112860.99 RES-0001 selec-w TEN-0001 112860.99 tenders 8 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 112860.99 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-10-14+02:00 Acquisition de matériels informatique et sécurisation informatique pour la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume (83) false 2026015 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 80AC59FA-F3B6-B144-9F324EB9E9741F92 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.agglo-sudsaintebaume.fr/ ORG-0002 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME 155 Avenue Henri Jansoulin La Cadiere D Azur 83740 FRL05 FRA 80969 LUCIANO Pierre Président 0494982660 marches.publics@sudsaintebaume.fr ORG-0003 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME 155 Avenue Henri Jansoulin La Cadiere D Azur 83740 FRL05 FRA 2188020 0494982660 marches.publics@sudsaintebaume.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulon 40 510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA 80AC5A26-9EAC-E76E-9AA7A05A406098A6 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 INNOVATION SANTE CONSEIL 248 Avenue Des Paluds Aubagne 13400 FRL04 FRA 1763888-1-0-1 0787301771 secteurpublic-sud@actis-innovation.com UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 558e0c12-4efa-4771-ab11-1f8b45861e26 89b42aca-ad7b-4289-90bc-5dfa76569995 2026-11-04+01:00 13:10:20+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2025-SSB-0121 Acquisition de matériels informatique et sécurisation informatique pour la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume (83) Le présent marché a pour objet la Fournitures d'équipements, de licences et de matériels informatiques. L'objectif pour la CASSB est de maintenir et renforcer la sécurité du système d'information de la collectivité, assurer la protection des données, la résilience des infrastructures numériques, la prévention des risques cyber et la conformité réglementaire supplies L'accord-cadre est conclu a compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixes a chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau de prix. La date de signature du contrat est le 06/10/2026. La date de notification est le 14/10/2026. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = 20 000,00 euro(s) / Maximum Ht : 200 000,00 euro(s) . Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le contrat est consultable conformément a l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier, mail) auprès de la Direction de la Commande Publique 80254 30200000 30230000 30237200 FRL05 FRA LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0003 Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815) ORG-0004 true 118345-2026 false fa-wo-rc none F-PF-1763888 Acquisition de matériels informatique et sécurisation informatique pour la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume (83) Le présent marché a pour objet la Fournitures d'équipements, de licences et de matériels informatiques. L'objectif pour la CASSB est de maintenir et renforcer la sécurité du système d'information de la collectivité, assurer la protection des données, la résilience des infrastructures numériques, la prévention des risques cyber et la conformité réglementaire supplies other 30200000 30230000 30237200 Communaute D Agglomeration Sud Sainte Baume La Cadiere D'Azur 83740 FRL05 FRA 2026-07-01+02:00 12 3 2000-01-01Z 26-107223 26-17227 26-28353 3.2.5 COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME INNOVATION SANTE CONSEIL 2026-11-05 2027-02-01 162 Informatique (matériel) 186 Logiciel 83 Acquisition de matériels informatique et sécurisation informatique pour la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume (83) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-107223 du 04/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-107223
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Acquisition de matériels informatique et sécurisation informatique pour la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume (83)
Description : Le présent marché a pour objet la Fournitures d'équipements, de licences et de matériels informatiques. L'objectif pour la CASSB est de maintenir et renforcer la sécurité du système d'information de la collectivité, assurer la protection des données, la résilience des infrastructures numériques, la prévention des risques cyber et la conformité réglementaire
Identifiant de la procédure : 89b42aca-ad7b-4289-90bc-5dfa76569995
Identifiant interne : 2025-SSB-0121
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30230000 Matériel informatique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30237200 Accessoires informatiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,254 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu a compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixes a chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau de prix. La date de signature du contrat est le 06/10/2026. La date de notification est le 14/10/2026. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est défini comme suit : Minimum Ht = 20 000,00 euro(s) / Maximum Ht : 200 000,00 euro(s) . Les montants sont identiques pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction. Le contrat est consultable conformément a l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier, mail) auprès de la Direction de la Commande Publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Acquisition de matériels informatique et sécurisation informatique pour la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume (83)
Description : Le présent marché a pour objet la Fournitures d'équipements, de licences et de matériels informatiques. L'objectif pour la CASSB est de maintenir et renforcer la sécurité du système d'information de la collectivité, assurer la protection des données, la résilience des infrastructures numériques, la prévention des risques cyber et la conformité réglementaire
Identifiant interne : F-PF-1763888
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30200000 Matériel et fournitures informatiques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30230000 Matériel informatique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30237200 Accessoires informatiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Communaute D Agglomeration Sud Sainte Baume
Ville : La Cadiere D'Azur
Code postal : 83740
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/07/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 118345-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Requête en référé précontractuel conformément aux dispositions de l'article L.551-1 du Code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de l'offre jusqu'à la date de signature du contrat. Référé contractuel en application de l'article L.551-13 du Code de justice administrative Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence "Tarn et Garonne du Conseil d'État du 4 avril 2014, n°358994" qui peut être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicités appropriées. Recours pour excès de pouvoir contre l'acte administratif portant approbation du contrat (Conseil d'Etat, 23/12/2016, ASSECO-CFDT du Languedoc-Roussillon, req. n°392815)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 112,860.99 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 112,860.99 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : INNOVATION SANTE CONSEIL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 112,860.99 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2026015
Titre : Acquisition de matériels informatique et sécurisation informatique pour la Communauté d'Agglomération Sud Sainte Baume (83)
Date de conclusion du marché : 14/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 8
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 80AC59FA-F3B6-B144-9F324EB9E9741F92
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Numéro d’enregistrement : 80969
Adresse postale : 155 Avenue Henri Jansoulin
Ville : La Cadiere D Azur
Code postal : 83740
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Point de contact : LUCIANO Pierre
Adresse électronique : marches.publics@sudsaintebaume.fr
Téléphone : 0494982660
Adresse internet : https://www.agglo-sudsaintebaume.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : COMMUNAUTE D AGGLOMERATION SUD SAINTE BAUME
Numéro d’enregistrement : 2188020
Adresse postale : 155 Avenue Henri Jansoulin
Ville : La Cadiere D Azur
Code postal : 83740
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@sudsaintebaume.fr
Téléphone : 0494982660
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 80AC5A26-9EAC-E76E-9AA7A05A406098A6
Adresse postale : 5 rue Racine
Ville : Toulon
Code postal : 83041
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : 0494427930
Télécopieur : 0494427989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : INNOVATION SANTE CONSEIL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1763888-1-0-1
Adresse postale : 248 Avenue Des Paluds
Ville : Aubagne
Code postal : 13400
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : secteurpublic-sud@actis-innovation.com
Téléphone : 0787301771
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 558e0c12-4efa-4771-ab11-1f8b45861e26 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/11/2026 à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2026
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L’essentiel du marché

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