14800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 14800000 tenders 8 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0004 14800000 tenders 3 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 12000000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 12000000 not-known TPA-0003 LOT-0001 TEN-0002 TEN-0003 false 12000000 not-known TPA-0004 LOT-0001 TEN-0003 TEN-0004 false 2800000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0004 CON-0001 2026-10-13+02:00 Accord-cadre relatif à des travaux d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois. Il s'agit de travaux en tranchée ouverte (renouvellement ou création) de réseaux et ouvrages connexes et de travaux de réhabilitation false Ea202603 TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 CON-0002 2026-10-13+02:00 Travaux de réhabilitation sur les réseaux d'assainissement false E202603 TEN-0004 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 TPA-0004 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4B10F491-B357-7935-3E455CC287EC9D55 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://nr.aws-achat.info ORG-0002 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ROMORANTINAIS ET DU MONESTOIS 31 Porte des Béliers Rue Normant Romorantin-Lanthenay 41201 FRB05 FRA 625 DE REDON Louis Président 0254944161 marches.publics@ccrm41.fr ORG-0003 Tribunal administratif d'Orléans 28 Rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 4B10F4AE-F53C-9602-D7A262B24F974F0B 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28 Rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 4B10F4BB-D8D9-8D6C-DAAEAE565B2AB156 0238775900 greffe.ta-orleans@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 SOTRAP Rue De Plaisance Romorantin-Lanthenay 41200 FRB05 FRA 28233-1-1-1 false UBO-0006 large ORG-0006 SOA 6 Rue Nathalie Sarraute Nantes 44200 FRG01 FRA 28233-1-2-1 false UBO-0007 large ORG-0007 AQUALIA 5 Rue Nicolas Appert Le Controis-En-Sologne 41120 FRB05 FRA 28233-1-1-2 false UBO-0008 large ORG-0008 SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES 24 Rue Frederic Joliot Curie Saint-Avertin 37550 FRB04 FRA 28233-1-1-3 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 b2cc9c22-605f-488b-80d8-2e7a492637e0 94ad1e59-b298-4202-b040-cea8d63640ba 2026-11-03+01:00 12:11:23+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://nr.aws-achat.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false EA-2026/03 Accord-cadre relatif à des travaux d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois. Il s'agit de travaux en tranchée ouverte (renouvellement ou création) de réseaux et ouvrages connexes et de travaux de réhabilitation L'accord-cadre se décompose en deux lots : - Lot 1 multi-attributaires (3 titulaires maximum) : travaux en tranchée ouverte sur les réseaux d'assainissement et d'eau potable. - Lot 2 mono-attributaire : travaux de réhabilitation sur les réseaux d'assainissement. L'accord-cadre s'exécute au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande pour les besoins ou opérations estimés à : - lot 1: moins de 150 000 euros HT - lot 2: moins de 100 000 euros HT Au-delà de ces montants, des marchés subséquents seront conclus pour les lot 1 et 2 works 14800000 45232410 45232410 FRB05 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 cost Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 509160-2026 false fa-w-rc none 1 Travaux en tranchée ouverte sur les réseaux d'assainissement et d'eau potable Travaux de renouvellement et travaux neufs (création) works 45232410 45232411 Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois - Porte des Béliers - Rue Normant - Bp 31 Romorantin-Lanthenay 41201 FRB05 FRA 2026-10-01+02:00 12 3 Le nombre de périodes de reconduction sera de 3, soit une durée de 4 ans au total. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues sera de 4 ans. La durée de chaque période de reconduction sera de 12 mois LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 cost Prix des prestations ORG-0004 ORG-0003 true 509160-2026 false fa-w-rc none 2 Travaux de réhabilitation sur les réseaux d'assainissement Travaux de réhabilitation (par l'intérieur) works 45232410 45232410 Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois - Porte des Béliers - Rue Normant - Bp 31 Romorantin-Lanthenay 41201 FRB05 FRA 2026-10-01+02:00 12 3 Le nombre de période de reconduction sera de 3 soit une durée de 4 ans au total. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues sera de 4 ans. La durée de chaque période de reconduction sera de 12 mois 2000-01-01Z 26-106684 26-72927 3.2.5 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ROMORANTINAIS ET DU MONESTOIS SOTRAP SOA AQUALIA SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES 2026-11-04 2027-01-31 6 Alimentation en eau potable 18 Assainissement 48 Canalisations 41 Accord-cadre relatif à des travaux d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois. Il s'agit de travaux en tranchée ouverte (renouvellement ou création Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-106684 du 03/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 41
Annonce n° 26-106684
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ROMORANTINAIS ET DU MONESTOIS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre relatif à des travaux d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois. Il s'agit de travaux en tranchée ouverte (renouvellement ou création) de réseaux et ouvrages connexes et de travaux de réhabilitation
Description : L'accord-cadre se décompose en deux lots : - Lot 1 multi-attributaires (3 titulaires maximum) : travaux en tranchée ouverte sur les réseaux d'assainissement et d'eau potable. - Lot 2 mono-attributaire : travaux de réhabilitation sur les réseaux d'assainissement. L'accord-cadre s'exécute au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande pour les besoins ou opérations estimés à : - lot 1: moins de 150 000 euros HT - lot 2: moins de 100 000 euros HT Au-delà de ces montants, des marchés subséquents seront conclus pour les lot 1 et 2
