16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 89406DFF-ED2C-3191-7958342454875257 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.oph05.fr/ ORG-0002 OPH 05 23 Boulevard Georges Pompidou Gap 05003 FRL02 FRA 88882 ALOISIO Christophe Directeur Général 0492402727 siege@oph05.fr ORG-0003 OPH05 23 bd G. Pompidou Gap 05000 FRL02 FRA 89406E3A-EE0E-0F46-259DEBD8AB643013 Pole marchés publics 0492402727 siege@oph05.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA 89406E49-965F-947F-5FC2FF92646ECF0D 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA 89406E7B-C5B4-E51E-A7302B0CB0120035 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 ae82a0ac-7f46-4799-b1ac-7d1395a8def4 4e77bfcf-d1da-4e86-b976-b0b2dc7b3c74 2026-11-04+01:00 17:10:12+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl hc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2026_CURAGE Entretien courant de curage des réseaux horizontaux d'eaux usées et pluviales sur le patrimoine de l'OPH 05 Le présent marché concerne l'entretien courant de curage des réseaux horizontaux d'eaux usées et pluviales sur l'ensemble des résidences du patrimoine de l'OPH 05. Le marché est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement chaque année, sans dépasser une période maximale de quatre ans services 90470000 90470000 FRL02 FRA LOT-0001 slc-abil-facil-tools Présentation des moyens humains et matériels disponibles pour l'exécution du marché slc-stand-to-gen Chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales références des trois dernières années not-allowed no-eu-funds not-allowed 1889612 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1889612 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Prestations techniques per-exa 10 quality Critère développement durable per-exa 70 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1889612 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-07+01:00 11:00:00+01:00 2026-12-07+01:00 14:00:00+01:00 false none none 1 SECTEUR GAP - SUD DU DEPARTEMENT SECTEUR GAP - SUD DU DEPARTEMENT services other other 90470000 90470000 23 Bd G. Pompidou Les prestations seront réalisées sur l'ensemble du département des Hautes-Alpes Gap 05000 FRL02 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 Le marché est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement chaque année, sans dépasser une période maximale de quatre ans LOT-0002 slc-abil-facil-tools Présentation des moyens humains et matériels disponibles pour l'exécution du marché slc-stand-to-gen Chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales références des trois dernières années not-allowed no-eu-funds not-allowed 1889612 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1889612 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 20 quality Prestations techniques per-exa 10 quality Critère développement durable per-exa 70 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1889612 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-12-07+01:00 11:00:00+01:00 2026-12-07+01:00 14:00:00+01:00 false none none 2 SECTEUR BRIANCON - NORD DU DEPARTEMENT SECTEUR BRIANCON - NORD DU DEPARTEMENT services other other 90470000 90470000 23 Bd G. Pompidou Les prestations seront réalisées sur l'ensemble du département des Hautes-Alpes Gap 05000 FRL02 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 Le marché est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement chaque année, sans dépasser une période maximale de quatre ans 26-107403 3.2.5 OPH 05 2026-11-06 2026-12-07T11:00:00+01:00 2026-12-07 78 Curage 05 Entretien courant de curage des réseaux horizontaux d'eaux usées et pluviales sur le patrimoine de l'OPH 05 Avis de marché - Avis n° 26-107403 du 04/11/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 05
Annonce n° 26-107403
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : OPH 05
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Logement et équipements collectifs
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien courant de curage des réseaux horizontaux d'eaux usées et pluviales sur le patrimoine de l'OPH 05
Description : Le présent marché concerne l'entretien courant de curage des réseaux horizontaux d'eaux usées et pluviales sur l'ensemble des résidences du patrimoine de l'OPH 05. Le marché est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement chaque année, sans dépasser une période maximale de quatre ans
Identifiant de la procédure : 4e77bfcf-d1da-4e86-b976-b0b2dc7b3c74
Identifiant interne : 2026_CURAGE
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : SECTEUR GAP - SUD DU DEPARTEMENT
Description : SECTEUR GAP - SUD DU DEPARTEMENT
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 23 Bd G. Pompidou
Ville : Gap
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement chaque année, sans dépasser une période maximale de quatre ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Présentation des moyens humains et matériels disponibles pour l'exécution du marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales références des trois dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Prestations techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1889612
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1889612
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/12/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPH05
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : SECTEUR BRIANCON - NORD DU DEPARTEMENT
Description : SECTEUR BRIANCON - NORD DU DEPARTEMENT
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90470000 Services de curage des égouts
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 23 Bd G. Pompidou
Ville : Gap
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement chaque année, sans dépasser une période maximale de quatre ans
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Présentation des moyens humains et matériels disponibles pour l'exécution du marché
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Chiffre d'affaires global au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales références des trois dernières années
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Prestations techniques
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1889612
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1889612
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/12/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 07/12/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : OPH05
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 89406DFF-ED2C-3191-7958342454875257
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : OPH 05
Numéro d’enregistrement : 88882
Adresse postale : 23 Boulevard Georges Pompidou
Ville : Gap
Code postal : 05003
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Point de contact : ALOISIO Christophe
Adresse électronique : siege@oph05.fr
Téléphone : 0492402727
Adresse internet : https://www.oph05.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : OPH05
Numéro d’enregistrement : 89406E3A-EE0E-0F46-259DEBD8AB643013
Adresse postale : 23 bd G. Pompidou
Ville : Gap
Code postal : 05000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Alpes ( FRL02 )
Pays : France
Point de contact : Pole marchés publics
Adresse électronique : siege@oph05.fr
Téléphone : 0492402727
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 89406E49-965F-947F-5FC2FF92646ECF0D
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 89406E7B-C5B4-E51E-A7302B0CB0120035
Adresse postale : 22,24 rue Breteuil
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : 0491134813
Télécopieur : 0491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ae82a0ac-7f46-4799-b1ac-7d1395a8def4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/11/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/11/2026
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L’essentiel du marché

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