950000 RES-0001 selec-w TEN-0001 950000 tenders 8 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 950000 tenders 9 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 950000 tenders 8 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 false 375000 no TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 375000 no TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 200000 no TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 CON-0001 2026-10-28+01:00 Secteur Furan false 2026dgti290 TEN-0001 CON-0002 2026-10-28+01:00 Secteur Gier false 2026dgti291 TEN-0002 CON-0003 2026-10-28+01:00 Secteur Ondaine/ Plaine false 2026dgti292 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0007 TPA-0002 ORG-0008 TPA-0003 ORG-0009 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 48DF690C-DB38-2610-8E9B44421F8D2553 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.saint-etienne-metropole.fr ORG-0002 Saint-Etienne Métropole 2 Avenue Grüner Cs 80257 Saint Etienne 42006 FRK25 FRA 64 Le Président 0477492149 marches@saint-etienne-metropole.fr false ORG-0003 SAINT-ETIENNE METROPOLE Saint Etienne Metropole 2 Avenue Gruner, Cs80257 Saint-Etienne 42006 FRK25 FRA 48DF6931-0C4B-91B0-D1B59DE11106E5A8 Service Commande Publique SEM 0477492149 marches@saint-etienne-metropole.fr false ORG-0004 Ville de Saint-Etienne 503 Ville de Saint-Etienne null Place de l'Hôtel de Ville, null Saint-Etienne 42007 FRK25 FRA 48DF6942-D0A0-300B-FB6349294E7752F3 0477492149 marches@saint-etienne-metropole.fr false ORG-0005 Ville de Saint-Chamond Mairie de Saint-Chamond null Avenue Antoine Pinay, Cs 80148 Saint Chamond 42403 FRK25 FRA 48DF6952-055D-A30F-495C768D61484F4C 0477492149 marches@saint-etienne-metropole.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 48DF6961-C9BF-7DEC-E0F00CB80EFBD31D 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false UBO-0007 large ORG-0007 ACTIV RESEAUX 89 Boulevard D'Auvergne Le Chambon-Feugerolles 42500 FRK25 FRA 60815-1-1-1 04 77 10 99 00 contact@activreseaux.fr false UBO-0008 large ORG-0008 GEOSAT Ld La Pointe Canejan 33610 FRI12 FRA 60815-1-2-1 0556781433 etudes-methodes@geo-sat.com false UBO-0009 large ORG-0009 DECLIC 150 Av Benoit Fourneyron Andrezieux-Boutheon 42160 FRK25 FRA 60815-1-3-1 0477367177 anthony.boichon@declicsarl.fr UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 0b3764bd-f901-4081-b00c-e38e098d2f49 6a1bc48e-f56f-4bcb-9a6e-dc8317bdec2a 2026-11-03+01:00 11:10:03+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.saint-etienne-metropole.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.saint-etienne-metropole.fr body-pl gen-pub ORG-0003 http://www.saint-etienne-metropole.fr body-pl gen-pub ORG-0004 http://www.saint-etienne-metropole.fr body-pl gen-pub ORG-0005 open false 202631068 LEVES TOPOGRAPHIQUES POUR AMENAGEMENTS EN INFRASTRUCTURES Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Ces levés topographiques devront permettre la mise en oeuvre de projets d'aménagement d'infrastructures au sens large relevant de la compétence de Saint-Etienne Métropole : voirie/réseaux divers, assainissement, eau potable, réseau de chaleur, ouvrages d'art, aménagement paysager, terrassement, marquage/signalétique, réhabilitation/construction d'ouvrages d'eau potable et d'assainissement, aménagement de berges, réalisation de bassins de stockage, installations et plateformes de recyclage des déchets, études des cours d'eaux, travaux services Montant maxima des accords-cadres pour le groupement de commandes constitué entre Saint-Etienne Métropole / Saint-Etienne / Saint-Chamond sur la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr 4500000 71351810 71351810 FRK25 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 25 quality Délai per-exa 5 quality Environnement et Développement Durable per-exa 30 price Prix des prestations Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0006 true 166099-2026 false fa-wo-rc none 01 SECTEUR FURAN SECTEUR FURAN services other 71351810 71351810 Secteur Furan ; Secteur Gier ; Secteur Ondaine/ Plaine Saint-Etienne Métropole 42000 FRK25 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Pour le lot n°1, le contrat sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2027 pour Saint-Etienne Métropole et pour la Ville de Saint-Etienne. Il pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et de reconduction comprises) à partir de leurs dates d'effet, pour chaque membre du groupement concerné par ce lot. Pour le lot n°2 le contrat sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2027 pour Saint-Etienne Métropole et pour la Ville de Saint-Chamond. Il pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et de reconduction comprises) à partir de leurs dates d'effet, pour chaque membre du groupement concerné par ce lot. Il en est de même pour le lot n°3 qui concerne uniquement Saint-Etienne Métropole, qui aura les mêmes conditions de prise d'effet et de reconduction LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 25 quality Délai per-exa 5 quality Environnement et Développement Durable per-exa 30 price Prix des prestations Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0006 true 166099-2026 false fa-wo-rc none 02 SECTEUR GIER SECTEUR GIER services other 71351810 71351810 Secteur Furan ; Secteur Gier ; Secteur Ondaine/ Plaine Saint-Etienne Métropole 42000 FRK25 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Pour le lot n°1, le contrat sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2027 pour Saint-Etienne Métropole et pour la Ville de Saint-Etienne. Il pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et de reconduction comprises) à partir de leurs dates d'effet, pour