16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7C602D4A-9DF9-3C39-C1337B2D741E5DF6 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.ville-levallois.fr ORG-0002 Ville de Levallois Hôtel de Ville Place de la République Levallois 92300 FR105 FRA 4238 le Maire 0149683000 0147590396 marches@ville-levallois.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 7C602D91-F079-8827-839E9F7BA682D989 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false ORG-0004 Caisse des Ecoles Levallois 92300 FR105 FRA 7C602DC2-BFB0-C7A5-15988DEA2853D39C 0149683248 marches@ville-levallois.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 58c2d294-be5a-4fbf-bdc9-f6a6c304857d c80275f0-c14b-46cd-867b-8a55bfb7e635 2026-11-04+01:00 11:10:10+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.ville-levallois.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.ville-levallois.fr la gen-pub ORG-0004 epo-procurement-document open false SA2602 ACQUISITION DE TIMBRES ET TAMPONS PERSONALISES Les présents marchés ont pour objet l'approvisionnement en timbres et en tampons personnalisés des services municipaux de la Ville et de la Caisse des écoles de Levallois. La présente consultation est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des écoles de Levallois. Le présent marché est soumis au Code de la commande publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de fournitures, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures courantes et services » approuvé par arrêté du 30 mars 2021. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 mai 2028. Le marché pourra être reconduit tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de deux fois. Les prestations du marché seront réglées par application de bons de commande. Le montant du marché devra être inférieur à 7000 euro(s) TTC par année. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La Ville se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation pour des motifs d'intérêt général supplies Des échantillons sont à fournir. Cf. art... du Rc Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes : https://www.ville-levallois.fr/municipalite/marches-publics/ www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les entreprises pourront soumissionner soit en qualité de candidats individuels soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises. Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint. Toutefois, en cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement. Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique « Poser une nouvelle question ». Date limite pour poser les questions : 24 novembre 2026 à 12h00 Date limite de réponse aux questions : 2 décembre 2026 Les critères de jugement des offres comportent des sous -critères 28000 30192111 30192111 FR105 FRA LOT-0000 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Une déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés slc-stand-to-gen Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent not-allowed no-eu-funds true Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du 1er semestre 2030 1896825 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1896825 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1896825 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-08+01:00 12:00:00+01:00 2026-12-08+01:00 13:30:00+01:00 Ville de Levallois false 1 fa-wo-rc none F-PF-1896825 ACQUISITION DE TIMBRES ET TAMPONS PERSONALISES Les présents marchés ont pour objet l'approvisionnement en timbres et en tampons personnalisés des services municipaux de la Ville et de la Caisse des écoles de Levallois. La présente consultation est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des écoles de Levallois. Le présent marché est soumis au Code de la commande publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de fournitures, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures courantes et services » approuvé par arrêté du 30 mars 2021. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 mai 2028. Le marché pourra être reconduit tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de deux fois. Les prestations du marché seront réglées par application de bons de commande. Le montant du marché devra être inférieur à 7000 euro(s) TTC par année. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La Ville se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation pour des motifs d'intérêt général supplies other 28000 30192111 30192111 25 rue du Parc Levallois 92300 FR105 FRA 2027-01-20+01:00 2028-05-31+02:00 2 Le marché pourra être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 2 fois. Par ailleurs, si le montant maximum des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur l'accord-cadre étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, le Pouvoir Adjudicateur pourra, le cas échéant, notifier au titulaire concerné, une reconduction anticipée de l'accord-cadre. Dans le cas où l'Acheteur ne souhaite pas reconduire le marché, une lettre recommandée avec accusé de réception est envoyée au titulaire au moins un mois avant la date d'échéance du marché. En cas de non-reconduction du marché par décision du Pouvoir Adjudicateur, le titulaire ne saurait prétendre au paiement d'indemnités 26-107142 3.2.5 Ville de Levallois 2026-11-05 2026-12-08T12:00:00+01:00 2026-12-08 207 Matériel de bureau 92 ACQUISITION DE TIMBRES ET TAMPONS PERSONALISES Avis de marché - Avis n° 26-107142 du 04/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-107142
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Levallois
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Caisse des Ecoles
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : ACQUISITION DE TIMBRES ET TAMPONS PERSONALISES
