459215 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0004 TEN-0001 1 false 361731 not-known TPA-0001 LOT-0001 ACCM TEN-0002 1 true false 97484 not-known TPA-0002 LOT-0004 WABTEC HAUTS DE FRANCE CON-0001 2026-07-07+02:00 2026-09-08+02:00 true 185481-2025 ORG-0001 202501201 TEN-0001 CON-0002 2026-07-07+02:00 2026-10-28+02:00 true 185481-2025 ORG-0001 202501202 TEN-0002 TPA-0001 ACCM ORG-0002 TPA-0002 WABTEC HAUTS DE FRANCE ORG-0003 30 ORG-0001 RTM - Régie des Transports Métropolitains 79, boulevard de Dunkerque Marseille 13235 FRL04 FRA 59804062 Régie des Transports Métropolitains (RTM) - Département Commande Publique 0491105225 marchespublics@rtm.fr TPO-0001 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13 002 FRL04 FRA 04 91 13 48 13 04 91 81 13 87 greffe.ta-marseille@juradm.fr large ORG-0003 WABTEC HAUTS DE FRANCE AMIENS 80080 FRE23 FRA 70980607900022 large ORG-0002 ACC M CLERMONT FERRAND CEDEX 2 63017 FRK14 FRA 87831104200021 2.3 eforms-sdk-1.13 8752b34c-6d74-407b-a708-e20c69c34583 04a07c57-6cce-4583-9a98-803cf7ae0c12 2026-11-03+02:00 15:36:01+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ach/sea/csl_liste.do spec-rights-entity urttb ORG-0001 neg-w-call c4e08eb2-353a-47c4-b86c-7b2bde1c22f5-04 2025012 GRANDE REVISION DES ATTELAGES DU TRAMWAY DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (2 LOTS). La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 - Révision des attelages et formation du personnel de maintenance. - Lot n°2 - Fourniture d'agrès de pose-dépose d'un attelage et d'attelages. Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : - Lot 1 : 1 000 000 Euros HT. - Lot 2 : 250 000 Euros HT. Il s'agit de marchés publics de fournitures courantes et services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier. La durée de chaque contrat est de cinq (5) ans ferme, à compter de sa date de notification. Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation "Phase candidature" joint en annexe de l'AAPC. Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com services 50324200 Marseille 13235 FRL04 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 66 price Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). per-exa 34 quality Appréciée à partir de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (80%) : Optimisation du délai d'intervention pour la révision des attelages (analysé au vu du délai remis par le candidat dans son mémoire technique et dans le Bordereau de Prix Unitaires, Annexe 1 de l'Acte d'Engagement). - Sous-critère 2 (10%) : Qualité des moyens humains alloués à la formation (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). -Sous-critère 3 (10%) : Qualité du contenu et des méthodes pédagogiques de la formation (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). ORG-0001 Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. TPO-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1 - Révision des attelages et formation du personnel de maintenance Les prestations à la charge du titulaire comprennent la révision des attelages D229072-100 du tramway Flexity Outlook de Marseille. Cette grande révision survient tous les 8 ans et a pour objectif de ne pas avoir de défaillance sur les organes d'attelage jusqu'à la prochaine grande révision. La révision s'effectue par le titulaire dans ses locaux. Le titulaire sera aussi chargé de former le personnel RTM (environ 15 personnes à former, par session de 5 personnes maximum) à la maintenance préventive des attelages Le descriptif précis des prestations se trouve au CCP. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement, à savoir : - Lot 1 : 1 000 000Euros HT La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de sa date de notification. Les marchés publics sont des accords-cadres de fournitures courantes et services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. services 50324200 anyw 5 0 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 66 price Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE). per-exa 34 quality Appréciée à partir de deux sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (50%) : Optimisation du délai de livraison d'un agrès de pose-dépose d'un attelage (analysé au vu du délai remis par le candidat dans son mémoire technique et dans le Bordereau de Prix Unitaires, Annexe 1 de l'Acte d'Engagement). - Sous-critère 2 (50%) : Optimisation du délai de livraison d'un attelage (analysé au vu du délai remis par le candidat dans son mémoire technique et dans le Bordereau de Prix Unitaires, Annexe 1 de l'Acte d'Engagement). ORG-0001 Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique. TPO-0001 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2 Lot 2 - Fourniture d'agrès de pose-dépose d'un attelage et d'attelages. Le descriptif précis des fournitures se trouve au CCP. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement, à savoir : - Lot 2 : 250 000 000Euros HT La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de sa date de notification. Les marchés publics sont des accords-cadres de fournitures courantes et services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. services 50324200 anyw 5 0 2000-01-01Z 26-106820 25-31377 3.2.5 RTM - Régie des Transports Métropolitains ACC M WABTEC HAUTS DE FRANCE 2026-11-05 2027-01-04 196 Maintenance 13 GRANDE REVISION DES ATTELAGES DU TRAMWAY DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (2 LOTS). Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-106820 du 03/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-106820
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Forme juridique de l’acheteur : Entité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : GRANDE REVISION DES ATTELAGES DU TRAMWAY DE LA REGIE DES TRANSPORTS METROPOLITAINS (2 LOTS).
