459600 RES-0001 selec-w TEN-0001 459600 tenders 3 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 459600 tenders 2 t-sme 1 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 459600 tenders 1 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 1 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 clos-nw other tenders 5 t-sme 1 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 5 LOT-0004 RES-0005 clos-nw other tenders 4 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 4 LOT-0005 RES-0006 clos-nw other tenders 2 t-sme 0 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 2 LOT-0006 RES-0007 selec-w TEN-0004 459600 tenders 4 t-sme 1 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 4 CON-0004 LOT-0007 RES-0008 selec-w TEN-0005 459600 tenders 2 t-sme 2 t-oth-eea 0 t-no-eea 0 t-esubm 2 CON-0005 LOT-0008 TEN-0001 false 93600 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 60000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 12000 not-known TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 TEN-0004 false 160000 not-known TPA-0004 LOT-0007 TEN-0004 TEN-0005 false 16000 not-known TPA-0005 LOT-0008 TEN-0005 CON-0001 2026-10-14+02:00 Déchets assimilables aux déchets ménagers false 08ct26lot1 TEN-0001 CON-0002 2026-10-14+02:00 Déchets verts false 08ct26lot2 TEN-0002 CON-0003 2026-10-14+02:00 Gros bois bruts false 08ct26lot3 TEN-0003 CON-0004 2026-10-14+02:00 Déchets issus de la balayeuse false 08ct26lot7 TEN-0004 CON-0005 2026-10-14+02:00 Aérosols et assimilés false 08ct26lot8 TEN-0005 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 TPA-0003 ORG-0008 TPA-0004 ORG-0009 TPA-0005 ORG-0010 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B203CDE9-B37C-4D13-68B5373CAAF304D3 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.saint-egreve.fr/ ORG-0002 MAIRIE DE ST EGREVE 36 Avenue Du General De Gaulle Cs40120 Saint Egreve 38521 FRK24 FRA 5130 AMADIEU LAURENT MAIRE 0476565511 commande-publique@mairie-st-egreve.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Grenoble 1135 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 136892 (33)476429000 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA B203CE19-DEC1-A8C6-997D7135983ADE8E 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA B203CE29-F38F-1566-D77CE38FB8EF80B3 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr false UBO-0006 large ORG-0006 ONYX ARA 2 Av Des Canuts Vaulx-En-Velin 69120 FRK26 FRA 76537-1-1-1 false UBO-0007 large ORG-0007 PAPREC FRANCE 3 Rue Pascal La Courneuve 93120 FR106 FRA 76537-1-2-1 false UBO-0008 large ORG-0008 PAPREC FRANCE 3 Rue Pascal La Courneuve 93120 FR106 FRA 76537-1-3-1 false UBO-0009 large ORG-0009 ARC EN CIEL RECUPERATION Za Le Grand Champ Izeaux 38140 FRK24 FRA 76537-1-7-1 false UBO-0010 large ORG-0010 ARC EN CIEL RECUPERATION Za Le Grand Champ Izeaux 38140 FRK24 FRA 76537-1-8-1 UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA UBO-0010 FRA 2.3 eforms-sdk-1.13 cc386ade-6f9a-4c3a-916c-d4daad87ba8c 45fb081b-582b-4cd5-a29c-765d22c45102 2026-11-05+01:00 12:10:02+01:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false S-PF-76537 Enlèvement et traitement des déchets de la déchèterie du centre technique municipal La présente consultation a pour objet l'enlèvement et traitement des déchets de la déchèterie du centre technique municipal de Saint-Égrève. L'opération est répartie en 8 lots, traités par marchés séparés : Lot n°01 Déchets assimilables aux déchets ménagers Lot n°02 Les déchets verts Lot n°03 Les gros bois bruts Lot n°04 La ferraille Lot n°05 Les cartons Lot n°06 Les encombrants Lot n°07 Les déchets issus de la balayeuse Lot n°08 Les aérosols et assimilés services 459600 90500000 90510000 90513000 FRK24 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 461263-2026 false fa-wo-rc none 1 Déchets assimilables aux déchets ménagers Mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt de déchets assimilables à des ordures ménagères par les agents techniques communaux et l'évacuation des déchets assimilables à des ordures ménagères se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives services 90500000 90500000 90510000 90513000 50 rue du Pont Noir Saint-Egrève 38120 FRK24 FRA 3 Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 461263-2026 false fa-wo-rc none 2 Déchets verts Mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt de déchets verts par les agents techniques communaux et l'évacuation des végétaux se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives services 90500000 90500000 90510000 90513000 50 rue du Pont Noir Saint-Egrève 38120 FRK24 FRA 3 Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 461263-2026 false fa-wo-rc none 3 Gros bois bruts mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt de gros bois bruts par les agents techniques communaux et l'évacuation de ces gros bois bruts se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives en vue : de la valorisation du bois en mélange en respectant les principes de la hiérarchie des modes de traitement (valorisation matière à défaut valorisation énergétique) et du traitement des indésirables services 90500000 90500000 90510000 90513000 50 rue du Pont Noir Saint-Egrève 38120 FRK24 FRA 3 Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 461263-2026 false fa-wo-rc none 4 Ferraille Mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt de ferrailles par les agents techniques communaux et l'évacuation de la ferraille se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives services 90500000 90500000 90510000 90513000 50 rue du Pont Noir Saint-Egrève 38120 FRK24 FRA 3 Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7 LOT-0005 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 461263-2026 false fa-wo-rc none 5 Cartons Mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en terme de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt de cartons par les agents techniques communaux et l'évacuation de ces cartons se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives, en vue : de la valorisation des cartons mélange en respectant les principes de la hiérarchie des modes de traitement (valorisation matière à défaut valorisation énergétique) et du traitement des indésirables conformément à la réglementation en vigueur