16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 539C52F7-FB1C-9E8D-006DC47947F0F83C +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.isere.fr/ ORG-0002 Département de l'Isère 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA 52232 le Président 0476003838 0476003835 marches-publics@isere.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 539C533B-E1E0-37E7-30A9EB3FCE7179C7 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://grenoble.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 539C5355-90C8-C84A-D730A0B004FA4A23 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 63301015-c401-48fd-b01e-7fcae1a98f17 30e55674-57e2-4332-95fa-d44e4ec3cfce 2026-11-03+01:00 16:10:18+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 9 9 open false F26DEJ-CC04 Accord cadre d'achat de matériels et prestations associées dans le cadre du groupement d'achat constitué entre le Département de l'Isère et les Etablissements publics locaux d'Enseignement de l'Isère L'accord cadre s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes dont le Département de l'Isère est le coordonnateur. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. les montants estimés annoncés pour chacun des lots sont basés sur les constatations des années passées et ne sont donnés qu'à titre prévisionnel et correspondent à la durée totale du marché, reconductions comprises, soit 4 ans supplies Pour les lots 1, 2,3 5 et 6, le critère "moyens accordés à l'exécution des prestations" (25%) est décomposé comme suit : 2.1-Moyens humains et matériels affectés à la réalisation des missions 10% 2.2-Méthodologie d'organisation pour l'installation d'équipements - 5% 2.3-Organisation d'intervention pour le service après vente - 10% Pour le lot 4, ce critère "moyens accordés à l'exécution des prestations" (15%) est décomposé comme suit : 3.1-Moyens humains et matériels affectés à la réalisation des missions - 5 % 3.2-Méthodologie d'organisation pour l'installation des équipements - 5% 3.3-Organisation d'intervention pour le service après vente - 5% Pour le lot 7, le critère "pertinence de l'organisation pour répondre aux cas pratiques" (35%) est décomposé comme suit 2.1-Pertinence des propositions pour le cas pratique n°1 - 25% 2.2-Pertinence des propositions pour le cas pratique n°2 - 10% 39300000 39300000 FRK24 FRA LOT-0001 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1897896 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897896 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées par les ressources propres y compris les emprunts per-exa 25 quality Moyens accordés à l'exécution des prestations per-exa 5 quality Performance en matière de développement durable pour les prestations attendues per-exa 70 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897896 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-11+01:00 17:00:00+01:00 2026-12-14+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Petits matériels de sport Petits matériels de sport supplies Le contrat est un accord cadre à bons de commande et marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 25 000 euro(s) Ht et un montant maximal annuel de 150 000 euro(s) Ht soit des montants totaux de 100 000 euro(s) Ht et 600 000 euro(s) Ht pour la durée totale du contrat other other 575200 39300000 37400000 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA 2027-03-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans (48 mois) LOT-0002 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1897896 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897896 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées par les ressources propres y compris les emprunts per-exa 25 quality Moyens accordés à l'exécution des prestations per-exa 5 quality Performance en matière de développement durable pour les prestations attendues per-exa 70 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897896 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-11+01:00 17:00:00+01:00 2026-12-14+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Matériels pédagogiques et mobiliers de sciences Matériels pédagogiques et mobiliers de sciences supplies Le contrat est un accord cadre à bons de commandes et marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximal annuel de 170 000 euro(s) Ht soit des montants totaux de 120 000 euro(s) Ht et 680 000 euro(s) Ht pour la durée totale du contrat other other 480000 39300000 39162100 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA 2027-03-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans (48 mois) LOT-0003 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1897896 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897896 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées par les ressources propres y compris les emprunts per-exa 25 quality Moyens accordés à l'exécution des prestations per-exa 5 quality Performance en matière de développement durable pour les prestations attendues per-exa 70 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897896 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-11+01:00 17:00:00+01:00 2026-12-14+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Matériels de nettoyage non mécanisé Matériels de nettoyage non mécanisés supplies Le contrat est un accord cadre à bons de commandes et marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) Ht et un montant maximal annuel de 100 000 euro(s) Ht soit des montants totaux de 80 000 euro(s) Ht et 480 000 euro(s) Ht pour la durée totale du contrat other other 408000 39300000 39224300 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA 2027-03-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans (48 mois) LOT-0004 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1897896 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897896 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées par les ressources propres y compris les emprunts per-exa 10 quality Qualité des échantillons per-exa 15 quality Moyens accordés à l'exécution des prestations per-exa 5 quality Performance en matière de développement durable pour les prestations attendues per-exa 70 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897896 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-11+01:00 17:00:00+01:00 2026-12-14+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 04 Ustensiles de cuisine Ustensiles de cuisine supplies Le contrat est un accord cadre à bons de commandes et marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) Ht et un montant maximal annuel de 100 000 euro(s) Ht soit des montants totaux de 80 000 euro(s) Ht et 480 000 euro(s) Ht pour la durée totale du contrat other other 320000 