5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Électricité, puissances souscrites inférieures ou égales à 36 kVA.
Description
:
Fourniture et acheminement d’électricité pour les points de livraison dont la puissance souscrite est inférieure ou égale à 36 kVA, pour les besoins de la Commune d’Aulnoye-Aymeries et de son CCAS, pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027. Le lot comprend 37 points de livraison, pour une consommation annuelle estimée à 346 528 kWh. Les prestations comprennent la fourniture d’électricité, les services associés, ainsi que l’accompagnement en matière d’optimisation des puissances souscrites et de maîtrise des consommations, conformément aux dispositions du cahier des clauses particulières (CCP). Les modalités d’exécution et les caractéristiques détaillées des prestations sont définies dans les pièces du marché.
Identifiant interne
:
1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09310000
Électricité
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588870?orgAcronyme=10033
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588870?orgAcronyme=10033
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
1
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de lille
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune d'Aulnoye-Aymeries
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Commune d'Aulnoye-Aymeries
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Commune d'Aulnoye-Aymeries
Organisation qui traite les offres
:
Commune d'Aulnoye-Aymeries
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Électricité, puissances souscrites supérieures à 36 kVA
Description
:
Fourniture et acheminement d’électricité pour les points de livraison dont la puissance souscrite est supérieure à 36 kVA, pour les besoins de la Commune d’Aulnoye-Aymeries et de son CCAS, pour la période du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2027. Le lot comprend 13 points de livraison, pour une consommation annuelle estimée à 1 806 953 kWh. Les prestations comprennent la fourniture d’électricité, les services associés, ainsi que l’accompagnement en matière d’optimisation des puissances souscrites et de maîtrise des consommations, conformément aux dispositions du cahier des clauses particulières (CCP). Les modalités d’exécution et les caractéristiques détaillées des prestations sont définies dans les pièces du marché.
Identifiant interne
:
2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
09310000
Électricité
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
12
Mois
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
:
oui
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588870?orgAcronyme=10033
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://marchespublics596280.fr/entreprise/consultation/588870?orgAcronyme=10033
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
08/12/2026
à 12:00
Date limite de validité de l’offre
:
1
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de lille
Informations relatives aux délais de recours
:
voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Commune d'Aulnoye-Aymeries
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
Commune d'Aulnoye-Aymeries
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
Commune d'Aulnoye-Aymeries
Organisation qui traite les offres
:
Commune d'Aulnoye-Aymeries