16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4F4FDADB-A0BD-FE93-DBC1DA3CF196D62C +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.ville-castelnaudary.fr/ ORG-0002 Ville Castelnaudary 1100 Cours de la République Castelnaudary Cédex 11491 FRJ11 FRA 65135 GREFFIER Philippe Maire 0468945840 marchespublics@ville-castelnaudary.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 4F4FDB0B-E946-7F2F-C03B766CD09A21F0 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 4F4FDB52-D22C-068F-4F874CADE380282F 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr false ORG-0005 MAIRIE DE CASTELNAUDARY 1100 Cours De La Republique 20 Cours De La Republique Castelnaudary 11491 FRJ11 FRA 4F4FDB7A-969C-CD2F-6456ABB3074F1F27 Philippe GREFFIER 0468945800 marchespublics@ville-castelnaudary.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 21265c05-83ae-4c2c-ba8d-5135081c2607 ea1e7ba8-970f-40ea-bed7-17998a3f8f8c 2026-11-03+01:00 14:10:06+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://marchespublics-aude.safetender.com/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://marchespublics-aude.safetender.com/ body-pl gen-pub ORG-0005 epo-procurement-document 5 5 open false Fournitures de matériel électrique 2027/2028/2029 Consultation lancée par un groupement de commandes. marché alloti avec un montant maxi par lot pour la période initiale. le montant maximum par lot sera identique pour les deux reconductions envisagées. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 34928510 34928510 FRJ11 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1895122 non-restricted-document FRA official https://marchespublics-aude.safetender.com/ epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur par mandat administratif sur le budget communal ou celui du ccas selon le pouvoir adjudicateur qui a passé la commande. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://marchespublics-aude.safetender.com 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 14:00:00+01:00 Ces informations sont fournies à titre purement indicatif et l'ouverture n'est pas publique false 1 fa-wo-rc none 01 lampes d'éclairage public et bâtiment lampes d'éclairage public et bâtiment supplies other other 34928510 31520000 chemin de la cruzolle Castelnaudary 11400 FRJ11 FRA 2027-01-04+01:00 2027-12-31+01:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. la période initiale se terminera le 31/12/2027 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1895122 non-restricted-document FRA official https://marchespublics-aude.safetender.com/ epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur par mandat administratif sur le budget communal ou celui du ccas selon le pouvoir adjudicateur qui a passé la commande. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://marchespublics-aude.safetender.com 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 14:00:00+01:00 Ces informations sont fournies à titre purement indicatif et l'ouverture n'est pas publique false 1 fa-wo-rc none 02 luminaires d'éclairage public dont éclairage solaire, dimmables et communicant luminaires d'éclairage public dont éclairage solaire, dimmables et communicant supplies other other 34928510 34928500 chemin de la cruzolle Castelnaudary 11400 FRJ11 FRA 2027-01-04+01:00 2027-12-31+01:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. la période initiale se terminera le 31/12/2027 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1895122 non-restricted-document FRA official https://marchespublics-aude.safetender.com/ epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur par mandat administratif sur le budget communal ou celui du ccas selon le pouvoir adjudicateur qui a passé la commande. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://marchespublics-aude.safetender.com 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 14:00:00+01:00 Ces informations sont fournies à titre purement indicatif et l'ouverture n'est pas publique false 1 fa-wo-rc none 03 Les mâts les mâts supplies other other 34928510 44212250 chemin de la cruzolle Castelnaudary 11400 FRJ11 FRA 2027-01-04+01:00 2027-12-31+01:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. la période initiale se terminera le 31/12/2027 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1895122 non-restricted-document FRA official https://marchespublics-aude.safetender.com/ epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur par mandat administratif sur le budget communal ou celui du ccas selon le pouvoir adjudicateur qui a passé la commande. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://marchespublics-aude.safetender.com 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 14:00:00+01:00 Ces informations sont fournies à titre purement indicatif et l'ouverture n'est pas publique false 1 fa-wo-rc none 04 matériel basse tension matériel basse tension supplies other other 34928510 31600000 chemin de la cruzolle Castelnaudary 11400 FRJ11 FRA 2027-01-04+01:00 2027-12-31+01:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. la période initiale se terminera le 31/12/2027 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1895122 non-restricted-document FRA official https://marchespublics-aude.safetender.com/ epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur par mandat administratif sur le budget communal ou celui du ccas selon le pouvoir adjudicateur qui a passé la commande. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://marchespublics-aude.safetender.com 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-04+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-04+01:00 14:00:00+01:00 Ces informations sont fournies à titre purement indicatif et l'ouverture n'est pas publique false 1 fa-wo-rc none 05 feux tricolores feux tricolores supplies other other 34928510 31518000 chemin de la cruzolle Castelnaudary 11400 FRJ11 FRA 2027-01-04+01:00 2027-12-31+01:00 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. la période initiale se terminera le 31/12/2027 26-106735 3.2.5 Ville Castelnaudary 2026-11-04 2026-12-04T12:00:00+01:00 2026-12-04 203 Matériel électrique 11 09 31 Fournitures de matériel électrique 2027/2028/2029 Avis de marché - Avis n° 26-106735 du 03/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 11, 09, 31
Annonce n° 26-106735
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville Castelnaudary
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE CASTELNAUDARY
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fournitures de matériel électrique 2027/2028/2029
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. marché alloti avec un montant maxi par lot pour la période initiale. le montant maximum par lot sera identique pour les deux reconductions envisagées. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : ea1e7ba8-970f-40ea-bed7-17998a3f8f8c
