3550 RES-0001 selec-w TEN-0001 3550 tenders 2 t-sme 1 t-no-eea 0 t-oth-eea 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 3550 no TPA-0001 LOT-0001 Offre pour le lot 0 de LOCATION DES CARS MARIE EURL CON-0001 2026-11-02+01:00 ORG-0001 2026F10602 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0003 29 https://aubervilliers.fr/ ORG-0001 Ville d'Aubervilliers 2 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS AUBERVILLIERS 93300 FR106 FRA 21930001900011 Service commande publique +33 148395185 commande.publique@mairie-aubervilliers.fr https://montreuil.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Montreuil 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris) Montreuil Cedex 93558 FR106 FRA 13000686900015 sme ORG-0003 LOCATION DES CARS MARIE EURL AULNAY-SOUS-BOIS 93600 FR106 FRA 382712750 2.3 eforms-sdk-1.13 3a4ee064-3b10-4179-bb89-6182b1b4adef 084060c0-2b23-4a52-b530-d84170e122b5 2026-11-04+01:00 10:32:40+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open false DMG04-26 LOCATION D’AUTOCARS SANS CHAUFFEUR Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition au profit de la ville d’Aubervilliers d’autocars sans chauffeur pour un usage quotidien par les services de la ville d’Aubervilliers. supplies 34121500 FR106 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50.0 price Le critère valeur financière de l’offre sur la base du montant indiqué au DQE per-exa 40.0 quality Le critère valeur technique de l'offre sur la base du cadre de mémoire technique - Sous-critères: "Sous-critère 1 : Caractéristiques techniques des autocars qui pourront être mis à disposition dans le cadre du marché, nombre d’autocars disponibles et âge moyen du parc" valant pour 20% de la note finale - "Sous-critère 2 : Les moyens humains et organisationnels mis en place dans le cadre de la prestation du marché (enregistrement des commandes, modalités d’assistance et de remplacement des autocars en cas de panne, organisation mise en place pour la maintenance des autocars)" valant pour 15% de la note finale - "Sous-critère 3 : la démarche environnementale mise en oeuvre, en lien avec l’objet du marché (notamment les mesures concernant les pneumatiques, les contenants d’huile et de lubrifiants, les huiles usagés, le système des climatisations, les batteries et autres pièces détachées, les déchets et toutes autres mesures que le candidat jugera nécessaire d’exposer)" valant pour 5% de la note finale per-exa 10.0 quality Les délais proposés aux articles 2.5. et 2.6. de l’acte d’engagement ORG-0001 ORG-0001 voir documents de la consultation ORG-0002 true false fa-wo-rc none 0 LOCATION D’AUTOCARS SANS CHAUFFEUR Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition au profit de la ville d’Aubervilliers d’autocars sans chauffeur pour un usage quotidien par les services de la ville d’Aubervilliers. supplies 1800000.0 34121500 FR106 FRA 48 3 L’accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une période initiale d’un an. Il est ensuite renouvelable par reconduction tacite à la date anniversaire, par périodes successives d’un an, sans que sa durée globale ne dépasse quatre (4) ans. 2000-01-01+01:00 26-107104 26-88349 26-76351 3.2.5 Ville d'Aubervilliers LOCATION DES CARS MARIE EURL 2026-11-05 2026-12-04 474 Véhicules (location) 93 LOCATION D’AUTOCARS SANS CHAUFFEUR Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-107104 du 04/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 93
Annonce n° 26-107104
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville d'Aubervilliers
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : LOCATION D’AUTOCARS SANS CHAUFFEUR
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition au profit de la ville d’Aubervilliers d’autocars sans chauffeur pour un usage quotidien par les services de la ville d’Aubervilliers.
Identifiant de la procédure : 084060c0-2b23-4a52-b530-d84170e122b5
Identifiant interne : DMG04-26
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121500 Autocars
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOCATION D’AUTOCARS SANS CHAUFFEUR
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la mise à disposition au profit de la ville d’Aubervilliers d’autocars sans chauffeur pour un usage quotidien par les services de la ville d’Aubervilliers.
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121500 Autocars
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord-cadre prend effet à compter de sa notification pour une période initiale d’un an. Il est ensuite renouvelable par reconduction tacite à la date anniversaire, par périodes successives d’un an, sans que sa durée globale ne dépasse quatre (4) ans.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère valeur financière de l’offre sur la base du montant indiqué au DQE
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique de l'offre sur la base du cadre de mémoire technique - Sous-critères: "Sous-critère 1 : Caractéristiques techniques des autocars qui pourront être mis à disposition dans le cadre du marché, nombre d’autocars disponibles et âge moyen du parc" valant pour 20% de la note finale - "Sous-critère 2 : Les moyens humains et organisationnels mis en place dans le cadre de la prestation du marché (enregistrement des commandes, modalités d’assistance et de remplacement des autocars en cas de panne, organisation mise en place pour la maintenance des autocars)" valant pour 15% de la note finale - "Sous-critère 3 : la démarche environnementale mise en oeuvre, en lien avec l’objet du marché (notamment les mesures concernant les pneumatiques, les contenants d’huile et de lubrifiants, les huiles usagés, le système des climatisations, les batteries et autres pièces détachées, les déchets et toutes autres mesures que le candidat jugera nécessaire d’exposer)" valant pour 5% de la note finale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Les délais proposés aux articles 2.5. et 2.6. de l’acte d’engagement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'Aubervilliers
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'Aubervilliers
Organisation qui signe le marché : Ville d'Aubervilliers
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 3,550 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,550 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LOCATION DES CARS MARIE EURL
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre pour le lot 0 de LOCATION DES CARS MARIE EURL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 3,550 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026F10602
Date de conclusion du marché : 02/11/2026
Organisation qui signe le marché : Ville d'Aubervilliers
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville d'Aubervilliers
Numéro d’enregistrement : 21930001900011
Adresse postale : 2 RUE DE LA COMMUNE DE PARIS
Ville : AUBERVILLIERS
Code postal : 93300
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Point de contact : Service commande publique
Adresse électronique : commande.publique@mairie-aubervilliers.fr
Téléphone : +33 148395185
Adresse internet : https://aubervilliers.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig (niveau 206 rue de Paris)
Ville : Montreuil Cedex
Code postal : 93558
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse internet : https://montreuil.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : LOCATION DES CARS MARIE EURL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 382712750
Ville : AULNAY-SOUS-BOIS
Code postal : 93600
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 3a4ee064-3b10-4179-bb89-6182b1b4adef - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/11/2026 à 10:32
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2026
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L’essentiel du marché

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