31095.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 13 part-req 13 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 31095.00 no TPA-0001 LOT-0001 PROMOP INGENIERIE CON-0001 2026-11-04+01:00 Mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) dans le cadre de l'extension du siège communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo ORG-0001 370-1055 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0004 29 https://www.clissonsevremaine.fr/ ORG-0001 Clisson Sèvre et Maine Agglo 13 rue des Ajoncs Clisson 44190 FRG01 FRA 20006763500132 Jérome LETOURNEAU Président 44 +33 240547515 accueil@clissonsevremaine.fr http://www.mediateur-des-entreprises.fr/ ORG-0002 Médiateur régional délégué 22 mail Pablo Picasso Nantes Cedex 1 44042 FRG01 FRA FR 92084215000 44 +33 153178955 mediateur.des-entreprises@finances.gouv.fr https://nantes.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 6, allée de l'Ile Gloriette Nantes cedex 44041 FRG01 FRA 17440005100010 44 +33 255101002 greffe.ta-nantes@juradm.fr micro ORG-0004 PROMOP INGENIERIE 11 rue des ajoncs CLISSON 44190 FRG01 FRA 10089562200023 Alexandre Rapin 44 arapin@promopingenierie.com 2.3 eforms-sdk-1.13 207f39c7-40e5-45c4-bc7b-d1d0b4123c3b 4a7f03cd-436c-48fc-af10-204b852c65f7 2026-11-05+01:00 08:49:36+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA la gen-pub ORG-0001 open PPP23A-78/6405/26.034 Mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) dans le cadre de l'extension du siège communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo La consultation concerne la mission d’Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (OPC) relative à l'opération d’extension du siège Communautaire de Clisson Sèvre & Maine Agglo. L’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux s’élève à 2 240 000 € HT (valeur juillet 2026). La mission débutera à compter de la délivrance de l’ordre de service de démarrage des prestations et s’achèvera à la fin de la levée des réserves issues de la réception. Elle ne comprend pas la gestion des désordres survenant pendant la période de parfait achèvement. La durée prévisionnelle du marché est de 25 mois. A titre indicatif, la mission d’OPC devrait débuter au mois de janvier 2027 pour la phase PRO et le chantier devrait débuter en septembre 2027. services 71000000 FRG01 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 40 cost Prix poi-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 true false none none 26.034_1 Mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) dans le cadre de l'extension du siège communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo La consultation concerne la mission d’Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (OPC) relative à l'opération d’extension du siège Communautaire de Clisson Sèvre & Maine Agglo. L’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux s’élève à 2 240 000 € HT (valeur juillet 2026). La mission débutera à compter de la délivrance de l’ordre de service de démarrage des prestations et s’achèvera à la fin de la levée des réserves issues de la réception. Elle ne comprend pas la gestion des désordres survenant pendant la période de parfait achèvement. La durée prévisionnelle du marché est de 25 mois. A titre indicatif, la mission d’OPC devrait débuter au mois de janvier 2027 pour la phase PRO et le chantier devrait débuter en septembre 2027. services 71000000 71240000 Clisson Sèvre et Maine Agglo 13 rue des Ajoncs Clisson 44190 FRG01 FRA 25 2026-10-13+02:00 26-107475 3.2.5 Clisson Sèvre et Maine Agglo PROMOP INGENIERIE 2026-11-06 2027-01-04 234 Mission d'ordonnancement, pilotage, coordination (OPC) 44 Mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) dans le cadre de l'extension du siège communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-107475 du 05/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 44
Annonce n° 26-107475
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) dans le cadre de l'extension du siège communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Description : La consultation concerne la mission d’Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (OPC) relative à l'opération d’extension du siège Communautaire de Clisson Sèvre & Maine Agglo. L’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux s’élève à 2 240 000 € HT (valeur juillet 2026). La mission débutera à compter de la délivrance de l’ordre de service de démarrage des prestations et s’achèvera à la fin de la levée des réserves issues de la réception. Elle ne comprend pas la gestion des désordres survenant pendant la période de parfait achèvement. La durée prévisionnelle du marché est de 25 mois. A titre indicatif, la mission d’OPC devrait débuter au mois de janvier 2027 pour la phase PRO et le chantier devrait débuter en septembre 2027.
Identifiant de la procédure : 4a7f03cd-436c-48fc-af10-204b852c65f7
Identifiant interne : PPP23A-78/6405/26.034
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) dans le cadre de l'extension du siège communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Description : La consultation concerne la mission d’Ordonnancement, de Pilotage et de Coordination (OPC) relative à l'opération d’extension du siège Communautaire de Clisson Sèvre & Maine Agglo. L’enveloppe financière prévisionnelle affectée aux travaux s’élève à 2 240 000 € HT (valeur juillet 2026). La mission débutera à compter de la délivrance de l’ordre de service de démarrage des prestations et s’achèvera à la fin de la levée des réserves issues de la réception. Elle ne comprend pas la gestion des désordres survenant pendant la période de parfait achèvement. La durée prévisionnelle du marché est de 25 mois. A titre indicatif, la mission d’OPC devrait débuter au mois de janvier 2027 pour la phase PRO et le chantier devrait débuter en septembre 2027.
Identifiant interne : 26.034_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71000000 Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 13 rue des Ajoncs
Ville : Clisson
Code postal : 44190
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : Clisson Sèvre et Maine Agglo
5.1.3 Durée estimée
Durée : 25 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur régional délégué
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui signe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 31,095 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PROMOP INGENIERIE
Offre :
Identifiant de l’offre : PROMOP INGENIERIE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 31,095 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 370-1055
Titre : Mission Ordonnancement, Pilotage et Coordination (OPC) dans le cadre de l'extension du siège communautaire de Clisson Sèvre et Maine Agglo
Date de conclusion du marché : 04/11/2026
Organisation qui signe le marché : Clisson Sèvre et Maine Agglo
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 13
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Numéro d’enregistrement : 20006763500132
Adresse postale : 13 rue des Ajoncs
Ville : Clisson
Code postal : 44190
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Jérome LETOURNEAU
Adresse électronique : accueil@clissonsevremaine.fr
Téléphone : +33 240547515
Adresse internet : https://www.clissonsevremaine.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Médiateur régional délégué
Numéro d’enregistrement : FR 92084215000
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso
Ville : Nantes Cedex 1
Code postal : 44042
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : mediateur.des-entreprises@finances.gouv.fr
Téléphone : +33 153178955
Adresse internet : http://www.mediateur-des-entreprises.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Adresse postale : 6, allée de l'Ile Gloriette
Ville : Nantes cedex
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 255101002
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : PROMOP INGENIERIE
Taille de l’opérateur économique : Micro
Numéro d’enregistrement : 10089562200023
Adresse postale : 11 rue des ajoncs
Ville : CLISSON
Code postal : 44190
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Alexandre Rapin
Adresse électronique : arapin@promopingenierie.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 207f39c7-40e5-45c4-bc7b-d1d0b4123c3b - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/11/2026 à 08:49
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/11/2026
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L’essentiel du marché

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