16 https://saint-gilles.fr/ ORG-0001 Commune de Saint Gilles Place Jean Jaures SAINT-GILLES 30800 FRJ12 FRA 21300258700011 +33 434395800 francis.ngoyi@saint-gilles.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 France Nimes 30941 FRJ12 FRA 130 001 928 00014 www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 2.3 eforms-sdk-1.13 302f2802-c61b-421f-99bf-cc180205aac9 f5959182-af07-4327-9332-8638500f81f7 2026-11-04+01:00 09:40:02+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com la gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document 4 4 true Le marché est organisé sous la forme d'un accord-cadre composite, dont les modalités d'exécution diffèrent selon les lots. Les lots 1 " Entretien du quartier Ouest-PAE ", 3 " Entretien des stades de la Ville de Saint-Gilles " et 4 " Entretien du terrain synthétique de la Ville de Saint-Gilles " constituent chacun un lot composite, comprenant deux catégories distinctes de prestations : - Une partie exécutée sous la forme d'un marché ordinaire, correspondant aux prestations identifiées dans les pièces contractuelles comme étant fermes et dont l'exécution ne nécessite pas l'émission de bons de commande ; - Une partie exécutée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur, correspondant aux prestations identifiées dans les pièces contractuelles comme étant susceptibles d'être commandées au fur et à mesure des besoins de la Ville. Le lot 2 " Entretien du parking municipal Charles de Gaulle " constitue, quant à lui, un marché ordinaire, exécuté exclusivement selon ce régime, sans partie relevant d'un accord-cadre à bons de commande. open false 26012 Accord-cadre composite de services relatif à l'entretien des espaces verts de la ville de Saint-Gilles Entretien des espaces verts de la Ville de Saint- Gilles situés sur les quartiers ouest de la commune de Saint-Gilles ainsi que leurs annexes; du parking municipal Charles de Gaulle ; des terrains de sport de la Ville de Saint-Gilles, notamment les terrains en pelouse naturelle des stades d'Espeyran et de Labracat et du terrain synthétique de la Ville de Saint-Gilles. services 77310000 FRJ12 FRA LOT-0001 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24438_1191456.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24438_1191456.html 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required false 2026-12-07+01:00 12:00:00+01:00 false 0 fa-wo-rc none Entretien des quartiers ouest de la commune de Saint-Gilles ainsi que leurs annexes Entretien des quartiers ouest de la commune de Saint-Gilles ainsi que leurs annexes services 77310000 FRJ12 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24438_1191456.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24438_1191456.html 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required false 2026-12-07+01:00 12:00:00+01:00 false 0 fa-wo-rc none Entretien du parking municipal Charles de Gaulle Entretien du parking municipal Charles de Gaulle services 77310000 FRJ12 FRA 48 LOT-0003 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24438_1191456.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24438_1191456.html 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required false 2026-12-07+01:00 12:00:00+01:00 false 0 fa-wo-rc none Entretien des terrains de sport de la Ville de Saint-Gilles notamment les terrains en pelouse naturelle des stades d'Espeyran et de Labracat Entretien des terrains de sport de la Ville de Saint-Gilles notamment les terrains en pelouse naturelle des stades d'Espeyran et de Labracat services 77310000 FRJ12 FRA 48 LOT-0004 no-eu-funds DOC-1 non-restricted-document https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24438_1191456.html none epo-procurement-document performance not-allowed no required https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24438_1191456.html 120 ORG-0002 ORG-0002 FRA true false required false 2026-12-07+01:00 12:00:00+01:00 false 0 fa-wo-rc none Entretien du terrain synthétique de la Ville de Saint-Gilles Entretien du terrain synthétique de la Ville de Saint-Gilles services 77310000 FRJ12 FRA 48 26-107041 3.2.5 Commune de Saint Gilles 2026-11-05 2026-12-07T12:00:00+01:00 2026-12-08 116 Espaces verts 30 12 09 11 31 32 34 48 46 Accord-cadre composite de services relatif à l'entretien des espaces verts de la ville de Saint-Gilles Avis de marché - Avis n° 26-107041 du 04/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 30, 12, 09, 11, 31, 32, 34, 48, 46
Annonce n° 26-107041
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Saint Gilles
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre composite de services relatif à l'entretien des espaces verts de la ville de Saint-Gilles
Description : Entretien des espaces verts de la Ville de Saint- Gilles situés sur les quartiers ouest de la commune de Saint-Gilles ainsi que leurs annexes; du parking municipal Charles de Gaulle ; des terrains de sport de la Ville de Saint-Gilles, notamment les terrains en pelouse naturelle des stades d'Espeyran et de Labracat et du terrain synthétique de la Ville de Saint-Gilles.
Identifiant de la procédure : f5959182-af07-4327-9332-8638500f81f7
Identifiant interne : 26012
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Le marché est organisé sous la forme d'un accord-cadre composite, dont les modalités d'exécution diffèrent selon les lots. Les lots 1 " Entretien du quartier Ouest-PAE ", 3 " Entretien des stades de la Ville de Saint-Gilles " et 4 " Entretien du terrain synthétique de la Ville de Saint-Gilles " constituent chacun un lot composite, comprenant deux catégories distinctes de prestations : - Une partie exécutée sous la forme d'un marché ordinaire, correspondant aux prestations identifiées dans les pièces contractuelles comme étant fermes et dont l'exécution ne nécessite pas l'émission de bons de commande ; - Une partie exécutée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire, sans montant minimum et avec un montant maximum en valeur, correspondant aux prestations identifiées dans les pièces contractuelles comme étant susceptibles d'être commandées au fur et à mesure des besoins de la Ville. Le lot 2 " Entretien du parking municipal Charles de Gaulle " constitue, quant à lui, un marché ordinaire, exécuté exclusivement selon ce régime, sans partie relevant d'un accord-cadre à bons de commande.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Entretien des quartiers ouest de la commune de Saint-Gilles ainsi que leurs annexes
Description : Entretien des quartiers ouest de la commune de Saint-Gilles ainsi que leurs annexes
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24438_1191456.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24438_1191456.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Entretien du parking municipal Charles de Gaulle
Description : Entretien du parking municipal Charles de Gaulle
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24438_1191456.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24438_1191456.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Entretien des terrains de sport de la Ville de Saint-Gilles notamment les terrains en pelouse naturelle des stades d'Espeyran et de Labracat
Description : Entretien des terrains de sport de la Ville de Saint-Gilles notamment les terrains en pelouse naturelle des stades d'Espeyran et de Labracat
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24438_1191456.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24438_1191456.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Entretien du terrain synthétique de la Ville de Saint-Gilles
Description : Entretien du terrain synthétique de la Ville de Saint-Gilles
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77310000 Réalisation et entretien d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24438_1191456.html
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_24438_1191456.html
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Saint Gilles
Numéro d’enregistrement : 21300258700011
Adresse postale : Place Jean Jaures
Ville : SAINT-GILLES
Code postal : 30800
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : francis.ngoyi@saint-gilles.fr
Téléphone : +33 434395800
Adresse internet : https://saint-gilles.fr/
Profil de l’acheteur : https://mairie-saintgilles30.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 130 001 928 00014
Adresse postale : 16 avenue Feuchères CS 88010 30941 Nîmes Cedex 09 France
Ville : Nimes
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0000
Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 302f2802-c61b-421f-99bf-cc180205aac9 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/11/2026 à 09:40
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2026
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L’essentiel du marché

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