Charlieu-Belmont Communauté
20003520200015
CHARLIEU
42190
https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=63084
2027TRANSPSEJLOT2
Céline Marcet
+33 477690306
Renvoi au règlement de la consultation
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Renvoi au règlement de la consultation
2026-11-27T17:00:00
CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTÉ
Montant maximum HT de commandes sur la durée globale de l'accord cadre : 100 000,00 euro(s) HT
énoncé dans le Rc
Lot 2 : Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec un bus de capacité de 8 à 22 places OU 22 à 30 places OU 50 à 72 places selon les besoins de la collectivité.
Il s'agit d'assurer le transport d'enfants et/ou d'adolescents pour les sorties de l'accueil de loisirs les mercredis et pendant les vacances scolaires, hors vacances de Noël et une partie du mois d'août (le SEJ étant fermé sur ces temps). Les communes de ramassage potentielles concernées sont celles citées au CCTP
60100000
Cette nouvelle consultation fait suite à la déclaration sans suite de ce lot pour motif d'intérêt général (décrit dans le Règlement de consultation.)
À l'issue de l'analyse des offres et de la phase de négociation, il apparaît que les conditions de la consultation ne permettent pas de répondre de manière pleinement satisfaisante aux besoins de la collectivité.
Ces éléments ont conduit la collectivité à envisager une redéfinition de son besoin et une adaptation des documents de la consultation afin de garantir une meilleure adéquation des prestations attendues et de favoriser une concurrence plus effective.
En conséquence, il a été décidé de déclarer sans suite le lot n° 2 pour motif d'intérêt général, sur le fondement de l'article R. 2185-1 du Code de la commande publique, et de procéder à une nouvelle consultation après réexamen et clarification du besoin
FRK25 - Loire, Les communes de ramassage potentielles concernées sont celles citées au CCTP
48
26-108093
3.2.5
Charlieu-Belmont Communauté
2026-11-06
2026-11-27T17:00:00
2026-11-27
347
Transport
274
Prestations de services
42
69
71
Lot 2 : Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec un bus de capacité de 8 à 22 places Ou 22 à 30 places Ou 50 à 72 places selon les besoins de la col
Avis de marché - Avis n° 26-108093 du 06/11/2026
Département(s) de publication :
42, 69, 71
Annonce n°
26-108093
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Charlieu-Belmont Communauté
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20003520200015
Ville : CHARLIEU
Code postal : 42190
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 42, 69, 71
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : 2027TRANSPSEJLOT2
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Céline Marcet
Numéro de téléphone du contact : +33 477690306
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 27/11/2026 à 17:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Autorisée
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
CHARLIEU-BELMONT COMMUNAUTÉ
Montant maximum HT de commandes sur la durée globale de l'accord cadre : 100 000,00 euro(s) HT
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Lot 2 : Sorties spécifiques pendant les vacances scolaires et les mercredis avec un bus de capacité de 8 à 22 places OU 22 à 30 places OU 50 à 72 places selon les besoins de la collectivité.
Il s'agit d'assurer le transport d'enfants et/ou d'adolescents pour les sorties de l'accueil de loisirs les mercredis et pendant les vacances scolaires, hors vacances de Noël et une partie du mois d'août (le SEJ étant fermé sur ces temps). Les communes de ramassage potentielles concernées sont celles citées au CCTP
Code CPV principal - Descripteur principal : 60100000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Cette nouvelle consultation fait suite à la déclaration sans suite de ce lot pour motif d'intérêt général (décrit dans le Règlement de consultation.)
À l'issue de l'analyse des offres et de la phase de négociation, il apparaît que les conditions de la consultation ne permettent pas de répondre de manière pleinement satisfaisante aux besoins de la collectivité.
Ces éléments ont conduit la collectivité à envisager une redéfinition de son besoin et une adaptation des documents de la consultation afin de garantir une meilleure adéquation des prestations attendues et de favoriser une concurrence plus effective.
En conséquence, il a été décidé de déclarer sans suite le lot n° 2 pour motif d'intérêt général, sur le fondement de l'article R. 2185-1 du Code de la commande publique, et de procéder à une nouvelle consultation après réexamen et clarification du besoin
Lieu principal d'exécution du marché : FRK25 - Loire, Les communes de ramassage potentielles concernées sont celles citées au CCTP
Durée du marché (en mois) : 48
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/11/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Charlieu-Belmont Communauté
- Accès électronique à l'information : https://loire.marches-publics.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=63084
- Objet du marché : Cette nouvelle consultation fait suite à la déclaration sans suite de ce lot pour
motif d'intérêt général (décrit dans le Règlement de consultation.) À l'issue de l'analyse
des offres et de la phase de négociation, il apparaît que les conditions de la consultation
ne permettent pas de répondre de manière pleinement satisfaisante aux besoins de la
collectivité. Ces éléments ont conduit la collectivité à envisager une redéfinition
de son besoin et une adaptation des documents de la consultation afin de garantir
une meilleure adéquation des prestations attendues et de favoriser une concurrence
plus effective. En conséquence, il a été décidé de déclarer sans suite le lot n° 2
pour motif d'intérêt général, sur le fondement de l'article R. 2185-1 du Code de la
commande publique, et de procéder à une nouvelle consultation après réexamen et clarification
du besoin
- Durée du marché : 48
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 27/11/2026 à 17:00
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