690000 RES-0001 selec-w TEN-0001 690000 tenders 4 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 690000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-10-22+02:00 Réalisation de diagnostics agricoles et accompagnement aux changements de pratiques sur les aires d'alimentation de captages d'eau du syndicat Eau du Bassin Caennais false 26e031 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0006 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 78181D9B-9301-E674-70D3E6A83E14D04D +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.eau-bassin-caennais.fr/decouvrir-le-syndicat/ ORG-0002 Syndicat Mixte de Production et Distribution d'Eau Potable de la Région de Caen 16 Rue Rosa Parks Cs 15094 Caen 14000 FRD11 FRA 70283 Monsieur le Président 0231750750 spc@caenlamer.fr ORG-0003 SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION ET DE DISRIBUTION D4EAU POTABLE DE LA REGION DE CAEN 16 Rue Rosa Parks Cs 15094 Caen 14000 FRD11 FRA 2199008 Service passation des Contrats 0231750750 spc@caenlamer.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA 78181DEB-EFFC-359B-10D6A269003820B0 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal Administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA 78181DFC-D993-0C56-752A30A5506508FF 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 ASSOCIATION LITTORAL NORMAND 14 rue Alexander Fleming Herouville Saint Clair 14200 FRD11 FRA 1839120-1-0-1 0231468409 littoral@littoral-normand.fr UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 fa76172b-ddca-40e1-b49c-65664c06cfbf ae5720d3-eebe-4548-84b0-fce935eec26a 2026-11-04+01:00 09:10:27+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/ body-pl-la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false E26EBC06 Réalisation de diagnostics agricoles et accompagnement aux changements de pratiques sur les aires d'alimentation de captages d'eau du syndicat Eau du Bassin Caennais La consultation a pour objet : Réalisation de diagnostics agricoles et accompagnement aux changements de pratiques sur les aires d'alimentation de captages d'eau du syndicat Eau du Bassin Caennais. Les prestations sont décrites au C.C.T.P. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximums sur la totalité des périodes (période initiale et reconductions comprises) services « Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis Les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen, Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique. » 690000 71330000 71330000 FRD11 FRA LOT-0000 no-eu-funds per-exa 40 quality Valeur technique de l'offre per-exa 30 quality Qualité de l'équipe dédiée à l'exécution du marché per-exa 30 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 429065-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1839120 Réalisation de diagnostics agricoles et accompagnement aux changements de pratiques sur les aires d'alimentation de captages d'eau du syndicat Eau du Bassin Caennais La consultation a pour objet : Réalisation de diagnostics agricoles et accompagnement aux changements de pratiques sur les aires d'alimentation de captages d'eau du syndicat Eau du Bassin Caennais. Les prestations sont décrites au C.C.T.P. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximums sur la totalité des périodes (période initiale et reconductions comprises) services 71330000 71330000 FRD11 FRA 2026-09-01+02:00 2027-08-31+02:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er septembre 2026 ou de la date de notification postérieure à celle-ci jusqu'au 31 août 2027. Cet accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-107029 26-61296 3.2.5 Syndicat Mixte de Production et Distribution d'Eau Potable de la Région de Caen ASSOCIATION LITTORAL NORMAND 2026-11-05 2027-02-01 455 Ingénierie 274 Prestations de services 14 Réalisation de diagnostics agricoles et accompagnement aux changements de pratiques sur les aires d'alimentation de captages d'eau du syndicat Eau du Bassin Caennais Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-107029 du 04/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 14
Annonce n° 26-107029
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Mixte de Production et Distribution d'Eau Potable de la Région de Caen
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Réalisation de diagnostics agricoles et accompagnement aux changements de pratiques sur les aires d'alimentation de captages d'eau du syndicat Eau du Bassin Caennais
Description : La consultation a pour objet : Réalisation de diagnostics agricoles et accompagnement aux changements de pratiques sur les aires d'alimentation de captages d'eau du syndicat Eau du Bassin Caennais. Les prestations sont décrites au C.C.T.P. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximums sur la totalité des périodes (période initiale et reconductions comprises)
Identifiant de la procédure : ae5720d3-eebe-4548-84b0-fce935eec26a
Identifiant interne : E26EBC06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 690,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : « Recours en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis Les contrats sont consultables dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite, à la Mairie de Caen, Direction des Ressources Juridiques et de la Commande Publique. »
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Réalisation de diagnostics agricoles et accompagnement aux changements de pratiques sur les aires d'alimentation de captages d'eau du syndicat Eau du Bassin Caennais
Description : La consultation a pour objet : Réalisation de diagnostics agricoles et accompagnement aux changements de pratiques sur les aires d'alimentation de captages d'eau du syndicat Eau du Bassin Caennais. Les prestations sont décrites au C.C.T.P. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs correspondent aux montants maximums sur la totalité des périodes (période initiale et reconductions comprises)
Identifiant interne : S-PF-1839120
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71330000 Services divers d'ingénierie
Options :
Description des options : Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/09/2026
Date de fin de durée : 31/08/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant du 1er septembre 2026 ou de la date de notification postérieure à celle-ci jusqu'au 31 août 2027. Cet accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période est de un an. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 429065-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de l'équipe dédiée à l'exécution du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION ET DE DISRIBUTION D4EAU POTABLE DE LA REGION DE CAEN
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 690,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 690,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ASSOCIATION LITTORAL NORMAND
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 690,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26e031
Titre : Réalisation de diagnostics agricoles et accompagnement aux changements de pratiques sur les aires d'alimentation de captages d'eau du syndicat Eau du Bassin Caennais
Date de conclusion du marché : 22/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 78181D9B-9301-E674-70D3E6A83E14D04D
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Syndicat Mixte de Production et Distribution d'Eau Potable de la Région de Caen
Numéro d’enregistrement : 70283
Adresse postale : 16 Rue Rosa Parks Cs 15094
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Président
Adresse électronique : spc@caenlamer.fr
Téléphone : 0231750750
Adresse internet : https://www.eau-bassin-caennais.fr/decouvrir-le-syndicat/
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SYNDICAT MIXTE DE PRODUCTION ET DE DISRIBUTION D4EAU POTABLE DE LA REGION DE CAEN
Numéro d’enregistrement : 2199008
Adresse postale : 16 Rue Rosa Parks Cs 15094
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Service passation des Contrats
Adresse électronique : spc@caenlamer.fr
Téléphone : 0231750750
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 78181DEB-EFFC-359B-10D6A269003820B0
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 78181DFC-D993-0C56-752A30A5506508FF
Adresse postale : 3, rue Arthur Leduc
Ville : Caen
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Télécopieur : 0231524217
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ASSOCIATION LITTORAL NORMAND
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1839120-1-0-1
Adresse postale : 14 rue Alexander Fleming
Ville : Herouville Saint Clair
Code postal : 14200
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : littoral@littoral-normand.fr
Téléphone : 0231468409
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fa76172b-ddca-40e1-b49c-65664c06cfbf - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/11/2026 à 09:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2026
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L’essentiel du marché

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