Identifiant de la procédure : 94ad1e59-b298-4202-b040-cea8d63640ba
Identifiant interne : EA-2026/03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 14,800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Travaux en tranchée ouverte sur les réseaux d'assainissement et d'eau potable
Description : Travaux de renouvellement et travaux neufs (création)
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232411 Travaux de construction de canalisations d'eaux usées
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois - Porte des Béliers - Rue Normant - Bp 31
Ville : Romorantin-Lanthenay
Code postal : 41201
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le nombre de périodes de reconduction sera de 3, soit une durée de 4 ans au total. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues sera de 4 ans. La durée de chaque période de reconduction sera de 12 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 509160-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Travaux de réhabilitation sur les réseaux d'assainissement
Description : Travaux de réhabilitation (par l'intérieur)
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45232410 Travaux d'assainissement
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois - Porte des Béliers - Rue Normant - Bp 31
Ville : Romorantin-Lanthenay
Code postal : 41201
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le nombre de période de reconduction sera de 3 soit une durée de 4 ans au total. La durée maximale du contrat toutes périodes confondues sera de 4 ans. La durée de chaque période de reconduction sera de 12 mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 509160-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Coût
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 14,800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOTRAP
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 12,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Ea202603
Titre : Accord-cadre relatif à des travaux d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois. Il s'agit de travaux en tranchée ouverte (renouvellement ou création) de réseaux et ouvrages connexes et de travaux de réhabilitation
Date de conclusion du marché : 13/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : AQUALIA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 12,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Ea202603
Titre : Accord-cadre relatif à des travaux d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois. Il s'agit de travaux en tranchée ouverte (renouvellement ou création) de réseaux et ouvrages connexes et de travaux de réhabilitation
Date de conclusion du marché : 13/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 12,000,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Ea202603
Titre : Accord-cadre relatif à des travaux d'eau potable et d'assainissement de la Communauté de Communes du Romorantinais et du Monestois. Il s'agit de travaux en tranchée ouverte (renouvellement ou création) de réseaux et ouvrages connexes et de travaux de réhabilitation
Date de conclusion du marché : 13/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SOA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 2,800,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : E202603
Titre : Travaux de réhabilitation sur les réseaux d'assainissement
Date de conclusion du marché : 13/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4B10F491-B357-7935-3E455CC287EC9D55
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU ROMORANTINAIS ET DU MONESTOIS
Numéro d’enregistrement : 625
Adresse postale : Porte des Béliers Rue Normant
Ville : Romorantin-Lanthenay
Code postal : 41201
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Point de contact : DE REDON Louis
Adresse électronique : marches.publics@ccrm41.fr
Téléphone : 0254944161
Adresse internet : https://nr.aws-achat.info
Profil de l’acheteur : https://nr.aws-achat.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 4B10F4AE-F53C-9602-D7A262B24F974F0B
Adresse postale : 28 Rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 4B10F4BB-D8D9-8D6C-DAAEAE565B2AB156
Adresse postale : 28 Rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : SOTRAP
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 28233-1-1-1
Adresse postale : Rue De Plaisance
Ville : Romorantin-Lanthenay
Code postal : 41200
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : SOA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 28233-1-2-1
Adresse postale : 6 Rue Nathalie Sarraute
Ville : Nantes
Code postal : 44200
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : AQUALIA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 28233-1-1-2
Adresse postale : 5 Rue Nicolas Appert
Ville : Le Controis-En-Sologne
Code postal : 41120
Subdivision pays (NUTS) : Loir-et-Cher ( FRB05 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0008
Nom officiel : SADE - COMPAGNIE GENERALE DE TRAVAUX HYDRAULIQUES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 28233-1-1-3
Adresse postale : 24 Rue Frederic Joliot Curie
Ville : Saint-Avertin
Code postal : 37550
Subdivision pays (NUTS) : Indre-et-Loire ( FRB04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b2cc9c22-605f-488b-80d8-2e7a492637e0 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/11/2026 à 12:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/11/2026
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L’essentiel du marché

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