39300000 39221100 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA 2027-03-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans (48 mois) LOT-0005 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1897896 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897896 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées par les ressources propres y compris les emprunts per-exa 25 quality Moyens accordés à l'exécution des prestations per-exa 5 quality Performance en matière de développement durable pour les prestations attendues per-exa 70 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897896 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-11+01:00 17:00:00+01:00 2026-12-14+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 05 Matériels de lingerie Matériels de lingerie supplies Le contrat est un accord cadre à bons de commande et marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximal annuel de 150 000 euro(s) Ht soit des montants totaux de 120 000 euro(s) Ht et 600 000 euro(s) Ht pour la durée totale du contrat other other 400000 39300000 39713200 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA 2027-03-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans (48 mois) LOT-0006 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1897896 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897896 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées par les ressources propres y compris les emprunts per-exa 25 quality Moyens accordés à l'exécution des prestations per-exa 5 quality Performance en matière de développement durable pour les prestations attendues per-exa 70 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897896 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-11+01:00 17:00:00+01:00 2026-12-14+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 06 Systèmes d'accès aux bâtiments Départementaux Systèmes d'accès aux bâtiments Départementaux supplies Le contrat est un accord cadre à bons de commande et marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximal annuel de 75 000 euro(s) Ht soit des montants totaux de 60 000 euro(s) Ht et 300 000 euro(s) Ht pour la durée totale du contrat other other 180000 39300000 42961100 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA 2027-03-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans (48 mois) LOT-0007 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1897896 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897896 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées par les ressources propres y compris les emprunts per-exa 35 quality Pertinence de l'organisation pour répondre aux cas pratiques per-exa 5 quality Performance en matière de développement durable pour les prestations attendues per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897896 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-11+01:00 17:00:00+01:00 2026-12-14+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 07 Matériels de nettoyage mécanisé Matériels de nettoyage mécanisés supplies Le contrat est un accord cadre à bons de commande et marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 50 000 euro(s) Ht et un montant maximal annuel de 200 000 euro(s) Ht soit des montants totaux de 200 000 euro(s) Ht et 800 000 euro(s) Ht pour la durée totale du contrat other other 600000 39300000 39713410 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA 2027-03-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans (48 mois) LOT-0008 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1897896 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897896 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées par les ressources propres y compris les emprunts per-exa 35 quality Pertinence de l'organisation pour répondre au cas pratique per-exa 5 quality Performance en matière de développement durable pour la réalisation des prestations per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897896 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-11+01:00 17:00:00+01:00 2026-12-14+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 08 Matériels de cuisine Matériels de cuisine supplies Le contrat est un accord cadre à bons de commande et marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 125 000 euro(s) Ht et un montant maximal annuel de 500 000 euro(s) Ht soit des montants totaux de 500 000 euro(s) Ht et 2 000 000 euro(s) Ht pour la durée totale du contrat other other 1000000 39300000 39221000 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA 2027-03-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans (48 mois) LOT-0009 slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner not-allowed no-eu-funds true not-allowed 1897896 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897896 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées par les ressources propres y compris les emprunts per-exa 35 quality Pertinence de l'organisation pour répondre au cas pratique per-exa 5 quality Performance en matière de développement durable pour la réalisation des prestations per-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897896 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-11+01:00 17:00:00+01:00 2026-12-14+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 09 Lignes de self Lignes de self supplies Le contrat est un accord cadre à bons de commande et marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 65 000 euro(s) Ht et un montant maximal annuel de 260 000 euro(s) Ht soit des montants totaux de 260 000 euro(s) Ht et 1 040 000 euro(s) Ht pour la durée totale du contrat other other 680000 39300000 39315000 7 rue Fantin Latour Grenoble 38022 FRK24 FRA 2027-03-01+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans (48 mois) 26-106845 3.2.5 Département de l'Isère 2026-11-05 2026-12-11T17:00:00+01:00 2026-12-11 77 Cuisine (équipement) 81 Contrôle d'accès 113 Equipement sportif 153 Hygiène (articles) 188 Laboratoire (matériel) 38 Accord cadre d'achat de matériels et prestations associées dans le cadre du groupement d'achat constitué entre le Département de l'Isère et les Etablissements publics locaux d'Enseignement de l'Isère Avis de marché - Avis n° 26-106845 du 03/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-106845
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Département de l'Isère
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord cadre d'achat de matériels et prestations associées dans le cadre du groupement d'achat constitué entre le Département de l'Isère et les Etablissements publics locaux d'Enseignement de l'Isère
