16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 78166C46-A51D-76CB-2BFACCD4C92E5BA9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://fr.ap-hm.fr/ ORG-0002 ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE 80 rue Brochier Marseille 13292 FRL04 FRA 65060 CREMIEUX François DG 0491382016 correspondance@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 78166C6B-F2D4-39C3-75DA60C2A02A4BFC 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31, rue Jean-François Leca Marseille 13002 FRL04 FRA 78166C87-B96B-C259-1FA98F843CF8D170 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 c6bf5df8-6ffd-469e-a9b6-7f496d40fc6e 5d2efae2-3291-4da0-8a40-79f5b9cc1dc8 2026-11-04+01:00 09:10:16+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marchespublics.ght13.fr/ body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-0534 AOO FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DE SYSTÈMES DÉDIÉS À LA RÉALISATION DE CHIMIOTHÉRAPIE HYPERTHERMIQUE INTRAPÉRITONÉALE (CHIP) ET INTRATHORACIQUE (CHIT). CONSOMMABLES, ACCESSOIRES ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIÉS L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 1 300 000 euro(s) H.T., tous lots confondus. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service de systèmes dédiés à la réalisation de chimiothérapie hyperthermique intrapéritonéale (CHIP) et intrathoracique (CHIT), la fourniture des consommables et accessoires associés et les prestations de maintenance de ces systèmes (lot 1), ainsi que la location à l'acte de systèmes de CHIP et de CHIT avec assistance, transport et fourniture des consommables (lot 2) supplies Des essais obligatoires sont organisés pour les lots 1 et 2. Ils ont pour objet d'éprouver, en conditions réelles d'utilisation, les systèmes proposés, de vérifier le respect des exigences techniques minimales fixées à l'article 4 du Cctp et d'alimenter la notation du critère « valeur technique » (article 7.2), voir en ce sens, l'article 5.2 du Rc 650000 33100000 33100000 FRL04 FRA LOT-0001 slc-stand-other Rc- Annexe 2- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrc - Annexe 2 - Attestation sur l'honneur relative aux sanctions russesen cas de redressement judiciaire, copie du jugementdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1898441 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1898441 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date de démarrage de prestations est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1898441 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-07+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-07+01:00 13:00:00+01:00 Ap-Hm false 1 fa-wo-rc none 01 Achat d'équipements dédiés à la réalisation de chimiothérapie hyperthermique intrapéritonéale (CHIP) et intrathoracique (CHIT), fourniture des consommables, accessoires et prestations de maintenance associées Achat d'équipements dédiés à la réalisation de chimiothérapie hyperthermique intrapéritonéale (CHIP) et intrathoracique (CHIT), fourniture des consommables, accessoires et prestations de maintenance associées<br/> supplies other other 450000 33100000 33100000 Ap-Hm Ap-Hm 13000 Marseille Marseille 13000 FRL04 FRA 2027-02-01+01:00 48 LOT-0002 slc-stand-other Rc- Annexe 2- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrc - Annexe 2 - Attestation sur l'honneur relative aux sanctions russesen cas de redressement judiciaire, copie du jugementdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1898441 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1898441 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date de démarrage de prestations est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1898441 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-07+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-07+01:00 13:00:00+01:00 Ap-Hm false 1 fa-wo-rc none 02 Location d'équipements dédiés à la réalisation de chimiothérapie hyperthermique intrapéritonéale (CHIP) et intrathoracique (CHIT) avec assistance, transport et fourniture des consommables associés Location d'équipements dédiés à la réalisation de chimiothérapie hyperthermique intrapéritonéale (CHIP) et intrathoracique (CHIT) avec assistance, transport et fourniture des consommables associés<br/> supplies other other 200000 33100000 33100000 Ap-Hm Ap-Hm 13000 Marseille Marseille 13000 FRL04 FRA 2027-02-01+01:00 48 26-107023 3.2.5 ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE 2026-11-05 2026-12-07T12:00:00+01:00 2026-12-07 212 Matériel médical 13 AOO FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DE SYSTÈMES DÉDIÉS À LA RÉALISATION DE CHIMIOTHÉRAPIE HYPERTHERMIQUE INTRAPÉRITONÉALE (CHIP) ET INTRATHORACIQUE (CHIT). CONSOMMABLES, ACCESSOIRES ET PRE Avis de marché - Avis n° 26-107023 du 04/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 13
Annonce n° 26-107023