chaque membre du groupement concerné par ce lot. Pour le lot n°2 le contrat sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2027 pour Saint-Etienne Métropole et pour la Ville de Saint-Chamond. Il pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et de reconduction comprises) à partir de leurs dates d'effet, pour chaque membre du groupement concerné par ce lot. Il en est de même pour le lot n°3 qui concerne uniquement Saint-Etienne Métropole, qui aura les mêmes conditions de prise d'effet et de reconduction LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 25 quality Délai per-exa 5 quality Environnement et Développement Durable per-exa 30 price Prix des prestations Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0006 true 166099-2026 false fa-wo-rc none 03 SECTEUR ONDAINE/ PLAINE SECTEUR ONDAINE/PLAINE services other 71351810 71351810 Secteur Furan ; Secteur Gier ; Secteur Ondaine/ Plaine Saint-Etienne Métropole 42000 FRK25 FRA Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Pour le lot n°1, le contrat sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2027 pour Saint-Etienne Métropole et pour la Ville de Saint-Etienne. Il pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et de reconduction comprises) à partir de leurs dates d'effet, pour chaque membre du groupement concerné par ce lot. Pour le lot n°2 le contrat sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2027 pour Saint-Etienne Métropole et pour la Ville de Saint-Chamond. Il pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et de reconduction comprises) à partir de leurs dates d'effet, pour chaque membre du groupement concerné par ce lot. Il en est de même pour le lot n°3 qui concerne uniquement Saint-Etienne Métropole, qui aura les mêmes conditions de prise d'effet et de reconduction 2000-01-01Z 26-106598 26-23607 3.2.5 Saint-Etienne Métropole ACTIV RESEAUX GEOSAT DECLIC 2026-11-04 2027-01-31 344 Topographie 42 LEVES TOPOGRAPHIQUES POUR AMENAGEMENTS EN INFRASTRUCTURES Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-106598 du 03/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 42
Annonce n° 26-106598
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : SAINT-ETIENNE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Saint-Etienne
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Saint-Chamond
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : LEVES TOPOGRAPHIQUES POUR AMENAGEMENTS EN INFRASTRUCTURES
Description : Consultation lancée dans le cadre d'un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Ces levés topographiques devront permettre la mise en oeuvre de projets d'aménagement d'infrastructures au sens large relevant de la compétence de Saint-Etienne Métropole : voirie/réseaux divers, assainissement, eau potable, réseau de chaleur, ouvrages d'art, aménagement paysager, terrassement, marquage/signalétique, réhabilitation/construction d'ouvrages d'eau potable et d'assainissement, aménagement de berges, réalisation de bassins de stockage, installations et plateformes de recyclage des déchets, études des cours d'eaux, travaux
Identifiant de la procédure : 6a1bc48e-f56f-4bcb-9a6e-dc8317bdec2a
Identifiant interne : 202631068
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,500,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Montant maxima des accords-cadres pour le groupement de commandes constitué entre Saint-Etienne Métropole / Saint-Etienne / Saint-Chamond sur la période initiale. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. Sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : SECTEUR FURAN
Description : SECTEUR FURAN
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Secteur Furan ; Secteur Gier ; Secteur Ondaine/ Plaine
Ville : Saint-Etienne Métropole
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Pour le lot n°1, le contrat sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2027 pour Saint-Etienne Métropole et pour la Ville de Saint-Etienne. Il pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et de reconduction comprises) à partir de leurs dates d'effet, pour chaque membre du groupement concerné par ce lot. Pour le lot n°2 le contrat sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2027 pour Saint-Etienne Métropole et pour la Ville de Saint-Chamond. Il pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et de reconduction comprises) à partir de leurs dates d'effet, pour chaque membre du groupement concerné par ce lot. Il en est de même pour le lot n°3 qui concerne uniquement Saint-Etienne Métropole, qui aura les mêmes conditions de prise d'effet et de reconduction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 166099-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement et Développement Durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : SECTEUR GIER
Description : SECTEUR GIER
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Secteur Furan ; Secteur Gier ; Secteur Ondaine/ Plaine
Ville : Saint-Etienne Métropole
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Pour le lot n°1, le contrat sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2027 pour Saint-Etienne Métropole et pour la Ville de Saint-Etienne. Il pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et de reconduction comprises) à partir de leurs dates d'effet, pour chaque membre du groupement concerné par ce lot. Pour le lot n°2 le contrat sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2027 pour Saint-Etienne Métropole et pour la Ville de Saint-Chamond. Il pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et de reconduction comprises) à partir de leurs dates d'effet, pour chaque membre du groupement concerné par ce lot. Il en est de même pour le lot n°3 qui concerne uniquement Saint-Etienne Métropole, qui aura les mêmes conditions de prise d'effet et de reconduction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 166099-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement et Développement Durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : SECTEUR ONDAINE/ PLAINE
