Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Fourniture et livraison de véhicules utilitaires d'occasion et d'un chargeur frontal neuf pour le Département des Pyrénées-Atlantiques
Description
:
Fourniture et livraison de véhicules utilitaires d'occasion et d'un chargeur frontal neuf pour le Département des Pyrénées-Atlantiques
Identifiant de la procédure
:
2c844658-e989-4a02-b9e9-dbae85fc1443
Avis précédent
:
125d0549-6b43-4e0b-b29c-b3c4263348d1-01
Identifiant interne
:
SODP_2026815
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
16810000
Pièces pour machines agricoles
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Atlantiques
(
FRI15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
Les réponses électroniques sont obligatoires pour la présente consultation. La signature électronique est facultative. Les modalités de téléchargement de l'intégralité du DCE et de transmission des réponses électroniques sont celles offertes par la plate-forme de dématérialisation des marchés publics du Département des Pyrénées-Atlantiques : https://eadministration.lafibre64.fr (Référence de la consultation : SODP_2026815). L'accès à cette plate-forme est gratuit. Pour accéder aux documents du DCE, les soumissionnaires doivent disposer d'un utilitaire permettant de lire les formats compressés « .zip ». Cet outil est accessible en téléchargement gratuit sur la plate-forme. Les candidats peuvent transmettre adresser au pouvoir adjudicateur, sur support papier ou support électronique, une copie de sauvegarde à l'adresse suivante : Département des Pyrénées-Atlantiques - Hôtel du Département - DGADGS - Direction juridique et de la commande publique - Mission marchés- 64 avenue Jean Biray - 64058 Pau cedex 9.
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Lot n°1: Fourniture et livraison d'une fourgonnette d'occasion pour l'UTD Pau Est Béarn (Nay)
Description
:
Fourniture et livraison d'une fourgonnette d'occasion pour l'UTD Pau Est Béarn (Nay)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Atlantiques
(
FRI15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
Jour
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
65
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de la proposition
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Pau
Organisation qui signe le marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0017
Titre
:
Lot n°2: Fourniture et livraison d'une fourgonnette d'occasion pour l'UTD Pau Est Béarn (Morlaàs)
Description
:
Fourniture et livraison d'une fourgonnette d'occasion pour l'UTD Pau Est Béarn (Morlaàs)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Atlantiques
(
FRI15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
Jour
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
65
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de la proposition
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Pau
Organisation qui signe le marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0018
Titre
:
Lot n°3: Fourniture et livraison d'un fourgon d'occasion moyen volume pour l'UTD Gaves et Soubestres (Arraux)
Description
:
Fourniture et livraison d'un fourgon d'occasion moyen volume pour l'UTD Gaves et Soubestres (Arraux)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Atlantiques
(
FRI15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
Jour
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
65
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de la proposition
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Pau
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0019
Titre
:
Lot n°4: Fourniture et livraison d'un fourgon d'occasion moyen volume pour l'UTD LAB (Hasparren)
Description
:
Fourniture et livraison d'un fourgon d'occasion moyen volume pour l'UTD LAB (Hasparren)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Atlantiques
(
FRI15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
Jour
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
65
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de la proposition
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Pau
Organisation qui signe le marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0020
Titre
:
Lot n°5: Fourniture et livraison d'un fourgon avec benne basculante d’occasion - TEVE
Description
:
Fourniture et livraison d'un fourgon avec benne basculante d’occasion - TEVE
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Atlantiques
(
FRI15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
Jour
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
65
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de la proposition
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Pau
Organisation qui signe le marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0021
Titre
:
Lot n°6: Fourniture et livraison d'un camion 4x4 16.5T d'occasion pour l'UTD Haut Béarn (Artouste)
Description
:
Fourniture et livraison d'un camion 4x4 16.5T d'occasion pour l'UTD Haut Béarn (Artouste)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Atlantiques
(
FRI15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
Jour
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
65
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de la proposition
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Pau
Organisation qui signe le marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0022
Titre
:
Lot n°7: Fourniture et livraison d'un camion 4x4 16T d'occasion pour l'UTD Basse Navarre et Soule (Saint Jean pied de Port)
Description
:
Fourniture et livraison d'un camion 4x4 16T d'occasion pour l'UTD Basse Navarre et Soule (Saint Jean pied de Port)
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
34144700
Véhicules utilitaires
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Atlantiques
(
FRI15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
Jour
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
65
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de la proposition
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Pau
Organisation qui signe le marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0023
Titre
:
Lot n°8: Fourniture et livraison d'un chargeur frontal neuf
Description
:
Fourniture et livraison d'un chargeur frontal neuf
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