Description : L'accord cadre s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes dont le Département de l'Isère est le coordonnateur. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et l'émission de bons de commande dans les conditions du cahier des charges. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. les montants estimés annoncés pour chacun des lots sont basés sur les constatations des années passées et ne sont donnés qu'à titre prévisionnel et correspondent à la durée totale du marché, reconductions comprises, soit 4 ans
Identifiant de la procédure : 30e55674-57e2-4332-95fa-d44e4ec3cfce
Identifiant interne : F26DEJ-CC04
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39300000 Équipement divers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour les lots 1, 2,3 5 et 6, le critère "moyens accordés à l'exécution des prestations" (25%) est décomposé comme suit : 2.1-Moyens humains et matériels affectés à la réalisation des missions 10% 2.2-Méthodologie d'organisation pour l'installation d'équipements - 5% 2.3-Organisation d'intervention pour le service après vente - 10% Pour le lot 4, ce critère "moyens accordés à l'exécution des prestations" (15%) est décomposé comme suit : 3.1-Moyens humains et matériels affectés à la réalisation des missions - 5 % 3.2-Méthodologie d'organisation pour l'installation des équipements - 5% 3.3-Organisation d'intervention pour le service après vente - 5% Pour le lot 7, le critère "pertinence de l'organisation pour répondre aux cas pratiques" (35%) est décomposé comme suit 2.1-Pertinence des propositions pour le cas pratique n°1 - 25% 2.2-Pertinence des propositions pour le cas pratique n°2 - 10%
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Petits matériels de sport
Description : Petits matériels de sport
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37400000 Articles et équipements de sport
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 7 rue Fantin Latour
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans (48 mois)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 575,200 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le contrat est un accord cadre à bons de commande et marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 25 000 euro(s) Ht et un montant maximal annuel de 150 000 euro(s) Ht soit des montants totaux de 100 000 euro(s) Ht et 600 000 euro(s) Ht pour la durée totale du contrat
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens accordés à l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable pour les prestations attendues
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897896
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897896
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/12/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées par les ressources propres y compris les emprunts
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Matériels pédagogiques et mobiliers de sciences
Description : Matériels pédagogiques et mobiliers de sciences
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 7 rue Fantin Latour
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans (48 mois)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le contrat est un accord cadre à bons de commandes et marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximal annuel de 170 000 euro(s) Ht soit des montants totaux de 120 000 euro(s) Ht et 680 000 euro(s) Ht pour la durée totale du contrat
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens accordés à l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable pour les prestations attendues
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897896
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897896
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/12/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées par les ressources propres y compris les emprunts
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Matériels de nettoyage non mécanisé
Description : Matériels de nettoyage non mécanisés
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224300 Balais et brosses et autres produits de nettoyage ménager
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 7 rue Fantin Latour
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans (48 mois)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 408,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le contrat est un accord cadre à bons de commandes et marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) Ht et un montant maximal annuel de 100 000 euro(s) Ht soit des montants totaux de 80 000 euro(s) Ht et 480 000 euro(s) Ht pour la durée totale du contrat
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens accordés à l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable pour les prestations attendues
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897896
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897896
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/12/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées par les ressources propres y compris les emprunts
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Ustensiles de cuisine
Description : Ustensiles de cuisine
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221100 Ustensiles de cuisine
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 7 rue Fantin Latour
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans (48 mois)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le contrat est un accord cadre à bons de commandes et marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 20 000 euro(s) Ht et un montant maximal annuel de 100 000 euro(s) Ht soit des montants totaux de 80 000 euro(s) Ht et 480 000 euro(s) Ht pour la durée totale du contrat
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des échantillons
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens accordés à l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable pour les prestations attendues
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897896
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897896
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/12/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées par les ressources propres y compris les emprunts
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Matériels de lingerie
Description : Matériels de lingerie
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39713200 Lave-linge et sèche-linge
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 7 rue Fantin Latour
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans (48 mois)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le contrat est un accord cadre à bons de commande et marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 30 000 euro(s) Ht et un montant maximal annuel de 150 000 euro(s) Ht soit des montants totaux de 120 000 euro(s) Ht et 600 000 euro(s) Ht pour la durée totale du contrat