services 90500000 90500000 90510000 90513000 50 rue du Pont Noir Saint-Egrève 38120 FRK24 FRA 3 Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7 LOT-0006 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 461263-2026 false fa-wo-rc none 6 Encombrants Mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt d'encombrants par les agents techniques communaux et l'évacuation de ces encombrants se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives, en vue : de la valorisation des encombrants réemployables ou valorisables, notamment par réutilisation, recyclage ou valorisation matière et du traitement des déchets non valorisables ou indésirables conformément à la réglementation en vigueur services 90500000 90500000 90510000 90513000 50 rue du Pont Noir Saint-Egrève 38120 FRK24 FRA 3 Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7 LOT-0007 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 461263-2026 false fa-wo-rc none 7 Déchets issus de la balayeuse Mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt de déchets issus de la balayeuse par les agents techniques communaux et l'évacuation de ces déchets se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives services 90500000 90500000 90510000 90513000 50 rue du Pont Noir Saint-Egrève 38120 FRK24 FRA 3 Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7 LOT-0008 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Valeur technique de l'offre per-exa 40 price Prix ORG-0003 ORG-0005 ORG-0004 true 461263-2026 false fa-wo-rc none 8 Aérosols et assimilés Mise à disposition de palettes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt d'aérosols, bouteilles sous pression et assimilés (bouteilles de gaz …) par les agents techniques communaux et l'évacuation des aérosols, bouteilles sous pression et assimilés se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives services 90500000 90500000 90510000 90513000 50 rue du Pont Noir Saint-Egrève 38120 FRK24 FRA 3 Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7 2000-01-01Z 26-107635 26-65871 3.2.5 MAIRIE DE ST EGREVE ONYX ARA PAPREC FRANCE PAPREC FRANCE ARC EN CIEL RECUPERATION ARC EN CIEL RECUPERATION 2026-11-06 2027-02-02 404 Déchets non ménagers (prestations) 38 Enlèvement et traitement des déchets de la déchèterie du centre technique municipal Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-107635 du 05/11/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-107635
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE ST EGREVE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Enlèvement et traitement des déchets de la déchèterie du centre technique municipal
Description : La présente consultation a pour objet l'enlèvement et traitement des déchets de la déchèterie du centre technique municipal de Saint-Égrève. L'opération est répartie en 8 lots, traités par marchés séparés : Lot n°01 Déchets assimilables aux déchets ménagers Lot n°02 Les déchets verts Lot n°03 Les gros bois bruts Lot n°04 La ferraille Lot n°05 Les cartons Lot n°06 Les encombrants Lot n°07 Les déchets issus de la balayeuse Lot n°08 Les aérosols et assimilés
Identifiant de la procédure : 45fb081b-582b-4cd5-a29c-765d22c45102
Identifiant interne : S-PF-76537
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 459,600 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Déchets assimilables aux déchets ménagers
Description : Mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt de déchets assimilables à des ordures ménagères par les agents techniques communaux et l'évacuation des déchets assimilables à des ordures ménagères se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 50 rue du Pont Noir
Ville : Saint-Egrève
Code postal : 38120
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 461263-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Déchets verts
Description : Mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt de déchets verts par les agents techniques communaux et l'évacuation des végétaux se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 50 rue du Pont Noir
Ville : Saint-Egrève
Code postal : 38120
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 461263-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Gros bois bruts
Description : mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt de gros bois bruts par les agents techniques communaux et l'évacuation de ces gros bois bruts se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives en vue : de la valorisation du bois en mélange en respectant les principes de la hiérarchie des modes de traitement (valorisation matière à défaut valorisation énergétique) et du traitement des indésirables
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 50 rue du Pont Noir
Ville : Saint-Egrève
Code postal : 38120
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 461263-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Ferraille
Description : Mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt de ferrailles par les agents techniques communaux et l'évacuation de la ferraille se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 50 rue du Pont Noir
Ville : Saint-Egrève
Code postal : 38120
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 461263-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Cartons
Description : Mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en terme de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt de cartons par les agents techniques communaux et l'évacuation de ces cartons se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives, en vue : de la valorisation des cartons mélange en respectant les principes de la hiérarchie des modes de traitement (valorisation matière à défaut valorisation énergétique) et du traitement des indésirables conformément à la réglementation en vigueur
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 50 rue du Pont Noir
Ville : Saint-Egrève
Code postal : 38120
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 461263-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Encombrants