Description : La consultation est décomposée en 2 lots ci-après énoncés : - Lot n°1 - Révision des attelages et formation du personnel de maintenance. - Lot n°2 - Fourniture d'agrès de pose-dépose d'un attelage et d'attelages. Les présents marchés publics sont passés selon une procédure avec négociation, en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du Code. Il s'agit d'accords-cadres au sens des articles L2125-1.1° et R2162-2 et suivants du Code. Chaque accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté par l'émission de bons de commande, pour les prestations décrites dans les documents contractuels (dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du Code) ; En application de l'article R2162-4 du Code, chaque contrat est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement sur leur durée (5 ans), à savoir : - Lot 1 : 1 000 000 Euros HT. - Lot 2 : 250 000 Euros HT. Il s'agit de marchés publics de fournitures courantes et services qui se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Cette pièce générale réputée connue par les entreprises est non fournie dans le présent dossier. La durée de chaque contrat est de cinq (5) ans ferme, à compter de sa date de notification. Au stade des candidatures, les documents transmis avec l'Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC) figurent dans le Règlement de la consultation "Phase candidature" joint en annexe de l'AAPC. Les candidats doivent obligatoirement transmettre leur candidature (et leur offre en phase ultérieure) de façon dématérialisée via le site www.achatpublic.com. En phase ultérieure, la RTM mettra à disposition le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) complet aux candidats admis à déposer une offre, via le site www.achatpublic.com qui fournira à ces derniers les modalités de téléchargement. Les candidats devront transmettre leur offre obligatoirement de façon dématérialisée via le site Internet achatpublic.com
Identifiant de la procédure : 04a07c57-6cce-4583-9a98-803cf7ae0c12
Avis précédent : c4e08eb2-353a-47c4-b86c-7b2bde1c22f5-04
Identifiant interne : 2025012
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 - Révision des attelages et formation du personnel de maintenance
Description : Les prestations à la charge du titulaire comprennent la révision des attelages D229072-100 du tramway Flexity Outlook de Marseille. Cette grande révision survient tous les 8 ans et a pour objectif de ne pas avoir de défaillance sur les organes d'attelage jusqu'à la prochaine grande révision. La révision s'effectue par le titulaire dans ses locaux. Le titulaire sera aussi chargé de former le personnel RTM (environ 15 personnes à former, par session de 5 personnes maximum) à la maintenance préventive des attelages Le descriptif précis des prestations se trouve au CCP. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement, à savoir : - Lot 1 : 1 000 000Euros HT La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de sa date de notification. Les marchés publics sont des accords-cadres de fournitures courantes et services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 66
Critère :
Type : Qualité
Description : Appréciée à partir de trois sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (80%) : Optimisation du délai d'intervention pour la révision des attelages (analysé au vu du délai remis par le candidat dans son mémoire technique et dans le Bordereau de Prix Unitaires, Annexe 1 de l'Acte d'Engagement). - Sous-critère 2 (10%) : Qualité des moyens humains alloués à la formation (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique). -Sous-critère 3 (10%) : Qualité du contenu et des méthodes pédagogiques de la formation (analysé au vu des éléments remis par les candidats en partie 1 du mémoire technique).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 34
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 2 - Fourniture d'agrès de pose-dépose d'un attelage et d'attelages.
Description : Le descriptif précis des fournitures se trouve au CCP. En application de l'article R2162-4 du Code, chaque accord-cadre est conclu sans montant minimum d'engagement et avec un montant maximum d'engagement, à savoir : - Lot 2 : 250 000 000Euros HT La durée de chaque accord-cadre est de cinq ans ferme, à compter de sa date de notification. Les marchés publics sont des accords-cadres de fournitures courantes et services. Ils se réfèrent au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (CCAG/FCS), approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 5 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 0
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Analysés compte tenu du montant résultant du Devis Descriptif Estimatif Détaillé (DDED) du lot concerné, annexe 1 de l'Invitation à Soumissionner (IS), dont les prix unitaires sont issus du Bordereau des Prix Unitaires (BPU) du lot concerné, annexe 1 de l'Acte d'Engagement (AE).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 66
Critère :
Type : Qualité
Description : Appréciée à partir de deux sous-critères, représentant 100% de la valeur technique : - Sous-critère 1 (50%) : Optimisation du délai de livraison d'un agrès de pose-dépose d'un attelage (analysé au vu du délai remis par le candidat dans son mémoire technique et dans le Bordereau de Prix Unitaires, Annexe 1 de l'Acte d'Engagement). - Sous-critère 2 (50%) : Optimisation du délai de livraison d'un attelage (analysé au vu du délai remis par le candidat dans son mémoire technique et dans le Bordereau de Prix Unitaires, Annexe 1 de l'Acte d'Engagement).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 34
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : RTM - Régie des Transports Métropolitains - Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel et référé contractuel dans les conditions et délais prévus aux articles 1441-1 à 1441-3-1 du code de procédure civile, et en vertu de l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 459,215 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ACC M
Offre :
Identifiant de l’offre : ACCM
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 361,731 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202501201
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/07/2026
Date de conclusion du marché : 08/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 185481-2025
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : WABTEC HAUTS DE FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : WABTEC HAUTS DE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 97,484 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202501202
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/07/2026
Date de conclusion du marché : 28/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 185481-2025
Organisation qui signe le marché : RTM - Régie des Transports Métropolitains
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : RTM - Régie des Transports Métropolitains
Numéro d’enregistrement : 59804062
Adresse postale : 79, boulevard de Dunkerque
Ville : Marseille
Code postal : 13235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Régie des Transports Métropolitains (RTM) - Département Commande Publique
Adresse électronique : marchespublics@rtm.fr
Téléphone : 0491105225
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ach/sea/csl_liste.do
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13 002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 04 91 13 48 13
Télécopieur : 04 91 81 13 87
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : WABTEC HAUTS DE FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 70980607900022
Ville : AMIENS
Code postal : 80080
Subdivision pays (NUTS) : Somme ( FRE23 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0002
Nom officiel : ACC M
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 87831104200021
Ville : CLERMONT FERRAND CEDEX 2
Code postal : 63017
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8752b34c-6d74-407b-a708-e20c69c34583 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/11/2026 à 15:36
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/11/2026
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L’essentiel du marché

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