16810000
Pièces pour machines agricoles
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Atlantiques
(
FRI15
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
1
Jour
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
65
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique de la proposition
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
20
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Performance en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
15
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Pau
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Pau
Organisation qui signe le marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
Section 6 -
Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis
:
423,717.04
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SEGARP
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
SEGARP-Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0001
Valeur de l'offre
:
16,980.76
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
20261400
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/09/2026
Date de conclusion du marché
:
27/10/2026
Organisation qui signe le marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0017
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SEGARP
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
SEGARP-Lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0017
Valeur de l'offre
:
16,980.76
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
20261401
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/09/2026
Date de conclusion du marché
:
27/10/2026
Organisation qui signe le marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0019
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SEGARP
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
SEGARP-Lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0019
Valeur de l'offre
:
24,496.76
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
20261403
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/09/2026
Date de conclusion du marché
:
27/10/2026
Organisation qui signe le marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0020
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
SEGARP
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
SEGARP-Lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0020
Valeur de l'offre
:
32,958.76
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
20261404
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/09/2026
Date de conclusion du marché
:
27/10/2026
Organisation qui signe le marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
2
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0021
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
EUROPE SERVICE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
EUROPE SERVICE-Lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0021
Valeur de l'offre
:
177,000
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
20261405
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/09/2026
Date de conclusion du marché
:
03/11/2026
Organisation qui signe le marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0022
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
EUROPE SERVICE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
EUROPE SERVICE-Lot 7
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0022
Valeur de l'offre
:
142,000
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
20261406
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/09/2026
Date de conclusion du marché
:
03/11/2026
Organisation qui signe le marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
1
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0023
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
MOTOCULTURE BASCO BEARNAISE
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
MBB-Lot 8
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0023
Valeur de l'offre
:
13,300
Euro
L’offre a été classée
:
oui
Place sur la liste des lauréats
:
1
Sous-traitance
:
Non
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
20261407
Date à laquelle le lauréat a été choisi
:
16/09/2026
Date de conclusion du marché
:
27/10/2026
Organisation qui signe le marché
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
4
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0018
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi
:
Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
0
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Département des Pyrénées-Atlantiques
Numéro d’enregistrement
:
22640001800876
Adresse postale
:
64 avenue Jean Biray
Ville
:
Pau CEDEX 9
Code postal
:
64058
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Atlantiques
(
FRI15
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
missionmarches@le64.fr
Téléphone
:
0559114351
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Pau
Numéro d’enregistrement
:
17640002600017
Adresse postale
:
50 cours Lyautey
Ville
:
Pau
Code postal
:
64000
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Atlantiques
(
FRI15
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
SEGARP
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
39288980400010
Adresse postale
:
105 Avenue François Mitterand
Ville
:
MARMANDE
Code postal
:
47200
Subdivision pays (NUTS)
:
Lot-et-Garonne
(
FRI14
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0001, LOT-0017, LOT-0019, LOT-0020
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
EUROPE SERVICE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
38388818700028
Adresse postale
:
Parc d'activités de Tronquières Avenue du Garric
Ville
:
AURILLAC
Code postal
:
15000
Subdivision pays (NUTS)
:
Cantal
(
FRK12
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0021, LOT-0022
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
MOTOCULTURE BASCO BEARNAISE
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
59272021300012
Adresse postale
:
1354 ROUTE DEPTARTEMENTALE 933
Ville
:
AÏCIRITS CAMOU SUHAST
Code postal
:
64120
Subdivision pays (NUTS)
:
Pyrénées-Atlantiques
(
FRI15
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots
:
LOT-0023
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
99d5f6c0-3193-42c4-be6c-f2ca753304b4
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
04/11/2026
à 11:14
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français