Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
26M0201AOO - ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LE SUIVI DE L'ENTRETIEN DE LA PELOUSE DU TERRAIN HONNEUR DU STADIUM ET DES TERRAINS ANNEXES
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord cadre est de 125 000,00 euro(s) HT maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'objet du présent marché concerne l'assistance technique pour l'entretien de la pelouse du terrain d'honneur du Stadium de Toulouse (substrat de type radicalé) et des deux terrains d'entraînement dits plaine de jeux (terrains tuftés), de l'Annexe 1 (substrat de type radicalé) et de l'Annexe 2 (substrat terre/sable). L'entretien courant étant assuré par les intendants de Toulouse Métropole
Identifiant de la procédure
:
fc0ef6c3-8134-4d7f-8a12-4abc3dcf9386
Identifiant interne
:
26M0201AOO
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71241000
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77320000
Entretien de pelouses sportives
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71356200
Services d'assistance technique
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
500,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0000
Titre
:
26M0201AOO - ASSISTANCE TECHNIQUE POUR LE SUIVI DE L'ENTRETIEN DE LA PELOUSE DU TERRAIN HONNEUR DU STADIUM ET DES TERRAINS ANNEXES
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant des prestations pour la période initiale de l'accord cadre est de 125 000,00 euro(s) HT maximum. Le montant sera identique pour chaque période de reconduction. L'objet du présent marché concerne l'assistance technique pour l'entretien de la pelouse du terrain d'honneur du Stadium de Toulouse (substrat de type radicalé) et des deux terrains d'entraînement dits plaine de jeux (terrains tuftés), de l'Annexe 1 (substrat de type radicalé) et de l'Annexe 2 (substrat terre/sable). L'entretien courant étant assuré par les intendants de Toulouse Métropole
Identifiant interne
:
S-PF-1846191
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
71241000
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
77320000
Entretien de pelouses sportives
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
71356200
Services d'assistance technique
5.1.2
Lieu d’exécution
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31000
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
01/12/2026
Durée
:
12
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
Autres informations sur le renouvellement
:
La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations relatives aux avis antérieurs
:
Identifiant de l’avis antérieur
:
466360-2026
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Qualité
Description
:
Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
40
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
Toulouse Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
B20A7703-E7A1-C39C-A3497F58995BCE6F
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement
:
57038
Adresse postale
:
Direction de la commande publique
1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31100
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Point de contact
:
MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique
:
correspondre@aws-france.com
Téléphone
:
0581917200
Adresse internet
:
https://www.toulouse-metropole.fr/
Profil de l’acheteur
:
https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement
:
2200445
Adresse postale
:
1 Place de la légion d'honneur
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31505
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
soam.dreep@toulouse-metropole.fr
Téléphone
:
0581917200
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
B20A777A-A581-5963-92E00C43FF6CDBE0
Adresse postale
:
68, rue Raymond Iv
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone
:
0562735757
Télécopieur
:
0562735740
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement
:
B20A77A3-CC00-5EC1-B51276B94A710B5E
Adresse postale
:
68, rue Raymond Iv
Ville
:
Toulouse
Code postal
:
31068
Subdivision pays (NUTS)
:
Haute-Garonne
(
FRJ23
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone
:
0562735757
Télécopieur
:
0562735740
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1
ORG-0006
Nom officiel
:
OSMOSE ORGANISATION DE SERVICES ET MAITRISE D'OEUVRE DU SPORT ET DE L'ENVIRONNEMENT
Taille de l’opérateur économique
:
Grande
Numéro d’enregistrement
:
1846191-1-0-1
Adresse postale
:
68 Rue De Wambrechies
Ville
:
Marquette-Lez-Lille
Code postal
:
59520
Subdivision pays (NUTS)
:
Nord
(
FRE11
)
Pays
:
France
Rôles de cette organisation
:
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire
:
France
Lauréat de ces lots
:
LOT-0000
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
f69b634c-5b80-4fe7-b60d-98ff443c805d
-
01
Type de formulaire
:
Résultats
Type d’avis
:
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
05/11/2026
à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français