SYNDICAT INTER-ARRONDISSEMENT DE VALORISATION ET D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS
25590095300076
Douchy-les-Mines
59282
https://www.achatpublic.com
M26054
Monsieur Fabrice PIETTE Président
marches.publics@siaved.fr
0327434445
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Indication des mesures de gestion environnementale ; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique.
2026-12-07T12:00:00
Réalisation d'une campagne de caractérisation des ordures ménagères résiduelles
79723000
Réalisation d'une campagne de caractérisation des ordures ménagères résiduelles (OMR) collectées en porte à porte et en apport volontaire sur les trois territoires qui ont transféré leur compétence collecte au SIAVED, la CA de la Porte du Hainaut, la CA du Caudrésis Catésis et la CA de Valenciennes Métropole.
La CA de la Porte du Hainaut, la CA du Caudrésis Catésis et la CA de Valenciennes Métropole.
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26-107095
3.2.5
SYNDICAT INTER-ARRONDISSEMENT DE VALORISATION ET D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS
2026-11-04
2026-12-07T12:00:00
2026-12-07
118
Etude
59
Réalisation d'une campagne de caractérisation des ordures ménagères résiduelles
Avis de marché - Avis n° 26-107095 du 04/11/2026
Département(s) de publication :
59
Annonce n°
26-107095
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : SYNDICAT INTER-ARRONDISSEMENT DE VALORISATION ET D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 25590095300076
Ville : Douchy-les-Mines
Code postal : 59282
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 59
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : M26054
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Monsieur Fabrice PIETTE Président
Adresse mail du contact : marches.publics@siaved.fr
Numéro de téléphone du contact : 0327434445
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail.
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Indication des mesures de gestion environnementale ; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années ; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique.
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 07/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Réalisation d'une campagne de caractérisation des ordures ménagères résiduelles
Code CPV principal - Descripteur principal : 79723000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Réalisation d'une campagne de caractérisation des ordures ménagères résiduelles (OMR) collectées en porte à porte et en apport volontaire sur les trois territoires qui ont transféré leur compétence collecte au SIAVED, la CA de la Porte du Hainaut, la CA du Caudrésis Catésis et la CA de Valenciennes Métropole.
Lieu principal d'exécution du marché : La CA de la Porte du Hainaut, la CA du Caudrésis Catésis et la CA de Valenciennes Métropole.
Durée du marché (en mois) : 8
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : SYNDICAT INTER-ARRONDISSEMENT DE VALORISATION ET D'ÉLIMINATION DES DÉCHETS
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com
- Objet du marché : Réalisation d'une campagne de caractérisation des ordures ménagères résiduelles (OMR)
collectées en porte à porte et en apport volontaire sur les trois territoires qui
ont transféré leur compétence collecte au SIAVED, la CA de la Porte du Hainaut, la
CA du Caudrésis Catésis et la CA de Valenciennes Métropole.
- Durée du marché : 8
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00
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