Alès Agglomération
20006691800018
Ales
30100
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Imxr9M-y7T
EB-Pièces véhicules-AGGLO
Mme Emmanuelle BONSANG - Direction Commande Publique - Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
Emmanuelle.bonsang@alesagglo.fr
+33 466254981
Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
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Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
2026-12-11T12:00:00
Acquisition de pièces détachées et d'accessoires pour les véhicules de moins de 3,5t (PTAC) de la Communauté d'Alès Agglomération
34300000
Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et accessoires destinés aux véhicules de moins de 3,5 tonnes d'Alès Agglomération.
Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération
12
Lot 1 : Acquisition de pièces détachées, d'accessoires électriques et d'éclairages
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).
Variantes non autorisées.
La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.
34300000
6500
Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges - 30100 Alès
Lot 2 : Acquisition de pièces détachées et d'accessoires mécaniques
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).
Variantes non autorisées.
La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.
34300000
23200
Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges 30100 Alès
Lot 3 : Acquisition de toutes pièces détachées et d'accessoires (autre que mécanique ou électrique)
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).
Variantes non autorisées.
La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.
34300000
3900
Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges 30100 Alès
Instance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
26-108133
3.2.5
Alès Agglomération
2026-11-06
2026-12-11T12:00:00
2027-02-05
266
Pièces détachées
30
Acquisition de pièces détachées et d'accessoires pour les véhicules de moins de 3,5t (PTAC) de la Communauté d'Alès Agglomération
Avis de marché - Avis n° 26-108133 du 06/11/2026
Département(s) de publication :
30
Annonce n°
26-108133
Fournitures
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Alès Agglomération
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20006691800018
Ville : Ales
Code postal : 30100
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 30
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : EB-Pièces véhicules-AGGLO
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Mme Emmanuelle BONSANG - Direction Commande Publique - Ingénierie du Bâtiment - Service Marchés Publics
Adresse mail du contact : Emmanuelle.bonsang@alesagglo.fr
Numéro de téléphone du contact : +33 466254981
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Voir descriptif dans le Règlement de la Consultation (RC)
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 11/12/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Acquisition de pièces détachées et d'accessoires pour les véhicules de moins de 3,5t (PTAC) de la Communauté d'Alès Agglomération
Code CPV principal - Descripteur principal : 34300000
Type de marché : Fournitures
Description succincte du marché : Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et accessoires destinés aux véhicules de moins de 3,5 tonnes d'Alès Agglomération.
Lieu principal d'exécution du marché : Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération
Durée du marché (en mois) : 12
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Oui
Section 5 - Lots
-
Description du lot : Lot 1 : Acquisition de pièces détachées, d'accessoires électriques et d'éclairages
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).
Variantes non autorisées.
La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 6500 euros
Lieu d'exécution du lot : Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges - 30100 Alès
-
Description du lot : Lot 2 : Acquisition de pièces détachées et d'accessoires mécaniques
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).
Variantes non autorisées.
La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 23200 euros
Lieu d'exécution du lot : Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges 30100 Alès
-
Description du lot : Lot 3 : Acquisition de toutes pièces détachées et d'accessoires (autre que mécanique ou électrique)
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans.
Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération.
Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros.
Variation des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction.
Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).
Variantes non autorisées.
La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 34300000
Estimation de la valeur hors taxes du lot : 3900 euros
Lieu d'exécution du lot : Garage Intracommunautaire d'Alès Agglomération - Avenue Monge - Zi de Bruèges 30100 Alès
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Instance/organe chargé(e) des procédures de recours/médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/11/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Alès Agglomération
- Adresse internet du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_Imxr9M-y7T
- Objet du marché : Le marché a pour objet la fourniture de pièces détachées et accessoires destinés aux
véhicules de moins de 3,5 tonnes d'Alès Agglomération.
- Durée du marché : 12
- Renseignements relatifs aux lots :
- Lot 1 : Acquisition de pièces détachées, d'accessoires électriques et d'éclairages
Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service,
reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Financement du
marché : fonds propres d'Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un
délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité
forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : fermes la
première année d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction. Critères
d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation). Variantes
non autorisées. La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée
à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès
Agglomération.
- Lot 2 : Acquisition de pièces détachées et d'accessoires mécaniques Le marché est
conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er Ordre de Service, reconductible
expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans. Financement du marché : fonds
propres d'Alès Agglomération. Paiement par virement bancaire dans un délai de 30 jours.
Application d'intérêts moratoires (BCE majoré de 8 points) et indemnité forfaitaire
pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation des prix : fermes la première année
d'exécution, révisables annuellement en cas de reconduction. Critères d'attribution
: Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation). Variantes non autorisées.
La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après est communiquée à titre indicatif
et ne constitue pas un engagement contractuel de la Communauté d'Alès Agglomération.
- Lot 3 : Acquisition de toutes pièces détachées et d'accessoires (autre que mécanique
ou électrique) Le marché est conclu pour une durée initiale d'un an à compter du 1er
Ordre de Service, reconductible expressément 3 fois, soit une durée maximale de 4
ans. Financement du marché : fonds propres d'Alès Agglomération. Paiement par virement
bancaire dans un délai de 30 jours. Application d'intérêts moratoires (BCE majoré
de 8 points) et indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros. Variation
des prix : fermes la première année d'exécution, révisables annuellement en cas de
reconduction. Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée
en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (Règlement de la Consultation).
Variantes non autorisées. La valeur annuelle estimée du marché mentionnée ci-après
est communiquée à titre indicatif et ne constitue pas un engagement contractuel de
la Communauté d'Alès Agglomération.
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 11/12/2026 à 12:00
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