Description : Mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt d'encombrants par les agents techniques communaux et l'évacuation de ces encombrants se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives, en vue : de la valorisation des encombrants réemployables ou valorisables, notamment par réutilisation, recyclage ou valorisation matière et du traitement des déchets non valorisables ou indésirables conformément à la réglementation en vigueur
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 50 rue du Pont Noir
Ville : Saint-Egrève
Code postal : 38120
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 461263-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Déchets issus de la balayeuse
Description : Mise à disposition de bennes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt de déchets issus de la balayeuse par les agents techniques communaux et l'évacuation de ces déchets se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 50 rue du Pont Noir
Ville : Saint-Egrève
Code postal : 38120
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 461263-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Aérosols et assimilés
Description : Mise à disposition de palettes homologuées pour la protection de l'environnement et adaptées à la collecte que ce soit en termes de capacité ou de spécificité technique permettant le dépôt d'aérosols, bouteilles sous pression et assimilés (bouteilles de gaz …) par les agents techniques communaux et l'évacuation des aérosols, bouteilles sous pression et assimilés se fera vers un site de traitement adapté, homologué et bénéficiant des autorisations administratives
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90500000 Services liés aux déchets et aux ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90510000 Élimination et traitement des ordures
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 50 rue du Pont Noir
Ville : Saint-Egrève
Code postal : 38120
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les lots 1 à 5 et le lot 7 pourront être reconduits trois (3) fois un (1) an de manière tacite, pour une durée totale maximale de quatre (4) années. Les lots 6 et 8 pourront être reconduits deux (2) fois un (1) an de manière tacite. Une troisième reconduction, également tacite, pourra être mise en oeuvre, mais devra impérativement prendre fin au 14 octobre 2030, afin que la durée totale des accords-cadres des lots 6 et 8 soit alignée sur celle des lots 1 à 5 et du lot 7
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 461263-2026
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 459,600 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 459,600 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ONYX ARA
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 93,600 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 08ct26lot1
Titre : Déchets assimilables aux déchets ménagers
Date de conclusion du marché : 14/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 459,600 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PAPREC FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 60,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 08ct26lot2
Titre : Déchets verts
Date de conclusion du marché : 14/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 459,600 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PAPREC FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 12,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 08ct26lot3
Titre : Gros bois bruts
Date de conclusion du marché : 14/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 459,600 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ARC EN CIEL RECUPERATION
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 160,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 08ct26lot7
Titre : Déchets issus de la balayeuse
Date de conclusion du marché : 14/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 459,600 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ARC EN CIEL RECUPERATION
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 16,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 08ct26lot8
Titre : Aérosols et assimilés
Date de conclusion du marché : 14/10/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : B203CDE9-B37C-4D13-68B5373CAAF304D3
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : MAIRIE DE ST EGREVE
Numéro d’enregistrement : 5130
Adresse postale : 36 Avenue Du General De Gaulle Cs40120
Ville : Saint Egreve
Code postal : 38521
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : AMADIEU LAURENT
Adresse électronique : commande-publique@mairie-st-egreve.fr
Téléphone : 0476565511
Adresse internet : https://www.saint-egreve.fr/
Profil de l’acheteur : http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 136892
Adresse postale : Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : (33)476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : B203CE19-DEC1-A8C6-997D7135983ADE8E
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : B203CE29-F38F-1566-D77CE38FB8EF80B3
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : ONYX ARA
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 76537-1-1-1
Adresse postale : 2 Av Des Canuts
Ville : Vaulx-En-Velin
Code postal : 69120
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : PAPREC FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 76537-1-2-1
Adresse postale : 3 Rue Pascal
Ville : La Courneuve
Code postal : 93120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0008
Nom officiel : PAPREC FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 76537-1-3-1
Adresse postale : 3 Rue Pascal
Ville : La Courneuve
Code postal : 93120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0009
Nom officiel : ARC EN CIEL RECUPERATION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 76537-1-7-1
Adresse postale : Za Le Grand Champ
Ville : Izeaux
Code postal : 38140
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007
8.1 ORG-0010
Nom officiel : ARC EN CIEL RECUPERATION
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 76537-1-8-1
Adresse postale : Za Le Grand Champ
Ville : Izeaux
Code postal : 38140
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cc386ade-6f9a-4c3a-916c-d4daad87ba8c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/11/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/11/2026
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L’essentiel du marché

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