19340000.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 5320000.00 tenders 1 part-req 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 TEN-0003 14020000.00 tenders 2 part-req 2 CON-0002 CON-0003 LOT-0002 TEN-0001 2890600.00 no TPA-0001 LOT-0001 PAPREC FRANCE TEN-0002 10742750.00 no TPA-0001 LOT-0002 PAPREC FRANCE TEN-0003 9136875.00 no TPA-0002 LOT-0002 RONAVAL CON-0001 2026-10-12+02:00 Reprise et traitement des encombrants ORG-0001 18-13 TEN-0001 CON-0002 2026-10-12+02:00 Reprise et traitement des ordures ménagères ORG-0001 19-14 TEN-0002 CON-0003 2026-10-12+02:00 Reprise et traitement des ordures ménagères ORG-0001 19-15 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0003 TPA-0002 ORG-0004 29 https://www.sictomrm.com/ ORG-0001 SICTOM Région Montluçonnaise Rue du Terrier Domérat 03410 FRK11 FRA 25030329400012 Christelle SUDRE Agent comptable et chargée de la commande publique 03 +33 470642874 christelle.sudre@sictomrm.fr https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Clermont-Ferrand 6 cours Sablon Clermont-Ferrand 63033 FRK11 FRA FR 176300051 03 +33 473146100 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr http://www.paprec.com/ large ORG-0003 PAPREC FRANCE 7 RUE DU DOCTEUR LANCEREAUX PARIS 8 75008 FR101 FRA 33305028400038 Marchés Publics 03 +33 142994358 +33 142994376 marchespublics@paprec.com http://veolia.com/ large ORG-0004 RONAVAL 2/4 Avenue des Canuts VAULX-EN--VELIN 69120 FRK26 FRA 41030379600321 Muriel CAJAL 03 muriel.cajal@veolia.com 2.3 eforms-sdk-1.13 5b566669-e36d-4b4c-8144-a8d6fe25f09e 0f7ae583-09a8-44c1-a19e-56121e98e682 2026-11-03+01:00 16:35:40+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open PPP2C9-13/6036/2026/005 Traitement des ordures ménagères, encombrants et DIB Traitement des ordures ménagères, encombrants et DIB services 19340000.00 90513000 FRK11 FRA LOT-0001 true no-eu-funds poi-exa 55 cost Prix 1°) La méthode de calcul utilisée pour la notation du critère Prix des prestations est la suivante : Le critère est noté sur 20 points et pondéré à 50 %. Il est précisé que l’analyse du critère prix est réalisée en tenant compte du coût global qui inclue : le montant total inscrit au DQE sur la durée du marché. Ce montant résulte du calcul des prix unitaires contractuels inscrits au BPU multipliés par les quantités non contractuelles inscrites au DQE et un coût de transport calculé selon un barème en fonction de l’éloignement des exutoires proposés par le candidat. Le critère prix est apprécié de la manière suivante : (P - Pmini) 20 x (1 - ------------- ) Pmini Pmini = montant de l'offre la plus basse P = montant de l'offre du candidat considéré. Le résultat est arrondi à 2 chiffres après la virgule. Si le résultat du calcul est négatif, alors la note est ramenée à 0. La note définitive de chaque candidat pour l’analyse du prix des prestations est égale à la note calculée multipliée par 50%. poi-exa 35 quality Valeur technique La méthode utilisée pour la notation du critère Valeur technique est la suivante : Le critère est noté sur 20 points et pondéré à 35% au regard de la qualité du mémoire technique sur la base des sous-critères énoncés ci-après et pondérés de la manière suivante : La note définitive de chaque candidat pour l’analyse de la valeur technique est égale à la note calculée multipliée par35%. poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Performance en matière de protection de l'environnement Le critère Performances en matière de protection de l'environnement sera jugé à partir du mémoire technique : Le critère est noté sur 20 et pondéré à 10% au regard des taux de valorisation matière et de valorisation énergétique des déchets. ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-w-rc 2026/005LOT1_1 Reprise et traitement des encombrants Reprise et traitement des encombrants services 5320000.00 90513000 SICTOM Région Montluçonnaise Rue du Terrier Domérat 03410 FRK11 FRA 2027-01-01+01:00 00:00:00+01:00 2029-12-31+01:00 00:00:00+01:00 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. LOT-0002 true no-eu-funds poi-exa 55 cost Prix 1°) La méthode de calcul utilisée pour la notation du critère Prix des prestations est la suivante : Le critère est noté sur 20 points et pondéré à 50 %. Il est précisé que l’analyse du critère prix est réalisée en tenant compte du coût global qui inclue : le montant total inscrit au DQE sur la durée du marché. Ce montant résulte du calcul des prix unitaires contractuels inscrits au BPU multipliés par les quantités non contractuelles inscrites au DQE et un coût de transport calculé selon un barème en fonction de l’éloignement des exutoires proposés par le candidat. Le critère prix est apprécié de la manière suivante : (P - Pmini) 20 x (1 - ------------- ) Pmini Pmini = montant de l'offre la plus basse P = montant de l'offre du candidat considéré. Le résultat est arrondi à 2 chiffres après la virgule. Si le résultat du calcul est négatif, alors la note est ramenée à 0. La note définitive de chaque candidat pour l’analyse du prix des prestations est égale à la note calculée multipliée par 50%. poi-exa 35 quality Valeur technique La méthode utilisée pour la notation du critère Valeur technique est la suivante : Le critère est noté sur 20 points et pondéré à 35% au regard de la qualité du mémoire technique sur la base des sous-critères énoncés ci-après et pondérés de la manière suivante : La note définitive de chaque candidat pour l’analyse de la valeur technique est égale à la note calculée multipliée par35%. poi-exa 10 quality Respect de l'environnement Performance en matière de protection de l'environnement Le critère Performances en matière de protection de l'environnement sera jugé à partir du mémoire technique : Le critère est noté sur 20 et pondéré à 10% au regard des taux de valorisation matière et de valorisation énergétique des déchets. ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false none fa-w-rc 2026/005LOT2_2 Reprise et traitement des ordures ménagères Reprise et traitement des ordures ménagères services 14020000.00 90513000 SICTOM Région Montluçonnaise Rue du Terrier Domérat 03410 FRK11 FRA 48 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. 2026-10-01+02:00 26-106887 3.2.5 SICTOM Région Montluçonnaise PAPREC FRANCE RONAVAL 2026-11-05 2027-01-02 249 Ordures ménagères (prestations) 03 Traitement des ordures ménagères, encombrants et DIB Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-106887 du 03/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 03
