M
PONIATOWSKI
Président
SIEGE 27
ZAC du long Buisson
27930
Guichainville
https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_clAuDJWPzV
7
Le présent marché a pour objet le remplacement des systèmes de production de chauffage fonctionnant actuellement au gaz, par une chaufferie bois alimentant un réseau technique sur la commune du Val d'Hazey (27940).
Commune du VAL D'HAZEY
27940
LE VAL D'HAZEY
fr
- Une liste des prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire, privé ou public. La bonne exécution est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
2026-12-16T12:00:00
90
2026TBOIS3
Préalablement à la remise des offres des candidats, une visite des sites est organisée.
La participation à cette visite est obligatoire pour remettre une offre au présent marché.
Cette visite doit permettre aux candidats de prendre connaissance du site pour ajuster si nécessaire les quantités et métrés figurant dans le DGPF selon les dimensions réelles de l'ouvrage.
Cette visite est prévue le lundi 23 novembre 2026 à 14h30 sur le parvis de l'Espace Culturel Marcel Pagnol (7 rue Maurice Ravel, 27940 Le Val d'Hazey).
A l'issu de chaque visite, le SIEGE remettra à chaque participant une attestation de présence que le candidat devra ensuite remettre avec son dossier de candidature au présent marché.
Pendant la visite, les candidats ne sont pas autorisés à poser des questions. Celles-ci doivent être posées via la plateforme dématérialisée : www. achatpublic.com
Qualifications, certifications et habilitations demandées au(x) candidat(s) :
- Label RGE (Reconnu Garant de l’environnement);
- Formation AIPR (Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux), obligatoire depuis le 01/01/2018 (pour le personnel intervenant à proximité du réseau) ;
- Habilitation électrique selon UTE 18 510 (pour électriciens) ;
- Qualification professionnelle gaz (PG)
- Qualification amiante sous-section 4 – sous réserve des travaux de désamiantage à entreprendre en fonction des résultats des diagnostics amiante joints en annexe.
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_clAuDJWPzV
1
Lot 1 VRD
2
Lot 2 CLOS COUVERT DE LA CHAUFFERIE
3
Lot 3 CHAUFFAGE - PLOMBERIE - ELECTRICITE
26-108287
3.2.5
SIEGE 27
2026-11-06
2026-12-16T12:00:00
2026-12-31
61
Chauffage (travaux)
27
Le présent marché a pour objet le remplacement des systèmes de production de chauffage fonctionnant actuellement au gaz, par une chaufferie bois alimentant un réseau technique sur la commune du Val...
Avis de marché - Avis n° 26-108287 du 06/11/2026
Département(s) de publication :
27
Annonce n°
26-108287
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Section 2 - Description du marché
Objet du marché : Le présent marché a pour objet le remplacement des systèmes de production de chauffage fonctionnant actuellement au gaz, par une chaufferie bois alimentant un réseau technique sur la commune du Val d'Hazey (27940).
Lieu d'exécution et de livraison :Commune du VAL D'HAZEY,
27940
LE VAL D'HAZEY
Section 3 - Caractéristiques du marché
Section 5 - Conditions relative au marché
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la
candidature en complément de celles faites en français :
français
Section 6 - Justifications à produire quant
aux qualités et capacités du candidat
Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement
judiciaire
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des
cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à
L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique
ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun
des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L.
2341-1 à L. 2341-3 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2341-5 du code de la commande
publique (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du
formulaire DC1, ci-après)
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de
l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la
consultation, au regard des articles L. ;5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L.
5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés
Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur
public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires
concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au
cours des trois derniers exercices disponibles
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques
professionnels
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance
du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses
co-traitants (disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement
(disponible à l'adresse suivante :
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la
notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) :
Autres renseignements demandés : - Une liste des prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire, privé ou public. La bonne exécution est prouvée par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Section 7 - Critères d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des
critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation
ou document descriptif)
Section 8 - Mode de passation du marché
Type de procédure : procédure adaptée
Section 10 - Conditions de délai
Date limite de réception des offres : 16/12/2026 à 12:00
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Section 11 - Autres renseignements
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir
adjudicateur / l'entité adjudicatrice :
2026TBOIS3
Renseignements complémentaires : Préalablement à la remise des offres des candidats, une visite des sites est organisée.
La participation à cette visite est obligatoire pour remettre une offre au présent marché.
Cette visite doit permettre aux candidats de prendre connaissance du site pour ajuster si nécessaire les quantités et métrés figurant dans le DGPF selon les dimensions réelles de l'ouvrage.
Cette visite est prévue le lundi 23 novembre 2026 à 14h30 sur le parvis de l'Espace Culturel Marcel Pagnol (7 rue Maurice Ravel, 27940 Le Val d'Hazey).
A l'issu de chaque visite, le SIEGE remettra à chaque participant une attestation de présence que le candidat devra ensuite remettre avec son dossier de candidature au présent marché.
Pendant la visite, les candidats ne sont pas autorisés à poser des questions. Celles-ci doivent être posées via la plateforme dématérialisée : www. achatpublic.com
Qualifications, certifications et habilitations demandées au(x) candidat(s) :
- Label RGE (Reconnu Garant de l’environnement);
- Formation AIPR (Autorisation d'Intervention à Proximité des Réseaux), obligatoire depuis le 01/01/2018 (pour le personnel intervenant à proximité du réseau) ;
- Habilitation électrique selon UTE 18 510 (pour électriciens) ;
- Qualification professionnelle gaz (PG)
- Qualification amiante sous-section 4 – sous réserve des travaux de désamiantage à entreprendre en fonction des résultats des diagnostics amiante joints en annexe.
Section 12 - Adresses complémentaires
Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de
participation doivent être envoyées :
Section 13 - Renseignements relatifs aux
lots
Date d'envoi du présent avis à la publication : 06/11/2026
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L’essentiel du marché
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 16/12/2026 à 12:00
- Délai minimum de validité des offres : 90 jours
- Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés
dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document
descriptif).
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