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928510 Lampadaires d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928510 Lampadaires d'éclairage public
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : lampes d'éclairage public et bâtiment
Description : lampes d'éclairage public et bâtiment
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928510 Lampadaires d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31520000 Lampes et appareils d'éclairage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : chemin de la cruzolle
Ville : Castelnaudary
Code postal : 11400
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. la période initiale se terminera le 31/12/2027
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-aude.safetender.com/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-aude.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Ces informations sont fournies à titre purement indicatif et l'ouverture n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur par mandat administratif sur le budget communal ou celui du ccas selon le pouvoir adjudicateur qui a passé la commande. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : luminaires d'éclairage public dont éclairage solaire, dimmables et communicant
Description : luminaires d'éclairage public dont éclairage solaire, dimmables et communicant
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928510 Lampadaires d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34928500 Équipement d'éclairage public
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : chemin de la cruzolle
Ville : Castelnaudary
Code postal : 11400
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. la période initiale se terminera le 31/12/2027
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-aude.safetender.com/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-aude.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Ces informations sont fournies à titre purement indicatif et l'ouverture n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur par mandat administratif sur le budget communal ou celui du ccas selon le pouvoir adjudicateur qui a passé la commande. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Les mâts
Description : les mâts
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928510 Lampadaires d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44212250 Mâts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : chemin de la cruzolle
Ville : Castelnaudary
Code postal : 11400
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. la période initiale se terminera le 31/12/2027
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-aude.safetender.com/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-aude.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Ces informations sont fournies à titre purement indicatif et l'ouverture n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur par mandat administratif sur le budget communal ou celui du ccas selon le pouvoir adjudicateur qui a passé la commande. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : matériel basse tension
Description : matériel basse tension
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928510 Lampadaires d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31600000 Matériel électrique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : chemin de la cruzolle
Ville : Castelnaudary
Code postal : 11400
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. la période initiale se terminera le 31/12/2027
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-aude.safetender.com/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-aude.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Ces informations sont fournies à titre purement indicatif et l'ouverture n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur par mandat administratif sur le budget communal ou celui du ccas selon le pouvoir adjudicateur qui a passé la commande. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : feux tricolores
Description : feux tricolores
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34928510 Lampadaires d'éclairage public
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31518000 Feux de signalisation
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : chemin de la cruzolle
Ville : Castelnaudary
Code postal : 11400
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 04/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. la période initiale se terminera le 31/12/2027
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marchespublics-aude.safetender.com/
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marchespublics-aude.safetender.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 04/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 04/12/2026 à 14:00
Informations complémentaires : Ces informations sont fournies à titre purement indicatif et l'ouverture n'est pas publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur par mandat administratif sur le budget communal ou celui du ccas selon le pouvoir adjudicateur qui a passé la commande. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 4F4FDADB-A0BD-FE93-DBC1DA3CF196D62C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville Castelnaudary
Numéro d’enregistrement : 65135
Adresse postale : Cours de la République
Ville : Castelnaudary Cédex
Code postal : 11491
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Point de contact : GREFFIER Philippe
Adresse électronique : marchespublics@ville-castelnaudary.fr
Téléphone : 0468945840
Adresse internet : http://www.ville-castelnaudary.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics-aude.safetender.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 4F4FDB0B-E946-7F2F-C03B766CD09A21F0
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 4F4FDB52-D22C-068F-4F874CADE380282F
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : MAIRIE DE CASTELNAUDARY
Numéro d’enregistrement : 4F4FDB7A-969C-CD2F-6456ABB3074F1F27
Adresse postale : Cours De La Republique 20 Cours De La Republique
Ville : Castelnaudary
Code postal : 11491
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Point de contact : Philippe GREFFIER
Adresse électronique : marchespublics@ville-castelnaudary.fr
Téléphone : 0468945800
Profil de l’acheteur : https://marchespublics-aude.safetender.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 21265c05-83ae-4c2c-ba8d-5135081c2607 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/11/2026 à 14:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/11/2026
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