Annonce n° 26-106887
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SICTOM Région Montluçonnaise
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Traitement des ordures ménagères, encombrants et DIB
Description : Traitement des ordures ménagères, encombrants et DIB
Identifiant de la procédure : 0f7ae583-09a8-44c1-a19e-56121e98e682
Identifiant interne : PPP2C9-13/6036/2026/005
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 19,340,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Reprise et traitement des encombrants
Description : Reprise et traitement des encombrants
Identifiant interne : 2026/005LOT1_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue du Terrier
Ville : Domérat
Code postal : 03410
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires : SICTOM Région Montluçonnaise
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SICTOM Région Montluçonnaise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le marché : SICTOM Région Montluçonnaise
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Reprise et traitement des ordures ménagères
Description : Reprise et traitement des ordures ménagères
Identifiant interne : 2026/005LOT2_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue du Terrier
Ville : Domérat
Code postal : 03410
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Informations complémentaires : SICTOM Région Montluçonnaise
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,020,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Respect de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SICTOM Région Montluçonnaise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Organisation qui signe le marché : SICTOM Région Montluçonnaise
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 19,340,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 5,320,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PAPREC FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : PAPREC FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2,890,600 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 18-13
Titre : Reprise et traitement des encombrants
Date de conclusion du marché : 12/10/2026
Organisation qui signe le marché : SICTOM Région Montluçonnaise
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 14,020,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PAPREC FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : PAPREC FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 10,742,750 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 19-14
Titre : Reprise et traitement des ordures ménagères
Date de conclusion du marché : 12/10/2026
Organisation qui signe le marché : SICTOM Région Montluçonnaise
Lauréat :
Nom officiel : RONAVAL
Offre :
Identifiant de l’offre : RONAVAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 9,136,875 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 19-15
Titre : Reprise et traitement des ordures ménagères
Date de conclusion du marché : 12/10/2026
Organisation qui signe le marché : SICTOM Région Montluçonnaise
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SICTOM Région Montluçonnaise
Numéro d’enregistrement : 25030329400012
Adresse postale : Rue du Terrier
Ville : Domérat
Code postal : 03410
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Point de contact : Christelle SUDRE
Adresse électronique : christelle.sudre@sictomrm.fr
Téléphone : +33 470642874
Adresse internet : https://www.sictomrm.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Numéro d’enregistrement : FR 176300051
Adresse postale : 6 cours Sablon
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63033
Subdivision pays (NUTS) : Allier ( FRK11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Téléphone : +33 473146100
Adresse internet : https://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : PAPREC FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 33305028400038
Adresse postale : 7 RUE DU DOCTEUR LANCEREAUX
Ville : PARIS 8
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Marchés Publics
Adresse électronique : marchespublics@paprec.com
Téléphone : +33 142994358
Télécopieur : +33 142994376
Adresse internet : http://www.paprec.com/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
8.1 ORG-0004
Nom officiel : RONAVAL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 41030379600321
Adresse postale : 2/4 Avenue des Canuts
Ville : VAULX-EN--VELIN
Code postal : 69120
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : Muriel CAJAL
Adresse électronique : muriel.cajal@veolia.com
Adresse internet : http://veolia.com/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5b566669-e36d-4b4c-8144-a8d6fe25f09e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/11/2026 à 16:35
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/11/2026
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L’essentiel du marché

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