344000 RES-0001 selec-w TEN-0001 344000 tenders 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 344000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-10-29+01:00 Lot n°2 - marché fourniture de pain pour les sites de restauration scolaire de la ville du Havre false 372607 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 517A0EA5-A56B-5F68-696D54D63DE7E8D4 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.lehavre.fr/ ORG-0002 Ville du Havre Mairie du Havre 1517 place de l'hôtel de Ville, Cs 40 051 Le Havre 76084 FRD22 FRA 52174 Ville du Havre 0235194545 secretariatcao@lehavremetro.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 517A13C0-AC01-19FE-BF4ACFA7582B0508 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 517A13CF-B277-441B-E10BD7077A801975 0232081270 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 517A13F2-B5FB-EEE1-0CC9E0D5B716DF46 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 F.A.M 6 Rue General Mangin Le Havre 76600 FRD22 FRA 1857023-1-0-1 UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 b8ced71e-8bd5-48e0-9dfc-c103e3f30bf1 facf1288-83d4-4c05-987f-1bed6c379e4b 2026-11-03+01:00 15:10:38+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.mpe76.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26FF-VDH-2155-I Lot n°2 - marché fourniture de pain pour les sites de restauration scolaire de la ville du Havre - Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prix des prestations font l'objet d'accord-cadre à prix unitaires. L‘accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 86 000 euros HT pour le lot 2. Les montants maximums sont contractuels. - Lot (cf. art 4-1-1 du règlement de la consultation) Le lot n° 2 faisait partie d'une consultation globale repartie en 5 lots ; celui-ci a été déclaré infructueux lors de la commission d'appel d'offres réunie le 12 juin 2026. La consultation est relancée en lot unique, qui fera l'objet d'accord-cadre au sens. Le secteur géographique représentant le lot 2 est précisé dans l'annexe 1 supplies - Le montant indiqué dans l'avis correspond à un montant maximum sur la durée total du marché. - L'accord- cadre est conclu, pour 4 ans maximum, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 86 000 euro(s) Ht. - Dans le respect des dispositions du Code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux de la Direction des Affaires Juridiques et Marchés, Secrétariat de la Cao, 19 rue Georges Braque, 76085 Le Havre, entre 9 heures et 16 heures. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande 15811100 15811100 FRD22 FRA LOT-0000 no-eu-funds poi-exa 6 quality Qualité (gustative et visuelle), appréciée sur la base des échantillons notée sur 20 (cf. art 7-2 du règlement de la consultation) poi-exa 4 quality Qualité du pain évaluée à partir des fiches techniques de l'annexe 3 notée sur 20 (cf. art 7-2 du règlement de la consultation) poi-exa 2 price Prix noté sur 20 (cf. art 7-2 du règlement de la consultation) ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 531267-2026 false fa-wo-rc none F-PF-1857023 Lot n°2 - marché fourniture de pain pour les sites de restauration scolaire de la ville du Havre - Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prix des prestations font l'objet d'accord-cadre à prix unitaires. L‘accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 86 000 euros HT pour le lot 2. Les montants maximums sont contractuels. - Lot (cf. art 4-1-1 du règlement de la consultation) Le lot n° 2 faisait partie d'une consultation globale repartie en 5 lots ; celui-ci a été déclaré infructueux lors de la commission d'appel d'offres réunie le 12 juin 2026. La consultation est relancée en lot unique, qui fera l'objet d'accord-cadre au sens. Le secteur géographique représentant le lot 2 est précisé dans l'annexe 1 supplies 15811100 15811100 Les écoles de la ville du Havre Ville du Havre 76600 Le Havre Le Havre 76600 FRD22 FRA 2026-11-01+01:00 48 2000-01-01Z 26-106794 26-76241 3.2.5 Ville du Havre F.A.M 2026-11-05 2027-01-31 88 Denrées alimentaires 76 Lot n°2 - marché fourniture de pain pour les sites de restauration scolaire de la ville du Havre Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-106794 du 03/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 26-106794
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville du Havre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Lot n°2 - marché fourniture de pain pour les sites de restauration scolaire de la ville du Havre
Description : - Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prix des prestations font l'objet d'accord-cadre à prix unitaires. L‘accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 86 000 euros HT pour le lot 2. Les montants maximums sont contractuels. - Lot (cf. art 4-1-1 du règlement de la consultation) Le lot n° 2 faisait partie d'une consultation globale repartie en 5 lots ; celui-ci a été déclaré infructueux lors de la commission d'appel d'offres réunie le 12 juin 2026. La consultation est relancée en lot unique, qui fera l'objet d'accord-cadre au sens. Le secteur géographique représentant le lot 2 est précisé dans l'annexe 1
Identifiant de la procédure : facf1288-83d4-4c05-987f-1bed6c379e4b
Identifiant interne : 26FF-VDH-2155-I
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : - Le montant indiqué dans l'avis correspond à un montant maximum sur la durée total du marché. - L'accord- cadre est conclu, pour 4 ans maximum, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 86 000 euro(s) Ht. - Dans le respect des dispositions du Code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux de la Direction des Affaires Juridiques et Marchés, Secrétariat de la Cao, 19 rue Georges Braque, 76085 Le Havre, entre 9 heures et 16 heures. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Lot n°2 - marché fourniture de pain pour les sites de restauration scolaire de la ville du Havre
Description : - Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement de la consultation) La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'accord-cadre mono-attributaire à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Les prix des prestations font l'objet d'accord-cadre à prix unitaires. L‘accord-cadre est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel fixé à 86 000 euros HT pour le lot 2. Les montants maximums sont contractuels. - Lot (cf. art 4-1-1 du règlement de la consultation) Le lot n° 2 faisait partie d'une consultation globale repartie en 5 lots ; celui-ci a été déclaré infructueux lors de la commission d'appel d'offres réunie le 12 juin 2026. La consultation est relancée en lot unique, qui fera l'objet d'accord-cadre au sens. Le secteur géographique représentant le lot 2 est précisé dans l'annexe 1
Identifiant interne : F-PF-1857023
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Les écoles de la ville du Havre
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 531267-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité (gustative et visuelle), appréciée sur la base des échantillons notée sur 20 (cf. art 7-2 du règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité du pain évaluée à partir des fiches techniques de l'annexe 3 notée sur 20 (cf. art 7-2 du règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
Critère :
Type : Prix
Description : Prix noté sur 20 (cf. art 7-2 du règlement de la consultation)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 2
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rouen
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 344,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 344,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : F.A.M
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 344,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 372607
Titre : Lot n°2 - marché fourniture de pain pour les sites de restauration scolaire de la ville du Havre
Date de conclusion du marché : 29/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 517A0EA5-A56B-5F68-696D54D63DE7E8D4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville du Havre
Numéro d’enregistrement : 52174
Adresse postale : Mairie du Havre 1517 place de l'hôtel de Ville, Cs 40 051
Ville : Le Havre
Code postal : 76084
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Ville du Havre
Adresse électronique : secretariatcao@lehavremetro.fr
Téléphone : 0235194545
Adresse internet : https://www.lehavre.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.mpe76.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 517A13C0-AC01-19FE-BF4ACFA7582B0508
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 517A13CF-B277-441B-E10BD7077A801975
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 517A13F2-B5FB-EEE1-0CC9E0D5B716DF46
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rouen@juradm.fr
Téléphone : 0232081270
Télécopieur : 0232081271
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : F.A.M
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1857023-1-0-1
Adresse postale : 6 Rue General Mangin
Ville : Le Havre
Code postal : 76600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b8ced71e-8bd5-48e0-9dfc-c103e3f30bf1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/11/2026 à 15:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/11/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>