Description : Les présents marchés ont pour objet l'approvisionnement en timbres et en tampons personnalisés des services municipaux de la Ville et de la Caisse des écoles de Levallois. La présente consultation est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des écoles de Levallois. Le présent marché est soumis au Code de la commande publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de fournitures, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures courantes et services » approuvé par arrêté du 30 mars 2021. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 mai 2028. Le marché pourra être reconduit tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de deux fois. Les prestations du marché seront réglées par application de bons de commande. Le montant du marché devra être inférieur à 7000 euro(s) TTC par année. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La Ville se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation pour des motifs d'intérêt général
Identifiant de la procédure : c80275f0-c14b-46cd-867b-8a55bfb7e635
Identifiant interne : SA2602
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192111 Tampons encreurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192111 Tampons encreurs
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 28,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Des échantillons sont à fournir. Cf. art... du Rc Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes : https://www.ville-levallois.fr/municipalite/marches-publics/ www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les entreprises pourront soumissionner soit en qualité de candidats individuels soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises. Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint. Toutefois, en cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement. Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique « Poser une nouvelle question ». Date limite pour poser les questions : 24 novembre 2026 à 12h00 Date limite de réponse aux questions : 2 décembre 2026 Les critères de jugement des offres comportent des sous -critères
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : ACQUISITION DE TIMBRES ET TAMPONS PERSONALISES
Description : Les présents marchés ont pour objet l'approvisionnement en timbres et en tampons personnalisés des services municipaux de la Ville et de la Caisse des écoles de Levallois. La présente consultation est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commandes constitué avec la Caisse des écoles de Levallois. Le présent marché est soumis au Code de la commande publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifié de marché de fournitures, il est soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures courantes et services » approuvé par arrêté du 30 mars 2021. Le marché prendra effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31 mai 2028. Le marché pourra être reconduit tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de deux fois. Les prestations du marché seront réglées par application de bons de commande. Le montant du marché devra être inférieur à 7000 euro(s) TTC par année. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La Ville se réserve le droit de ne pas donner suite à la présente consultation pour des motifs d'intérêt général
Identifiant interne : F-PF-1896825
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192111 Tampons encreurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192111 Tampons encreurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 25 rue du Parc
Ville : Levallois
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 20/01/2027
Date de fin de durée : 31/05/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le marché pourra être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 2 fois. Par ailleurs, si le montant maximum des commandes est atteint (ou qu'il n'est plus possible d'effectuer des commandes, le montant restant à engager sur l'accord-cadre étant trop faible) avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre ou de l'une de ses reconductions, le Pouvoir Adjudicateur pourra, le cas échéant, notifier au titulaire concerné, une reconduction anticipée de l'accord-cadre. Dans le cas où l'Acheteur ne souhaite pas reconduire le marché, une lettre recommandée avec accusé de réception est envoyée au titulaire au moins un mois avant la date d'échéance du marché. En cas de non-reconduction du marché par décision du Pouvoir Adjudicateur, le titulaire ne saurait prétendre au paiement d'indemnités
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 28,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Une nouvelle consultation sera relancée au plus tard dans le courant du 1er semestre 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Une déclaration indiquant les effectifs du candidat
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1896825
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1896825
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/12/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/12/2026 à 13:30
Lieu : Ville de Levallois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7C602D4A-9DF9-3C39-C1337B2D741E5DF6
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Levallois
Numéro d’enregistrement : 4238
Adresse postale : Hôtel de Ville Place de la République
Ville : Levallois
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : le Maire
Adresse électronique : marches@ville-levallois.fr
Téléphone : 0149683000
Télécopieur : 0147590396
Adresse internet : http://www.ville-levallois.fr
Profil de l’acheteur : http://www.ville-levallois.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 7C602D91-F079-8827-839E9F7BA682D989
Adresse postale : 2-4 bd de l'Hautil
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Télécopieur : 0130173459
Adresse internet : http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Caisse des Ecoles
Numéro d’enregistrement : 7C602DC2-BFB0-C7A5-15988DEA2853D39C
Ville : Levallois
Code postal : 92300
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@ville-levallois.fr
Téléphone : 0149683248
Profil de l’acheteur : http://www.ville-levallois.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 58c2d294-be5a-4fbf-bdc9-f6a6c304857d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/11/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2026
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L’essentiel du marché

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