01:00 12:00:00+01:00 false 8 fa-wo-rc none 2 Entretien de l'Acceuil Collectif des Mineurs 1000 Couleurs Le présent lot a pour objet l'entretien de l'ACM 1000 Couleurs services other 52500 90910000 Rue Maréchal Leclerc LA CHAPELLE SAINT LUC 10600 FRF22 FRA 12 2 26-106594 3.2.5 Collectivité 2026-11-04 2026-11-30T12:00:00+01:00 2026-11-30 239 Nettoyage de locaux 10 Prestations de nettoyage et d'aide à la préparation des repas dans les locaux de la Ville et du CMAS de la Chapelle Saint-Luc-. Avis de marché - Avis n° 26-106594 du 03/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 10
Annonce n° 26-106594
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de La Chapelle-Saint-Luc
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage et d'aide à la préparation des repas dans les locaux de la Ville et du CMAS de la Chapelle Saint-Luc-.
Description : Le présent marché a pour objet l'entretien des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant et des bureaux administratifs du CMAS ainsi que de l'Accueil Collectif des Mineurs 1000 Couleurs de la Ville de la Chapelle Saint-Luc
Identifiant de la procédure : fd896d6a-b490-47d2-a68f-123f0ef67a69
Identifiant interne : 26S0005
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue Maréchal Leclerc
Ville : LA CHAPELLE SAINT LUC
Code postal : 10600
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Code de la commande publique
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire : 2
2.1.6 Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion : Avis
Faillite : Kbis déclaration sur l'honneur
Section 5 - Lot
5.1 Lot : LOT-0001
Titre : Prestations de nettoyage et d'aide à la préparation des repas dans les EAJE et bureaux administratifs du CMAS
Description : Le présent lot a pour objet l'entretien des EAJE et des bureaux administratifs du CMAS de la Ville de la Chapelle Saint-Luc ainsi que l'aide à la préparation des repas dans certains établissements
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue Maréchal Leclerc
Ville : LA CHAPELLE SAINT LUC
Code postal : 10600
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions : 2
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 576,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Se reporter au réglement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42094
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42094
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Durée de validité des offres : 4 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : Collectivité
5.1 Lot : LOT-0002
Titre : Entretien de l'Acceuil Collectif des Mineurs 1000 Couleurs
Description : Le présent lot a pour objet l'entretien de l'ACM 1000 Couleurs
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature principale du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue Maréchal Leclerc
Ville : LA CHAPELLE SAINT LUC
Code postal : 10600
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Reconduction
Nombre maximum de reconductions : 2
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 52,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélection : Tout document justifiant de la capacité économique et financière ainsi que des capacités techniques et professionnelles
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Se reporter au réglement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42094
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de soumission :
Soumission par voie électronique : Requise
Adresse de soumission : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=42094
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/11/2026 à 12:00
Durée de validité des offres : 4 Mois
Conditions du marché :
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation électronique : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement électronique sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de candidats : 8
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Collectivité
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Collectivité
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures : Collectivité
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de La Chapelle-Saint-Luc
Numéro d’enregistrement : 21100076500019
Adresse postale : Rue Maréchal Leclerc
Ville : LA CHAPELLE SAINT LUC
Code postal : 10600
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : juridique@la-chapelle-st-luc.eu
Téléphone : 0325713434
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRF2351036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : FRF2351036
Adresse postale : 25, rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51036
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Collectivité
Numéro d’enregistrement : FRF2210600
Adresse postale : Rue Maréchal Leclerc
Ville : LA CHAPELLE SAINT LUC
Code postal : 10600
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : juridique@la-chapelle-st-luc.eu
Téléphone : 0325713434
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Collectivité
Numéro d’enregistrement : FRF2210600
Adresse postale : Rue Maréchal Leclerc
Ville : LA CHAPELLE SAINT LUC
Code postal : 10600
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : juridique@la-chapelle-st-luc.eu
Téléphone : 0325713434
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Collectivité
Numéro d’enregistrement : FRF2210600
Adresse postale : Rue Maréchal Leclerc
Ville : LA CHAPELLE SAINT LUC
Code postal : 10600
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Adresse électronique : juridique@la-chapelle-st-luc.eu
Téléphone : 0325713434
Rôles de cette organisation :
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 72a72c88-5177-45dd-9deb-d5bbfeebaf64 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/11/2026 à 10:58
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/11/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>