280000 RES-0001 selec-w TEN-0001 TEN-0002 TEN-0003 280000 tenders 1 t-esubm 1 CON-0001 CON-0002 CON-0003 LOT-0000 TEN-0001 false 280000 no TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 TEN-0002 false 280000 no TPA-0002 LOT-0000 TEN-0002 TEN-0003 false 280000 no TPA-0003 LOT-0000 TEN-0003 CON-0001 2026-10-29+01:00 Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation202662a0238 false 202662a086700200-1 TEN-0001 CON-0002 2026-10-29+01:00 Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation202662a0238 false 202662a086700200-2 TEN-0002 CON-0003 2026-10-29+01:00 Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation202662a0238 false 202662a086700200-3 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 TPA-0003 ORG-0008 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 872042C6-C31B-6099-A88A2371E38B7475 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.pasdecalais.fr ORG-0002 Conseil Départemental du Pas-de-Calais Direction des achats et de l'accompagnement juridique Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens Arras 62000 FRE12 FRA 63128 Département du Pas de Calais 0321216731 dacp.secretariat@pasdecalais.fr ORG-0003 Département du Pas-de-Calais 126 rue d'Amiens Arras 62000 FRE12 FRA 2117255 Direction des achats et de l'accompagnement juridique 0321216731 dacp.secretariat@pasdecalais.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA 8720430A-0791-0809-15F754B3A88744B9 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr http://lille.tribunal-administratif.fr ORG-0005 Greffe du Tribunal administratif de Lille 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59014 FRE11 FRA 8720431A-9263-E22B-93D6D5D4CB217FCE 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 Société Lilloise de Services et de Distribution de pièces de rechange 16 rue Marcel Dassault Templemars 59175 FRE11 FRA 1830088-1-0-1 0328161275 david.lemaitre@stellantis.com false UBO-0007 large ORG-0007 Société Arrageoise de Commerce Automobile 75 rue de Cambrai Arras 62000 FRE12 FRA 1830088-1-0-2 0321732626 emd@saca-auto.fr false UBO-0008 large ORG-0008 Société Arrageoise de Commerce Automobile emd.saca-auto.fr Beaurains 62217 FRE12 FRA 1830088-1-0-3 0321150000 UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 a3d3ab3f-ff7b-4f1e-8954-4ae13edca573 ddf81bd5-4240-41a1-9eb9-6e653d725755 2026-11-04+01:00 16:10:46+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics596280.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 202662A0867 Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation202662A0238 Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation 202662A0238 (Zone Arras) supplies S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande, le montant du marché correspond au montant maximum de l'accord-cadre toutes reconductions comprises. Le marché a été attribué à un groupement d'entreprises 280000 34300000 34300000 FRE12 FRA LOT-0000 no-eu-funds per-exa 15 quality Délais d'exécution jugés sur la base du cadre de réponse per-exa 10 quality Valeur technique jugée sur la base du cadre de réponse per-exa 10 quality Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse per-exa 65 price Coût jugé au regard du détail quantitatif estimatif conformément aux prix renseignés au bordereau des prix ainsi qu'aux pourcentages de remise appliqués au barème manufacturier dans la grille de remises ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 388923-2026 false fa-wo-rc none F-PF-1830088 Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation202662A0238 Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation 202662A0238 (Zone Arras) supplies other 34300000 34300000 Département du Pas-de-Calais - Garage Départemental - 126 rue d'Amiens et Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier - Rue Eiffel Arras 62000 FRE12 FRA 2026-08-16+02:00 12 3 Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique 2000-01-01Z 26-107363 26-55188 26-76872 3.2.5 Conseil Départemental du Pas-de-Calais Société Lilloise de Services et de Distribution de pièces de rechange Société Arrageoise de Commerce Automobile Société Arrageoise de Commerce Automobile 2026-11-06 2027-02-01 266 Pièces détachées 62 Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suit Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-107363 du 04/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 26-107363
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation202662A0238
Description : Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation 202662A0238 (Zone Arras)
Identifiant de la procédure : ddf81bd5-4240-41a1-9eb9-6e653d725755
Identifiant interne : 202662A0867
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 280,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : S'agissant d'un accord-cadre à bons de commande, le montant du marché correspond au montant maximum de l'accord-cadre toutes reconductions comprises. Le marché a été attribué à un groupement d'entreprises
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation202662A0238
Description : Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation 202662A0238 (Zone Arras)
Identifiant interne : F-PF-1830088
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Département du Pas-de-Calais - Garage Départemental - 126 rue d'Amiens et Service de la Maintenance et Ressources du Réseau Routier - Rue Eiffel
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 16/08/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est tacitement reconductible trois (3) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours. En cas de silence gardé par l'acheteur public, le contrat est automatiquement reconduit. Le titulaire du contrat ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la commande publique
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 388923-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Délais d'exécution jugés sur la base du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique jugée sur la base du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale jugée au regard du cadre de réponse
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Coût jugé au regard du détail quantitatif estimatif conformément aux prix renseignés au bordereau des prix ainsi qu'aux pourcentages de remise appliqués au barème manufacturier dans la grille de remises
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Pas-de-Calais
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 280,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Société Lilloise de Services et de Distribution de pièces de rechange
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 280,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202662a086700200-1
Titre : Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation202662a0238
Date de conclusion du marché : 29/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : Société Arrageoise de Commerce Automobile
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 280,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202662a086700200-2
Titre : Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation202662a0238
Date de conclusion du marché : 29/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Lauréat :
Nom officiel : Société Arrageoise de Commerce Automobile
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 280,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202662a086700200-3
Titre : Fournitures de pièces, consommables et prestations en atelier pour l'entretien des véhicules légers et véhicules utilitaires légers de marque du groupe Stellantis - Relance après déclaration sans suite du lot 2 de la consultation202662a0238
Date de conclusion du marché : 29/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 872042C6-C31B-6099-A88A2371E38B7475
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d’enregistrement : 63128
Adresse postale : Direction des achats et de l'accompagnement juridique Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Département du Pas de Calais
Adresse électronique : dacp.secretariat@pasdecalais.fr
Téléphone : 0321216731
Adresse internet : https://www.pasdecalais.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics596280.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Département du Pas-de-Calais
Numéro d’enregistrement : 2117255
Adresse postale : 126 rue d'Amiens
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Adresse électronique : dacp.secretariat@pasdecalais.fr
Téléphone : 0321216731
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 8720430A-0791-0809-15F754B3A88744B9
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 8720431A-9263-E22B-93D6D5D4CB217FCE
Adresse postale : 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : http://lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Société Lilloise de Services et de Distribution de pièces de rechange
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1830088-1-0-1
Adresse postale : 16 rue Marcel Dassault
Ville : Templemars
Code postal : 59175
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : david.lemaitre@stellantis.com
Téléphone : 0328161275
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Société Arrageoise de Commerce Automobile
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1830088-1-0-2
Adresse postale : 75 rue de Cambrai
Ville : Arras
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : emd@saca-auto.fr
Téléphone : 0321732626
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
8.1 ORG-0008
Nom officiel : Société Arrageoise de Commerce Automobile
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1830088-1-0-3
Adresse postale : emd.saca-auto.fr
Ville : Beaurains
Code postal : 62217
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Téléphone : 0321150000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a3d3ab3f-ff7b-4f1e-8954-4ae13edca573 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/11/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2026
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L’essentiel du marché

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