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : AOO FOURNITURE, INSTALLATION ET MISE EN SERVICE DE SYSTÈMES DÉDIÉS À LA RÉALISATION DE CHIMIOTHÉRAPIE HYPERTHERMIQUE INTRAPÉRITONÉALE (CHIP) ET INTRATHORACIQUE (CHIT). CONSOMMABLES, ACCESSOIRES ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIÉS
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. L'accord-cadre est sans montant minimum et avec un montant maximum fixé à 1 300 000 euro(s) H.T., tous lots confondus. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, l'installation et la mise en service de systèmes dédiés à la réalisation de chimiothérapie hyperthermique intrapéritonéale (CHIP) et intrathoracique (CHIT), la fourniture des consommables et accessoires associés et les prestations de maintenance de ces systèmes (lot 1), ainsi que la location à l'acte de systèmes de CHIP et de CHIT avec assistance, transport et fourniture des consommables (lot 2)
Identifiant de la procédure : 5d2efae2-3291-4da0-8a40-79f5b9cc1dc8
Identifiant interne : 2026-0534
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 650,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Des essais obligatoires sont organisés pour les lots 1 et 2. Ils ont pour objet d'éprouver, en conditions réelles d'utilisation, les systèmes proposés, de vérifier le respect des exigences techniques minimales fixées à l'article 4 du Cctp et d'alimenter la notation du critère « valeur technique » (article 7.2), voir en ce sens, l'article 5.2 du Rc
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Achat d'équipements dédiés à la réalisation de chimiothérapie hyperthermique intrapéritonéale (CHIP) et intrathoracique (CHIT), fourniture des consommables, accessoires et prestations de maintenance associées
Description : Achat d'équipements dédiés à la réalisation de chimiothérapie hyperthermique intrapéritonéale (CHIP) et intrathoracique (CHIT), fourniture des consommables, accessoires et prestations de maintenance associées<br/>
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ap-Hm
Ville : Marseille
Code postal : 13000
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 450,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Rc- Annexe 2- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrc - Annexe 2 - Attestation sur l'honneur relative aux sanctions russesen cas de redressement judiciaire, copie du jugementdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1898441
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1898441
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/12/2026 à 13:00
Lieu : Ap-Hm
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date de démarrage de prestations est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Location d'équipements dédiés à la réalisation de chimiothérapie hyperthermique intrapéritonéale (CHIP) et intrathoracique (CHIT) avec assistance, transport et fourniture des consommables associés
Description : Location d'équipements dédiés à la réalisation de chimiothérapie hyperthermique intrapéritonéale (CHIP) et intrathoracique (CHIT) avec assistance, transport et fourniture des consommables associés<br/>
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ap-Hm
Ville : Marseille
Code postal : 13000
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 200,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Rc- Annexe 2- Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrc - Annexe 2 - Attestation sur l'honneur relative aux sanctions russesen cas de redressement judiciaire, copie du jugementdéclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1898441
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1898441
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/12/2026 à 13:00
Lieu : Ap-Hm
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. La date de démarrage de prestations est purement indicative. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les modalités de variation des prix sont définies par lot. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 78166C46-A51D-76CB-2BFACCD4C92E5BA9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : ASSISTANCE PUBLIQUE HÔPITAUX DE MARSEILLE
Numéro d’enregistrement : 65060
Adresse postale : 80 rue Brochier
Ville : Marseille
Code postal : 13292
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : CREMIEUX François
Adresse électronique : correspondance@aws-france.com
Téléphone : 0491382016
Adresse internet : http://fr.ap-hm.fr/
Profil de l’acheteur : http://marchespublics.ght13.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 78166C6B-F2D4-39C3-75DA60C2A02A4BFC
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 78166C87-B96B-C259-1FA98F843CF8D170
Adresse postale : 31, rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c6bf5df8-6ffd-469e-a9b6-7f496d40fc6e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/11/2026 à 09:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2026
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L’essentiel du marché

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