Description : SECTEUR ONDAINE/PLAINE
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71351810 Services topographiques
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Secteur Furan ; Secteur Gier ; Secteur Ondaine/ Plaine
Ville : Saint-Etienne Métropole
Code postal : 42000
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Pour le lot n°1, le contrat sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2027 pour Saint-Etienne Métropole et pour la Ville de Saint-Etienne. Il pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et de reconduction comprises) à partir de leurs dates d'effet, pour chaque membre du groupement concerné par ce lot. Pour le lot n°2 le contrat sera conclu pour une période initiale allant de sa date de notification au 31 mars 2027 pour Saint-Etienne Métropole et pour la Ville de Saint-Chamond. Il pourra être reconduit tacitement par périodes successives d'un an pour une durée totale de 4 ans (période initiale et de reconduction comprises) à partir de leurs dates d'effet, pour chaque membre du groupement concerné par ce lot. Il en est de même pour le lot n°3 qui concerne uniquement Saint-Etienne Métropole, qui aura les mêmes conditions de prise d'effet et de reconduction
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 166099-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Délai
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Environnement et Développement Durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 950,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 950,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ACTIV RESEAUX
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 375,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026dgti290
Titre : Secteur Furan
Date de conclusion du marché : 28/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 950,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : GEOSAT
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 375,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026dgti291
Titre : Secteur Gier
Date de conclusion du marché : 28/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 9
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 950,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : DECLIC
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026dgti292
Titre : Secteur Ondaine/ Plaine
Date de conclusion du marché : 28/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 48DF690C-DB38-2610-8E9B44421F8D2553
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement : 64
Adresse postale : 2 Avenue Grüner Cs 80257
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42006
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477492149
Adresse internet : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SAINT-ETIENNE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 48DF6931-0C4B-91B0-D1B59DE11106E5A8
Adresse postale : Saint Etienne Metropole 2 Avenue Gruner, Cs80257
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42006
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique SEM
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477492149
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Ville de Saint-Etienne
Numéro d’enregistrement : 48DF6942-D0A0-300B-FB6349294E7752F3
Adresse postale : Ville de Saint-Etienne null Place de l'Hôtel de Ville, null
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42007
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477492149
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Ville de Saint-Chamond
Numéro d’enregistrement : 48DF6952-055D-A30F-495C768D61484F4C
Adresse postale : Mairie de Saint-Chamond null Avenue Antoine Pinay, Cs 80148
Ville : Saint Chamond
Code postal : 42403
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477492149
Profil de l’acheteur : http://www.saint-etienne-metropole.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 48DF6961-C9BF-7DEC-E0F00CB80EFBD31D
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0007
Nom officiel : ACTIV RESEAUX
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 60815-1-1-1
Adresse postale : 89 Boulevard D'Auvergne
Ville : Le Chambon-Feugerolles
Code postal : 42500
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@activreseaux.fr
Téléphone : 04 77 10 99 00
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0008
Nom officiel : GEOSAT
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 60815-1-2-1
Adresse postale : Ld La Pointe
Ville : Canejan
Code postal : 33610
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : etudes-methodes@geo-sat.com
Téléphone : 0556781433
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0009
Nom officiel : DECLIC
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 60815-1-3-1
Adresse postale : 150 Av Benoit Fourneyron
Ville : Andrezieux-Boutheon
Code postal : 42160
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : anthony.boichon@declicsarl.fr
Téléphone : 0477367177
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 0b3764bd-f901-4081-b00c-e38e098d2f49 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/11/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/11/2026
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L’essentiel du marché

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