Section 1 -
Acheteur
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Ville d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
1.1
Acheteur
Nom officiel
:
Ville d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur
:
Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur
:
Services d’administration générale
Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Accord-cadre de maintenance et dépannage des portails, portes automatiques et manuelles de la Ville d'Orléans, d'Orléans Métropole et du Centre Communal d'Action Social d'Orléans
Description
:
La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de maintenance et dépannage des portails, portes automatiques et manuelles de la ville d'Orléans, d'Orléans Métropole et du Centre Communal d'action Sociale d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum . La consultation est passée dans le cadre du groupement d'achat Ville d'Orléans/Orléans Métropole/CCAS dont la Ville d'Orléans en assure la coordination
Identifiant de la procédure
:
cbf1bf72-6900-4368-aa4d-30f24e934eee
Identifiant interne
:
V26F0095
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50800000
Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44221300
Portails
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44221240
Portes de garage
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Loiret
(
FRB06
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
300,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans et conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 450 000 euro(s) par période. La consultation est passée dans le cadre du groupement d'achat Ville d'Orléans/Orléans Métropole/Ccas dont la Ville d'Orléans en assure la coordination. Critères d'attribution et sous-pondérations : Cf. les publications initiales. Publications initiales : Boamp n° 26-54037 publié le 03/06/2026 Joue n° publié le 03/06/2026 Contrat consultable à l'adresse de l'organisme acheteur
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
Accord-cadre de maintenance et dépannage des portails, portes automatiques et manuelles de la Ville d'Orléans, d'Orléans Métropole et du Centre Communal d'Action Social d'Orléans
Description
:
La présente consultation a pour objet la réalisation des prestations de maintenance et dépannage des portails, portes automatiques et manuelles de la ville d'Orléans, d'Orléans Métropole et du Centre Communal d'action Sociale d'Orléans et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant minimum et avec un montant maximum . La consultation est passée dans le cadre du groupement d'achat Ville d'Orléans/Orléans Métropole/CCAS dont la Ville d'Orléans en assure la coordination
Identifiant interne
:
S-PF-1829335
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
50800000
Services divers d'entretien et de réparation
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44221300
Portails
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
44221240
Portes de garage
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
Territoire d'Orléans et des communes de la Métropole
Ville
:
Orléans
Code postal
:
45000
Subdivision pays (NUTS)
:
Loiret
(
FRB06
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
31/10/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
378967-2026
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
La valeur technique est appréciée au regard du Cmt - 1 : Pertinence de la méthodologie, appréciée au regard de la partie A du Cmt (45%) - 2 : Qualité des moyens humains , apprécié au regard de la partie B du Cmt (25%)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
70
Critère
:
Type
:
Coût
Description
:
Le prix est apprécié au regard du total des montants du Dqe -Sous-critère n° 1 : Prix des prestations relatives à la maintenance préventive au regard du montant total du Dqe 1 « maintenance préventive » ( 15%) -Sous-critère n° 2 : Prix des prestations relatives à la maintenance corrective au regard du montant total du Dqe 2 « maintenance corrective » (15%)
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours
:
Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Section 6 -
Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis
:
1,800,000
Euro
6.1
Résultat – Identifiants des lots
:
LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre
:
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,800,000
Euro
6.1.2
Informations sur les lauréats
Lauréat
:
Nom officiel
:
CROIXALMETAL
Offre
:
Identifiant de l’offre
:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots
:
LOT-0000
Valeur de l'offre
:
1,800,000
Euro
L’offre est une variante
:
non
Sous-traitance
:
Pas encore connu
Informations relatives au marché
:
Identifiant du marché
:
260095v01/260095m01/260095c01
Titre
:
Accord-cadre de maintenance et dépannage des portails, portes automatiques et manuelles de la Ville d'Orléans, d'Orléans Métropole et du Centre Communal d'Action Social d'Orléans
Date de conclusion du marché
:
27/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre
:
non
6.1.4
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues
:
Type de soumissions reçues
:
Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues
:
5
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
ADBE220C-FD60-773F-22983FC75C20CB4A
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Ville d'Orléans
Numéro d’enregistrement
:
39044
Adresse postale
:
Place de l'Etape
Ville
:
Orléans
Code postal
:
45040
Subdivision pays (NUTS)
:
Loiret
(
FRB06
)
Pays
:
France
Point de contact
:
le Maire
Adresse électronique
:
marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone
:
0238784030
Adresse internet
:
http://www.orleans-metropole.fr/
Profil de l’acheteur
:
http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Rôles de cette organisation
:
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Ville d'Orléans
Numéro d’enregistrement
:
ADBE2251-F05F-7FCF-0397925A9C227C2F
Adresse postale
:
Place de l'Etape
Ville
:
Orleans
Code postal
:
45040
Subdivision pays (NUTS)
:
Loiret
(
FRB06
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service des Marchés Publics
Adresse électronique
:
marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone
:
0238784030
Profil de l’acheteur
:
http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement
:
2200153
Adresse postale
:
Place de l'Etape
Ville
:
Orleans
Code postal
:
45040
Subdivision pays (NUTS)
:
Loiret
(
FRB06
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Service des Marchés Publics
Adresse électronique
:
marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone
:
0238784030
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement
:
ADBE228E-DB76-37EF-FBBC930F726B8729
Adresse postale
:
28 rue de la Bretonnerie
Ville
:
Orléans
Code postal
:
45057
Subdivision pays (NUTS)
:
Loiret
(
FRB06
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone
:
0238775900
Télécopieur
:
0238538516
Adresse internet
:
http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
CROIXALMETAL
Taille de l’opérateur économique
:
Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement
:
1829335-1-0-1
Adresse postale
:
44 Rue Des Freres Lumiere
Ville
:
Saint-Jean-De-Braye
Code postal
:
45800
Subdivision pays (NUTS)
:
Loiret
(
FRB06
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
935f8bc5-3752-4166-82a9-d168ced682d1
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
05/11/2026
à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français