3200000 RES-0001 selec-w TEN-0001 3200000 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 not-known TPA-0001 LOT-0001 BECHTLE COMSOFT SAS CON-0001 2026-09-29+02:00 2026-10-19+02:00 ORG-0001 Contrat lot 1 TEN-0001 TPA-0001 BECHTLE COMSOFT SAS ORG-0003 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vYJs2rn3df ORG-0001 SDIS 44 Loire Atlantique 12, rue Arago, ZAC de Gesvrine - BP 4309 BP 4309 La chapelle sur erdre 44243 FRG01 FRA 28440001700018 SDIS44 +33228098100 services_marches_publics@sdis44.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes Nantes 44000 FRG01 FRA 17350111500864 +33 255101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr large ORG-0003 BECHTLE COMSOFT SAS Biot 06410 FRL03 FRA 378 317 721 00132 marchespublics@comsoft.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 6d5b76fa-43ec-4e80-88e9-de4047427dec a21ad04d-939e-4f44-8204-038c9e8a9c19 2026-11-04+02:00 09:48:35+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl pub-os ORG-0001 open 3a31060d-e924-4beb-b5ae-74bd9d443a13-01 false AOO - GSN - FTURE LOGICIELS - GD Fournture de logiciels bureautiques et prestations associées Fournture de logiciels bureautiques et prestations associées supplies Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire, conformément à l'article L2125-1-1° du CCP, dont les valeurs d'exécution du marché sont les suivantes : • Montant minimum annuel : sans, • Montant maximum annuel : 800 000 Euros HT. Les valeurs minimums et maximums sont identiques à celles indiquées ci-dessus en cas de reconduction. En application de l'article R2162-3 du CCP, cet accord cadre s'exécute : - pour une partie par l'émission de bons de commande, - pour une partie par la conclusion de marchés subséquents. Il prend effet pour une durée de 1 an, à compter du 1er octobre 2026 ou, si sa notification au titulaire est postérieure, à compter de la date de réception de cette notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le SDIS 44 se réserve le droit de mettre fin à l'accord cadre 3 mois avant la fin de son échéance. Les variantes ne sont pas autorisées. Conditions d'obtention gratuite des documents contractuels, de renseignements complémentaires ou de remise des offres uniquement par voie dématérialisée : www.achatpublic.com accessible via le site du sdis44 : www.sdis44.fr Hotline achatpublic.com : 0892232120 ou service_marches_publics@sdis44.fr. 3200000 0.00 48000000 Loire-Atlantique FRG01 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 75 price Critères figurant dans le règlement de la consultation poi-exa 25 quality Critères figurant dans le règlement de la consultation - référé contractuel (CJA, art. L. 55113 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 1 Fournture de logiciels bureautiques et prestations associées Fourniture de logiciels bureautiques multi éditeurs, qu’ils soient acquis sous forme de licences perpétuelles ou d’abonnements, ainsi que la maintenance, les mises à jour, les services associés et les prestations complémentaires nécessaires au bon fonctionnement des postes de travail et environnements bureautiques du SDIS44. supplies 0.00 48000000 Loire-Atlantique FRG01 FRA 2000-01-01Z 26-107051 26-49296 3.2.5 SDIS 44 Loire Atlantique BECHTLE COMSOFT SAS 2026-11-05 2027-01-11 186 Logiciel 44 Fournture de logiciels bureautiques et prestations associées Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-107051 du 04/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-107051
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SDIS 44 Loire Atlantique
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fournture de logiciels bureautiques et prestations associées
Description : Fournture de logiciels bureautiques et prestations associées
Identifiant de la procédure : a21ad04d-939e-4f44-8204-038c9e8a9c19
Avis précédent : 3a31060d-e924-4beb-b5ae-74bd9d443a13-01
Identifiant interne : AOO - GSN - FTURE LOGICIELS - GD
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Loire-Atlantique
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord cadre mono attributaire, conformément à l'article L2125-1-1° du CCP, dont les valeurs d'exécution du marché sont les suivantes : • Montant minimum annuel : sans, • Montant maximum annuel : 800 000 Euros HT. Les valeurs minimums et maximums sont identiques à celles indiquées ci-dessus en cas de reconduction. En application de l'article R2162-3 du CCP, cet accord cadre s'exécute : - pour une partie par l'émission de bons de commande, - pour une partie par la conclusion de marchés subséquents. Il prend effet pour une durée de 1 an, à compter du 1er octobre 2026 ou, si sa notification au titulaire est postérieure, à compter de la date de réception de cette notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois, par périodes successives d'un (1) an, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. Le SDIS 44 se réserve le droit de mettre fin à l'accord cadre 3 mois avant la fin de son échéance. Les variantes ne sont pas autorisées. Conditions d'obtention gratuite des documents contractuels, de renseignements complémentaires ou de remise des offres uniquement par voie dématérialisée : www.achatpublic.com accessible via le site du sdis44 : www.sdis44.fr Hotline achatpublic.com : 0892232120 ou service_marches_publics@sdis44.fr.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fournture de logiciels bureautiques et prestations associées
Description : Fourniture de logiciels bureautiques multi éditeurs, qu’ils soient acquis sous forme de licences perpétuelles ou d’abonnements, ainsi que la maintenance, les mises à jour, les services associés et les prestations complémentaires nécessaires au bon fonctionnement des postes de travail et environnements bureautiques du SDIS44.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 48000000 Logiciels et systèmes d'information
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Loire-Atlantique
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critères figurant dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 75
Critère :
Type : Qualité
Description : Critères figurant dans le règlement de la consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : - référé contractuel (CJA, art. L. 55113 et s.). - recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne », qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : SDIS 44 Loire Atlantique
Section 6 - Résultats
Valeur approximative des accords-cadres : 3,200,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 3,200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : BECHTLE COMSOFT SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : BECHTLE COMSOFT SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat lot 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 29/09/2026
Date de conclusion du marché : 19/10/2026
Organisation qui signe le marché : SDIS 44 Loire Atlantique
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SDIS 44 Loire Atlantique
Numéro d’enregistrement : 28440001700018
Adresse postale : 12, rue Arago, ZAC de Gesvrine - BP 4309 BP 4309
Ville : La chapelle sur erdre
Code postal : 44243
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : SDIS44
Adresse électronique : services_marches_publics@sdis44.fr
Téléphone : +33228098100
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_vYJs2rn3df
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17350111500864
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : BECHTLE COMSOFT SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 378 317 721 00132
Ville : Biot
Code postal : 06410
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@comsoft.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 6d5b76fa-43ec-4e80-88e9-de4047427dec - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/11/2026 à 09:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2026
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L’essentiel du marché

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