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens accordés à l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable pour les prestations attendues
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897896
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897896
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/12/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées par les ressources propres y compris les emprunts
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Systèmes d'accès aux bâtiments Départementaux
Description : Systèmes d'accès aux bâtiments Départementaux
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42961100 Système de contrôle des accès
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 7 rue Fantin Latour
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans (48 mois)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 180,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le contrat est un accord cadre à bons de commande et marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 15 000 euro(s) Ht et un montant maximal annuel de 75 000 euro(s) Ht soit des montants totaux de 60 000 euro(s) Ht et 300 000 euro(s) Ht pour la durée totale du contrat
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Moyens accordés à l'exécution des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable pour les prestations attendues
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897896
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897896
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/12/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées par les ressources propres y compris les emprunts
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Matériels de nettoyage mécanisé
Description : Matériels de nettoyage mécanisés
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39713410 Machines de nettoyage des sols
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 7 rue Fantin Latour
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans (48 mois)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 600,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le contrat est un accord cadre à bons de commande et marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 50 000 euro(s) Ht et un montant maximal annuel de 200 000 euro(s) Ht soit des montants totaux de 200 000 euro(s) Ht et 800 000 euro(s) Ht pour la durée totale du contrat
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation pour répondre aux cas pratiques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable pour les prestations attendues
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897896
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897896
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/12/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées par les ressources propres y compris les emprunts
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Matériels de cuisine
Description : Matériels de cuisine
Identifiant interne : 08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221000 Équipement de cuisine
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 7 rue Fantin Latour
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans (48 mois)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le contrat est un accord cadre à bons de commande et marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 125 000 euro(s) Ht et un montant maximal annuel de 500 000 euro(s) Ht soit des montants totaux de 500 000 euro(s) Ht et 2 000 000 euro(s) Ht pour la durée totale du contrat
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation pour répondre au cas pratique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable pour la réalisation des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897896
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897896
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/12/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées par les ressources propres y compris les emprunts
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lignes de self
Description : Lignes de self
Identifiant interne : 09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39300000 Équipement divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39315000 Équipement de restaurant
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 7 rue Fantin Latour
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/03/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit 3 fois dans les conditions du cahier des charges pour une durée maximale de 4 ans (48 mois)
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 680,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le contrat est un accord cadre à bons de commande et marchés subséquents avec un montant minimum annuel de 65 000 euro(s) Ht et un montant maximal annuel de 260 000 euro(s) Ht soit des montants totaux de 260 000 euro(s) Ht et 1 040 000 euro(s) Ht pour la durée totale du contrat
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Pertinence de l'organisation pour répondre au cas pratique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance en matière de développement durable pour la réalisation des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1897896
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1897896
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 14/12/2026 à 09:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Les prestations seront financées par les ressources propres y compris les emprunts
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 539C52F7-FB1C-9E8D-006DC47947F0F83C
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Département de l'Isère
Numéro d’enregistrement : 52232
Adresse postale : 7 rue Fantin Latour
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : le Président
Adresse électronique : marches-publics@isere.fr
Téléphone : 0476003838
Télécopieur : 0476003835
Adresse internet : https://www.isere.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 539C533B-E1E0-37E7-30A9EB3FCE7179C7
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 539C5355-90C8-C84A-D730A0B004FA4A23
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 63301015-c401-48fd-b01e-7fcae1a98f17 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/11/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/11/2026
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L’essentiel du marché

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